NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 15/09/2026 Mise à jour RNE : le 15/09/2026 Mise à jour INSEE : le 15/09/2026

D.V.S. (DOMAINES DU VAL DE SAONE)

801 779 877 · Active
Adresse : PARC MEDICIS, 6205 AVENUE PIERRE MARCAULT, 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Activité : Promotion immobilière de logements
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 21/03/2014
Dirigeants : ARVE LOTISSEMENTS , CSA PROMOTION , PRESTIGE PROMOTION

Voir les statuts

Informations juridiques de D.V.S.

SIREN : 801 779 877
SIRET (siège) : 801 779 877 00027
Forme juridique : Société en nom collectif
Numéro de TVA : FR88801779877
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 17/04/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/04/2014)
Numéro RCS : 801 779 877 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 1 000,00 €

Activité de D.V.S.

Activité principale déclarée : Promotion immobilière de logements
Code NAF ou APE : 41.10A (Promotion immobilière de logements)
Domaine d’activité : Construction de bâtiments
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que D.V.S. applique soit différente. : Promotion immobilière - IDCC 1512
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise D.V.S.

  • Siège et établissement principal

    En activité

    801 779 877 00027
    Adresse : PARC MEDICIS 6205 AVENUE PIERRE MARCAULT 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE
    Date de création : 14/06/2017
    Nom commercial : DOMAINES DU VAL DE SAONE
  • Établissement

    Fermé

    801 779 877 00019
    Adresse : 47 RUE PASTEUR 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE
    Date de création : 21/03/2014
    Date de clôture : 14/06/2017 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : DOMAINES DU VAL DE SAONE

Etablissements de l'entreprise D.V.S.

Finances de D.V.S.

Dirigeants et représentants de D.V.S.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de D.V.S.

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de D.V.S.

    • Document inconnu
    31/10/2017
    • Acte sous seing privé
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    23/01/2015
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    17/04/2014

Comptes annuels de D.V.S.

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces BODACC de D.V.S.

  • MODIFICATION 09/11/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : D.V.S.
    Adresse : Parc Médicis 6205 avenue Pierre Marcault 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Description : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Administration : Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : CSA PROMOTION (SARL) ; Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : ARVE LOTISSEMENTS (SARL) ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : PRESTIGE PROMOTION (SAS)
    Bodacc B n°20170215, annonce n°6
  • MODIFICATION 24/02/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : D.V.S.
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : CSA PROMOTION (SARL) Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : ARVE LOTISSEMENTS (SARL) Associé indéfiniment et solidairement responsable : PRESTIGE PROMOTION (SAS)
    Bodacc B n°20150038, annonce n°44
  • CRÉATION 02/05/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : D.V.S.
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 47 rue Pasteur 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Activité : Aménageur foncier, lotisseur, promoteur, marchand de biens
    Administration : Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : CSA PROMOTION (SARL) Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : ARVE LOTISSEMENTS (SARL) Associé indéfiniment et solidairement responsable : PRESTIGE PROMOTION (SAS) Associé indéfiniment et solidairement responsable : B.P.I. (SARL)
    Bodacc A n°20140085, annonce n°38

Cartographie de D.V.S.

Comment contacter D.V.S. ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PARC MEDICIS
6205 AVENUE PIERRE MARCAULT
01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de D.V.S.

Biens immobiliers de D.V.S.

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par D.V.S.

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de D.V.S.

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de D.V.S.

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par D.V.S.

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur