ECOLE POLYTECHNIQUE : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

Adresse :	ROUTE DE SACLAY, 91120 PALAISEAU
Activité :	Enseignement supérieur
Effectif :	Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2022)
Création :	22/02/1976

SIREN :	199 115 684
SIRET (siège) :	199 115 684 00011
Forme juridique :	Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA :	FR15199115684
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Code NAF ou APE :	85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité :	Enseignement
Convention collective :	Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	ROUTE DE SACLAY 91120 PALAISEAU

Email :	[email protected]
Téléphone :	0169333435
Adresse :	Route de Saclay 92120 PALAISEAU

Objet : PRESTATIONS DE MAINTENANCE, D’ANALYSES ET DE DEVELOPPEMENTS POUR LA PLATEFORME ISATIS (PHP NATIF) DE L’ECOLE POLYTECHNIQUE Marché subséquent n°5

Montant : 49 000,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 00001
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Objet : Fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation de 10 salles de cours dans le futur bâtiment « 106 » de l’École polytechnique

Montant : 133 056,00 € · Notifié le : 28/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DIGITALIS
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Objet : Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériel audiovisuel pour l’hybridation des salles 31, 34, 37 et 38 du bâtiment Turing de l’INRIA

Montant : 68 941,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DIGITALIS
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Objet : Fourniture, livraison, installation et maintenance d’équipements dans l’amphithéâtre Pierre Faurre de l’École polytechnique

Montant : 22 836,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OCTALINO
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Objet : Fourniture d’articles d’uniformes pour les élèves et les cadres militaires de l’Ecole polytechnique

Montant : 4 400 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : MARCK & BALSAN
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Objet : Fourniture d’articles d’uniforme et de chaussures pour les élèves et les cadres militaires de l’École polytechnique - Fourniture de chaussures

Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LES CHAUSSURES DE LA BIEVRE
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Objet : Prestations de nettoyage et réparations d’effets de l’Ecole polytechnique - Lavage et réparations d’effets de linge de maison de la maison d’hôtes L’At Home X (lot réservé)

Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER
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Objet : Prestations de nettoyage et réparations d’effets de l’Ecole polytechnique - Lavage d’effets d’habillements, de couchage et d’ameublement (blanchisserie)

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : VAL'EMPLOI SERVICES
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Objet : Prestations de nettoyage et réparations d’effets de l’Ecole polytechnique - Lavage et réparations d’effets d’habillement de sport

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : VAL'EMPLOI SERVICES
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Objet : Prestations de gestion, de logistique interne des fournitures de gaz conditionnés en bouteille et de maintenance préventive/curative sur les centrales du site de l’Ecole polytechnique.

Montant : 238 560,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
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Objet : Fourniture, installation et mise en service d’un cryostat à dilution à tube pulsé de type "Cryogen-Free" pour l’Ecole polytechnique

Montant : 408 183,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00002
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Objet : Les prestations concernent l’entretien courant et l’exécution des réparations nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement des blocs autonomes d’éclairage de sécurité (BAES) et blocs autonomes portatifs d’intervention (BAPI) des postes de transformation et des chaufferies de l’École polytechnique.

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DESAUTEL
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Objet : Maintenance du logiciel de Gestion Électronique d’Informations et de Documents (GEIDE) de l’École polytechnique

Montant : 34 368,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : SIATEL
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Objet : Marché de conception-réalisation d’un dispositif de ferme photovoltaïque flottante sur le site de l’Ecole polytechnique - phase offre finale

Montant : 493 443,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : HELIOREC
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Objet : L’apport de la technologie bi-poudre permettant de faire des matériaux à gradient de composition, l’apport de la technologie laser fil, l’ajout d’éléments de contrôle, ainsi que la formation et installation de l’équipement.

Montant : 116 000,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : SOTIMECO
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Objet : Création d’une Salle Propre ISO 7 bât 83 – École polytechnique

Montant : 520 037,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CLIMASCIENCE
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des locaux de l’Ecole polytechnique et du centre Inria de Saclay. - Vitrerie d’Inria

Montant : 130 706,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PROXY SERVICES
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des locaux de l’Ecole polytechnique et du centre Inria de Saclay. - Secteur Bâtiment ALAN TURING d’Inria

Montant : 347 491,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATALIAN PROPRETE
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des locaux de l’Ecole polytechnique et du centre Inria de Saclay. - Secteur laboratoires de l’École polytechnique

Montant : 3 180 537,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATALIAN PROPRETE
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des locaux de l’Ecole polytechnique et du centre Inria de Saclay. - Secteur Campus de l’École polytechnique

Montant : 5 851 407,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATALIAN PROPRETE
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des locaux de l’Ecole polytechnique et du centre Inria de Saclay. - Vitrerie de l’Ecole polytechnique

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PROXY SERVICES
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Objet : Traçage des terrains de sport extérieurs et l’entretien du terrain de football synthétique de l’École polytechnique.

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BOTANICA JARDINS SERVICES
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Objet : La location, maintenance d’un système d’impression numérique monochrome et d’un système d’impression numérique polychrome, ainsi que d’une solution logicielle et matérielle de gestion des flux d’impression pour le Centre Poly-Média de l’École polytechnique en remplacement du matériel existant pour traiter un volume annuel évalué à 14 millions pages A4 (10 millions de noir et 4 millions de couleur).

Montant : 718 413,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE
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Objet : Les prestations ont pour objet la fourniture, la livraison, l’installation et la mise en service sur le site de l’École polytechnique d’une chromatographie liquide à ultra haute performance (UHPLC) neuve qui sera couplée à un spectromètre de masse Orbitrap Excedion Pro MS pour de la recherche au sein du Laboratoire de Chimie Moléculaire de l’École polytechnique

Montant : 77 380,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : THERMO ELECTRON SAS
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Objet : La fourniture, la livraison, l’installation et la mise en service sur le site de l’École polytechnique d’un spectromètre neuf de résonance magnétique nucléaire (RMN) à bas champ (de fréquence proton comprise entre 80 et 100 MHz) pour les enseignements au sein du Département de Chimie de l’École polytechnique. Cela comprend également la sonde liquide et tout le matériel environnant tels que le canon de shims, les PFG, les porte-échantillons, le système d’acquisition, le logiciel de pilotage et les éventuelles prestations supplémentaires validées à l’achat.

Montant : 109 450,00 € · Notifié le : 18/08/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 00001
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Objet : Rénovation thermique des villas cadres de l’École polytechnique. - Installation de chantier – Traitement des façades

Montant : 297 500,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AZUR
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Objet : Rénovation thermique des villas cadres de l’École polytechnique. - Menuiseries extérieures - Stores

Montant : 591 211,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MENUISERIE EBENISTERIE REPARATION INSTAL
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Objet : Rénovation thermique des villas cadres de l’École polytechnique. - Etanchéité

Montant : 169 993,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EZEL
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Objet : Rénovation thermique des villas cadres de l’École polytechnique. - Travaux d’installation de matériel de chauffage, de ventilation

Montant : 94 095,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LA LOUISIANE
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Objet : L’accord-cadre porte sur les prestations suivantes : Prestations de conseil et dépôt de demandes de brevets pour l’Ecole polytechnique.

Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IPSILON
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Objet : L’accord-cadre porte sur les prestations suivantes : Prestations de conseil et dépôt de demandes de brevets pour l’Ecole polytechnique.

Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LLR
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Objet : L’accord-cadre porte sur les prestations suivantes : Prestations de conseil et dépôt de demandes de brevets pour l’Ecole polytechnique.

Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PLASSERAUD IP
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Objet : L’accord-cadre porte sur les prestations suivantes : Prestations de conseil et dépôt de demandes de brevets pour l’Ecole polytechnique.

Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CABINET HAUTIER
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Objet : Fourniture, livraison, installation et maintenance d’équipements audiovisuels dans 3 amphithéâtres du bâtiment 69 de l’École polytechnique

Montant : 92 172,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OCTALINO
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Objet : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Prestations de lavage/décapage, balayage et désherbage pour l’École polytechnique.

Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SEMAER
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Objet : Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation des salles de cours 42,43,44 et 64,65,67 de l’Ecole polytechnique

Montant : 106 143,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OCTALINO
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de vidéos de reportages

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SUCCESSIVE
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de vidéos de reportages

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MINI DOC
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de vidéos de reportages

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MADAMEMONSIEUR COMMUNICATION(S) (L.A PRESSE EDUSTYLE)
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de vidéos au format court

Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MINI DOC
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de vidéos au format court

Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RIDGEWEL
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de vidéos au format court

Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MADAMEMONSIEUR COMMUNICATION(S) (L.A PRESSE EDUSTYLE)
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de vidéos au format court

Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MINI DOC
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de vidéos au format court

Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RIDGEWEL
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de vidéos au format court

Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MADAMEMONSIEUR COMMUNICATION(S) (L.A PRESSE EDUSTYLE)
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de films et vidéos d’animation

Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SUCCESSIVE
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de films et vidéos d’animation

Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MINI DOC
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de films et vidéos d’animation

Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MADAMEMONSIEUR COMMUNICATION(S) (L.A PRESSE EDUSTYLE)
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de films institutionnels et promotionnels moyen et long format

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SUCCESSIVE
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de films institutionnels et promotionnels moyen et long format

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MINI DOC
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Objet : La consultation porte sur la production, réalisation, post-production de vidéos sous divers formats pour l’École polytechnique - Réalisation de films institutionnels et promotionnels moyen et long format

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RIDGEWEL
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Objet : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Maintenance, renouvellement et développement du système de gestion technique des bâtiments (GTB) de l’École polytechnique.

Montant : 317 797,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OPTEOR IMMOTIC
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Objet : Acquisition d’un dispositif capable de mesurer le profil temporel d’impulsions laser ultrabrèves de durée et de longueur d’onde variables « TIPTOE » pour le LOA de l’Ecole polytechnique

Montant : 68 720,00 € · Notifié le : 06/05/2025 · Durée : 5 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : SOURCELAB
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Objet : Le présent marché a pour objet l’achat d’un microscope à fluorescence inversé permettant d’accueillir le système de photo-patterning Primo.

Montant : 93 863,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : NIKON EUROPE B.V.
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet une prestation de services d’assistance et d’assurance rapatriement, pour les missionnaires du CNRS et ceux des bénéficiaires de son activité de centrale d’achat.

Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : ASSURANCES COURTAGES ET SERVICES
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Objet : Maintenance des microscopes TITAN THEMIS 300 G3 et TITAN ETEM G2 du CIMEX de l’Ecole polytechnique

Montant : 454 155,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : FEI FRANCE
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Objet : Le marché porte sur l’étude et la conception d’un lecteur optique de bandelettes compatible avec une utilisation dans un service de biologie hospitalier.

Montant : 73 100,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : 00001
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Objet : PRESTATIONS DE MAINTENANCE, D’ANALYSES ET DE DEVELOPPEMENTS POUR LA PLATEFORME ISATIS (PHP) NATIF DE L’ECOLE POLYTECHNIQUE

Montant : 49 000,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 00001
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Objet : Le présent marché a pour objet l’achat d’un système de micro-photopatterning UV, permettant de polymériser des hydrogels par UV, de manière spatialement hétérogène. La résolution du système doit être de l’ordre du micron, et le temps pour patterner un gel sur une surface de ~500 µm x 500 µm doit être de l’ordre de la seconde. Le système doit permettre de faire varier l’intensité lumineuse UV utilisée pour le patterning sur au moins 8 bits. Il doit être compatible avec la culture cellulaire. Ce système sera utile au LadHyX pour encapsuler des cellules dans des hydrogels de différentes élasticités (spatialement variable ou non), et étudier la réponse mécanique des hydrogels à une déformation, comme la réponse biologique des cellules encapsulées.

Montant : 77 550,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 2 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : ALVEOLE
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Objet : Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation de la salle de réunion du Pôle Mécanique de l’Ecole polytechnique.

Montant : 16 056,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DIGITALIS
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Objet : Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation de l’amphithéâtre du Pôle Mécanique de l’Ecole polytechnique.

Montant : 87 829,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DIGITALIS
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Objet : Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation des salles de cours 37 à 41 de l’Ecole polytechnique.

Montant : 95 416,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DIGITALIS
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Objet : Prestation de développement et de maintenance du progiciel OPENAGE et de l’application GCOPEX pour l’Ecole polytechnique

Montant : 73 600,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : REFLEXE TECHNOLOGIES
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Objet : Fourniture de différentes sortes de papier vierges, blancs et couleurs destinés au Centre Poly-Média et à tous les laboratoires et services de l’École polytechnique - papier offset de qualité supérieure

Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OVOL FRANCE (OVOL)
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Objet : Fourniture de différentes sortes de papier vierges, blancs et couleurs destinés au Centre Poly-Média et à tous les laboratoires et services de l’École polytechnique - papier couché de qualité supérieure

Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OVOL FRANCE (OVOL)
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Objet : Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation des salles et des amphithéâtres de l’École polytechnique. - Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation des salles de classe et des salles de réunions de l’Ecole polytechnique, 12 mois à compter de la notification du contrat

Montant : 1 464 000,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DIGITALIS
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Objet : Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation des salles et des amphithéâtres de l’École polytechnique. - Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation des salles de classe et des salles de réunions de l’Ecole polytechnique, 12 mois à compter de la notification du contrat

Montant : 1 464 000,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OCTALINO
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Objet : Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation des salles et des amphithéâtres de l’École polytechnique. - Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation des salles de classe et des salles de réunions de l’Ecole polytechnique, 12 mois à compter de la notification du contrat

Montant : 1 464 000,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SNEF
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Objet : Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation des salles et des amphithéâtres de l’École polytechnique. - Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation des amphithéâtres de l’École polytechnique, 12 mois à compter de la notification du contrat

Montant : 1 464 000,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DIGITALIS
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Objet : Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation des salles et des amphithéâtres de l’École polytechnique. - Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation des amphithéâtres de l’École polytechnique, 12 mois à compter de la notification du contrat

Montant : 1 464 000,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OCTALINO
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Objet : Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation des salles et des amphithéâtres de l’École polytechnique. - Dépose, fourniture, installation et maintenance de matériels audiovisuels pour l’hybridation des amphithéâtres de l’École polytechnique, 12 mois à compter de la notification du contrat

Montant : 1 464 000,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SNEF
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Objet : Le marché porte sur la fourniture, installation et mise en service d’un électro-aimant pour l’Ecole polytechnique

Montant : 75 460,00 € · Notifié le : 13/12/2023 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CAYLAR
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Objet : Prestations de suivi et de maintenance du logiciel logement de l’Ecole polytechnique

Montant : 299 987,00 € · Notifié le : 28/10/2022 · Durée : 4 ans

Titulaire : ADRESIO
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Objet : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de dératisation, désinsectisation et de décontamination sur le site de l’Ecole polytechnique

Montant : 135 744,00 € · Notifié le : 27/07/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARP HYGIENE BATIMENT
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Objet : Le présent marché porte sur le contrôle, la maintenance et l’entretien des aires collectives de jeux et d’agrès situées sur le campus de l’Ecole polytechnique. - Le détail des prestations est indiqué dans le CCTP -

Montant : 19 281,00 € · Notifié le : 25/07/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 79067887400001
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Objet : Prestations de maintenance et d’extensions de l’infrastructure Wi-Fi de l’Ecole polytechnique

Montant : 855 604,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : APIXIT
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Objet : Formation de Français Langue Étrangère (FLE) en immersion avec hébergement au bénéfice des élèves internationaux du cycle ingénieur polytechnicien

Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 28/06/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : INSTITUT FRANCAIS LANGUES ET SERVICES
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Objet : La présente consultation a pour objet la conclusion d’un marché dont l’objet est l’exploitation et la maintenance des installations thermiques de l’Ecole polytechnique

Montant : 643 222,00 € · Notifié le : 17/05/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VEOLIA ENERGIE FRANCE
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Objet : Remplacement des cœurs de réseaux à l’Ecole polytechnique

Montant : 2 475 168,00 € · Notifié le : 11/05/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INTERDATA (TENEDIS INTERDATA)
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Objet : Réaménagement de laboratoires de biologie et de chimie - Réalisation de travaux de désamiantage dans le cadre du réaménagement de laboratoires de biologie et de chimie

Montant : 37 900,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DESAMIANTAGE FRANCE DEMOLITION
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Objet : Réaménagement de laboratoires de biologie et de chimie - Réalisation de travaux de second corps d’état dans le cadre du réaménagement de laboratoires de biologie et chimie.

Montant : 206 826,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : J&P FACILITIES
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Objet : Réaménagement de laboratoires de biologie et de chimie - Réalisation de travaux d’électricité dans le cadre du réaménagement de laboratoires de biologie et de chimie.

Montant : 192 034,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : J&P FACILITIES
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Objet : Réaménagement de laboratoires de biologie et de chimie - Réalisation de travaux de ventilation, chauffage, climatisation, plomberie et gaz spéciaux dans le cadre du réaménagement de laboratoires de biologie et de chimie

Montant : 372 368,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : J&P FACILITIES
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Objet : Réaménagement de laboratoires de biologie et de chimie - Fournitures, transport et mise en oeuvre de mobiliers de laboratoire dans le cadre du réaménagement de laboratoires de biologie et de chimie

Montant : 237 825,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DELAGRAVE (EMSM EQUIPEMENT LABO)
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Objet : Prestations d’études sur les méthodes prospectives utilisés dans les think tank stratégiques américains

Montant : 97 500,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 3 ans

Titulaire : JEAN LANGLOIS
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Objet : Prestations de lavage/décapage, balayage et désherbage pour l’École polytechnique

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SEMAER
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Objet : Remplacement de la solution centralisée de sauvegarde de serveurs de l’Ecole polytechnique

Montant : 459 996,00 € · Notifié le : 14/06/2021 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NOVAHE
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Objet : Mission de maîtrise d’œuvre complète pour le réaménagement de laboratoires de biologie et de chimie de l’Ecole Polytechnique

Montant : 52 200,00 € · Notifié le : 17/05/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PANTEC
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Objet : Le présent marché porte sur la réalisation du schéma directeur énergie de l’École polytechnique.

Montant : 85 050,00 € · Notifié le : 02/04/2021 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TILIA GMBH
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Objet : Le présent marché a pour objet, l’entretien et la maintenance d’onduleurs situés dans différents bâtiments de l’École polytechnique.

Montant : 6 193,00 € · Notifié le : 16/03/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SPIE FACILITIES
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Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de serrures autonomes off line Simons Voos pour l’École polytechnique : - - pour la cafétéria ; - - pour la Direction des Ressources Humaines. -

Montant : 11 615,00 € · Notifié le : 09/03/2021 · Durée : 3 mois

Titulaire : AO & YOU
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Objet : Le présent marché a pour objet les travaux de réfection du hall d’entrée 06.10.03 et SAS de l’École polytechnique - Gros-oeuvre

Montant : 68 907,00 € · Notifié le : 05/03/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE DESTAS ET CREIB
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Objet : Le présent marché a pour objet les travaux de réfection du hall d’entrée 06.10.03 et SAS de l’École polytechnique - Menuiseries extérieures

Montant : 23 545,00 € · Notifié le : 05/03/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ECRN
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Objet : Le présent marché a pour objet les travaux de réfection du hall d’entrée 06.10.03 et SAS de l’École polytechnique - Faux-plafond, peinture et sols

Montant : 8 184,00 € · Notifié le : 05/03/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AGENCEMENT DECORATION VALLEE DE L'ORGE
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Objet : Le présent marché a pour objet les travaux de réfection du hall d’entrée 06.10.03 et SAS de l’École polytechnique - Electricité

Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 05/03/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : KONNECT SYSTEMS GROUP
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Objet : Le présent marché a pour objet les travaux de réfection du hall d’entrée 06.10.03 et SAS de l’École polytechnique - Désamiantage

Montant : 14 426,00 € · Notifié le : 05/03/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : C2DG
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de systèmes de captation vidéo et leurs périphériques des amphithéâtres Curie, Grégory, Lagarrigue, Painlevé, Poisson, Faurre, Becquerel, Arago et Poincaré de l’École polytechnique.

Montant : 101 500,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DIGITALIS
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Objet : Fourniture de récepteurs, émetteurs et de micros hautes fréquences

Montant : 24 245,00 € · Notifié le : 29/10/2020 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PROCOM AUDIOVISUEL
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Objet : Le présent marché a pour objet l’exécution des travaux d’aménagement d’un terrain multisport type City stade pour l’Institut Polytechnique de Paris (IP Paris).

Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 01/10/2020 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SAS TENNIS D AQUITAINE
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Objet : Le marché a pour objet la fourniture d’un système de spectroscopie CCDrefroidi à l’azote liquide pour la caractérisation Rayleigh de nanotubes de carbone -

Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TELEDYNE FRANCE
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MATERIAU PHOTOCHROMIQUE A VARIATION STABLE D'INDICE DE REFRACTION ET/OU DE BIREFRINGENCE

Enregistré le 19/02/1998

Expiré le 08/02/2000

Numéro : FR9802123

Classes : G11B7/245 , G03C1/73 , G11B7/004 , G11B7/24 , G11B7/244 , G11B7/253 , G11B7/258

Dossier déchu définitivement

SOURCE DE RAYONS X ET APPLICATION A LA RADIOGRAPHIE

Enregistré le 04/05/1998

Expiré le 10/05/2012

Numéro : FR9805614

Classes : H01J35/00 , H05G2/00 , H01J35/00 , H05G2/00

Dossier déchu définitivement

DISPOSITIF ELECTROLUMINESCENT A EXTRACTEUR DE LUMIERE

Enregistré le 26/04/2001

Expiré le 30/04/2019

Numéro : FR0105652

Classes : H10K50/856 , H10K50/852 , H10H20/814 , H10H20/821 , H10H20/819 , H10H20/872 , H10W90/756 , H10W72/884 , H10H20/814 , H10H20/821 , H10H20/819 , H10H20/872 , H10K50/852 , H10K50/856 , H10W72/884 , H10W90/756

Déchu

DISPOSITIF PERFECTIONNE DE TYPE BIO-PUCE

Enregistré le 22/11/2001

Expiré le 29/10/2004

Numéro : FR0115140

Classes : G01N21/648 , G01N21/7703 , G01N21/7703 , G01N21/648

Rejeté

SYSTEME DE JUXTAPOSITION DE FAISCEAUX D'UN RESEAU DE DIODES LASERS

Enregistré le 27/11/2001

Expiré le 30/11/2005

Numéro : FR0115283

Classes : G02B5/045 , H01S5/005 , H01S5/4031 , H01S5/005 , H01S5/4031

Déchu

OSCILLATEUR A PASSAGES MULTIPLES

Enregistré le 18/03/2002

Expiré le 31/03/2010

Numéro : FR0203296

Classes : H01S3/081 , H01S3/0813 , H01S3/0815 , H01S3/0816 , H01S3/0818 , H01S3/1127

Déchu

MUR ANTIBRUIT

Enregistré le 19/03/2002

Expiré le 31/03/2016

Numéro : FR0203404

Classes : E01F8/0029 , E01F8/0076 , E04B1/86 , E04B2001/8414 , E04B2001/8419 , E04B1/86 , E01F8/0076 , E01F8/0029 , E04B2001/8414 , E04B2001/8419

Déchu

DISPOSITIF DE COUPLAGE OPTIQUE DIRECTIONNEL ET SELECTIF EN LONGUEUR D'ONDE

Enregistré le 26/06/2002

Expiré le 30/06/2009

Numéro : FR0207957

Classes : B82Y20/00 , G02B6/12007 , G02B6/1225 , G02B6/26 , G02B2006/12147 , G02B2006/12164 , B82Y20/00 , G02B2006/12147 , G02B6/12007 , G02B6/1225 , G02B2006/12164 , G02B6/26

Déchu

MACHINE TOURNANTE A CAPSULISME

Enregistré le 05/09/2002

Expiré le 30/09/2019

Numéro : FR0210959

Classes : F01C1/084 , F04C2/084 , F04C2/10 , F04C18/084 , F01C1/084 , F04C2/10 , F04C2/084 , F04C18/084

Déchu

PROCEDE D'AIDE A LA DECISION PRENANT EN COMPTE UNE EVOLUTION INCERTAINE ET/OU DANS LE RISQUE

Enregistré le 22/11/2002

Expiré le 08/11/2011

Numéro : FR0214683

Classes : G06Q10/10

Rejeté

MARQUEURS MEMBRANAIRES NON-LINEAIRES CHIRAUX POUR LA MICROSCOPIE DE SECOND HARMONIQUE

Enregistré le 19/05/2003

Expiré le 31/05/2007

Numéro : FR0305961

Classes : C07D471/22 , C09B15/00 , G01N21/636 , G01N21/6428

Déchu

DISPOSITIF DE REVETEMENT, ET PROCEDE ASSOCIE

Enregistré le 01/09/2003

Expiré le 02/10/2006

Numéro : FR0310361

Classes : H01J37/32055 , C23C14/325

Déchu

PROCEDE DE FABRICATION D'ELEMENT POREUX ET APPLICATIONS

Enregistré le 14/10/2003

Expiré le 31/10/2007

Numéro : FR0311978

Classes : B01D53/228 , B01D67/0048 , B01D67/0069 , B01D67/0072 , B01D67/0095 , B01D69/02 , B01D71/027 , C01B3/505 , C01B13/0255 , C01B2203/0405 , C01B2203/041 , C01B2203/047 , C01B2203/0475 , C04B38/0045 , C04B41/009 , C04B41/4537 , C04B41/52 , C04B41/81 , C04B41/87 , C04B41/89 , C04B41/90 , C04B2111/00801 , B01D2323/225 , B01D2323/46 , B01D67/00091 , B01D69/108 , B01D71/02231 , B01D69/108 , B01D71/02231 , B01D67/00091

Déchu

PROCEDE DE SYNTHESE DE STRUCTURES FILAMENTAIRES NANOMETRIQUES ET COMPOSANTS POUR L'ELECTRONIQUE COMPRENANT DE TELLES STRUCTURES

Enregistré le 13/10/2003

Expiré le 02/11/2009

Numéro : FR0311959

Classes : B01J21/04 , B01J21/185 , B01J23/63 , B01J23/83 , B82Y10/00 , B82Y30/00 , B82Y40/00 , C30B25/18 , C30B29/60 , D01F9/08 , D01F9/12 , Y10S977/742 , Y10S977/762 , Y10S977/843 , C01B32/162 , H10K85/221 , B01J35/59 , H10P14/2921 , H10P14/3406 , H10P14/3464 , H10P14/3462 , H10P14/24 , H10P14/272 , H10P14/274 , H10P14/3411 , C01B32/162 , B82B3/00 , B82B3/0009 , C30B25/18 , C30B29/60 , D01F9/08 , D01F9/12 , H10P14/2921 , H10P14/3406 , H10P14/3462 , H10P14/3411 , B01J21/04 , B82Y30/00 , B01J23/83 , D01F9/12 , D01F9/08 , B82Y10/00 , C30B29/60 , B01J21/185 , B82Y40/00 , B01J23/63 , C30B25/18 , Y10S977/742 , Y10S977/843 , Y10S977/762 , C01B32/162 , H10K85/221 , B01J35/59 , H10P14/24 , H10P14/272 , H10P14/274 , H10P14/2921 , H10P14/3406 , H10P14/3411 , H10P14/3462 , H10P14/3464

Déchu

CELLULE DE COMMANDE ELECTRONIQUE POUR DIODE ELECTROLUMINESCENTE ORGANIQUE D'AFFICHEUR A MATRICE ACTIVE, PROCEDES DE FONCTIONNEMENT ET AFFICHEUR

Enregistré le 11/12/2003

Expiré le 24/12/2009

Numéro : FR0351026

Classes : G09G3/3233 , G09G3/3258 , G09G2300/0842 , G09G2310/066 , G09G2320/0261 , G09G3/3233 , G09G3/3258 , G09G2300/0842 , G09G2310/066 , G09G2320/0261 , G09G3/3233 , G09G2310/066 , G09G2320/0261 , G09G2300/0842 , G09G3/3258

Dossier déchu définitivement

PROCEDE UTILE POUR LA PREPARATION DE BENZAZEPINES ET DERIVES DE CELLES-CI.

Enregistré le 02/03/2004

Expiré le 03/04/2018

Numéro : FR0450416

Classes : C07D223/16 , C07D223/16

Déchu

PROCEDE DE FABRICATION DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES ET COMPOSANTS ELECTRONIQUES OBTENUS PAR CE PROCEDE

Enregistré le 23/03/2004

Expiré le 02/04/2012

Numéro : FR0402998

Classes : B82Y10/00 , C25D11/12 , C25D11/18 , C25D11/20 , Y10S977/89 , Y10T29/49155 , Y10T29/496 , Y10T29/49014 , Y10T29/49455 , Y10T29/49018 , H10N99/05 , H10K85/221 , H10K10/462 , B82Y10/00 , C25D11/12 , C25D11/18 , C25D11/20 , Y10S977/89 , H10N99/05 , H10K85/221 , H10K10/462 , Y10T29/49155 , Y10T29/496 , Y10T29/49014 , Y10T29/49455 , Y10T29/49018 , C25D11/12 , C25D11/18 , B82Y10/00 , C25D11/20 , Y10S977/89 , H10K85/221 , H10K10/462 , H10N99/05

Déchu

CIRCUIT MICROFLUIDIQUE A COMPOSANT ACTIF

Enregistré le 19/07/2004

Expiré le 31/07/2018

Numéro : FR0407988

Classes : B01J2219/00889 , B01J2219/00934 , B01L3/50273 , B01L3/502738 , B01L3/502761 , B01L2200/0673 , B01L2300/0867 , B01L2400/0406 , B01L2400/0442 , B01L2400/0454 , F04B19/24 , F16K99/0001 , F16K99/0019 , F16K99/004 , F16K2099/0074 , Y10T137/2196 , Y10T137/2076 , Y10T137/2191 , B01F33/054 , B01F33/05 , B01F33/3034 , Y10T137/2196 , Y10T137/2076 , Y10T137/2191 , F16K99/0001 , B01L2400/0406 , B01L2300/0867 , B01L2200/0673 , B01L2400/0454 , B01L2400/0442 , F16K99/004 , B01L3/502738 , B01L3/502761 , F04B19/24 , F16K2099/0074 , B01J2219/00889 , F16K99/0019 , B01J2219/00934 , B01L3/50273 , B01F33/05 , B01F33/054 , B01F33/3034

Déchu

NANOCOMPOSITE PHOTOACTIF ET SON PROCEDE DE FABRICATION

Enregistré le 21/07/2004

Expiré le 12/06/2013

Numéro : FR0451607

Classes : B82Y10/00 , B82Y30/00 , Y02E10/549 , H10K71/30 , H10K85/113 , H10K85/221 , H10K30/10 , H10K30/352 , H10K2102/103 , H10K30/50 , B82Y10/00 , B82Y30/00 , Y02E10/549 , H10K30/10 , H10K30/352 , H10K85/221 , H10K71/30 , H10K85/113 , H10K2102/103 , H10K30/50

Dossier déchu définitivement

PROCEDE DE COMPRESSION DE SIGNAL

Enregistré le 31/08/2004

Expiré le 28/08/2014

Numéro : FR0409210

Classes : H03M7/30

Dossier déchu définitivement

PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ALIMENTER EN COURANT ELECTRIQUE UN VEHICULE A MOTEUR ELECTRIQUE

Enregistré le 08/09/2004

Expiré le 30/09/2015

Numéro : FR0409485

Classes : B60L5/005 , B60L2200/26 , B60L5/005 , B60L2200/26

Déchu

SONDE DE MESURE DE CARACTERISTIQUES D'UN COURANT D'EXCITATION D'UN PLASMA, ET REACTEUR A PLASMA ASSOCIE

Enregistré le 16/09/2004

Expiré le 02/10/2017

Numéro : FR0409811

Classes : H05H1/0081 , H05H1/0081

Déchu

PROCEDE DE POLING ELECTRONIQUE, DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE ET APPLICATIONS DE CE PROCEDE

Enregistré le 30/09/2004

Expiré le 30/09/2009

Numéro : FR0410371

Classes : G02F1/3555 , G02F1/3558

Déchu

DISPOSITIF ET PROCEDE DE CARACTERISATION DE PLASMA

Enregistré le 07/10/2004

Expiré le 02/11/2009

Numéro : FR0410574

Classes : H01J37/32935 , H01J37/32954 , H05H1/0062

Déchu

FILTRE NON LINEAIRE D'IMPULSIONS FEMTOSECONDES A CONTRASTE ELEVE

Enregistré le 30/11/2004

Expiré le 30/11/2011

Numéro : FR0412694

Classes : G02F1/3511 , G02F1/3551 , H01S3/0057 , H01S3/1625 , H01S3/1636 , H01S3/2308 , H01S2301/02 , G02F1/3511 , H01S3/0057 , H01S3/1625 , H01S3/2308 , H01S3/1636 , H01S2301/02 , G02F1/3551

Déchu

CARACTERISATION METROLOGIQUE DE CIRCUITS DE MICROELECTRONIQUE

Enregistré le 24/12/2004

Expiré le 31/12/2019

Numéro : FR0453231

Classes : G01B11/0641 , G01N21/211 , G01N2021/213 , G01J4/00 , H10P74/00 , G01N21/211 , G01B11/0641 , G01N2021/213

Déchu

TRAITEMENT DE DONNEES D'IMAGE ET/OU DE VIDEO PAR DETERMINATION DE FONCTIONS DE REPRESENTATION

Enregistré le 18/02/2005

Expiré le 12/02/2009

Numéro : FR0501691

Classes : G06T9/001 , G06F17/10 , H04N19/90

Dossier rejeté définitivement

MOLECULES COMPLEXES A FORT POUVOIR DISPERSANT A BASE DE FONCTION CRISTAL LIQUIDE ET DE PARTICULE D'OXYDE METALLIQUE

Enregistré le 01/04/2005

Expiré le 30/04/2008

Numéro : FR0503196

Classes : C09K19/406 , C09K19/40 , C09K19/52

Déchu

DISPOSITIF DE DESCENTE DE PENTES

Enregistré le 18/05/2005

Expiré le 31/05/2007

Numéro : FR0504968

Classes : A63B19/02 , B62K1/00

Déchu

INJECTEUR LOCAL D'ELECTRONS POLARISES DE SPIN A POINTE EN SEMI-CONDUCTEUR SOUS EXCITATION LUMINEUSE

Enregistré le 27/05/2005

Expiré le 02/06/2014

Numéro : FR0505394

Classes : G01Q60/04 , G01Q60/08 , G01Q70/14 , G01Q80/00 , B82Y35/00 , G01Q60/04 , G01Q60/08 , G01Q70/14 , G01Q80/00

Déchu

RESEAU DE TRANSISTORS FET A NANOTUBE OU NANOFIL SEMI-CONDUCTEUR ET DISPOSITIF ELECTRONIQUE CORRESPONDANT, POUR LA DETECTION D'ANALYTES

Enregistré le 31/05/2005

Expiré le 31/05/2012

Numéro : FR0505492

Classes : B82Y15/00 , G01N27/4146 , Y10S977/92 , Y10S977/957 , G01N27/4146 , B82Y15/00

Déchu

PLAQUE ACTIVE D'ECRAN PLAT

Enregistré le 30/06/2005

Expiré le 26/05/2017

Numéro : FR0551839

Classes : B82Y10/00 , H10D86/40 , H10D86/60 , H10D86/0221 , H10D86/441 , H10D62/118 , H10D62/121 , H10D30/0314 , H10D30/0321 , G02F1/136 , B82Y10/00 , H10D86/0221 , H10D30/0314 , H10D30/0321 , H10D62/118 , H10D62/121 , H10D86/40 , H10D86/60 , H10D86/441

Dossier déchu

PROCEDE DE RECHAUFFEMENT D'UNE BILLETTE DE MATERIAU METALLIQUE

Enregistré le 29/07/2005

Expiré le 21/07/2015

Numéro : FR0508176

Classes : B22D17/007 , C21D1/42 , C21D7/13 , C21D9/0081 , C21D11/00 , Y02P10/25

Dossier déchu définitivement

TRAITEMENT COMBINE D'EFFLUENTS GAZEUX PAR PLASMA FROID ET PHOTOCATATYSE

Enregistré le 07/11/2005

Expiré le 02/12/2013

Numéro : FR0553358

Classes : B01D53/32 , B01D53/8668 , B01D2255/802 , B01D2259/818 , B01D53/007 , B01D2259/804 , B01D53/8668 , B01D2255/802 , B01D53/32 , B01D2259/818 , B01D2259/804 , B01D53/007

Déchu

SOURCE A RAYONS X COMPACTE

Enregistré le 29/11/2005

Expiré le 30/11/2009

Numéro : FR0512083

Classes : H05G2/002 , H05G2/002

Déchu

PROPULSEUR A PLASMA ELECTRONEGATIF

Enregistré le 07/12/2005

Expiré le 31/12/2019

Numéro : FR0512417

Classes : H05H1/54 , F03H1/0025 , F03H1/0043

Déchu

SYSTEME MICRO-ELECTROMECANIQUE COMPRENANT UNE PARTIE DEFORMABLE ET UN DETECTEUR DE CONTRAINTE

Enregistré le 15/12/2005

Expiré le 03/01/2011

Numéro : FR0512740

Classes : G01L1/2293 , G01L9/0052 , G01P15/12 , G01P2015/0828 , G01Q20/04 , G01Q60/38 , B82Y35/00 , G01L1/2293 , G01L9/0052 , G01P15/12 , G01P2015/0828 , G01Q20/04 , G01Q60/38

Déchu

STRUCTURE DE TRANSISTOR VERTICAL ET PROCEDE DE FABRICATION

Enregistré le 07/02/2006

Expiré le 11/02/2015

Numéro : FR0601074

Classes : B82Y10/00 , H10K85/221 , H10K10/462 , H10D62/118 , H10D62/122 , H10D62/121 , H10D30/63 , B82Y10/00 , H10K10/462 , H10K85/221 , H10D30/63 , H10D30/6728 , H10D62/118 , H10D62/121 , H10D62/122

Dossier déchu définitivement

DISPOSITIF AMPLIFICATEUR D'IMPULSIONS LUMINEUSES A MATRICE SOLIDE POMPEE PAR LAMPES A ECLAIRS

Enregistré le 17/02/2006

Expiré le 23/02/2013

Numéro : FR0601425

Classes : H01S3/025 , H01S3/061 , H01S3/093 , H01S3/1611 , H01S3/17

Dossier déchu définitivement

PROCEDE DE TRAITEMENT DE GOUTTES DANS UN CIRCUIT MICROFLUIDIQUE.

Enregistré le 30/05/2006

Expiré le 30/03/2019

Numéro : FR0604819

Classes : B01L3/502784 , B01L2200/0605 , B01L2200/0652 , B01L2200/0673 , B01L2300/0864 , B01L2300/0867 , B01L2300/1861 , B01L2400/0406 , B01L2400/0442 , B01L2400/0448 , B01L2400/0454 , Y10T436/2575 , Y10T436/25 , Y10T137/2224 , Y10T137/206 , Y10T137/2196 , Y10T137/2076 , Y10T137/218 , Y10T137/2191 , B01J8/00 , F04B19/24 , G21K1/00 , Y10T436/2575 , Y10T436/25 , Y10T137/2224 , Y10T137/206 , Y10T137/2196 , Y10T137/2076 , Y10T137/218 , Y10T137/2191 , B01L3/502784 , B01L2200/0605 , B01L2400/0454 , B01L2400/0406 , B01L2400/0442 , B01L2300/0867 , B01L2200/0652 , B01L2300/1861 , B01L2300/0864 , B01L2400/0448 , B01L2200/0673

Rejeté

"PROCEDE ET DISPOSITIF D'USINAGE D'UNE CIBLE PAR FAISCEAU LASER FEMTOSECONDE."

Enregistré le 29/06/2006

Expiré le 26/06/2013

Numéro : FR0605838

Classes : B23K26/0624 , B23K26/066 , B23K26/361 , B23K26/066 , B23K26/0624 , B23K26/361

Dossier déchu définitivement

"PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CREER UNE SOURCE DE RAYONNEMENT PULSEE DANS LE DOMAINE DES TERAHERTZ,ET APPLICATION METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE"

Enregistré le 19/07/2006

Expiré le 26/07/2011

Numéro : FR0606548

Classes : G01N21/3581 , G01N21/3504 , G02F1/3511 , G02F2203/13

Dossier déchu définitivement

HETEROJONCTION A INTERFACE INTRINSEQUEMENT AMORPHE

Enregistré le 20/12/2006

Expiré le 31/12/2019

Numéro : FR0655711

Déchu

HETEROJONCTION A INTERFACE DOPEE

Enregistré le 20/12/2006

Expiré le 13/12/2008

Numéro : FR0655714

Classes : Y02E10/50 , H10F10/165 , H10F10/166

Dossier rejeté définitivement

PROCEDE DE SYNTHESE DE MATERIAUX PHOSPHURES.

Enregistré le 05/06/2007

Expiré le 09/06/2015

Numéro : FR0755455

Classes : B82Y30/00 , C01B25/08 , C01B25/08 , B82Y30/00

Dossier déchu définitivement

TRAITEMENT DE GAZ PAR PLASMA DE SURFACE

Enregistré le 06/07/2007

Expiré le 31/07/2017

Numéro : FR0704900

Classes : A61L9/22 , B01D53/323 , B01D2255/802 , B01D2259/818 , Y10T156/10 , Y10T156/1052 , Y10T156/10 , Y10T156/1052 , B01D53/323 , B01D2259/818 , B01D2255/802 , A61L9/22

Déchu

ESTIMATION DE TRAFIC DANS UN RESEAU ROUTIER

Enregistré le 02/07/2007

Expiré le 31/07/2012

Numéro : FR0756224

Classes : G08G1/0104

Déchu

ESTIMATION DE TRAFIC DANS UN RESEAU ROUTIER

Enregistré le 02/07/2007

Expiré le 31/07/2020

Numéro : FR0756225

Classes : G08G1/0104

Déchu

POLYMERE INCORPORANT DES ATOMES DE PHOSPHORE ET PROCEDE DE SYNTHESE

Enregistré le 17/09/2007

Expire le 25/09/2026

Numéro : FR0757636

Classes : C07F9/5308 , C08G79/00 , C08G79/02 , C08G83/00

COMPLEXE DE COORDINATION METAL-POLYMERE INCORPORANT DES ATOMES DE PHOSPHORE ET APPLICATIONS UTILISANT UN TEL COMPLEXE

Enregistré le 17/09/2007

Expire le 25/09/2026

Numéro : FR0757637

Classes : B01J31/1845 , B01J31/24 , B01J2531/48 , B01J2531/828 , C08F275/00 , C08F283/12 , C08F291/00 , C08G79/14 , C08G83/001 , C08K5/0091 , Y10T428/2995 , Y10T428/2993 , Y10T428/2998 , Y10T428/2991 , Y10T428/2996 , Y02P10/20 , Y10T428/2995 , Y10T428/2993 , Y10T428/2998 , Y10T428/2991 , Y10T428/2996 , C08G79/14 , B01J31/1845 , C08K5/0091 , B01J31/24 , C08F283/12 , C08G83/001 , C08F291/00 , B01J2531/828 , C08F275/00 , B01J2531/48

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