| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 86.10Z |
| Domaine d’activité : | Activités pour la santé humaine |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
| SIREN : | 314 559 139 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 314 559 139 00014 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 22/06/1964 |
| Identifiant association : | W751227333 |
Activité de FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
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Etablissements de l'entreprise FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
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Dirigeants et représentants de FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
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Documents juridiques de FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
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Liste dirigeants
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Décret
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Statuts
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Statuts
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Comptes annuels de FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
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Comptes sociaux 2024 10/07/2025
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Comptes sociaux 2023 28/11/2024
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Comptes sociaux 2009 02/11/2010
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Comptes sociaux 2008 02/11/2010
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Comptes sociaux 2007 02/11/2010
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Comptes sociaux 2006 02/11/2010
Conformité de FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
0 procédure collective
Alertes de FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
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Cour de cassation, 04/01/2011, 09-87.295Début du contentieux : 13/10/2009Position : DéfendeurAutres parties : Chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, FEHAP, SNAPEI FEGAPEI, SNASEA SYND NAT ASS SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE, CRF, SOP, CFDT, CFTC, CGC, CGT, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
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Entreprises citées de FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
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GIE CONSORTIUM D'ACHATS DES CLCC (491 186 052) Cité 1 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER et GIE CONSORTIUM D'ACHATS DES CLCC de la relation : Inconnue
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Appels d'offres lancés par FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
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Objet : Marché relatif à la fourniture, la livraison et la mise en service d’articles de bureau et de papeterie, d’équipements individuels de protection (EPI) et de mobilier de bureau pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA).: Lot 1: Lot 1
Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Marché relatif à la fourniture, la livraison et la mise en service d’articles de bureau et de papeterie, d’équipements individuels de protection (EPI) et de mobilier de bureau pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA).: Lot 2: Lot 2
Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Marché relatif à la fourniture, la livraison et la mise en service d’articles de bureau et de papeterie, d’équipements individuels de protection (EPI) et de mobilier de bureau pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA).: Lot 2: Lot 2
Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SPARK (VIVARAIS BUREAU)
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Objet : Marché relatif à la fourniture, la livraison et la mise en service d’articles de bureau et de papeterie, d’équipements individuels de protection (EPI) et de mobilier de bureau pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA).: Lot 3: Lot 3
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FAJEPRO
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Objet : Marché relatif à l’assurance de dommages aux biens, bris de machines, pertes d’exploitation et l’assurance flotte automobile pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA): Lot 1: Lot 1
Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HOWDEN FRANCE SAS
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Objet : Marché relatif à l’assurance de dommages aux biens, bris de machines, pertes d’exploitation et l’assurance flotte automobile pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA): Lot 2: Lot 2
Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS MUTUAL INSURANCE
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Objet : Marché relatif à la mise en place d’un régime de complémentaire santé pour le personnel salarié de l’UES UNICANCER et leurs éventuels ayants droit
Montant : 1 160 000,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AXA FRANCE VIE
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 1: Equipement permettant les techniques d’irradiation per-opératoire
Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CARL ZEISS MEDITEC FRANCE
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 2: Equipement permettant les techniques d’irradiation au contact des lésions
Montant : 5 416 666,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BEBIG MEDICAL GMBH
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 2: Equipement permettant les techniques d’irradiation au contact des lésions
Montant : 5 416 666,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SEEMED
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 3: Projecteurs de sources à Haut Débit de Dose (HDR)
Montant : 7 500 000,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 3: Projecteurs de sources à Haut Débit de Dose (HDR)
Montant : 7 500 000,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELEKTA
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 4: Applicateurs de curiethérapie
Montant : 583 333,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELEKTA
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 4: Applicateurs de curiethérapie
Montant : 583 333,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 5: Systèmes de planimétrie (TPS) incluant l’imagerie multimodale, le contourage et le calcul de dose en curiethérapie
Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 5: Systèmes de planimétrie (TPS) incluant l’imagerie multimodale, le contourage et le calcul de dose en curiethérapie
Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELEKTA
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 5: Systèmes de planimétrie (TPS) incluant l’imagerie multimodale, le contourage et le calcul de dose en curiethérapie
Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RAYSEARCH FRANCE
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 6: Logiciel de contourage automatique des organes et des applicateurs en curiethérapie
Montant : 666 666,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RAYSEARCH FRANCE
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 6: Logiciel de contourage automatique des organes et des applicateurs en curiethérapie
Montant : 666 666,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 7: Consommables stériles de curiethérapie
Montant : 4 166 666,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELEKTA
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 7: Consommables stériles de curiethérapie
Montant : 4 166 666,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 8: Consommables non stériles de curiethérapie
Montant : 3 333 333,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE
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Objet : FOURNITURE, ETUDE D’IMPLANTATION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE (LOCAUX ET FINANCEMENT ASSOCIES) DES APPAREILS, DES CONSOMMABLES, DES MATERIELS ET DES LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE PER-OPERATOIRE, DE RADIOTHERAPIE DE CONTACT ET DE CURIETHERAPIE POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) ET LES ETABLISSEMENTS AFFILIES (EA): Lot 8: Consommables non stériles de curiethérapie
Montant : 3 333 333,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELEKTA
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Objet : Accélérateurs de radiothérapie, systèmes d’imagerie indépendante, d’hyperthermie, de reconnaissance surfacique et d’asservissement respiratoire pour les (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA)
Montant : 1 041 666 666,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE
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Objet : Accélérateurs de radiothérapie, systèmes d’imagerie indépendante, d’hyperthermie, de reconnaissance surfacique et d’asservissement respiratoire pour les (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA)
Montant : 1 041 666 666,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LAP FRANCE
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Objet : Accélérateurs de radiothérapie, systèmes d’imagerie indépendante, d’hyperthermie, de reconnaissance surfacique et d’asservissement respiratoire pour les (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA)
Montant : 1 041 666 666,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VISION RT LIMITED
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Objet : Accélérateurs de radiothérapie, systèmes d’imagerie indépendante, d’hyperthermie, de reconnaissance surfacique et d’asservissement respiratoire pour les (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA)
Montant : 1 041 666 666,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BRAINLAB FRANCE
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Objet : Accélérateurs de radiothérapie, systèmes d’imagerie indépendante, d’hyperthermie, de reconnaissance surfacique et d’asservissement respiratoire pour les (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA)
Montant : 1 041 666 666,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SEEMED
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Objet : Accélérateurs de radiothérapie, systèmes d’imagerie indépendante, d’hyperthermie, de reconnaissance surfacique et d’asservissement respiratoire pour les (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA)
Montant : 1 041 666 666,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELEKTA
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Objet : Accélérateurs de radiothérapie, systèmes d’imagerie indépendante, d’hyperthermie, de reconnaissance surfacique et d’asservissement respiratoire pour les (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA)
Montant : 1 041 666 666,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : QUALIMEDIS
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Objet : Accélérateurs de radiothérapie, systèmes d’imagerie indépendante, d’hyperthermie, de reconnaissance surfacique et d’asservissement respiratoire pour les (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA)
Montant : 1 041 666 666,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACCURAY EUROPE
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Objet : Accélérateurs de radiothérapie, systèmes d’imagerie indépendante, d’hyperthermie, de reconnaissance surfacique et d’asservissement respiratoire pour les (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA)
Montant : 1 041 666 666,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C-RAD AB
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 1: Système de planimétrie (TPS) incluant l’imagerie multimodale, le contourage et le calcul de la dose en radiothérapie
Montant : 14 166 666,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BRAINLAB SALES GMBH
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 1: Système de planimétrie (TPS) incluant l’imagerie multimodale, le contourage et le calcul de la dose en radiothérapie
Montant : 14 166 666,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 1: Système de planimétrie (TPS) incluant l’imagerie multimodale, le contourage et le calcul de la dose en radiothérapie
Montant : 14 166 666,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELEKTA
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 1: Système de planimétrie (TPS) incluant l’imagerie multimodale, le contourage et le calcul de la dose en radiothérapie
Montant : 14 166 666,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RAYSEARCH FRANCE
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 2: Systèmes d’information en radiothérapie (SIRT)
Montant : 13 333 333,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 2: Systèmes d’information en radiothérapie (SIRT)
Montant : 13 333 333,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RAYSEARCH FRANCE
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 2: Systèmes d’information en radiothérapie (SIRT)
Montant : 13 333 333,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELEKTA
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 3: Logiciel de contourage automatique
Montant : 2 916 666,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : THERAPANACEA
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 3: Logiciel de contourage automatique
Montant : 2 916 666,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RAYSEARCH FRANCE
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 3: Logiciel de contourage automatique
Montant : 2 916 666,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MIM SOFTWARE BRUSSELS
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 3: Logiciel de contourage automatique
Montant : 2 916 666,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 3: Logiciel de contourage automatique
Montant : 2 916 666,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IRUDIGI
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 3: Logiciel de contourage automatique
Montant : 2 916 666,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : QUALIMEDIS
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 4: Logiciel de contourage automatique et de recalage des images
Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MIM SOFTWARE BRUSSELS
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 4: Logiciel de contourage automatique et de recalage des images
Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : QUALIMEDIS
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 4: Logiciel de contourage automatique et de recalage des images
Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : THERAPANACEA
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance des solutions informatiques associées aux accélérateurs en radiothérapie pour les CLCC et les EA: Lot 5: Logiciel d’accompagnement et de suivi du patient en temps réel au cours du traitement en radiothérapie
Montant : 416 666,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VARIAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE
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Objet : Marché relatif aux matériels, accessoires et logiciels informatiques pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 55 000 000,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : T G INFORMATIQUE (TG INFORMATIQUE + AVENUE INFORMATIQUE)
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Objet : Marché relatif aux matériels, accessoires et logiciels informatiques pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 55 000 000,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : E.S.I. FRANCE
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Objet : Marché relatif aux matériels, accessoires et logiciels informatiques pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 55 000 000,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HELIAQ
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Objet : Marché relatif aux matériels, accessoires et logiciels informatiques pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 55 000 000,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ECONOCOM FRANCE
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Objet : Marché de fourniture et de livraison des dispositifs médicaux stériles , non stériles et dispositifs mécaniques nécessaires à la préparation et à l’administration des médicaments de chimiothérapie pour les centres de lutte contre le cancer
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : B.BRAUN MEDICAL
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Objet : Marché de fourniture et de livraison des dispositifs médicaux stériles , non stériles et dispositifs mécaniques nécessaires à la préparation et à l’administration des médicaments de chimiothérapie pour les centres de lutte contre le cancer
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DIDACTIC
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Objet : Marché de fourniture et de livraison des dispositifs médicaux stériles , non stériles et dispositifs mécaniques nécessaires à la préparation et à l’administration des médicaments de chimiothérapie pour les centres de lutte contre le cancer
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JCE BIOTECHNOLOGY
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Objet : Marché de fourniture et de livraison des dispositifs médicaux stériles , non stériles et dispositifs mécaniques nécessaires à la préparation et à l’administration des médicaments de chimiothérapie pour les centres de lutte contre le cancer
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FRESENIUS VIAL
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Objet : Marché de fourniture et de livraison des dispositifs médicaux stériles , non stériles et dispositifs mécaniques nécessaires à la préparation et à l’administration des médicaments de chimiothérapie pour les centres de lutte contre le cancer
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OIARSO FRANCE
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Objet : Marché de fourniture et de livraison des dispositifs médicaux stériles , non stériles et dispositifs mécaniques nécessaires à la préparation et à l’administration des médicaments de chimiothérapie pour les centres de lutte contre le cancer
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CODAN FRANCE SARL
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Objet : Marché de fourniture et de livraison des dispositifs médicaux stériles , non stériles et dispositifs mécaniques nécessaires à la préparation et à l’administration des médicaments de chimiothérapie pour les centres de lutte contre le cancer
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 3 ans
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Titulaire : LABORATOIRE AGUETTANT
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Objet : Marché de fourniture et de livraison des dispositifs médicaux stériles , non stériles et dispositifs mécaniques nécessaires à la préparation et à l’administration des médicaments de chimiothérapie pour les centres de lutte contre le cancer
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BECTON DICKINSON FRANCE
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Objet : Marché de fourniture et de livraison des dispositifs médicaux stériles , non stériles et dispositifs mécaniques nécessaires à la préparation et à l’administration des médicaments de chimiothérapie pour les centres de lutte contre le cancer
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUBIN
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Objet : Marché de fourniture et de livraison des dispositifs médicaux stériles , non stériles et dispositifs mécaniques nécessaires à la préparation et à l’administration des médicaments de chimiothérapie pour les centres de lutte contre le cancer
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VYGON
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Objet : Marché de fourniture et de livraison des dispositifs médicaux stériles , non stériles et dispositifs mécaniques nécessaires à la préparation et à l’administration des médicaments de chimiothérapie pour les centres de lutte contre le cancer
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ICU MEDICAL FRANCE
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Objet : Marché de fourniture et de livraison des dispositifs médicaux stériles , non stériles et dispositifs mécaniques nécessaires à la préparation et à l’administration des médicaments de chimiothérapie pour les centres de lutte contre le cancer
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAIR LGL
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DOCAPOSTE BPO
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INNOVATION&TRUST FRANCE
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CLINFILE
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
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Titulaire : NEHS DIGITAL
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
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Titulaire : KLINEO
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LISA CONNECT
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
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Titulaire : MAINCARE SOLUTIONS
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CONTINUUM PLUS SANTE
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
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Titulaire : ETHIK-IA
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
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Titulaire : PANDALAB
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
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Titulaire : RESILIENCE
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GBTRIALINTERACTIVE
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : THESS CORPORATE
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENNOV
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
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Titulaire : IRON MOUNTAIN FRANCE
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
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Titulaire : EXOLIS
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OMNIDOC
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DEVELOPPEMENT INGENIERIE & CONCEPTION DE SYSTEMES D'INFORMATION EN INFORMATIQUE
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OPTIMUM CLINICAL RESEARCH
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PIXACARE
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LUMINESS
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SEMEIA
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MAPUI LABS
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DIRECTOSANTE
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MN SANTE HOLDING
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MODUL-BIO
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGATHA INC
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COGIS NETWORKS
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IQVIA OPERATIONS FRANCE SAS
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MHCOMM
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOLO AGILIS (SOLO AGILIS / SWEEPIN)
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOFTWAY MEDICAL SERVICES
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DRDATA SAS (DRDATA)
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
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Objet : Mise à disposition de solutions numériques autour du patient pour les centres de lutte contre le cancer (CLCC) et établissements affiliés (EA)
Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POSOS
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Labels et certificats de FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par FNCLCC FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER
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LEXONCOEnregistrée le 21/02/2006Expire le 21/02/2016Classes : 16 , 35 , 38 , 41 , 42 , 44Numéro : FR3411610Marque expirée
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ONCOFRANCEEnregistrée le 17/04/2002Expire le 17/04/2012Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3160147Marque expirée
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SOR RECOMMANDATIONS DE PRATIQUE CLINIQUEEnregistrée le 04/02/2000Expire le 04/02/2010Classes : 09 , 10 , 38 , 42Numéro : FR3005615Marque expirée
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SOR SAVOIR PATIENTEnregistrée le 04/02/2000Expire le 04/02/2010Classes : 09 , 10 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3005616Marque expirée
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SOR STANDARDS, OPTIONS, RECOMMANDATIONSEnregistrée le 29/12/1999Expire le 29/12/2009Classes : 09 , 10 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR99832007Marque expirée
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SAVOIR PATIENTEnregistrée le 29/12/1999Expire le 29/12/2009Classes : 09 , 10 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR99832009Marque expirée
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Fédération Nationale DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCEREnregistrée le 29/05/1998Expire le 29/05/2018Classes : 09 , 10 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR98734705Marque expirée
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LA LETTRE DES SOR STANDARDS, OPTIONS, RECOMMANDATIONSEnregistrée le 26/05/1997Expire le 26/05/2017Classes : 09 , 10 , 16 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42 , 45Numéro : FR97679583Marque expirée
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JOURNAL DES SOR STANDARDS, OPTIONS, RECOMMANDATIONSEnregistrée le 26/05/1997Expire le 26/05/2017Classes : 09 , 10 , 16 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42 , 45Numéro : FR97679584Marque expirée