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Mise à jour RCS : le 04/10/2026 Mise à jour RNE : le 04/10/2026 Mise à jour INSEE : le 04/10/2026

GAEC ROZAN

380 331 678 · Active
Adresse : LES MINARDS, 89220 SAINT-PRIVE
Activité : Culture et élevage associés
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 06/12/1990
Dirigeants : MONJOT Jocelyn , MONJOT Marylise

Voir les statuts

Informations juridiques de GAEC ROZAN

SIREN : 380 331 678
SIRET (siège) : 380 331 678 00017
Forme juridique : GAEC, groupement agricole d'exploitation en commun
Numéro de TVA : FR51380331678
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AUXERRE , le 02/01/1991 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 380 331 678 R.C.S. Auxerre
Capital social : 30 000,00 €

Extrait INPI

Activité de GAEC ROZAN

Activité principale déclarée : Exploitation agricole
Autres activités : Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.50Z (Culture et élevage associés)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024

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Etablissements de l'entreprise GAEC ROZAN

  • Siège et établissement principal

    En activité

    380 331 678 00017
    Adresse : LES MINARDS 89220 SAINT-PRIVE
    Date de création : 06/12/1990
    Professionnels du Bio
    Engagée

Etablissements de l'entreprise GAEC ROZAN

Finances de GAEC ROZAN

Dirigeants et représentants de GAEC ROZAN

Entreprises dirigées par GAEC ROZAN

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GAEC ROZAN

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Documents juridiques de GAEC ROZAN

    • Procès-verbal
      • Réduction du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    12/02/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Démission de co-gérant
      • Démission de co-gérant
    06/11/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social
      • Nomination de co-gérant
    • Statuts mis à jour
    21/11/2005
    • Décision(s) des associés
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    08/12/2004
    • Expédition
    03/02/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Cession ou donation de parts
      • Agrément de nouveaux associés
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/02/2003

Comptes annuels de GAEC ROZAN

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Conformité de GAEC ROZAN

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Cartographie de GAEC ROZAN

Comment contacter GAEC ROZAN ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LES MINARDS
89220 SAINT-PRIVE
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Services recommandés pour les GAEC

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Entreprises citées de GAEC ROZAN

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Professionnels du Bio
Engagée
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Propriétés intellectuelles de GAEC ROZAN

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par GAEC ROZAN

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 12 153 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 9 750 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 17/01/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 8 036 €
Autorité : FEADER
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 4 687 €
Autorité : Etat/National
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 5 242 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 18 233 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 17 063 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant : 9 554 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 593 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 11 781 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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