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Mise à jour RCS : le 27/08/2026 Mise à jour RNE : le 27/08/2026 Mise à jour INSEE : le 26/08/2026

GEMPLUS (GEM+)

349 711 200 · Radiée depuis le 27/10/2008
Adresse : LA PLAINE DE JOUQUES, AV DU PIC DE BERTAGNE, 13420 GEMENOS
Activité : Fabrication de cartes électroniques assemblées
Effectif : 0 salarié (donnée 2008)
Création : 22/02/1989
Dirigeants : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , VALLEE Philippe , SENECA Jacques , BORIS Etienne , CHANAY Xavier , DELAUDE Caroline , Cambriel Philippe , GILLET Luc

Informations juridiques de GEMPLUS

SIREN : 349 711 200
SIRET (siège) : 349 711 200 00015
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR42349711200
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de MARSEILLE, le 27/10/2008)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 01/10/2008)
Numéro RCS : 349 711 200 R.C.S. Marseille
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de GEMPLUS

Code NAF ou APE : 26.12Z (Fabrication de cartes électroniques assemblées)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que GEMPLUS applique soit différente. : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise GEMPLUS

  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 711 200 00015
    Adresse : LA PLAINE DE JOUQUES AV DU PIC DE BERTAGNE 13420 GEMENOS
    Date de création : 22/02/1989
    Date de clôture : 01/10/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 711 200 00098
    Adresse : 6 LA VERRERIE 92190 MEUDON
    Date de création : 01/11/2006
    Date de clôture : 01/10/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 711 200 00080
    Adresse : AV DES JUJUBIERS ZI ATHELIA IV 13600 LA CIOTAT
    Date de création : 01/10/2003
    Date de clôture : 01/10/2008 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 711 200 00072
    Adresse : PARC ACTIVITES DE GEMENOS AV DU PIC DE BERTAGNE 13420 GEMENOS
    Date de création : 01/07/2000
    Date de clôture : 01/10/2008 et transféré vers une autre entreprise
    Enseigne : GEM+
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 711 200 00064
    Adresse : ZI ATHELIA 3 VC VOIE ANTIOPE 13600 LA CIOTAT
    Date de création : 01/07/2000
    Date de clôture : 01/10/2008
    Enseigne : GEM+
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 711 200 00056
    Adresse : 34 RUE GUYNEMER 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 30/06/2000
    Date de clôture : 01/11/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 711 200 00049
    Adresse : 1 PL DE LA MEDITERRANEE 95200 SARCELLES
    Date de création : 30/06/2000
    Date de clôture : 25/12/2003
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 711 200 00031
    Adresse : 3 RUE NATIONALE 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 01/01/1992
    Date de clôture : 25/12/1995
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 711 200 00023
    Adresse : 374-376 RESIDENCE DU HAME 374 RUE DE VAUGIRARD 75015 PARIS 15
    Date de création : 01/04/1990
    Date de clôture : 25/12/1993
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1B)

Etablissements de l'entreprise GEMPLUS

Finances de GEMPLUS

Dirigeants et représentants de GEMPLUS

Entreprises dirigées par GEMPLUS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GEMPLUS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de GEMPLUS

    • Document inconnu
    27/10/2008
    • Document inconnu
    20/10/2008
    • Document inconnu
    26/09/2008
    • Document inconnu
    30/06/2008
    • Document inconnu
    30/06/2008
    • Document inconnu
    25/03/2008
    • Document inconnu
    19/02/2008
    • Document inconnu
    18/12/2007
    • Document inconnu
    01/08/2007
    • Document inconnu
    01/08/2007
    • Document inconnu
    18/07/2006
    • Document inconnu
    12/07/2006
    • Document inconnu
    01/02/2006
    • Document inconnu
    26/09/2005
    • Document inconnu
    26/09/2005
    • Document inconnu
    21/01/2005
    • Document inconnu
    21/01/2005
    • Document inconnu
    21/01/2005
    • Document inconnu
    17/08/2004
    • Document inconnu
    24/05/2004
    • Document inconnu
    06/11/2003
    • Document inconnu
    22/07/2003
    • Document inconnu
    26/03/2003
    • Document inconnu
    26/03/2003
    • Document inconnu
    21/01/2003
    • Document inconnu
    01/01/2003
    • Document inconnu
    29/11/2002
    • Document inconnu
    02/10/2002
    • Document inconnu
    02/10/2002
    • Document inconnu
    02/10/2002
    • Document inconnu
    07/06/2002
    • Document inconnu
    27/02/2002
    • Document inconnu
    27/02/2002
    • Document inconnu
    06/12/2001
    • Document inconnu
    06/12/2001
    • Document inconnu
    06/12/2001
    • Document inconnu
    06/12/2001
    • Document inconnu
    06/12/2001
    • Document inconnu
    06/09/2001
    • Document inconnu
    03/07/2001
    • Document inconnu
    03/07/2001
    • Document inconnu
    29/06/2001
    • Document inconnu
    07/02/2001
    • Document inconnu
    07/02/2001
    • Document inconnu
    07/02/2001
    • Document inconnu
    13/12/2000
    • Document inconnu
    01/12/2000
    • Document inconnu
    01/12/2000
    • Document inconnu
    22/11/2000
    • Document inconnu
    20/11/2000

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Comptes annuels de GEMPLUS

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Conformité de GEMPLUS

0 procédure collective
6 contentieux
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Alertes de GEMPLUS

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Procédures collectives de GEMPLUS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de GEMPLUS

  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 22/09/2009, 08/19410
    Début du contentieux : 24/10/2008
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 27/11/2008, 07/09506
    Début du contentieux : 23/05/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société MANPOWER
  • Cour de cassation, 22/10/2008, 07-42.915
    Début du contentieux : 26/09/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 27/03/2008, 06/17939
    Début du contentieux : 28/09/2006
    Position : Demandeur
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15/05/2007, 06/05251
    Début du contentieux : 01/03/2006
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Versailles, 27/10/2005,
    Début du contentieux : 04/03/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S DHL HOLDING, S.A. AIG EUROPE, Société FCF TRANSPORTI E SPEDIZIANI
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de GEMPLUS

  • RADIATION 05/11/2008
    RCS de Marseille
    Bodacc B n°20080202, annonce n°90
  • MODIFICATION 29/10/2008
    RCS de Marseille
    Dénomination : GEMPLUS
    Capital : 11 316 449,60 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20080197, annonce n°255
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2008
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Parc d'Activité de Gémenos, avenue du Pic de Bertagne 13420 Gémenos
    Bodacc C n°20080078, annonce n°1665
  • MODIFICATION 23/03/2008
    RCS de Marseille
    Dénomination : GEMPLUS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : GILLET Luc modification le 18 Décembre 2007. Président du conseil d'administration et directeur général : SENECA Jacques modification le 18 Décembre 2007. Directeur général délégué : VALLEE Philippe modification le 18 Décembre 2007. Administrateur : DELAUDE Caroline modification le 18 Décembre 2007. Directeur général délégué : CHANAY Xavier modification le 18 Décembre 2007. Directeur général délégué : CAMBRIEL Philippe en fonction le 18 Décembre 2007. Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 25 Mars 2008. Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Mars 2008.
    Bodacc B n°20080050, annonce n°245
  • MODIFICATION 06/03/2008
    RCS de Marseille
    Dénomination : GEMPLUS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : COOPERS& LYBRAND modification le 18 Décembre 2007. Administrateur : JUGE Stephen modification le 18 Décembre 2007. Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves modification le 18 Décembre 2007. Administrateur : GILLET Luc modification le 18 Décembre 2007. Président du conseil d'administration et directeur général : SENECA Jacques modification le 18 Décembre 2007. Directeur général délégué : VALLEE Philippe modification le 18 Décembre 2007. Administrateur : DELAUDE Caroline modification le 18 Décembre 2007. Directeur général délégué : CHANAY Xavier modification le 18 Décembre 2007. Directeur général délégué : CAMBRIEL Philippe en fonction le 18 Décembre 2007.
    Bodacc B n°20080041, annonce n°730
  • MODIFICATION 02/03/2008
    RCS de Marseille
    Dénomination : GEMPLUS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : COOPERS & LYBRAND modification le 18 Décembre 2007. Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves modification le 18 Décembre 2007. Administrateur : GILLET Luc modification le 18 Décembre 2007. Président du conseil d'administration et directeur général : SENECA Jacques modification le 18 Décembre 2007. Directeur général délégué : VALLEE Philippe modification le 18 Décembre 2007. Administrateur : DELAUDE Caroline modification le 18 Décembre 2007. Directeur général délégué : CHANAY Xavier modification le 18 Décembre 2007. Directeur général délégué : CAMBRIEL Philippe en fonction le 18 Décembre 2007 .
    Bodacc B n°20080038, annonce n°1434

Cartographie de GEMPLUS

Comment contacter GEMPLUS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LA PLAINE DE JOUQUES
AV DU PIC DE BERTAGNE
13420 GEMENOS

Services recommandés pour les SA

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de GEMPLUS

  • THALES COMMUNICATION & SECURITE NUMERIQUES SA (562 113 530) Cité 17 fois entre 2008 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et THALES COMMUNICATION & SECURITE NUMERIQUES SA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : THALES , ERNST & YOUNG et Autres , Philippe VALLEE et 1 autre
  • GKARD (401 787 759) Cité 2 fois en 1995 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GKARD de la relation : Actionnariat
  • GEMPLUS TRADING (352 756 761) Cité 10 fois entre 2002 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS TRADING de la relation : Fusion
  • SETELIS (394 859 078) Cité 2 fois en 1999 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et SETELIS de la relation : Actionnariat
  • GEMPLUS I.P (421 902 255) Cité 3 fois en 1999 et 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS I.P de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : GEMPLUS , GEMPLUS TRADING
  • KEYNECTIS (478 217 318) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et KEYNECTIS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : CONSEILS ASSOCIES SA , Jean MAUGARD , Bertrand RICHARD et 2 autres
  • SCI DE FONT SEREINE (345 031 090) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et SCI DE FONT SEREINE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : GEM 5 , INNOVA TECHNOLOGIES , Gérard RAPUC et 1 autre
  • SLP (349 444 943) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et SLP de la relation : Actionnariat
  • GEMPLUS PERSONNALISATION SERVICES (334 399 458) Cité 22 fois entre 1995 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS PERSONNALISATION SERVICES de la relation : Fusion
  • GEMPLUS MATERIALS (378 792 352) Cité 7 fois entre 2002 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS MATERIALS de la relation : Fusion
  • GEMPLUS MICROELECTRONICS (384 573 440) Cité 25 fois entre 1992 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS MICROELECTRONICS de la relation : Actionnariat
  • GEMPLUS ASSOCIATES (394 748 024) Cité 44 fois entre 1994 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS ASSOCIATES de la relation : Actionnariat
  • GEMPLUS CORPORATE (403 299 209) Cité 22 fois entre 1996 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS CORPORATE de la relation : Actionnariat
  • GEMPLUS EUROPE SERVICES (391 169 729) Cité 4 fois entre 2000 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS EUROPE SERVICES de la relation : Actionnariat
  • GEMPLUS ELECTRONICS (383 972 288) Cité 2 fois en 2002 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS ELECTRONICS de la relation : Actionnariat
  • GEMPLUS TELEMATIC (384 202 511) Cité 2 fois en 2002 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS TELEMATIC de la relation : Actionnariat
  • GEMPLUS SUPPORT (390 049 070) Cité 10 fois entre 1993 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS SUPPORT de la relation : Actionnariat
  • GEMPLUS DEVELOPPEMENT (390 096 725) Cité 9 fois entre 1993 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS DEVELOPPEMENT de la relation : Actionnariat
  • GEMPLUS P S I (389 561 846) Cité 7 fois entre 1992 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS P S I de la relation : Actionnariat
  • BPI (433 822 046) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et BPI de la relation : Banque
  • GEMPLUS NETWORKS (384 573 549) Cité 5 fois entre 1995 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS NETWORKS de la relation : Actionnariat
  • FINSHAPE FRANCE (403 099 625) Cité 2 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et FINSHAPE FRANCE de la relation : Actionnariat
  • TAGSYS (437 748 486) Cité 7 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et TAGSYS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG AUDIT , AUDITEX , CXignited Inc.
  • ADICARTE (411 819 667) Cité 2 fois en 1997 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et ADICARTE de la relation : Actionnariat
  • GENY INFOS (380 455 766) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GENY INFOS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Hugues QUILAIN , Cécile ROUVEYRAN , Michaël DE KHOVRINE et 4 autres
  • IMMOTEC SYSTEMES (404 243 263) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et IMMOTEC SYSTEMES de la relation : Actionnariat
  • GEMPLUS THOMSON INDUSTRIE (384 202 552) Cité 2 fois en 1994 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS THOMSON INDUSTRIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : APITZ ELISABETH MARIE , BOISSEAU ALAIN PIERRE PAUL , DEHOLLAIN GUILLAUME EMMANUEL et 5 autres
  • CINNAMON SYSTEMS (347 528 226) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et CINNAMON SYSTEMS de la relation : Actionnariat
  • SYNDICAT DE COPROPRIETE BEATINIELLE (352 707 426) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et SYNDICAT DE COPROPRIETE BEATINIELLE de la relation : Inconnue
  • SO FRANCE (303 789 879) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et SO FRANCE de la relation : Commissaire aux comptes
  • ROBACHE ISABELLE (530 134 196) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et ROBACHE ISABELLE de la relation : Actionnariat
  • GRANSARD KEVIN (893 184 143) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GRANSARD KEVIN de la relation : Inconnue
  • GEMPLUS PARTICIPATIONS (420 408 072) Cité 6 fois en 1998 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS PARTICIPATIONS de la relation : Actionnariat
  • CYBER-COMM (412 892 796) Cité 2 fois en 1997 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et CYBER-COMM de la relation : Banque
  • INNOLION DEVELOPPEMENT (329 989 214) Cité 4 fois en 1997 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et INNOLION DEVELOPPEMENT de la relation : Actionnariat
  • GEMPLUS MANAGEMENT (390 097 111) Cité 6 fois entre 1993 et 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS MANAGEMENT de la relation : Actionnariat
  • FINNO SA (408 254 282) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et FINNO SA de la relation : Inconnue
  • BAYERN RACING (402 334 569) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et BAYERN RACING de la relation : Actionnariat
  • NOMOTECH (393 819 636) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et NOMOTECH de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Guy BAECKEROOT , Christian BAECKEROOT , Eagle et 2 autres
  • ENTRUST FRANCE S.A.S. (784 509 788) Cité 3 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et ENTRUST FRANCE S.A.S. de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG AUDIT IS SAS , KPMG AUDIT ID SAS , Kurt Ishaug et 2 autres
  • INNOLION (333 814 093) Cité 2 fois en 1994 et 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et INNOLION de la relation : Inconnue
  • COOPERS & LYBRAND AUDIT (302 474 572) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et COOPERS & LYBRAND AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • GEMPLUS (344 921 846) Cité 4 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GEMPLUS et GEMPLUS de la relation : Actionnariat
    • Seules 43 sur environ 227 relations (18.9%) sont affichées dans cette liste.
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Marques déposées par GEMPLUS

  • PepitoDrive
    Enregistrée le 26/02/2008
    Expire le 26/02/2018
    Classes : 09 , 35 , 38 , 39
    Numéro : FR3558669
    Marque expirée
  • MyKeeWee
    Enregistrée le 26/02/2008
    Expire le 26/02/2018
    Classes : 09
    Numéro : FR3558672
    Marque expirée
  • YuuWaa
    Enregistrée le 26/02/2008
    Expire le 26/02/2018
    Classes : 09 , 35 , 38 , 39
    Numéro : FR3558675
    Marque expirée
  • KeeWee
    Enregistrée le 26/02/2008
    Expire le 26/02/2018
    Classes : 09
    Numéro : FR3558676
    Marque expirée
  • GEMSENSE
    Enregistrée le 25/11/2002
    Expire le 25/11/2012
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3196478
    Marque expirée
  • GemServices
    Enregistrée le 18/10/2002
    Expire le 18/10/2012
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3191181
    Marque expirée
  • GemSuite
    Enregistrée le 18/10/2002
    Expire le 18/10/2012
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3191182
    Marque expirée
  • GemConnect
    Enregistrée le 18/10/2002
    Expire le 18/10/2012
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3191183
    Marque expirée
  • GEMVISION
    Enregistrée le 10/09/2001
    Expire le 10/09/2011
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3120923
    Marque expirée
  • Gem2B
    Enregistrée le 12/03/2001
    Expire le 12/03/2011
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3089276
    Marque expirée
  • GEM UTILITIES
    Enregistrée le 30/01/2001
    Expire le 30/01/2011
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3081134
    Marque expirée
  • GEMSTART
    Enregistrée le 25/09/2000
    Expire le 25/09/2010
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3054277
    Marque expirée
  • e-facteur
    Enregistrée le 13/09/2000
    Expire le 13/09/2010
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3052277
    Marque expirée
  • e-postman
    Enregistrée le 13/09/2000
    Expire le 15/08/2026
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3052278
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • GEMSHIELD
    Enregistrée le 13/09/2000
    Expire le 13/09/2010
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3052279
    Marque expirée
  • GEMHUB
    Enregistrée le 06/09/2000
    Expire le 06/09/2010
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3050865
    Marque expirée
  • GEMHUB SUITE
    Enregistrée le 06/09/2000
    Expire le 06/09/2010
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3050866
    Marque expirée
  • GEMXPO
    Enregistrée le 25/08/2000
    Expire le 25/08/2010
    Classes : 09 , 35 , 41
    Numéro : FR3049285
    Marque expirée
  • SIX BE
    Enregistrée le 19/06/2000
    Expire le 19/06/2010
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3036653
    Marque expirée
  • SIXB
    Enregistrée le 19/06/2000
    Expire le 19/06/2010
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3036654
    Marque expirée
  • 6B
    Enregistrée le 19/06/2000
    Expire le 19/06/2010
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3036655
    Marque expirée
  • SIX BILLION
    Enregistrée le 19/06/2000
    Expire le 19/06/2010
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3036656
    Marque expirée
  • 6BE
    Enregistrée le 19/06/2000
    Expire le 19/06/2010
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3036657
    Marque expirée
  • GEMPRIVILEGE
    Enregistrée le 03/04/2000
    Expire le 03/04/2010
    Classes : 16 , 42
    Numéro : FR3019931
    Marque expirée
  • GEMLINK
    Enregistrée le 11/02/2000
    Expire le 11/02/2010
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR3008251
    Marque expirée
  • CYBERCERT
    Enregistrée le 09/11/1999
    Expire le 09/11/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99823541
    Marque expirée
  • E-access
    Enregistrée le 05/07/1999
    Expire le 05/07/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99801915
    Marque expirée
  • GemWear
    Enregistrée le 05/07/1999
    Expire le 05/07/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99801916
    Marque expirée
  • GemMobile
    Enregistrée le 05/07/1999
    Expire le 05/07/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99801917
    Marque expirée
  • SmartWear
    Enregistrée le 05/07/1999
    Expire le 05/07/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99801918
    Marque expirée
  • GEMFARE
    Enregistrée le 12/05/1999
    Expire le 12/05/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99792974
    Marque expirée
  • GemPC
    Enregistrée le 22/04/1999
    Expire le 22/04/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99789462
    Marque expirée
  • SmartX
    Enregistrée le 22/04/1999
    Expire le 22/04/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99789463
    Marque expirée
  • SML
    Enregistrée le 22/04/1999
    Expire le 22/04/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99789464
    Marque expirée
  • GemShare
    Enregistrée le 20/04/1999
    Expire le 20/04/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99788777
    Marque expirée
  • SOLA
    Enregistrée le 20/04/1999
    Expire le 20/04/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99788778
    Marque expirée
  • KeyWiz
    Enregistrée le 20/04/1999
    Expire le 20/04/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99788779
    Marque expirée
  • GEMWARE
    Enregistrée le 12/04/1999
    Expire le 12/04/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99786864
    Marque expirée
  • GEMPOSIUM
    Enregistrée le 12/04/1999
    Expire le 12/04/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99786865
    Marque expirée
  • GEMSKI
    Enregistrée le 03/03/1999
    Expire le 03/03/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99779475
    Marque expirée
  • GEMFREE
    Enregistrée le 13/01/1999
    Expire le 13/01/2009
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR99769001
    Marque expirée
  • GEMSAFE
    Enregistrée le 25/09/1998
    Expire le 25/09/2008
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR98752325
    Marque expirée
  • GEMPLUS
    Enregistrée le 06/07/1998
    Expire le 06/07/2008
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR98741195
    Marque expirée
  • CERTPLUS
    Enregistrée le 29/05/1998
    Expire le 29/05/2008
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR98735733
    Marque expirée
  • CERT+
    Enregistrée le 29/05/1998
    Expire le 29/05/2008
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR98735734
    Marque expirée
  • GEMWATCH
    Enregistrée le 23/03/1998
    Expire le 23/03/2008
    Classes : 09 , 14 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR98725066
    Marque expirée
  • Expert Network
    Enregistrée le 23/03/1998
    Expire le 23/03/2008
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR98725067
    Marque expirée
  • GEMXCOS
    Enregistrée le 05/02/1998
    Expire le 05/02/2008
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR98717329
    Marque expirée
  • ReFerence
    Enregistrée le 09/01/1998
    Expire le 09/01/2008
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR98712978
    Marque expirée
  • Cardlet
    Enregistrée le 09/01/1998
    Expire le 09/01/2008
    Classes : 09 , 16 , 38 , 42
    Numéro : FR98712979
    Marque expirée

    • Voir plus

Brevets déposés par GEMPLUS

  • CARTE A CIRCUIT INTEGRE COMPRENANT DES MOYENS DE PROTECTION DU CIRCUIT INTEGRE
    Enregistré le 25/11/1991
    Expiré le 01/12/2008
    Numéro : FR9114505
    Classes : G06K19/07745 , H10W70/699 , H10W70/611 , G06K19/07745 , H10W70/611 , H10W70/699
    Déchu
  • PROCEDE DE MOULAGE DE MICROMODULES DE CIRCUITS INTEGRES
    Enregistré le 04/12/1991
    Expiré le 31/12/2008
    Numéro : FR9115016
    Classes : H10W74/01 , H10W72/5449 , H10W90/756 , H10W74/00
    Déchu
  • SYSTEME AUTOMATIQUE D'IMPRESSION D'UN FORMULAIRE ADMINISTRATIF MEDICAL
    Enregistré le 16/06/1992
    Expiré le 30/06/2009
    Numéro : FR9207293
    Classes : G06K7/0034 , G06K17/00 , G06Q20/346 , G07F7/1008 , G16H10/65 , G16H15/00 , G16H40/20 , G16H40/63 , G07F7/1008 , G06Q20/346 , G06K7/0034 , G06K17/00 , G16H10/65 , G16H15/00 , G16H40/20 , G16H40/63
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE D'ECRITURE DANS UNE MEMOIRE NON VOLATILE, NOTAMMENT DANS UNE CARTE A MEMOIRE
    Enregistré le 16/02/1993
    Expiré le 24/02/2013
    Numéro : FR9301735
    Classes : G06F12/0246 , G06F12/126 , G06F21/79 , G06Q20/341 , G06Q20/35765 , G07F7/082 , G07F7/1008
    Expiré
  • CIRCUIT INTEGRE POUR CARTE A MEMOIRE ET PROCEDE DE DECOMPTABLE D'UNITES DANS UNE CARTE A MEMOIRE
    Enregistré le 01/04/1993
    Expiré le 30/04/2004
    Numéro : FR9303836
    Classes : G11C16/102 , G11C16/105 , G11C16/12 , G11C16/16 , G11C16/105 , G11C16/12 , G11C16/16 , G11C16/102
    Déchu
  • CIRCUIT DE DECLENCHEMENT AUTOMATIQUE
    Enregistré le 02/04/1993
    Expiré le 30/04/2009
    Numéro : FR9303934
    Classes : G01R19/1659 , G11C16/225 , H02H3/006 , H02H3/207 , H02H3/207 , H02H3/006 , G11C16/225 , G01R19/1659
    Déchu
  • PROCEDE D'AUTHENTIFICATION D'UN SUPPORT A PUCE ET SUPPORT PERMETTANT UNE TELLE AUTHENTIFICATION
    Enregistré le 08/04/1993
    Expiré le 30/04/2003
    Numéro : FR9304202
    Classes : G06K19/083 , G06K19/10
    Déchu
  • APPAREIL D'EXPLOITATION DE SIGNAUX ELECTRIQUES
    Enregistré le 28/04/1993
    Expiré le 02/05/2011
    Numéro : FR9305022
    Classes : H04N7/161 , H04N7/1675 , H04N7/161 , H04N7/1675
    Déchu
  • SYSTEME DE COMMUNICATION
    Enregistré le 28/04/1993
    Expiré le 23/04/2013
    Numéro : FR9305023
    Classes : G06F9/44 , G06F9/445 , G06Q20/341 , G06Q20/3552 , G06Q20/35765 , G07F7/1008 , H04M17/00 , H04W8/183 , H04W8/245 , H04W88/02 , H04W92/08 , H04W92/18 , H04W92/08 , H04M17/00 , G07F7/1008 , G06Q20/341 , G06Q20/35765 , G06F9/445 , H04W8/245 , G06Q20/3552 , H04W88/02 , G06F9/44 , H04W8/183 , H04W92/18
    Expiré
  • PROCEDE DE GESTION DE LA TRANSMISSION DES MESSAGES D'UN ENSEMBLE D'EMETTEURS VERS UN RECEPTEUR UNIQUE SUR UN CANAL UNIQUE
    Enregistré le 12/05/1993
    Expiré le 31/05/1999
    Numéro : FR9305723
    Classes : G06K7/0008 , G06K7/10049 , G06K17/0022 , H04L12/403 , H04L12/4035 , H04L12/413 , H04L12/4035 , G06K7/10049 , H04L12/403 , G06K7/0008 , H04L12/413 , G06K17/0022
    Déchu
  • PROCEDE D'ECRITURE D'INFORMATIONS DANS UNE MEMOIRE NON-VOLATILE
    Enregistré le 26/05/1993
    Expiré le 23/05/2013
    Numéro : FR9306323
    Classes : G07F7/1008 , G07F7/1008
    Expiré
  • PUCE DE CARTE A PUCE MUNIE D'UN MOYEN DE LIMITATION DU NOMBRE D'AUTHENTIFICATIONS
    Enregistré le 26/05/1993
    Expiré le 02/06/2003
    Numéro : FR9306312
    Classes : G06Q20/341 , G06Q20/367 , G06Q20/3674 , G06Q20/4097 , G07F7/082 , G07F7/0866 , G07F7/1008 , G07F7/1083 , G07F7/1008 , G06Q20/4097 , G06Q20/341 , G07F7/1083 , G07F7/0866 , G07F7/082 , G06Q20/367 , G06Q20/3674
    Déchu
  • PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UNE CARTE A MICROCIRCUIT ET CARTE CORRESPONDANTE
    Enregistré le 26/05/1993
    Expiré le 02/06/2008
    Numéro : FR9306324
    Classes : G07F7/1008 , G06K7/0008 , G06Q20/341 , G07F7/084
    Déchu
  • PROCEDE DE CONTROLE D'UNE IMPRIMANTE POUR OBTENIR DES AFFRANCHISSEMENTS POSTAUX
    Enregistré le 17/06/1993
    Expiré le 30/06/2009
    Numéro : FR9307327
    Classes : G07B17/00193 , G07B17/00508 , G07B2017/00201 , G07B2017/00241 , G07B2017/00395 , G07B2017/00532 , G07B2017/00588 , H04N1/00204 , H04N1/00204 , G07B2017/00241 , G07B17/00508 , G07B2017/00395 , G07B17/00193 , G07B2017/00532 , G07B2017/00588 , G07B2017/00201
    Déchu
  • CONNECTEUR POUR CLE A CIRCUIT INTEGRE
    Enregistré le 22/07/1993
    Expiré le 31/07/2003
    Numéro : FR9309057
    Classes : G06K7/0021 , G06K13/0893 , G06K19/048 , G07C9/00944 , G06K19/048 , G07C9/00944 , G06K7/0021 , G06K13/0893
    Déchu
  • SYSTEME SECURISE DE PARTICIPATION A DES JEUX INTERACTIFS A DISTANCE AVEC VERIFICATION DE LA CHRONOLOGIE D'EVENEMENTS
    Enregistré le 05/08/1993
    Expiré le 31/08/2012
    Numéro : FR9309679
    Classes : A63F13/12 , A63F9/183 , A63F2250/64 , A63F2300/401 , A63F2300/409 , A63F2300/532 , A63F2300/5586 , A63F2300/63 , A63F13/30 , A63F13/71 , A63F13/75 , A63F13/338 , A63F13/80 , A63F2300/5586 , A63F2250/64 , A63F2300/532 , A63F2300/401 , A63F9/183 , A63F2300/409 , A63F2300/63
    Déchu
  • DOSIMETRE ELECTRONIQUE PORTATIF POUR RAYONNEMENTS IONISANTS
    Enregistré le 13/08/1993
    Expiré le 01/09/2003
    Numéro : FR9309982
    Classes : G06K7/006 , G01T1/026 , G06K7/0021 , G06K19/07
    Déchu
  • CARTE MAGNETIQUE, CARTE A PUCE, BADGE AU FORMAT CARTE OU AUTRE CARTE DU MEME TYPE, BISEAUTES
    Enregistré le 23/07/1993
    Expiré le 31/07/2003
    Numéro : FR9309120
    Classes : G06K19/04
    Déchu
  • PROCEDE DE PAIEMENT ELECTRONIQUE, NOTAMMENT AU MOYEN D'UNE CARTE A PUCE
    Enregistré le 02/09/1993
    Expiré le 30/09/2003
    Numéro : FR9310477
    Classes : G06Q20/3433 , G07F7/02 , G07F7/0866 , G07F7/0866 , G06Q20/3433 , G07F7/02
    Déchu
  • CARTE PORTABLE MULTI-APPLICATIONS POUR ORDINATEUR PERSONNEL
    Enregistré le 06/10/1993
    Expiré le 24/10/2013
    Numéro : FR9311925
    Classes : G06K19/072 , G06K19/077 , G06K19/07741 , Y10S439/946 , G06K19/072 , G06K19/077 , G06K19/07741
    Expiré
  • PROCEDE DE GENERATION DE SIGNATURES DSA AVEC DES APPAREILS PORTABLES A BAS COUTS
    Enregistré le 29/03/1994
    Expiré le 02/04/2012
    Numéro : FR9403697
    Classes : G06Q20/341 , G06Q20/40975 , G07F7/1008 , H04L9/3252 , G07F7/1008 , G06Q20/341 , G06Q20/40975 , H04L9/3252
    Déchu
  • PROCEDE DE GENERATION DE SIGNATURES DSA AVEC DES APPAREILS PORTABLES A BAS COUTS
    Enregistré le 02/12/1993
    Expiré le 02/01/2012
    Numéro : FR9314466
    Classes : G07F7/1008 , G06Q20/341 , G06Q20/40975 , H04L9/3252
    Déchu
  • CARTE A MEMOIRE ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT
    Enregistré le 07/12/1993
    Expiré le 21/12/2013
    Numéro : FR9314668
    Classes : G06Q20/341 , G06Q20/3552 , G06Q20/3576 , G07F7/1008 , G07F7/1008 , G06Q20/3576 , G06Q20/3552 , G06Q20/341
    Expiré
  • SYSTEME POUR L'IDENTIFICATION SANS CONTACT D'OBJETS, NOTAMMENT D'OBJETS METALLIQUES
    Enregistré le 11/01/1994
    Expiré le 01/02/1999
    Numéro : FR9400398
    Classes : G06K7/10336 , G06K7/10336
    Déchu
  • DISPOSITIF DE PRODUCTION DE SIGNAUX ACOUSTIQUES, TRANSMISSIBLES PAR VOIE TELEPHONIQUE
    Enregistré le 25/01/1994
    Expiré le 31/01/2011
    Numéro : FR9400924
    Classes : G06K19/0728 , G06K19/07749 , H04M1/275
    Déchu
  • PROCEDE DE PROTECTION DES PLOTS DE CONTACTS D'UNE CARTE A MEMOIRE
    Enregistré le 01/02/1994
    Expiré le 02/03/2009
    Numéro : FR9401092
    Classes : G06K19/07743
    Déchu
  • PROCEDE ET SYSTEME DE TRANSACTION PAR CARTE A PUCE
    Enregistré le 09/02/1994
    Expiré le 28/02/2001
    Numéro : FR9401463
    Classes : G06Q20/341 , G07F7/082 , G07F7/0866 , G07F7/1008 , G07F7/1008 , G07F7/082 , G07F7/0866 , G06Q20/341
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE CARTE SANS CONTACT
    Enregistré le 14/02/1994
    Expiré le 02/03/2009
    Numéro : FR9401652
    Classes : G06K19/07747 , G06K19/07749 , G06K19/0775 , G06K19/07769 , G06K19/07779 , G06K19/07783 , H05K1/183 , H10W70/699 , H10W90/754 , H10W72/5449 , H10W74/00 , G06K19/07747 , G06K19/07769 , H05K1/183 , G06K19/07779 , G06K19/0775 , G06K19/07749 , G06K19/07783 , H10W70/699 , H10W72/5449 , H10W74/00 , H10W90/754
    Déchu
  • MACHINE IMPRIMANTE EN COULEURS
    Enregistré le 24/02/1994
    Expiré le 29/02/2000
    Numéro : FR9402116
    Classes : G06K1/123 , G06K1/123
    Déchu
  • SYSTEME ET PROCEDE DE PILOTAGE DE L'ENROULEMENT D'UN RUBAN SUR UNE BOBINE RECEPTRICE
    Enregistré le 24/02/1994
    Expiré le 29/02/2000
    Numéro : FR9402118
    Classes : B41J35/18 , B41J35/18
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE CARTE SANS CONTACT
    Enregistré le 24/02/1994
    Expiré le 01/03/2004
    Numéro : FR9402130
    Classes : G06K19/07724 , G06K19/07745 , G06K19/07749 , G06K19/07769 , G06K19/07779 , Y10S283/904 , Y10T156/108 , Y10T156/1089 , Y10T156/1093 , Y10T156/108 , Y10T156/1089 , Y10T156/1093 , G06K19/07769 , G06K19/07749 , G06K19/07724 , G06K19/07779 , G06K19/07745 , Y10S283/904
    Déchu
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    Enregistré le 04/03/1994
    Expiré le 22/03/2014
    Numéro : FR9402530
    Classes : G06K7/0021 , G06K7/006 , G06K17/0022 , G06Q20/341 , G07F7/0886 , G07F7/1008 , G07F7/1008 , G06K7/0021 , G06K17/0022 , G06K7/006 , G07F7/0886 , G06Q20/341
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  • PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UNE CARTE A PUCE
    Enregistré le 04/03/1994
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    Numéro : FR9402529
    Classes : G06Q20/341 , G06Q20/355 , G07F7/1008 , G06Q20/341 , G06Q20/355 , G07F7/1008
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    Enregistré le 14/11/1994
    Expiré le 21/11/2014
    Numéro : FR9413617
    Classes : H04N1/32133 , H04N1/42 , H04N2201/3226 , H04N2201/3233 , H04N2201/3269 , H04N2201/3271 , H04N2201/3278
    Expiré
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    Enregistré le 28/12/1994
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    Classes : G06Q20/341 , G06Q20/40975 , G07F7/1008 , G07F7/1016 , H04L9/0643 , G07F7/1008 , G07F7/1016 , G06Q20/40975 , G06Q20/341 , H04L9/0643
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