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Mise à jour RCS : le 03/11/2026 Mise à jour RNE : le 03/11/2026 Mise à jour INSEE : le 02/11/2026

H.A.M.

792 406 522 · Active
Adresse : APT 82, 3 RUE GEORGES BERNANOS, 31100 TOULOUSE
Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 10/04/2013
Dirigeant : DERQAOUI Khalid

Voir les statuts

Informations juridiques de H.A.M.

SIREN : 792 406 522
SIRET (siège) : 792 406 522 00021
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR32792406522
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 12/04/2013 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/04/2013)
Numéro RCS : 792 406 522 R.C.S. Toulouse
Capital social : 1 000,00 €

Extrait INPI

Activité de H.A.M.

Activité principale déclarée : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Code NAF ou APE : 70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que H.A.M. applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise H.A.M.

  • Siège et établissement principal

    En activité

    792 406 522 00021
    Adresse : APT 82 3 RUE GEORGES BERNANOS 31100 TOULOUSE
    Date de création : 31/12/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    792 406 522 00013
    Adresse : APPARTEMENT 321 1 PLACE DU MORVAN 31100 TOULOUSE
    Date de création : 10/04/2013
    Date de clôture : 31/12/2018 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise H.A.M.

Finances de H.A.M.

Dirigeants et représentants de H.A.M.

Entreprises dirigées par H.A.M.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de H.A.M.

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de H.A.M.

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/10/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    19/11/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    07/03/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    12/04/2013

Comptes annuels de H.A.M.

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 19/11/2021
  • Comptes sociaux 2020 22/10/2020
  • Comptes sociaux 2019 23/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/10/2018
  • Comptes sociaux 2017 19/10/2017
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Conformité de H.A.M.

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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  • DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2026
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2026
    Adresse : 3 rue Georges Bernanos Appartement 82 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260199, annonce n°1410
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/12/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : 3 rue Georges Bernanos Appartement 82 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250234, annonce n°808
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : 3 rue Georges Bernanos Appartement 82 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250134, annonce n°5227
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/03/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : Appartement 82 3 Rue Georges Bernanos 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240057, annonce n°1756
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/03/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : Appartement 82 3 Rue Georges Bernanos 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240057, annonce n°1755
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/12/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : Appartement 82 3 Rue Georges Bernanos 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210234, annonce n°2263
  • MODIFICATION 25/11/2021
    RCS de Toulouse
    Dénomination : H.A.M.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DERQAOUI Saadia nom d'usage : DERQAOUI devient gérant
    Bodacc B n°20210229, annonce n°1228
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : Appartement 82 3 Rue Georges Bernanos 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200211, annonce n°2228
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/01/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : Appartement 82 3 Rue Georges Bernanos 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200021, annonce n°1976
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : Appartement 321 1 place du Morvan 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180204, annonce n°1992
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/11/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : Appartement 321 1 place du Morvan 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170109, annonce n°4059
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/11/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : Appartement 321 1 place du Morvan 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160127, annonce n°2093
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : Appartement 321 1 place du Morvan 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160031, annonce n°2943
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : Appartement 321 1 place du Morvan 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20140096, annonce n°3960

Cartographie de H.A.M.

Comment contacter H.A.M. ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
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Adresse complète : APT 82
3 RUE GEORGES BERNANOS
31100 TOULOUSE

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