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Mise à jour RCS : le 07/06/2026 Mise à jour RNE : le 07/06/2026 Mise à jour INSEE : le 06/06/2026

IMERTECH

509 434 296 · Active
Adresse : 43 QUAI DE GRENELLE, 75015 PARIS
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 09/12/2008
Dirigeant : Pols Ronald

Informations juridiques de IMERTECH

SIREN : 509 434 296
SIRET (siège) : 509 434 296 00026
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR00509434296
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 11/12/2008 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/12/2008)
Numéro RCS : 509 434 296 R.C.S. Paris
Capital social : 5 037 000,00 €

Activité de IMERTECH

Activité principale déclarée : La réalisation d'opérations de recherche en son nom propre ou et/ou par sous traitance à des laboratoires internes, externes ou à tous autres organismes habilités ainsi que la centralisation et la gestion de la propriété intellectuelle et industrielle du groupe Imerys , y inclus l'achat, l'obtention, l'exploitation, la concession, la cession, totale ou partielle, temporaire ou définitive de tous brevets, certificats, know how ou licences s'y rapportant, au sein du groupe Imerys ou à des tiers.
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise IMERTECH

  • Siège et établissement principal

    En activité

    509 434 296 00026
    Adresse : 43 QUAI DE GRENELLE 75015 PARIS
    Date de création : 04/12/2017
  • Établissement secondaire

    Fermé

    509 434 296 00018
    Adresse : 154 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS
    Date de création : 09/12/2008
    Date de clôture : 04/12/2017 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sociétés holding (64.20Z)

Etablissements de l'entreprise IMERTECH

Finances de IMERTECH

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 2,48M 3,01M 2,96M 3,11M
Marge brute (€) 3,34M 2,96M 3,11M
EBITDA - EBE (€) 853K 264K -863K
Résultat d'exploitation (€) 853K 264K -863K
Résultat net (€) 1,59M 884K 897K 139K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -17,7 1,8 -4,9 -9,9
Taux de marge brute (%) 135 100 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 34,4 8,9 -27,7
Taux de marge opérationnelle (%) 34,4 8,9 -27,7
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 8,48M 3,42M 4,68M
BFR exploitation (€) 638K -422K -52,3K
BFR hors exploitation (€) 7,85M 3,84M 4,73M
BFR (j de CA) 1,25K 422 549
BFR exploitation (j de CA) 93,9 -52,1 -6,1
BFR hors exploitation (j de CA) 1,16K 474 555
Délai de paiement clients (j) 120 6,2 10,1
Délai de paiement fournisseurs (j) 34,8 80,8 15,3
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 1,59M 897K 139K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 64 30,3 4,5
Fonds de roulement net global (€) 8,48M 3,46M 5,14M
Couverture du BFR 1 1 1,1
Trésorerie (€) 62 38,7K 466K
Dettes financières (€) 0 5
Capacité de remboursement 0 0 -3,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 -0,1
Autonomie financière (%) 93,6 89,3 80,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 -0,1 0,5
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 581K 724K
Liquidité générale 15,6 5,8
Couverture des dettes 0 -66 -0,3
Fonds propres (€) 8,48M 6,01M 5,27M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 64 30,3 4,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 18,7 14,9 2,6
Rentabilité économique (%) 17,5 13,3 2,1
Valeur ajoutée (€) 583K 823K -186K
Valeur ajoutée / CA (%) 23,5 27,8 -6
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 2 2
Salaires et charges sociales (€) 573K 550K 461K
Salaires / CA (%) 23,1 18,6 14,8
Impôts et taxes (€) 17,9K 9,9K 180K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 2,15M 2,48M

Dirigeants et représentants de IMERTECH

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de IMERTECH

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de IMERTECH

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    13/09/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    21/07/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    20/07/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    13/01/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution de l'actif net
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement de président
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/12/2017
    • Acte
      • Liste des souscripteurs
      • Liste des souscripteurs
    • Certificat
      • Attestation bancaire
      • Attestation bancaire
    • Statuts constitutifs
    11/12/2008

Comptes annuels de IMERTECH

  • Comptes sociaux 2024 30/07/2025
  • Comptes sociaux 2022 07/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 13/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 16/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 03/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 08/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 26/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 08/08/2017

Annonces BODACC de IMERTECH

  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 43 quai de Grenelle 75015 Paris
    Bodacc C n°20250158, annonce n°4421
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 43 quai de Grenelle 75015 Paris
    Bodacc C n°20240156, annonce n°9071
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 43 quai de Grenelle 75015 Paris
    Bodacc C n°20230195, annonce n°3781
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 43 quai de Grenelle 75015 Paris
    Bodacc C n°20220189, annonce n°8628
  • MODIFICATION 22/09/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : IMERTECH
    Capital : 5 037 000,00 €
    Adresse : 43 quai de Grenelle 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG AUDIT ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ; Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDITEX
    Bodacc B n°20220184, annonce n°4687
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 43 quai de Grenelle 75015 Paris
    Bodacc C n°20210149, annonce n°5515
  • MODIFICATION 29/07/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : IMERTECH
    Capital : 5 037 000,00 €
    Adresse : 43 quai de Grenelle 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Berthier, nom d'usage : Raymond, Frédérique ; nomination du Président : Pols, Ronald
    Bodacc B n°20210146, annonce n°2814
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 43 quai de Grenelle 75015 Paris
    Bodacc C n°20200161, annonce n°6754
  • MODIFICATION 22/01/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : IMERTECH
    Capital : 5 037 000,00 €
    Adresse : 43 quai de Grenelle 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Materne, Thierry ; nomination du Président : Berthier, nom d'usage : Raymond, Frédérique
    Bodacc B n°20200015, annonce n°1039
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 43 quai de Grenelle 75015 Paris
    Bodacc C n°20190163, annonce n°2955
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 43 quai de Grenelle 75015 Paris
    Bodacc C n°20180154, annonce n°15060
  • MODIFICATION 24/12/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : IMERTECH
    Capital : 5 037 000,00 €
    Adresse : 43 quai de Grenelle 75015 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination, le capital (augmentation), l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
    Administration : Président partant : Musson, Denis ; nomination du Président : Materne, Thierry
    Bodacc B n°20170247, annonce n°1512
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 154 rue de l'Université 75007 Paris
    Bodacc C n°20170093, annonce n°11264
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 154 rue de l'Université 75007 Paris
    Bodacc C n°20160087, annonce n°8407
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 154 rue de l'Université 75007 Paris
    Bodacc C n°20150078, annonce n°7826
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 154 rue de l'Université 75007 Paris
    Bodacc C n°20140041, annonce n°10026
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 154 rue de l'Université 75007 Paris
    Bodacc C n°20130059, annonce n°11090
  • MODIFICATION 19/02/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : PARNASSE VINGT-SEPT
    Capital : 37 000,00 €
    Adresse : 154 rue de l'Université 75007 Paris
    Description : Mise en activité de la société, modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité
    Bodacc B n°20130035, annonce n°915
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 154 rue de l'Université 75007 Paris
    Bodacc C n°20120053, annonce n°10717
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 154 rue de l'Université 75007 Paris
    Bodacc C n°20110054, annonce n°10605
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 154 R DE L UNIVERSITE 75007 PARIS
    Bodacc C n°20100065, annonce n°10062
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 154 rue de l'Université 75007 Paris
    Bodacc C n°20090069, annonce n°10966
  • CRÉATION 31/12/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : PARNASSE VINGT-SEPT
    Capital : 37 000,00 €
    Adresse : 154 rue de l'Université 75007 Paris
    Administration : Président : Musson, Denis, Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX. .
    Bodacc A n°20080240, annonce n°704

Cartographie de IMERTECH

Comment contacter IMERTECH ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 43 QUAI DE GRENELLE
75015 PARIS

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de IMERTECH

  • DELOITTE (434 209 797) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IMERTECH et DELOITTE de la relation : Commissaire aux comptes
  • IMERYS (562 008 151) Cité 5 fois entre 2008 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IMERTECH et IMERYS de la relation : Banque
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IMERTECH et CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK de la relation : Banque

Biens immobiliers de IMERTECH

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Appels d'offres gagnés par IMERTECH

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de IMERTECH

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Brevets déposés par IMERTECH

  • GRAINS ABRASIFS POUR MEULES, A CAPACITE D'ANCRAGE AMELIOREE
    Enregistré le 20/08/1999
    Expiré le 27/08/2019
    Numéro : FR9910756
    Classes : C09K3/1418 , B24D3/06
    Expiré
  • PROCEDE POUR L'OBTENTION DE PARTICULES DE CARBONATE DE CALCIUM PRECIPITE STRUCTUREES A L'ECHELLE NANOMETRIQUE
    Enregistré le 04/07/2001
    Expiré le 27/07/2021
    Numéro : FR0108909
    Classes : B82Y30/00 , C01F11/18 , C01F11/182 , C01F11/183 , C01P2004/03 , C01P2004/16 , C01P2004/45 , C01P2006/12 , C08K3/26 , C08K2003/265 , C01F11/18 , B82Y40/00 , B82Y30/00 , C01F11/183 , C01P2004/03 , C01P2004/16 , C01F11/182 , C01P2006/12 , C01P2004/45 , C08K2003/265 , C08K3/26 , C01F11/18
    Expiré
  • COMPOSITIONS SOLIDES DIVISEES A FORTE TENEUR EN TALC, DESTINEES A ETRE INCORPOREES DANS UNE MATIERE THERMOPLASTIQUE
    Enregistré le 20/04/2004
    Expiré le 25/04/2024
    Numéro : FR0404163
    Classes : B29B9/08 , B29B9/12 , B29K2105/16 , B29K2105/251 , C09C1/40 , C09C1/42 , C01P2004/50 , C01P2006/10 , B29B9/12 , B29B9/08 , C09C1/40 , C09C1/42 , B29K2105/16 , B29K2105/251 , C01P2004/50 , C01P2006/10
    Expiré
  • UTILISATION DE PARTICULES DE CARBONATE DE CALCIUM DANS DES COMPOSITIONS POLYMERIQUES TRANSPARENTES, COMPOSITIONS POLYMERIQUES TRANSPARENTES ET PROCEDE DE FABRICATION DE CES COMPOSITIONS
    Enregistré le 04/10/2005
    Expiré le 31/10/2023
    Numéro : FR0510129
    Classes : B82Y30/00 , C01F11/184 , C01P2004/04 , C01P2004/64 , C01P2006/12 , C09C1/021 , C01F11/18 , C08K3/30 , C01F11/46 , B82Y30/00 , C01F11/184 , C09C1/021 , C01P2004/64 , B82Y30/00 , C01P2004/04 , C01P2006/12
    Déchu
  • COMPOSITIONS DE MELANGE D'ADDITIFS MINERAUX ET PROCEDE POUR TRAITER DES DECHETS DANS DES CHAMBRES DE COMBUSTION
    Enregistré le 06/01/2015
    Expire le 17/12/2026
    Numéro : FR1500007
    Classes : F23G5/48 , F23G7/008 , F23G7/10 , F23G2201/701 , F23G2203/10 , F23G2203/20 , F23G2203/50 , F23G2900/7003 , Y02E20/12 , Y02W30/91 , F23G7/008 , F23G2201/701 , F23G2203/10 , F23G5/48 , F23G2203/50 , F23G7/10 , F23G2900/7003 , F23G2203/20 , F23K1/00 , F23K2200/00 , F23K2201/501
  • STRUCTURES CERAMIQUE
    Enregistré le 30/03/2015
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1500631
    Classes : C04B35/478 , C04B35/64 , C04B38/0006 , C04B2235/3205 , C04B2235/3206 , C04B2235/3234 , C04B2235/3244 , C04B2235/3249 , C04B2235/3463 , C04B2235/80 , C04B2235/9607 , F01N3/0222 , C04B35/478 , C04B35/64 , C04B38/0006 , C04B2235/3205 , C04B2235/3206 , C04B2235/3234 , C04B2235/3244 , C04B2235/3249 , C04B2235/3463 , C04B2235/80 , C04B2235/9607 , F01N3/0222 , Y02T10/12 , B01D46/2418 , B01D2279/30 , C04B35/478 , C04B35/64 , C04B38/0006 , C04B38/0012 , C04B2235/3205 , C04B2235/3206 , C04B2235/3222 , C04B2235/3234 , C04B2235/3244 , C04B2235/3249 , C04B2235/3463 , C04B2235/6021 , C04B2235/606 , C04B2235/656 , C04B2235/80 , C04B2235/9607 , F01N3/0222 , Y02T10/12
    Déchu
  • COMPOSITIONS DE CERAMIQUE
    Enregistré le 03/06/2015
    Expire le 20/05/2027
    Numéro : FR1501146
    Classes : C04B33/1305 , C04B33/24 , C04B35/622 , C04B35/62625 , C04B35/632 , C04B35/634 , C04B35/636 , C04B35/6365 , C04B2235/6022 , C04B2235/6023 , C04B2235/61 , C04B33/1305 , C04B33/24 , C04B35/6261 , C04B35/62625 , C04B35/62655 , C04B35/63 , C04B35/634 , C04B35/6365 , C04B35/64 , C04B2235/6022 , C04B2235/61 , C04B33/1305 , C04B33/24 , C04B2235/6022 , C04B35/62625 , C04B35/622 , C04B2235/61 , C04B35/632 , C04B2235/6023 , C04B35/636 , C04B35/6365 , C04B35/634 , C04B33/30 , B28B1/24 , B28B11/243 , C04B33/04 , C04B33/326 , C04B2235/349 , C04B2235/48 , C04B2235/606 , C04B2235/656
  • PROCEDE POUR FAIRE DE LA CENDRE VOLANTE
    Enregistré le 16/10/2015
    Expiré le 25/10/2022
    Numéro : FR1502180
    Classes : C04B28/04 , C04B18/08 , C04B18/106 , C04B2103/0088 , C04B18/084 , Y02W30/91 , C04B18/08 , C04B2103/0088 , C04B18/106 , C04B28/04 , C04B18/101 , Y02W30/91 , C04B18/084 , C04B28/18
    Rejeté
  • COMPOSITIONS PARTICULAIRES POUR LA FORMATION DE GEOPOLYMERES, LEUR UTILISATION ET PROCEDE POUR EN FORMER DES GEOPOLYMERES, OBTENUS A PARTIR DE CELLES-CI
    Enregistré le 29/02/2016
    Expiré le 23/02/2022
    Numéro : FR1600333
    Classes : C04B12/005 , C04B28/006 , Y02P40/10 , Y02W30/91 , C04B12/005 , Y02P40/10 , Y02W30/91 , C04B28/006 , C04B18/02 , C04B40/0042
    Rejeté
  • COMPOSITIONS CERAMIQUES
    Enregistré le 12/05/2016
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1600770
    Classes : C04B35/185 , C04B35/478 , C04B38/00 , C04B38/0006 , C04B38/0074 , C04B38/0645 , C04B38/0655 , C04B2235/5472 , B01D46/24491 , B01D46/24494 , B01D46/24495 , B01D46/24493 , C04B35/185 , C04B35/478 , C04B38/00 , C04B2235/5472 , C04B35/632 , C04B35/636 , C04B35/64 , C04B2235/3205 , C04B2235/3206 , C04B2235/3244 , C04B2235/3463 , C04B2235/5436 , C04B2235/5445 , C04B2235/5463 , C04B2235/6021 , C04B2235/80 , C04B38/0006 , B01D46/24493 , B01D46/24495 , B01D46/24494 , B01D46/24491 , B01J35/57 , C04B2235/5472 , C04B38/00 , C04B35/185 , C04B35/478 , C04B2235/3206 , C04B35/64 , C04B2235/5445 , C04B35/636 , C04B35/632 , C04B2235/3463 , C04B2235/3205 , C04B2235/5463 , C04B2235/6021 , C04B2235/80 , C04B2235/5436 , C04B2235/3244 , B01D46/24491 , B01D46/24493 , B01D46/24494 , B01D46/24495 , B01D46/2429 , B01J35/57 , C04B38/0006 , B01D46/2418 , B01D53/9418 , B01D2255/9205 , B01J21/063 , B01J37/0215 , B01J37/08 , F01N3/022 , F01N3/2066
    Déchu
  • COMPOSITIONS DE BETON REFRACTAIRE CONTENANT DES MICROSTRUCTURES ZEOLITHIQUES, AINSI QUE LEURS UTILISATIONS
    Enregistré le 13/04/2016
    Expire le 20/03/2027
    Numéro : FR1600622
    Classes : C04B28/005 , C04B28/06 , C04B35/66 , F27D1/0006 , C04B2111/00431 , C04B2111/1037 , C04B2235/322 , C04B35/013 , C04B35/043 , C04B35/101 , C04B35/12 , C04B35/18 , C04B35/443 , C04B35/481 , C04B35/482 , C04B35/565 , C04B35/62655 , C04B35/62665 , C04B35/6269 , C04B35/6303 , C04B35/6316 , C04B35/632 , C04B2235/3203 , C04B2235/3206 , C04B2235/3208 , C04B2235/3218 , C04B2235/3222 , C04B2235/3409 , C04B2235/3418 , C04B2235/3436 , C04B2235/3817 , C04B2235/3821 , C04B2235/3826 , C04B2235/3839 , C04B2235/3865 , C04B2235/401 , C04B2235/402 , C04B2235/404 , C04B2235/405 , C04B2235/424 , C04B2235/425 , C04B2235/427 , C04B2235/44 , C04B2235/443 , C04B2235/5212 , C04B2235/5292 , C04B2235/5409 , C04B2235/5427 , C04B2235/5436 , C04B2235/5445 , C04B2235/5472 , C04B2235/606 , C04B2235/61 , C04B2235/652 , C04B2235/6587 , C04B2235/94 , C04B2235/96 , Y02W30/91
  • PARTICULE ABRASIVE FRITTEE A BASE D'OXYDES PRESENTS DANS LA BAUXITE
    Enregistré le 22/06/2016
    Expire le 20/05/2027
    Numéro : FR1655796
    Classes : C04B35/1115 , C09K3/1436 , C04B35/62236 , C04B35/62605 , C04B35/6264 , C04B2235/3206 , C04B2235/3208 , C04B2235/3217 , C04B2235/3232 , C04B2235/3272 , C04B2235/3418 , C04B2235/5296 , C04B2235/5427 , C04B2235/5436 , C04B2235/5445 , C04B2235/549 , C04B2235/6021 , C04B2235/77 , C01F7/78 , C04B35/1115 , C04B35/6261 , C04B35/62695 , C04B35/64 , C04B2235/3206 , C04B2235/3208 , C04B2235/3217 , C04B2235/3232 , C04B2235/3272 , C04B2235/3418 , C04B2235/5436 , C04B2235/606 , C04B2235/656 , C04B2235/77 , C04B2235/785 , C09K3/1418 , C04B35/62605 , C04B35/6264 , C04B2235/549 , C04B2235/5427 , C04B2235/5296 , C04B2235/5445 , B24B37/044 , C04B35/62236 , C09K3/1436 , C04B2235/6021 , C01F7/78
  • AGENT DE FRITTAGE POUR COMPOSITION PARTICULAIRE REFRACTAIRE SECHE
    Enregistré le 30/06/2016
    Expiré le 25/06/2021
    Numéro : FR1670355
    Classes : C04B35/01 , C04B35/14 , C04B35/18 , C04B35/6303 , C04B2235/3427 , C04B2235/3472 , C04B2235/3481 , C04B2235/425 , C04B2235/445 , C04B2235/448 , C04B2235/449 , C04B2235/50 , C04B2235/5427 , C04B35/66 , C04B35/48 , C04B35/481 , C04B35/6303 , C04B35/66 , F27B14/08 , F27D1/0006 , C04B2235/447 , C04B2235/3463 , C04B2235/3409 , C04B2235/3436 , F27B2014/0843 , C04B35/18 , C04B2235/3472 , C04B2235/3481 , C04B2235/445 , C04B2235/5427 , C04B2235/448 , C04B35/6303 , C04B2235/50 , C04B2235/425 , C04B2235/3427 , C04B2235/449 , C04B35/01 , C04B35/14 , C04B35/66 , C04B2235/5436
    Rejeté
  • EMULSIONS DE TYPE PICKERING
    Enregistré le 25/06/2018
    Expiré le 25/06/2020
    Numéro : FR1870750
    Classes : A61K8/06 , A61K8/26 , A61K2800/10 , A61K2800/33 , A61K2800/412 , A61Q19/00
    Rejeté
  • EMULSIONS DE TYPE PICKERING
    Enregistré le 25/06/2018
    Expiré le 01/07/2019
    Numéro : FR1870751
    Classes : A61K8/06 , A61K8/25 , A61K2800/10 , A61K2800/33 , A61K2800/622 , A61K2800/623 , A61K2800/624 , A61Q19/00
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN LIANT HYDRAULIQUE
    Enregistré le 31/10/2018
    Expire le 23/09/2026
    Numéro : FR1860094
    Classes : C04B7/32 , C04B2103/0081 , C04B2103/0087 , C04B2103/54 , C04B2111/00637 , C04B2111/00767 , C04B2111/60 , C04B2111/70 , C04B2111/72 , Y02W30/91 , C04B7/32 , C04B2103/0081 , C04B2103/0087 , C04B2103/54 , C04B2111/00637 , C04B2111/00767 , C04B2111/60 , C04B2111/70 , C04B2111/72 , Y02W30/91 , B01J23/02 , C01F7/164 , C04B7/32 , C04B7/44 , C04B28/06 , C04B2111/0081 , C04B2111/0087
  • COMPOSITION CIMENTAIRE POUR LA PROTECTION DE SURFACES CONTRE LA (BIO)CORROSION
    Enregistré le 23/12/2019
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR1915492
    Classes : C04B2111/00482 , C04B2111/23 , C04B28/06 , C09D5/08 , Y02W30/91 , C04B14/30 , C04B28/06 , C04B2111/00163 , C04B2111/00482 , C04B2111/23

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