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Mise à jour RCS : le 18/09/2026 Mise à jour RNE : le 18/09/2026 Mise à jour INSEE : le 17/09/2026

J.P.B. SYSTEME

402 213 441 · Active
Adresse : CHE DU BASSIN, 77950 MONTEREAU-SUR-LE-JARD
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/09/1995
Dirigeant : JPB SYSTEME INDUSTRY

Voir les statuts

Informations juridiques de J.P.B. SYSTEME

SIREN : 402 213 441
SIRET (siège) : 402 213 441 00031
Numéro LEI : 969500XA0RGHTUFPMM08 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR08402213441
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MELUN , le 18/09/1995 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 18/09/1995)
Numéro RCS : 402 213 441 R.C.S. Melun
Capital social : 60 000,00 €

Activité de J.P.B. SYSTEME

Activité principale déclarée : Bureau d'études et de vente de matériels pour l'industrie aéronautique ainsi que toutes activités connexes. L'étude, la conception, la production et la vente des systèmes mécaniques et en particulier de systèmes auto-freinants notamment dans les domaines de l'aéronautique, du nucléaire, de la pétrochimie, de la compétition automobile et de l'oil et gaz.
Autres activités : La conception, le développement, la fabrication et la communication de briques technologiques Hardware et Software dédiées à l'usine du futur.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise J.P.B. SYSTEME

  • Siège et établissement principal

    En activité

    402 213 441 00031
    Adresse : CHE DU BASSIN 77950 MONTEREAU-SUR-LE-JARD
    Date de création : 03/10/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    402 213 441 00023
    Adresse : BAT DELTA T ZAC DU TUBOEUF ALLEE DES PLEUS 77170 BRIE-COMTE-ROBERT
    Date de création : 01/09/2006
    Date de clôture : 03/10/2013 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    402 213 441 00015
    Adresse : ZI DE LA HAIE PASSART 77170 BRIE COMTE ROBERT
    Date de création : 01/09/1995
    Date de clôture : 11/06/2009 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (82.99Z)

Etablissements de l'entreprise J.P.B. SYSTEME

Finances de J.P.B. SYSTEME

Dirigeants et représentants de J.P.B. SYSTEME

Entreprises dirigées par J.P.B. SYSTEME

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de J.P.B. SYSTEME

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de J.P.B. SYSTEME

    • Copie des statuts mis à jour
    26/11/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    26/11/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    07/11/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    20/01/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    20/01/2025
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
      • Changement de président
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/10/2021
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/01/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    24/07/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de forme juridique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de forme juridique
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    20/02/2015
    • Rapport du commissaire à la transformation
    20/02/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    07/07/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social et de l'établissement principal
      • Refonte des statuts
      • Refonte des statuts
      • Transfert du siège social et de l'établissement principal
    • Statuts mis à jour
    30/10/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • commandite simple changement de date de clôture exercice social nomination de gérant agrément nouvel associé mise à jour des statuts
      • commandite simple changement de date de clôture exercice social nomination de gérant agrément nouvel associé mise à jour des statuts
    • Statuts mis à jour
    18/08/2009
    • Rapport du commissaire à la transformation
    18/08/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • commandite simple changement de date de clôture exercice social nomination de gérant agrément nouvel associé mise à jour des statuts
      • commandite simple changement de date de clôture exercice social nomination de gérant agrément nouvel associé mise à jour des statuts
    • Statuts mis à jour
    18/08/2009
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    22/06/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • SAS. Modifications statutaires. Désignation président. Nomination commissaires aux comptes.
    • Statuts mis à jour
    18/07/2006
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
    18/07/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    24/02/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    23/10/1997
    • Acte sous seing privé
      • CONTRAT D'APPORT DE BREVETS D'INVENTION.
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    18/09/1995

Comptes annuels de J.P.B. SYSTEME

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2016 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2016 25/09/2017
  • Comptes sociaux 2015 25/09/2017

Procédures collectives de J.P.B. SYSTEME

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de J.P.B. SYSTEME

  • Cour d'appel de Paris, 12/02/2026, 25/08242
    Début du contentieux : 11/04/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : VERANDA DESIGN, AR-CO, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, MIC INSURANCE COMPANY, M J P BARDAGE, E.G.S.C ENTREPRISE GENERALE DE SECRETARIAT ET CONSEIL, S.A.S.U. COREAL, D D G, S.A.R.L. DOGAN CONSTRUCTION, STRUCTURE DYNAMIQUE, QBE EUROPE SA/NV, XH I, ATELUX INGENIERIE, PLACEO, S.A.S. PREVENTEC, ASTEREN, S.A.S. REM, S.A.S. RS FERMETURES, ETABLISSEMENTS RUDEL, L'AUXILIAIRE, HOLDING NICO, CLAPP ARCHITECTES, DEVAUX FILLARD HABITAT, EGEO INGENIERIE, ENTORIA, S.A. PROTECT SA, BRENELIO, GENERALI IARD, BATISERF INGENIERIE, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, MTGE MONTAGE TECHNIQUE GRAND EST, SMA SA, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, AXA FRANCE IARD, BE-T
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de J.P.B. SYSTEME

  • VENTE 13/08/2026
    RCS de Melun
    Adresse : Chemin du Bassin 77950 Montereau-sur-le-Jard
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20260153, annonce n°2246
  • MODIFICATION 18/11/2025
    RCS de Melun
    Dénomination : J.P.B SYSTEME
    Adresse : Chemin du Bassin 77950 Montereau-sur-le-Jard
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : JPB SYSTEME INDUSTRY ; Commissaire aux comptes titulaire : RSA
    Bodacc B n°20250221, annonce n°4303
  • MODIFICATION 22/01/2025
    RCS de Melun
    Dénomination : J.P.B SYSTEME
    Capital : 60 000,00 €
    Adresse : Chemin du Bassin 77950 Montereau-sur-le-Jard
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20250015, annonce n°2830
  • VENTE 19/11/2024
    RCS de Melun
    Adresse : Chemin du Bassin 77950 Montereau-sur-le-Jard
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240225, annonce n°1760
  • MODIFICATION 29/10/2021
    RCS de Melun
    Dénomination : J.P.B SYSTEME
    Adresse : Chemin du Bassin 77950 Montereau-sur-le-Jard
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : JPB SYSTEME INDUSTRY ; Commissaire aux comptes titulaire : FAYEL Alain ; Commissaire aux comptes suppléant : PALMYRE Jean-Luc
    Bodacc B n°20210212, annonce n°1621
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/10/2017
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : chemin du Bassin 77950 Montereau-sur-le-Jard
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170103, annonce n°8544
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/10/2017
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : chemin du Bassin 77950 Montereau-sur-le-Jard
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170103, annonce n°8543
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2016
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : chemin du Bassin 77950 Montereau-sur-le-Jard
    Bodacc C n°20160045, annonce n°8203
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2016
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : chemin du Bassin 77950 Montereau-sur-le-Jard
    Bodacc C n°20160045, annonce n°8202
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2016
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : chemin du Bassin 77950 Montereau-sur-le-Jard
    Bodacc C n°20160045, annonce n°8201
  • MODIFICATION 28/02/2015
    RCS de Melun
    Dénomination : J. P. B SYSTEME
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de représentant. Modification de l'activité.
    Administration : Président : MARC Damien Jacky modification le 20 Février 2015 Commissaire aux comptes suppléant : PALMYRE Jean-Luc en fonction le 07 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : FAYEL Alain en fonction le 07 Juillet 2014
    Bodacc B n°20150042, annonce n°1423
  • MODIFICATION 16/07/2014
    RCS de Melun
    Dénomination : J. P. B SYSTEME
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant non associé : MARC Damien Jacky Associé commandité : JPB SYSTEME INDUSTRY Commissaire aux comptes suppléant : PALMYRE Jean-Luc en fonction le 07 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : FAYEL Alain en fonction le 07 Juillet 2014
    Bodacc B n°20140134, annonce n°1367
  • MODIFICATION 08/11/2013
    RCS de Melun
    Dénomination : J. P. B SYSTEME
    Adresse : chemin du Bassin 77950 Montereau-sur-le-Jard
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20130216, annonce n°1493
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2012
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : allée des Pleus 77170 Brie-Comte-Robert
    Bodacc C n°20120078, annonce n°8433
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2011
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : allée des Pleus 77170 Brie-Comte-Robert
    Bodacc C n°20110079, annonce n°9639
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2010
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : allée des Pleus 77170 Brie-Comte-Robert
    Bodacc C n°20100085, annonce n°11106
  • MODIFICATION 03/09/2009
    RCS de Melun
    Dénomination : J.P.B SYSTEME
    Capital : 60 000,00 €
    Adresse : allée des Pleus 77170 Brie-Comte-Robert
    Description : Transformation en société en commandite simple
    Administration : Gérant non associé : MARC Damien Jacky Associé commandite : JPB SYSTEME INDUSTRY
    Bodacc B n°20090169, annonce n°1769
  • MODIFICATION 09/07/2009
    RCS de Melun
    Dénomination : J.P.B SYSTEME
    Capital : 60 000,00 €
    Adresse : allée des Pleus 77170 Brie-Comte-Robert
    Description : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création Changement de président du conseil d'administration
    Administration : Président de la société : MARC Damien Jacky. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LAUDIGNON. Commissaire aux comptes suppléant : COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONTROLE DES COM.
    Bodacc B n°20090130, annonce n°1289
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2008
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : Z I de la Haie Passart 77170 Brie-Comte-Robert
    Bodacc C n°20080036, annonce n°5422

Cartographie de J.P.B. SYSTEME

Comment contacter J.P.B. SYSTEME ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : CHE DU BASSIN
77950 MONTEREAU-SUR-LE-JARD
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Appels d'offres gagnés par J.P.B. SYSTEME

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Labels et certificats de J.P.B. SYSTEME

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 50
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 50 NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) 0 0 NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC NC NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par J.P.B. SYSTEME

  • BOLTRAKK
    Enregistrée le 06/06/2025
    Expire le 06/06/2035
    Classes : 09 , 35
    Numéro : FR5153940
    Marque enregistrée
  • BOLTRAKK
    Enregistrée le 06/06/2025
    Expire le 06/06/2035
    Classes : 09 , 35
    Numéro : FR5153941
    Marque enregistrée
  • KEYVIBE
    Enregistrée le 28/11/2024
    Expire le 28/11/2034
    Classes : 09 , 35 , 42
    Numéro : FR5101515
    Marque enregistrée
  • KEYNETIC
    Enregistrée le 28/11/2024
    Expire le 28/11/2034
    Classes : 09 , 35 , 42
    Numéro : FR5101528
    Marque enregistrée
  • KEYSMART
    Enregistrée le 28/11/2024
    Expire le 28/11/2034
    Classes : 09 , 35 , 42
    Numéro : FR5101551
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 09/05/2019
    Expire le 09/05/2029
    Classes : 35 , 42
    Numéro : FR4549825
    Marque enregistrée
  • KEYPROD
    Enregistrée le 01/02/2019
    Expire le 01/02/2029
    Classes : 35 , 42
    Numéro : FR4521025
    Marque enregistrée

Brevets déposés par J.P.B. SYSTEME

  • VERROU AUTO-BLOQUANT POUR CANALISATIONS
    Enregistré le 29/09/1993
    Expiré le 02/10/2006
    Numéro : FR9311612
    Classes : F16L19/005 , Y10S285/906 , F16L19/005 , Y10S285/906
    Déchu
  • DISPOSITIF D'OBTURATION A VERROUILLAGE AUTO-ACTIVABLE
    Enregistré le 08/11/1994
    Expiré le 27/11/2014
    Numéro : FR9413391
    Classes : F01D21/003 , F02B77/005 , F16B39/282 , F01D21/003 , F16B39/282 , F02B77/005
    Expiré
  • DISPOSITIF DE VERROUILLAGE ET RACCORD DE CANALISATION AINSI EQUIPE
    Enregistré le 01/07/2003
    Expiré le 26/07/2023
    Numéro : FR0307939
    Classes : F16L19/005 , F16L19/005
    Expiré
  • DISPOSITIF DE FIXATION VISSANT AUTO-VERROUILLABLE ET ASSEMBLAGE AINSI EQUIPE.
    Enregistré le 05/11/2009
    Expire le 27/11/2026
    Numéro : FR0957838
    Classes : F16B39/22 , F16B39/22
  • DISPOSITIF DE RACCORDEMENT SECURISE DE DEUX EMBOUTS, NOTAMMENT D'UNE CANALISATION.
    Enregistré le 09/11/2010
    Expire le 27/11/2026
    Numéro : FR1059238
    Classes : F16L19/005 , F16L19/005
  • DISPOSITIF D'OBTURATION A VERROUILLAGE AUTO-ACTIVABLE
    Enregistré le 21/03/2011
    Expire le 27/03/2027
    Numéro : FR1152310
    Classes : F01D21/003 , F05D2250/61 , F05D2260/31 , F05D2260/38 , F05D2260/80 , F02B77/005 , F16B39/24 , F16B39/282 , F16L55/1108 , F16L2201/20 , Y02T50/60 , F01D21/003 , F16B39/282 , F16B39/26 , F02B77/005 , F16B39/24 , F16B39/282 , F16L55/1108 , F16L2201/20 , F01D21/003 , F05D2250/61 , F05D2260/31 , F05D2260/38 , F05D2260/80 , Y02T50/60 , F16B39/22
  • DISPOSITIF DE RACCORDEMENT SECURISE, NOTAMMENT POUR CANALISATION, EMBOUT POUR CE DISPOSITIF ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN ECROU ASSOCIE.
    Enregistré le 07/03/2012
    Expire le 27/03/2027
    Numéro : FR1252082
    Classes : F16L19/005 , F16L19/0231 , B21K1/70 , F16L19/005 , F16L19/0231 , F16L19/00 , B21K1/70 , F16L19/005 , F16L19/0231
  • DISPOSITIF DE RETENUE POUR ORGANE FILETE, NOTAMMENT POUR ECROU
    Enregistré le 20/02/2018
    Expire le 25/02/2027
    Numéro : FR1851435
    Classes : F16B39/08 , F16B39/10 , F16B37/044 , F16B37/04
  • « Dispositif de fixation par vissage, avec freinage à l’état vissé »
    Enregistré le 13/06/2019
    Expiré le 30/06/2025
    Numéro : FR1906293
    Classes : F16B39/02 , F16B37/00 , F16B39/32 , F16B39/284 , F16B39/126 , F16B21/183 , F16B39/284
    Déchu
  • Pièce de retenue d’un ou plusieurs éléments d’assemblage rotatifs, notamment pour roue de train d’atterrissage d’aéronef
    Enregistré le 02/03/2023
    Expire le 27/03/2027
    Numéro : FR2301939
    Classes : B64C25/36 , F16B39/24 , F16B39/101 , F16B39/32 , B60B3/165
  • Ensemble de verrouillage d’un ou plusieurs éléments d’assemblage rotatifs, comprenant une pièce de retenue et une pièce de glissement et de butée
    Enregistré le 17/05/2023
    Expire le 28/05/2027
    Numéro : FR2304883
    Classes : B64C25/36 , F16B39/24 , F16B39/101 , F16B39/32 , B60B3/165
  • Installation et procédé de fabrication additive indirecte
    Enregistré le 30/10/2023
    Expire le 21/10/2026
    Numéro : FR2311801
    Classes : B22F10/14 , B22F12/90 , B22F10/85 , B33Y30/00 , B33Y50/02 , B33Y10/00 , B22F3/1021 , B22F12/13 , Y02P10/25 , B29C64/393 , B29C64/165 , B33Y30/00 , B33Y10/00 , B33Y50/02
  • Procédé de déliantage d’une pièce à vert
    Enregistré le 28/06/2024
    Expire le 17/06/2027
    Numéro : FR2407030
    Classes : B22F3/1025 , B33Y10/00 , B33Y40/20 , B22F10/14 , B22F10/64 , B22F10/62 , B33Y10/00 , B33Y40/20 , B22F10/10 , B22F10/20
  • Système et procédé de mesure sécurisés pour afficher et transmettre des données intègres
    Enregistré le 31/05/2024
    Expire le 26/05/2027
    Numéro : FR2405661
    Classes : G01L5/243 , F16B31/028 , G01L5/24 , G01L3/10 , G01L5/243
  • Surveillance de machine automatisée
    Enregistré le 07/06/2021
    Expiré le 27/06/2026
    Numéro : FR2105996
    Classes : G05B23/024 , G07C3/08 , G05B23/0267

Aides perçues par J.P.B. SYSTEME

Intitulé : France: Plan d’évaluation quant au régime d’aides exemptées de notification relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2020-2023
Montant : 2 828 500 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 01/12/2022
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59366
Référence : TM-10859470
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 800 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/09/2021
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-10733085
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des PME pour la période 2014-2020
Montant : 700 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/09/2021
Publication : 10/08/2021
Objectif : Aides à l'investissement en faveur des PME (art. 17)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40453
Référence : TM-10732492
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 736 020 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/12/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-12040620
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 157 350 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/12/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-12040619
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 736 020 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/12/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-12040618
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 157 350 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/12/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-12040617

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