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Mise à jour RCS : le 12/08/2026 Mise à jour RNE : le 12/08/2026 Mise à jour INSEE : le 11/08/2026

LE CHATEL SCI

352 563 860 · Active
Adresse : 1 ALLEE DE LA TOUR DE PEILZ, 25290 ORNANS
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/09/1989
Dirigeant : Calvi Olivier

Voir les statuts

Informations juridiques de LE CHATEL SCI

SIREN : 352 563 860
SIRET (siège) : 352 563 860 00035
Forme juridique : SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA : FR03352563860
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 06/12/1989 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 06/12/1989)
Numéro RCS : 352 563 860 R.C.S. Besancon
Capital social : 15 244,90 €

Extrait INPI

Activité de LE CHATEL SCI

Activité principale déclarée : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Forme d'exercice : Gestion de biens
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LE CHATEL SCI applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527
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Etablissements de l'entreprise LE CHATEL SCI

  • Siège et établissement principal

    En activité

    352 563 860 00035
    Adresse : 1 ALLEE DE LA TOUR DE PEILZ 25290 ORNANS
    Date de création : 25/07/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    352 563 860 00027
    Adresse : M. CALVI DANIEL 25930 LODS
    Date de création : 18/02/1998
    Date de clôture : 25/07/2024 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    352 563 860 00019
    Adresse : 25660 MONTROND-LE-CHATEAU
    Date de création : 01/09/1989
    Date de clôture : 18/02/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)

Etablissements de l'entreprise LE CHATEL SCI

Finances de LE CHATEL SCI

Dirigeants et représentants de LE CHATEL SCI

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE CHATEL SCI

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de LE CHATEL SCI

    • Document inconnu
    22/08/2024
    • Acte notarié
      • Cession de parts
    • Divers
      • NUE PROPRIETE
      • DONATION ENTRE VIFS EN AVANCEMENT D'HOIRIE PAR MR ET MME CALVIDANIEL A CALVI OLIVIER ET CALVI NATHALIE LEURS ENFANTS, DE LA
    • Statuts mis à jour
    30/01/2001
    • Acte notarié
      • Transfert du siège LODS
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    04/02/1999

Comptes annuels de LE CHATEL SCI

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de LE CHATEL SCI

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de LE CHATEL SCI

  • MODIFICATION 25/08/2024
    RCS de Besançon
    Dénomination : LE CHATEL SCI
    Adresse : 1 Allée de la Tour de Peilz 25290 Ornans
    Description : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
    Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : CALVI Olivier ; Associé indéfiniment responsable : HOLDING CALVI
    Bodacc B n°20240164, annonce n°383
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de LE CHATEL SCI

Comment contacter LE CHATEL SCI ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 ALLEE DE LA TOUR DE PEILZ
25290 ORNANS

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Labels et certificats de LE CHATEL SCI

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de LE CHATEL SCI

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par LE CHATEL SCI

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