| Code NAF ou APE : | 33.20D |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Réparation et installation de machines et d'équipements |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MICRO MODULE applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de MICRO MODULE
| SIREN : | 317 144 202 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 317 144 202 00031 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de BREST, le 29/03/2023) |
|
|
|
| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 02/05/2023) |
| Numéro RCS : | 317 144 202 R.C.S. Brest |
| Capital social : | 675 000,00 € |
Activité de MICRO MODULE
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise MICRO MODULE
-
Adresse : TECHNOPOLE BREST IROISE 38 RUE JIM SEVELLEC 29200 BRESTDate de création : 01/01/2001Date de clôture : 21/03/2023Nom commercial : MICRO MODULE
-
Adresse : ZI DU PARC 1 RUE LEONARD DE VINCI 91220 LE PLESSIS-PATEDate de création : 01/01/1992Date de clôture : 01/01/2001 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (33.2B)
-
Adresse : VEN BENJANIN FRANKLIN 7 ALL BENJAMIN FRANKLIN 91000 EVRY-COURCOURONNESDate de clôture : 25/12/1993Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (33.2B)
Dirigeants et représentants de MICRO MODULE
-
Gérant
68 ans - 11/1957Depuis le 08/02/2017
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MICRO MODULE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de MICRO MODULE
-
-
Décision(s) du président
- Modification(s) statutaire(s)
- Réalisation de l'augmentation de capital.
- Augmentation du capital social
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Augmentation de capital sous condition.
-
Statuts mis à jour
-
Décision(s) du président
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- Sous la condition suspensive de la réalisation définitive de l'augmentation de capital, modification des articles 6 et 7 des statuts.
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- - Mr Henri JOFFRE a déclaré souscrire à 297 actions nouvelles et libérer sa souscription, soit 40.095 euros par compensation avec des créances liquides et exigibles qu'il détient sur la société. - Mr Jean-Claude KELLER a déclaré souscrire à 186 actions nouvelles et libérer sa souscription, soit 25.110 euros par compensation avec des créances liquides et exigibles qu'il détient sur la société.
-
Statuts mis à jour
-
Procès-verbal d'assemblée
-
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
Décision(s) du président
- Réalisation
- Augmentation du capital social
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
Divers
- Arrêté de créance.
- Bulletin de souscription.
-
Décision(s) du président
- Réalisation
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- sous condition suspensive.
- Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
Divers
- Arrêté de créance.
- Bulletin de souscription.
-
Décision(s) du président
- Réalisation
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- sous condition suspensive.
- Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
-
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
Divers
- Bulletin de souscription de Mr JOFFRE Henri, Mr JOFFRE Pascal et Mme JOFFRE Isabelle avec l'arrêté de créance correspondant.
-
Décision(s) du président
- Réalisation définitive de l'augementation de capital.
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
Divers
- Bulletin de souscription de Mr JOFFRE Henri, Mr JOFFRE Pascal et Mme JOFFRE Isabelle avec l'arrêté de créance correspondant.
-
Décision(s) du président
- Réalisation définitive de l'augementation de capital.
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
Divers
- Bulletin de souscription de Mr JOFFRE Henri, Mr JOFFRE Pascal et Mme JOFFRE Isabelle avec l'arrêté de créance correspondant.
-
Décision(s) du président
- Réalisation définitive de l'augementation de capital.
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
Divers
- Bulletin de souscription de Mr JOFFRE Henri, Mr JOFFRE Pascal et Mme JOFFRE Isabelle avec l'arrêté de créance correspondant.
-
Décision(s) du président
- Réalisation définitive de l'augementation de capital.
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
- rapport du président.
- Modification des articles 6 et 7 des statuts.
-
Statuts mis à jour
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
- rapport du président.
- Modification des articles 6 et 7 des statuts.
-
Statuts mis à jour
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
- rapport du président.
- Modification des articles 6 et 7 des statuts.
-
Statuts mis à jour
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
- rapport du président.
- Modification des articles 6 et 7 des statuts.
-
Statuts mis à jour
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
- rapport du président.
- Modification des articles 6 et 7 des statuts.
-
Statuts mis à jour
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Augmentation du capital social
- CONTRAT D'APPORT ENTRE MR PASCAL JOFFRE ET LA SOCIETE MICRO MODULE
-
Statuts mis à jour
- LISTE DES SOUSCRIPTEURS A L'AUGMENTATION DE CAPITAL
-
Procès-verbal d'assemblée
-
-
Divers
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 14/04/2006 AUGMENTATION DE CAPITAL
-
Divers
-
-
Divers
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 14/04/2006 TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
-
Divers
-
-
Divers
- ORDONNANCE SUR REQUETE EN DATE DU 6 AVRIL 2006 DE NOMINATIOND'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS PAR MR PASCAL JOFFRE DE DROITS QU'IL DETIENT SUR DES BREVETS AU PROFIT DE MICRO-MODULE DANS LE CADRE D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL
-
Divers
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour
-
Procès-verbal d'assemblée
-
-
Acte sous seing privé
-
Divers
- CESSION DE 80 PARTS SOCIALES PAR MME JOELLE BENOIT A MR FRANCIS JOFFRE.
-
Procès-verbal d'assemblée
-
Statuts mis à jour
-
Acte sous seing privé
-
-
Divers
- CESSIONS DE 150 PARTS SOCIALES PAR L'INDIVISION DE MME HERSERANT AMR JEAN CLAUDE KELLER EN DATE DU 06/02/2002.
-
Divers
-
-
Acte sous seing privé
-
Divers
- CESSION DE 100 PARTS SOCIALES PAR MR PATRICK BOUCHAREINE A MR PATRICK LEROUX.
-
Acte sous seing privé
-
-
Acte sous seing privé
-
Divers
- CESSION DE 20 PARTS SOCIALES PAR MR ANDRE BENOIT A MR JEAN-CLAUDE KELLER.
-
Acte sous seing privé
-
-
Acte sous seing privé
-
Divers
- CESSION DE 40 PARTS SOCIALES PAR MR ALAIN NOEL A MR JEAN-CLAUDE KELLER.
-
Acte sous seing privé
-
-
Acte sous seing privé
-
Divers
- CESSION DE 30 PARTS SOCIALES PAR MR CLAUDE VERET A MR JEAN-CLAUDE KELLER.
-
Acte sous seing privé
-
-
Acte sous seing privé
-
Divers
- CESSION DE 70 PARTS SOCIALES PAR MR CLAUDE VERET A MR PASCAL JOFFRE.
-
Acte sous seing privé
-
-
Divers
- TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL A LA MEME ADRESSE
-
Liste des sièges sociaux antérieurs
-
Procès-verbal d'assemblée
- Transfert du siège TECHNOPOLE BREST IROISE, 38 RUE JIM SEVELLEC, 29200 BREST
-
Statuts mis à jour
-
Divers
-
-
Document inconnu
-
Document inconnu
-
-
Document inconnu
-
Document inconnu
-
-
Document inconnu
-
Document inconnu
Comptes annuels de MICRO MODULE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de MICRO MODULE
0 contentieux
Alertes de MICRO MODULE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de MICRO MODULE
-
Liquidation judiciaire Du 13/04/2021 au 21/03/2023Insuffisance d'actif Depuis le 21/03/2023Jugement prononçant 13/04/2021Bodacc A n°20210076/2379 Jugement de conversion en liquidation judiciaire13/04/2021Jugement de liquidation judiciaire en cours de procédure PAR JUGEMENT EN DATE DU 13/04/2021, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST A PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE A NOMME LA SELARL FIDES représentée par Maître Bernard CORRE 2, place de la Liberté 29200 Brest COMME LIQUIDATEUR. MET FIN A LA PERIODE D’OBSERVATIONJugement de clôture 21/03/2023Bodacc A n°20230060/2013 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif21/03/2023Clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d'actifs EN DATE DU 21/03/2023, JUGEMENT CLOTURANT LES OPERATIONS DE LIQUIDATION JUDICIAIRE PAR SUITE DE L'INSUFFISANCE DE L'ACTIF Date d'effet : 21/03/2023
-
Redressement judiciaire Du 01/12/2020 au 13/04/2021Jugement d'ouverture 01/12/2020Bodacc A n°20200237/2848 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire01/12/2020(Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire Suivant jugement en date du 01/12/2020, le tribunal de commerce DE BREST a prononcé le redressement judiciaire de MICRO MODULE (SAS) et a désigné Mandataire Judiciaire : SELARL FIDES représentée par Maître Bernard CORRE 2, place de la Liberté 29200 Brest - date de cessation des paiements: 01/06/2020 et a fixé la période d'observation pour une période de 6 mois.
Contentieux de MICRO MODULE
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de MICRO MODULE
-
RADIATION 04/04/2023RCS de BrestBodacc B n°20230066, annonce n°903
-
PROCÉDURE COLLECTIVE 26/03/2023RCS de BrestBodacc A n°20230060, annonce n°2013Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
-
PROCÉDURE COLLECTIVE 19/09/2021RCS de BrestBodacc A n°20210183, annonce n°2624Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
-
PROCÉDURE COLLECTIVE 18/04/2021RCS de BrestBodacc A n°20210076, annonce n°2379Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL FIDES représentée par Maître Bernard CORRE 2, place de la Liberté - 29200 Brest .
-
PROCÉDURE COLLECTIVE 06/12/2020RCS de BrestBodacc A n°20200237, annonce n°2848Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Juin 2020 , désignant mandataire judiciaire SELARL FIDES représentée par Maître Bernard CORRE 2, place de la Liberté - 29200 Brest . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
-
MODIFICATION 17/05/2018RCS de BrestBodacc B n°20180093, annonce n°550Dénomination : MICRO MODULECapital : 675 000,00 €Description : Modification survenue sur le capital
-
MODIFICATION 17/02/2017RCS de BrestBodacc B n°20170034, annonce n°687Dénomination : MICRO MODULECapital : 615 600,00 €Description : Modification survenue sur le capital
-
MODIFICATION 19/01/2016RCS de BrestBodacc B n°20160012, annonce n°700Dénomination : MICRO MODULECapital : 550 395,00 €Description : Modification survenue sur le capital
-
DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2015RCS de BrestBodacc C n°20150054, annonce n°2045Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2012Adresse : Technopole Brest-Iroise 38, rue Jim Sevellec 29200 Brest
-
MODIFICATION 04/02/2015RCS de BrestBodacc B n°20150024, annonce n°778Dénomination : MICRO MODULECapital : 496 395,00 €Description : Modification survenue sur le capital
-
MODIFICATION 27/12/2013RCS de BrestBodacc B n°20130249, annonce n°508Dénomination : MICRO MODULEDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant : JOFFRE Pascal, Yvon
-
DÉPÔT DES COMPTES 12/12/2013RCS de BrestBodacc C n°20130091, annonce n°3533Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2011Adresse : Technopole Brest-Iroise 38, rue Jim Sevellec 29200 Brest
-
DÉPÔT DES COMPTES 12/12/2013RCS de BrestBodacc C n°20130091, annonce n°3532Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : Technopole Brest-Iroise 38, rue Jim Sevellec 29200 Brest
-
MODIFICATION 23/11/2011RCS de BrestBodacc B n°20110226, annonce n°536Dénomination : MICRO MODULECapital : 428 220,00 €Description : Modification survenue sur le capital
-
MODIFICATION 23/02/2011RCS de BrestBodacc B n°20110038, annonce n°374Dénomination : MICRO MODULECapital : 385 020,00 €Description : Modification survenue sur le capital
-
DÉPÔT DES COMPTES 28/12/2010RCS de BrestBodacc C n°20100095, annonce n°3550Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : Technopole Brest-Iroise 38, rue Jim Sevellec 29200 Brest
-
DÉPÔT DES COMPTES 30/12/2009RCS de BrestBodacc C n°20090102, annonce n°2350Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : Technopole Brest-Iroise 38, rue Jim Sevellec 29200 Brest
-
MODIFICATION 16/07/2009RCS de BrestBodacc B n°20090134, annonce n°398Dénomination : MICRO MODULECapital : 345 060,00 €Description : Modification survenue sur le capital
-
DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2008RCS de BrestBodacc C n°20080063, annonce n°4392Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : Technopole Brest-Iroise 38, rue Jim Sevellec, 29200 Brest
Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services
Cartographie de MICRO MODULE
Comment contacter MICRO MODULE ?
Services recommandés pour les SAS
| Prestataire | Service | |
|---|---|---|
 |
Expert-comptable | En savoir plus |
 |
Logiciel de gestion français | En savoir plus |
 |
Domiciliation | En savoir plus |
 |
Comptabilité | En savoir plus |
 |
Financement innovation | En savoir plus |
Entreprises citées de MICRO MODULE
-
WIRELESS & OPTRONIC LINE TECHNOLOGY (483 016 101) Cité 4 fois en 2007 et 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MICRO MODULE et WIRELESS & OPTRONIC LINE TECHNOLOGY de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Pascal JOFFRE
En savoir plus -
LANESTEL (479 530 578) Cité 2 fois en 2007 et 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MICRO MODULE et LANESTEL de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Pascal JOFFRE
En savoir plus -
SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 4 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MICRO MODULE et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
En savoir plus -
VISIOLASER (492 679 782) Cité 2 fois en 2006 et 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MICRO MODULE et VISIOLASER de la relation : Actionnariat
En savoir plus -
ABO (339 899 783) Cité 1 fois en 2006Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MICRO MODULE et ABO de la relation : Commissaire aux comptes
En savoir plus
Brevets déposés par MICRO MODULE
-
ANALYSEUR DE SURFACE D'ONDE POUR FAISCEAUX DE DIMENSION VARIABLE, OU DE GRANDES DIMENSIONS, EMETTANT DANS L'INFRA-ROUGE, LE VISIBLE OU L'ULTRA-VIOLETEnregistré le 03/03/1998Expiré le 23/06/2001Numéro : FR9802522Classes : G01J9/00Dossier déchu définitivement
-
SYSTEME DE TRAITEMENT OPTIQUE DE SURFACESEnregistré le 28/03/2002Expiré le 02/04/2012Numéro : FR0203952Classes : G03F7/70791 , G03F7/70208 , G03F7/70275 , G03F7/70283 , G03F7/70291 , G03F7/70383Déchu
-
MODULATEUR ET FILTRE ELECTRO-OPTIQUEEnregistré le 12/07/2002Expiré le 08/07/2011Numéro : FR0208782Classes : G03F7/70291 , G02F1/133371 , G02F1/133526 , G02F1/1347 , G02F1/292Dossier déchu définitivement
-
DETECTEUR DE POSITION, FORME ET REFLECTIVITE D'UNE SURFACEEnregistré le 11/12/2002Expiré le 23/12/2011Numéro : FR0216237Classes : G01B11/026 , G01D5/268 , G01H9/00 , G01S7/481 , G01S17/32 , G01S17/89 , G01S17/95 , Y02A90/10 , G01S17/89 , G01D5/268Dossier déchu définitivement
-
SYSTEME DE TRANSMISSION SUR FIBRE OPTIQUEEnregistré le 11/12/2002Expiré le 23/12/2011Numéro : FR0216236Classes : G02B6/02085 , G01J3/02 , G01J3/0218 , G01J3/0256 , G01J3/0294 , G01J3/10 , G01J3/1895 , G01N21/31 , G01N21/474 , G01N21/57 , G01N21/59 , G01N2021/4719 , G01N2021/4742 , G01N2021/4761 , G01N2021/556 , G02B6/0001 , G02B6/02133 , G02B6/29319 , G02B6/4246Dossier déchu définitivement
-
SYSTEME DE FABRICATION D'UN OBJET A TROIS DIMENSIONS DANS UN MATERIAU PHOTO POLYMERISABLEEnregistré le 08/09/2003Expiré le 30/09/2011Numéro : FR0310576Classes : B29C64/129 , G03F7/0037 , G03F7/70375 , G03F7/0037Déchu
-
MODULATEUR A CRISTAL LIQUIDE, APPLICATION A UN POLARISEUR ET PROCEDES DE FABRICATIONEnregistré le 02/12/2003Expiré le 23/12/2011Numéro : FR0314107Classes : G02F1/1341 , G02F1/13471 , G02F1/216 , G02F2203/02 , G02F2203/05Dossier déchu définitivement
-
MULTIMETRE ELECTRO-OPTIQUEEnregistré le 19/10/2004Expiré le 02/11/2015Numéro : FR0411048Classes : G01D5/26Déchu
-
SYSTEME DE LOCALISATION D'OBJETEnregistré le 18/11/2004Expiré le 30/11/2011Numéro : FR0412272Classes : G01S11/12 , G01S5/163Déchu
-
SYSTEME DE POSITIONNEMENT DE FIBRES OPTIQUES ET PROCEDES DE FABRICATIONEnregistré le 21/07/2005Expiré le 08/07/2011Numéro : FR0507798Classes : G02B6/04 , G02B6/3624 , G02B6/3644 , G02B6/368 , G02B6/4298 , B33Y80/00 , B33Y80/00 , G02B6/3624Dossier déchu définitivement
-
SYSTEME DE MESURE OPTIQUE DE LA COLORIMETRIE D'UN OBJETEnregistré le 20/11/2006Expiré le 15/11/2011Numéro : FR0610205Classes : G01J3/02 , G01J3/0256 , G01J3/0264 , G01J3/0272 , G01J3/0291 , G01J3/50 , G01J3/501 , G01J3/504 , G01J3/508Dossier déchu définitivement
-
SYSTEME DE MESURE OPTIQUE DE LA COLORIMETRIE D'UN OBJETEnregistré le 12/12/2005Expiré le 23/12/2011Numéro : FR0512632Classes : A61C19/10 , G01J3/02 , G01J3/0264 , G01J3/0272 , G01J3/0283 , G01J3/0291 , G01J3/50 , G01J3/501 , G01J3/508 , G01J3/524Dossier déchu définitivement
-
SYSTEME DE TRANSMISSION OPTIQUE ET RADIOEnregistré le 30/01/2006Expiré le 26/01/2012Numéro : FR0600821Classes : H04J14/0201 , G02B6/02057 , H04B10/25755 , H04B10/25756 , H04J14/0209 , H04J14/0226 , H04J14/0227 , H04J14/0246 , H04J14/025 , H04J14/0283Dossier déchu définitivement
-
PROCESSEUR OPTO-ELECTRONIQUE DE RECONSTRUCTION DE DONNEES TOMOGRAPHIQUESEnregistré le 22/09/2006Expiré le 30/09/2011Numéro : FR0608361Classes : G06E3/00 , G06T12/10Déchu
-
SYSTEMES DE COMMUNICATION BIDIRECTIONNELLE CONTINUE PAR LIAISON ATMOSPHERIQUEEnregistré le 05/06/2013Expire le 30/06/2026Numéro : FR1355185Classes : H04B10/1123
-
SYSTEME DE VISIONEnregistré le 30/06/2014Expiré le 30/06/2025Numéro : FR1456138Classes : H04N13/254 , H04N13/239 , H04N13/239Déchu