| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 01.21Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de MONTOISEL
| SIREN : | 911 801 249 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 911 801 249 00010 |
| Forme juridique : | Société civile d'exploitation agricole |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de SAINT-ETIENNE , le 28/03/2022 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 28/03/2022) |
| Numéro RCS : | 911 801 249 R.C.S. Saint-etienne |
| Capital social : | 1 350,00 € |
Activité de MONTOISEL
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Etablissements de l'entreprise MONTOISEL
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Adresse : LIEUDIT MONTOISEL 690 ROUTE DES DEUX VILLAGES 42600 PRALONGDate de création : 18/03/2022
Etablissements de l'entreprise MONTOISEL
Dirigeants et représentants de MONTOISEL
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Autre
38 ans - 11/1987Depuis le 28/03/2022
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Autre
39 ans - 06/1987Depuis le 28/03/2022
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Autre
33 ans - 04/1993Depuis le 28/03/2022
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Autre
38 ans - 09/1987Depuis le 28/03/2022
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Autre
62 ans - 11/1963Depuis le 28/03/2022
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Autre
38 ans - 10/1987Depuis le 28/03/2022
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Autre
38 ans - 11/1987Depuis le 28/03/2022
-
Autre
38 ans - 02/1988Depuis le 28/03/2022
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Autre
45 ans - 07/1980Depuis le 28/03/2022
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Autre
45 ans - 06/1981Depuis le 28/03/2022
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Autre
36 ans - 02/1990Depuis le 28/03/2022
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Autre
65 ans - 05/1961Depuis le 28/03/2022
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Autre
62 ans - 05/1964Depuis le 28/03/2022
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Autre
36 ans - 10/1989Depuis le 28/03/2022
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Autre
46 ans - 06/1980Depuis le 28/03/2022
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Autre
63 ans - 07/1963Depuis le 28/03/2022
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Autre
46 ans - 09/1979Depuis le 28/03/2022
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Autre
60 ans - 09/1965Depuis le 28/03/2022
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MONTOISEL
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de MONTOISEL
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Statuts constitutifs
- Constitution d'une personne morale
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de MONTOISEL
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de MONTOISEL
Annonces BODACC de MONTOISEL
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CRÉATION 10/04/2022RCS de Saint EtienneBodacc A n°20220071, annonce n°752Dénomination : MONTOISELCapital : 1 350,00 €Adresse : Lieudit Montoisel 690 Route Des Deux Villages 42600 PralongActivité : Acquisition, prise à bail, exploitation d'une ou plusieurs exploitations agricoles; Vente et éventuellement transformation, conformément aux usages agricoles des produits de cette exploitation ainsi que les activités qui sont dans le prolongement des actes de production réalisés par la société ou qui ont pour support l'exploitationAdministration : Gérant : GAY David nom d'usage : GAY-ARNAUD
Cartographie de MONTOISEL
Comment contacter MONTOISEL ?
Aides perçues par MONTOISEL
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
365 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
06/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
488 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
06/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
18 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
06/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.3 - Aide complémentaire au revenu pour les jeunes agriculteurs
Montant :
4 469 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
06/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide complémentaire au revenu pour les jeunes agriculteurs est un paiement découplé de la production apportant une aide au revenu renforcée aux jeunes agriculteurs nouvellement installés pour la première fois. L’objectif est de moderniser le secteur agricole en attirant les jeunes et en favorisant le développement de leur entreprise.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
142 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
06/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
83 €
Autorité :
Etat/National
Octroi :
06/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
893 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
06/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.3 - Systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (article 16)
Montant :
1 160 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est d’aider tous les nouveaux adhérents aux systèmes de qualité de l’Union, nationaux et volontaires. L’aide au titre de cette mesure peut également couvrir les coûts résultant des activités d’information et de promotion destinées à sensibiliser les consommateurs quant à l’existence et aux caractéristiques des produits dont la production respecte les critères des systèmes de qualité de l’Union et nationaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue