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Mise à jour RCS : le 14/09/2026 Mise à jour RNE : le 14/09/2026 Mise à jour INSEE : le 13/09/2026

MULTITOLL SOLUTIONS (ATOLL TECHNOLOGY)

380 004 176 · Radiée depuis le 12/07/2022
Adresse : 250 AV DES GRESILLONS, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE
Activité : Réparation d'équipements électriques
Effectif : 0 salarié (donnée 2022)
Création : 01/10/1990
Dirigeant : AJAX HOLDING

Informations juridiques de MULTITOLL SOLUTIONS

SIREN : 380 004 176
SIRET (siège) : 380 004 176 00034
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR58380004176
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de NANTERRE, le 12/07/2022)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 12/07/2022)
Numéro RCS : 380 004 176 R.C.S. Nanterre
Capital social : 2 695 000,00 €

Activité de MULTITOLL SOLUTIONS

Code NAF ou APE : 33.14Z (Réparation d'équipements électriques)
Domaine d’activité : Réparation et installation de machines et d'équipements
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MULTITOLL SOLUTIONS applique soit différente. : Non-cadres des industries métallurgiques et mécaniques de la région parisienne - IDCC 54
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise MULTITOLL SOLUTIONS

  • Établissement secondaire

    Fermé

    380 004 176 00034
    Adresse : 250 AV DES GRESILLONS 92600 ASNIERES-SUR-SEINE
    Date de création : 01/02/2006
    Date de clôture : 12/07/2022
    Nom commercial : ATOLL TECHNOLOGY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    380 004 176 00026
    Adresse : PARC CLUB ORSAY UNIVERSITE 20 RUE JEAN ROSTAND 91400 ORSAY
    Date de création : 15/03/1993
    Date de clôture : 01/02/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    380 004 176 00018
    Adresse : PARC CLUB ORSAY UNIVERSITE 2 RUE JEAN ROSTAND 91400 ORSAY
    Date de création : 01/10/1990
    Date de clôture : 15/03/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise MULTITOLL SOLUTIONS

Finances de MULTITOLL SOLUTIONS

Dirigeants et représentants de MULTITOLL SOLUTIONS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MULTITOLL SOLUTIONS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de MULTITOLL SOLUTIONS

    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    21/01/2016
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
      • Changement de président
    10/12/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/05/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    22/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    22/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/10/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/10/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    16/01/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    23/03/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale
      • Augmentation du capital social
      • Apport partiel d'actif
      • Augmentation du capital social
      • Changement de la dénomination sociale
      • Apport partiel d'actif
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    01/12/2006
    • Rapport du commissaire à la scission
      • (APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE PEAGE ROUTIER DE LA SOCIETE ASCOM SAS)
      • (APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE PEAGE ROUTIER DE LA SOCIETE ASCOM SAS)
    23/10/2006
    • Acte
      • AVEC LA SOCIETE ASCOM SAS
      • AVEC LA SOCIETE ASCOM SAS
    02/10/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • SAS
      • SAS
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    22/09/2006
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • (SA EN SAS)
      • (SA EN SAS)
    24/05/2006
    • Document inconnu
    22/05/2006
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    19/05/2006
    • Document inconnu
    09/09/2005
    • Document inconnu
    16/06/2004
    • Document inconnu
    24/06/2003
    • Document inconnu
    18/12/2002
    • Document inconnu
    02/05/2002
    • Document inconnu
    09/07/2001
    • Document inconnu
    31/12/1999
    • Document inconnu
    31/12/1999
    • Document inconnu
    16/02/1999
    • Document inconnu
    07/08/1998
    • Document inconnu
    06/08/1998
    • Document inconnu
    06/07/1998
    • Document inconnu
    11/09/1997
    • Document inconnu
    11/07/1997
    • Document inconnu
    30/06/1995
    • Document inconnu
    04/08/1994
    • Document inconnu
    15/10/1993
    • Document inconnu
    28/04/1993

Comptes annuels de MULTITOLL SOLUTIONS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de MULTITOLL SOLUTIONS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de MULTITOLL SOLUTIONS

  • Liquidation judiciaire Du 21/07/2016 au 12/07/2022
    Insuffisance d'actif Depuis le 12/07/2022
    Jugement prononçant 21/07/2016
    Bodacc A n°20160150/1402 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    21/07/2016
    Jugement du tribunal de commerce de Nanterre en date du 21/07/2016 a prononcé la liquidation judiciaire, sous le numéro 2016J00299 désigne liquidateur Scp B.T.S.G. Mission Conduite Par Me Marc Senechal 15 Rue DE L'HOTEL DE VILLE 92200 Neuilly-sur-Seine , met fin à la mission de l'administrateur Selarl Bauland Carboni Martinez & Associes Mission Conduite Par Me Charles-Henri Carboni 35/37 AVE SAINTE FOY 92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
    Avis de dépôt 27/06/2017
    Bodacc A n°20170223/1898 Dépôt de l'état des créances
    Avis de dépôt 29/03/2018
    Bodacc A n°20180091/2491 Dépôt de l'état des créances
    Avis de dépôt 04/02/2022
    Bodacc A n°20220033/3051 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Jugement de clôture 12/07/2022
    Bodacc A n°20220140/1237 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    12/07/2022
    Jugement du tribunal de commerce de Nanterre en date du 12/07/2022, prononce la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif, nom du liquidateur : Scp B.T.S.G. Mission Conduite Par Me Marc Senechal . Radiation d'office art. R.123-129 1° du code de commerce en date du 12/07/2022
    12/07/2022
    Radiation d'office art R.123-129 1° du code de commerce - est radié d'office tout commerçant ou personne morale à compter de la clôture d'une procédure, soit de faillite ou de liquidation des biens pour insuffisance d'actif ou dissolution de l'union, soit de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif, soit de règlement judiciaire par un concordat avec abandon total de l'actif de l'intéressé.
  • Redressement judiciaire Du 14/04/2016 au 21/07/2016
    Jugement d'ouverture 14/04/2016
    Bodacc A n°20160083/1874 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    14/04/2016
    Jugement du tribunal de commerce de Nanterre , prononce en date du 14/04/2016 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2016J00299 , date de cessation des paiements le 31/01/2016 désigne Administrateur Selarl Bauland Carboni Martinez & Associes Mission Conduite Par Me Charles-Henri Carboni 35/37 Avenue SAINTE FOY 92521 Neuilly-sur-Seine Cedex avec pour mission : assister , Mandataire judiciaire Scp B.T.S.G. Mission Conduite Par Me Marc Senechal 15 Rue DE L'HOTEL DE VILLE 92200 Neuilly-sur-Seine , , et ouvre une période d'observation expirant le 14/10/2016 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
    Extrait de jugement 13/07/2016
    Bodacc A n°20160144/1774 Jugement arrêtant un plan de cession

Contentieux de MULTITOLL SOLUTIONS

  • Cour d'appel de Versailles, 12/05/2016, 16/01207
    Début du contentieux : 14/01/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : COFIROUTE, LESENS CENTRE VAL DE LOIRE
    Dispositif : Confirmation totale

Annonces BODACC de MULTITOLL SOLUTIONS

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 21/07/2022
    RCS de Nanterre
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20220140, annonce n°1237
  • RADIATION 15/07/2022
    RCS de Nanterre
    Bodacc B n°20220136, annonce n°4234
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 16/02/2022
    RCS de Nanterre
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20220033, annonce n°3051
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 15/05/2018
    RCS de Nanterre
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20180091, annonce n°2491
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 21/11/2017
    RCS de Nanterre
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20170223, annonce n°1898
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 02/08/2016
    RCS de Nanterre
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Scp B. T. S. G. Mission Conduite Par Me Marc Senechal 15 Rue DE L'HOTEL DE VILLE 92200 Neuilly-sur-Seine, et mettant fin à la mission de l'administrateur Selarl Bauland Carboni Martinez & Associes Mission Conduite Par Me Charles-Henri Carboni 35/37 AVE SAINTE FOY 92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX.
    Bodacc A n°20160150, annonce n°1402
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 24/07/2016
    RCS de Nanterre
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession.
    Bodacc A n°20160144, annonce n°1774
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 27/04/2016
    RCS de Nanterre
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 janvier 2016 désignant administrateur Selarl Bauland Carboni Martinez & Associes Mission Conduite Par Me Charles-Henri Carboni 35/37 Avenue SAINTE FOY 92521 Neuilly-sur-Seine Cedex avec les pouvoirs : assister, mandataire judiciaire Scp B. T. S. G. Mission Conduite Par Me Marc Senechal 15 Rue DE L'HOTEL DE VILLE 92200 Neuilly-sur-Seine. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
    Bodacc A n°20160083, annonce n°1874
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 250 avenue des Grésillons 92600 Asnières-sur-Seine
    Bodacc C n°20160013, annonce n°9053
  • MODIFICATION 28/01/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MULTITOLL SOLUTIONS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE GESTION ET D'ORGANISATION - SOCIETE D'EXPERTISE CO MPTABLE - "FIGESTOR" représenté par COLOMES Jean Francois modification le 02 Octobre 2006 Président : AJAX HOLDING en fonction le 10 Décembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : FARAIT Frédéric en fonction le 21 Janvier 2016
    Bodacc B n°20160019, annonce n°2404
  • MODIFICATION 17/12/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MULTITOLL SOLUTIONS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE GESTION ET D'ORGANISATION - SOCIETE D'EXPERTISE CO MPTABLE - "FIGESTOR" représenté par COLOMES Jean Francois modification le 02 Octobre 2006 Commissaire aux comptes suppléant : LE CHEVALIER Didier en fonction le 28 Mai 2015 Président : AJAX HOLDING en fonction le 10 Décembre 2015
    Bodacc B n°20150243, annonce n°1811
  • MODIFICATION 28/05/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MULTITOLL SOLUTIONS
    Capital : 2 695,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150100, annonce n°4931
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 250 avenue des Grésillons 92600 Asnières-sur-Seine
    Bodacc C n°20140036, annonce n°13887
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 250 avenue des Grésillons 92600 Asnières-sur-Seine
    Bodacc C n°20130042, annonce n°10494
  • MODIFICATION 28/11/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MULTITOLL SOLUTIONS
    Capital : 2 520 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20120230, annonce n°2088
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/05/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 250 avenue des Grésillons 92600 Asnières-sur-Seine
    Bodacc C n°20120026, annonce n°14942
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 250 avenue des Grésillons 92600 Asnières-sur-Seine
    Bodacc C n°20110038, annonce n°11832
  • MODIFICATION 01/12/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MULTITOLL SOLUTIONS
    Description : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination.
    Bodacc B n°20100232, annonce n°1805
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/04/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 250 avenue des Grésillons 92600 Asnières-sur-Seine
    Bodacc C n°20100022, annonce n°8766
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/04/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 250 avenue des Grésillons 92600 Asnières-sur-Seine
    Bodacc C n°20090024, annonce n°10681
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 250 avenue des Grésillons 92600 Asnières-sur-Seine
    Bodacc C n°20080045, annonce n°9497

Cartographie de MULTITOLL SOLUTIONS

Comment contacter MULTITOLL SOLUTIONS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 250 AV DES GRESILLONS
92600 ASNIERES-SUR-SEINE

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Entreprises citées de MULTITOLL SOLUTIONS

  • AJAX HOLDING (502 004 583) Cité 6 fois entre 2009 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MULTITOLL SOLUTIONS et AJAX HOLDING de la relation : Actionnariat
  • ENTREPRENEUR INVEST (431 633 452) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MULTITOLL SOLUTIONS et ENTREPRENEUR INVEST de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BERTRAND FOLLIET , FREDERIC ZABLOCKI , PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT et 2 autres
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MULTITOLL SOLUTIONS et HSBC CONTINENTAL EUROPE de la relation : Banque
  • ASCOM HOLDING SA (380 704 171) Cité 5 fois entre 1998 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MULTITOLL SOLUTIONS et ASCOM HOLDING SA de la relation : Actionnariat
  • DUONS SE (552 039 026) Cité 10 fois entre 2001 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MULTITOLL SOLUTIONS et DUONS SE de la relation : Actionnariat
  • AUTOMATIC SYSTEMS (304 395 973) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MULTITOLL SOLUTIONS et AUTOMATIC SYSTEMS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Benoit PIMONT , CONSTANTIN ASSOCIES , Nicolas SAILLE et 1 autre
  • ASCOM ELSYDEL (334 626 140) Cité 2 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MULTITOLL SOLUTIONS et ASCOM ELSYDEL de la relation : Actionnariat
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MULTITOLL SOLUTIONS et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MULTITOLL SOLUTIONS et APLITEC AUDIT & CONSEIL de la relation : Commissaire aux comptes
  • Seules 9 sur environ 39 relations (23.1%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de MULTITOLL SOLUTIONS

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Appels d'offres gagnés par MULTITOLL SOLUTIONS

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Labels et certificats de MULTITOLL SOLUTIONS

Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2010, 2009, 2008

Marques déposées par MULTITOLL SOLUTIONS

  • MOVSECURE
    Enregistrée le 23/07/2014
    Expire le 23/07/2024
    Classes : 09
    Numéro : FR4107405
    Marque expirée
  • CLASSICWAY
    Enregistrée le 18/05/2010
    Expire le 18/05/2020
    Classes : 09
    Numéro : FR3738690
    Marque expirée
  • MOVCITY
    Enregistrée le 06/05/2010
    Expire le 06/05/2020
    Classes : 09
    Numéro : FR3736187
    Marque expirée
  • MOVWAY
    Enregistrée le 06/05/2010
    Expire le 06/05/2020
    Classes : 09
    Numéro : FR3736214
    Marque expirée
  • MULTITOLL
    Enregistrée le 29/12/2000
    Expire le 29/12/2020
    Classes : 09 , 19
    Numéro : FR3074183
    Marque expirée

Brevets déposés par MULTITOLL SOLUTIONS

  • SYSTEME DE TRANSPORT INVIOLABLE D'OBJETS DE VALEUR
    Enregistré le 02/07/1993
    Expiré le 31/07/2012
    Numéro : FR9308152
    Classes : G07F9/06
    Déchu
  • SYSTEME DE COLLECTE DE JETONS
    Enregistré le 02/07/1993
    Expiré le 31/07/2012
    Numéro : FR9308151
    Classes : G06K7/10336 , G07F9/06
    Déchu
  • RESERVOIR TAMPON AVEC SAS
    Enregistré le 01/07/1994
    Expiré le 31/07/2012
    Numéro : FR9408188
    Classes : G07B15/066 , G07D9/00 , G07F9/06
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR DETECTER LA CONFORMITE DU MATERIAU D'UNE PIECE DE MONNAIE D'UN DIAMETRE PREDETERMINE
    Enregistré le 28/03/1995
    Expiré le 02/04/2012
    Numéro : FR9503623
    Classes : G07D5/08
    Déchu
  • DETECTEUR MAGNETIQUE DE ROUES DE VEHICULES
    Enregistré le 08/02/2001
    Expiré le 20/02/2012
    Numéro : FR0101715
    Classes : G08G1/042 , G08G1/042
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF ANTI-FRAUDE POUR BARRIERE AUTOMATIQUE DE PEAGE
    Enregistré le 28/09/2001
    Expiré le 22/09/2007
    Numéro : FR0112522
    Classes : G08G1/017 , G07B15/04 , G08G1/042
    Brevet / CCP expiré
  • SYSTEME D'IDENTIFICATION POUR COLLECTER DES DONNEES PROVENANT D'AU MOINS UN VEHICULE
    Enregistré le 13/01/2009
    Expiré le 14/01/2015
    Numéro : FR0900130
    Classes : G06K19/07749 , G06K7/10316 , G06K19/07771 , G07B15/063 , G08G1/017 , H01Q1/3233
    Dossier déchu définitivement
  • SYSTEME D'IDENTIFICATION POUR COLLECTER DES DONNEES PROVENANT D'AU MOINS UN VEHICULE
    Enregistré le 11/05/2009
    Expiré le 31/05/2017
    Numéro : FR0902247
    Classes : G06K19/07749 , G06K7/10316 , G06K19/07771 , G07B15/063 , G08G1/017 , H01Q1/3233
    Déchu
  • PROCEDE DE CONTROLE DE L'ACCES A UNE ZONE DE CIRCULATION AUTOMOBILE
    Enregistré le 06/05/2015
    Expiré le 31/05/2016
    Numéro : FR1554059
    Classes : G08G1/0116 , G08G1/0129 , G08G1/0175 , G08G1/04
    Déchu

Aides perçues par MULTITOLL SOLUTIONS

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