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Mise à jour RCS : le 27/06/2026 Mise à jour RNE : le 27/06/2026 Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

PACORET VERSION ORIGINALE

480 664 549 · Active
Adresse : 5 RUE EUGENE BEAUNE, 42000 SAINT-ETIENNE
Activité : Activités spécialisées de design
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 26/12/2004
Dirigeant : GLAMM

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de PACORET VERSION ORIGINALE

SIREN : 480 664 549
SIRET (siège) : 480 664 549 00023
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR01480664549
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de SAINT-ETIENNE , le 31/01/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 31/01/2005)
Numéro RCS : 480 664 549 R.C.S. Saint-etienne
Capital social : 1 000,00 €

Extrait INPI

Activité de PACORET VERSION ORIGINALE

Activité principale déclarée : Service aux entreprises, installation,montage, décoration.
Autres activités : FABRICAT,USINAGE DE PIECES TECHNIQ, FABRICAT PRESENTOIR ET OBJETS PUBLICITAIRE
Code NAF ou APE : 74.10Z (Activités spécialisées de design)
Domaine d’activité : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Formes d'exercice : Libérale non réglementée, Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective : Personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire - IDCC 2098
Date de clôture d'exercice comptable : 31/01/2027

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Etablissements de l'entreprise PACORET VERSION ORIGINALE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    480 664 549 00023
    Adresse : 5 RUE EUGENE BEAUNE 42000 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 09/05/2006
  • Établissement secondaire

    Fermé

    480 664 549 00015
    Adresse : 64 BOULEVARD FAURIAT 42000 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 26/12/2004
    Date de clôture : 09/05/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Services annexes à la production (74.8K)

Etablissements de l'entreprise PACORET VERSION ORIGINALE

Finances de PACORET VERSION ORIGINALE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2026 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2026 2025 2024 2023
Résultat net (€) 6,88K 95,4K 85,2K 253K
Gestion BFR 2026 2025 2024 2023
BFR (€) 202K 249K 218K 117K
BFR exploitation (€) 235K 270K 239K 203K
BFR hors exploitation (€) -33,1K -21,8K -21K -85,7K
Autonomie financière 2026 2025 2024 2023
Fonds de roulement net global (€) 318K 525K 556K 661K
Couverture du BFR 1,6 2,1 2,6 5,6
Trésorerie (€) 116K 276K 338K 543K
Dettes financières (€) 125K 224K 374K 428K
Ratio d'endettement (Gearing) 0 -0,1 0,1 -0,2
Autonomie financière (%) 68,5 64,9 55,3 50,6
Solvabilité 2026 2025 2024 2023
État des dettes à 1 an au plus (€) 220K
Liquidité générale 2,2
Couverture des dettes 53,8 -9,6 14 -4,5
Fonds propres (€) 623K 736K 641K 656K

Dirigeants et représentants de PACORET VERSION ORIGINALE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PACORET VERSION ORIGINALE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PACORET VERSION ORIGINALE

    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    01/08/2023
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/02/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    14/02/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    30/08/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Ancien sige social : 42000 SAINT-ETIENNE - 64 BD FAURIAT
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
    16/11/2006
    • Statuts constitutifs
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Nomination de gérant (s)
      • Constitution
    31/01/2005
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de PACORET VERSION ORIGINALE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2026 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2026 11/05/2026
  • Comptes sociaux 2025 05/06/2025
  • Comptes sociaux 2024 22/07/2024
  • Comptes sociaux 2023 13/12/2023
  • Comptes sociaux 2022 08/12/2022
  • Comptes sociaux 2021 13/07/2021
  • Comptes sociaux 2020 26/10/2020
  • Comptes sociaux 2019 18/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 30/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 02/08/2017

Conformité de PACORET VERSION ORIGINALE

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de PACORET VERSION ORIGINALE

  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2026
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2026
    Adresse : 5 Rue Eugène Beaune 42000 Saint-Étienne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260104, annonce n°4442
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/06/2025
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2025
    Adresse : 5 Rue Eugène Beaune 42000 Saint-Étienne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250116, annonce n°5277
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2024
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2024
    Adresse : 5 Rue Eugène Beaune 42000 Saint-Étienne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240158, annonce n°3891
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2023
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2023
    Adresse : 5 Rue Eugène Beaune 42000 Saint-Étienne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230252, annonce n°2282
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/12/2022
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2022
    Adresse : 5 Rue Eugène Beaune 42000 Saint-Étienne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220248, annonce n°6634
  • VENTE 09/03/2022
    RCS de Saint Etienne
    Adresse : 5 Rue Eugène Beaune 42000 Saint-Étienne
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Origine des fonds : Les éléments incorporels constituant le fonds artisanal acquis par achat au prix stipulé de 350000 EUR
    Ancien propriétaire : PACORET Eric
    Bodacc A n°20220048, annonce n°861
  • MODIFICATION 27/02/2022
    RCS de Saint Etienne
    Dénomination : PACORET VERSION ORIGINALE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PACORET Eric Luc Henri nom d'usage : PACORET n'est plus président. Société à responsabilité limitée GLAMM devient président
    Bodacc B n°20220041, annonce n°1246
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    11/02/2022
    Dénomination : PACORET VERSION ORIGINALE
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    PACORET VERSION ORIGINALE
    SAS au capital de 1 000 €
    Siège social : 5 Rue Eugène Beaune
    42000 SAINT-ETIENNE
    480 664 549 RCS SAINT-ETIENNE
    Le 03.02.2022 l'Associée unique a nommé la société GLAMM, SARL dont le siège est situé 40 Route du Péage, 01800 PEROUGES (909 522 781 RCS BOURG EN BRESSE) en qualité de Président en remplacement de M. Eric PACORET.
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2021
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2021
    Adresse : 5 Rue Eugène Beaune 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20210146, annonce n°6929
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2020
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2020
    Adresse : 5 Rue Eugène Beaune 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20200222, annonce n°3884
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2019
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2019
    Adresse : 5 Rue Eugène Beaune 42000 Saint-Étienne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190157, annonce n°10390
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Saint Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 5 rue Eugène Beaune 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20180145, annonce n°6512
  • AUTRE
    03/08/2018
    Dénomination : PAVORET VERSION ORIGINALE
    Journal : L'Essor Affiches Loire
    PACORET VERSION ORIGINALE
    Société à responsabilité limitée
    transformée en société par actions simplifiée
    Au capital de 1 000 euros
    Siège social : 5 rue Eugène Beaune 42000 ST ETIENNE
    480 664 549 RCS SAINT ETIENNE
    Aux termes de décisions constatées dans un procès-verbal en date du 30 juin 2018 l'associé unique a décidé la transformation de la Société en société par actions simplifiée à compter du même jour, sans création d'un être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société.
    La dénomination de la Société, son objet, son siège, sa durée et les dates d'ouverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangées.
    Le capital social reste fixé à la somme de 1 000 euros.
    Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l'inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective.
    Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d'autant de voix qu'il possède ou représente d'actions.
    Transmission des actions : La cession des actions de l'associé unique est libre.
    Agrément : Les cessions d'actions, à l'exception des cessions aux associés, sont soumises à l'agrément de la collectivité des associés.
    Sous sa forme à responsabilité limitée, la Société était gérée par Monsieur Eric PACORET.
    Sous sa nouvelle forme de société par actions simplifiée, la Société est dirigée par :
    PRESIDENT DE LA SOCIETE :
    Monsieur Eric PACORET, demeurant 24 allée du soleil 42480 LA FOUILLOUSE,
    Pour avis
    La Gérance
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2017
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 5 rue Eugène Beaune 42000 Saint-Etienne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170080, annonce n°4280
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2016
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 5 rue Eugène Beaune 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20160101, annonce n°3552
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2015
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 5 rue Eugène Beaune 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20150118, annonce n°3166
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2014
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 5 rue Eugène Beaune 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20140073, annonce n°4576
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/11/2013
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 5 rue Eugène Beaune 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20130081, annonce n°3907
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2012
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 5 rue Eugène Beaune 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20120048, annonce n°4237
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2011
    RCS de Saint etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 5 rue Eugène Beaune 42000 Saint-Étienne
    Bodacc C n°20110076, annonce n°7073
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2010
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 5 rue Eugène Beaune 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20100079, annonce n°5499
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2009
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 5 rue Eugène Beaune 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20090074, annonce n°2865
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2008
    RCS de Saint-Etienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 5 rue Eugène Beaune 42000 Saint-Etienne
    Bodacc C n°20080074, annonce n°5211

Cartographie de PACORET VERSION ORIGINALE

Comment contacter PACORET VERSION ORIGINALE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 5 RUE EUGENE BEAUNE
42000 SAINT-ETIENNE
Email : [email protected]
Téléphone : 0477327900
Adresse : 5 rue Eugène Beaune 42000 SAINT ETIENNE

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Biens immobiliers de PACORET VERSION ORIGINALE

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Appels d'offres gagnés par PACORET VERSION ORIGINALE

  • Objet : Adhésivage, désadhésivage et stockage de supports de signalétique Plugs et plus

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT ETIENNE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Adhésivage, désadhésivage et stockage de supports de signalétique Plugs et plus

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT ETIENNE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : fabrication et impression sur mesure sur signalétique événementielle

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : Conception et réalisation scénographie exposition temporaire 2025

    Montant : 172 841,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

    En savoir plus

  • Objet : Scénographie des espaces de Centre d’Interprétation de l’architecture et du patrimoine de la CCPEVA et de l’exposition "La belle époque, histoire du thermalisme" de la ville d’Evian-les-Bains.

    Montant : 15 494,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE

    En savoir plus

  • Objet : Scénographie des espaces de Centre d’Interprétation de l’architecture et du patrimoine de la CCPEVA et de l’exposition "La belle époque, histoire du thermalisme" de la ville d’Evian-les-Bains.

    Montant : 15 494,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE

    En savoir plus

  • Objet : Réalisation des soclages d’objets, des manipes et maquettes et de la signalétique de l’exposition semi-permanente du Château des ducs de Bourbon/ Lot n° 03 : Signalétique

    Montant : 13 219,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MONTLUCON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Réalisation de panneaux de communication "chantier" pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : Réalisation de panneaux de communication "chantier" pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : Réalisation, pose et dépose de panneaux de chantier sur le secteur géographique de la Ville de Saint Etienne

    Montant : 154 000,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : Conception et réalisation de la scénographie de l’exposition temporaire 2025 "De l’or au bout des doigts"

    Montant : 172 841,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

    En savoir plus

  • Objet : Accord cadre fête du livre 2021, 2022, 2023 et 2024

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT ETIENNE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Réalisation de la signalétique pédagogique et directionnelle du Musée Lugdunum

    Montant : 22 944,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE DE LYON

    En savoir plus

  • Objet : Diverses fournitures, impressions, poses et déposes de panneaux de signalétique pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole

    Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT ETIENNE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Accord cadre de supports de signalétique

    Montant : 336 000,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : Réalisation de panneaux de communication "chantier" pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/12/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT ETIENNE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Aménagement scénographique de l’espace d’exposition permanent Péniche La Dhuys - Charlieu-Belmont Communauté<br />LOT N°1 : Ecriture et graphisme<br />LOT N°2 : Construction décor et impression<br />LOT N°3 : Audiovisuel et éclairage<br />LOT N°4 : Manipe

    Montant : 38 675,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

    En savoir plus

  • Objet : Réalisation de panneaux de communication "chantier" pour la Ville de Saint-Étienne - MS4

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 11/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT ETIENNE (MAIRIE)

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  • Objet : Accord cadre fête du livre 2021, 2022, 2023 et 2024

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT ETIENNE (MAIRIE)

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  • Objet : Réhabilitation du château d’aurec sur loire et aménagement des abords Phase 1 création pôle économique et usages numériques - scénographiques et réalisation du parcours muséographique Lot 2 : Lot 17 - Graphisme et impression

    Montant : 13 999,00 € · Notifié le : 18/01/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE AUREC SUR LOIRE (MAIRIE)

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  • Objet : IMPRESSION ET POSE D’ADHESIFS

    Montant : 38 087,00 € · Notifié le : 11/03/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE

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  • Objet : Fabrication, pose et enlèvement de supports de communication et d’information de l’EPA de Saint-Etienne

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 07/10/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE

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  • Objet : TRAVAUX DE MODERNISATION DE L’OFFRE TOURISTIQUE ET DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DU CHÂTEAU DE LA ROCHE

    Montant : 7 300,00 € · Notifié le : 14/02/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE

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