Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Découvrir Pappers IA Prendre RDV
Pappers Justice IA
Mise à jour RCS : le 12/10/2026 Mise à jour RNE : le 12/10/2026 Mise à jour INSEE : le 11/10/2026

PASCAL ETIENNE

523 740 579 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : 39 ROUTE NATIONALE, 51530 MARDEUIL
Activité : Culture de la vigne
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 07/07/2010
Dirigeant : ETIENNE Pascal

Voir les statuts

Informations juridiques de PASCAL ETIENNE

SIREN : 523 740 579
SIRET (siège) : 523 740 579 00017
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR35523740579
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de REIMS , le 16/07/2010 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 16/07/2010)
Numéro RCS : 523 740 579 R.C.S. Reims
Capital social : 100 000,00 €

Extrait INPI

Activité de PASCAL ETIENNE

Activité principale déclarée : Activités agricoles et en particulier l'exploitation de vignes, la transformation et la commercialisation des produits de l'exploitation
Autres activités : Culture de la vigne
Code NAF ou APE : 01.21Z (Culture de la vigne)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Conventions collectives : PA/CUMA - IDCC 7024
Régionale de la viticulture Champagne - IDCC 8216
Date de clôture d'exercice comptable : 31/07/2027

Votre trésorerie est bloquée sur un compte à terme ? Il existe mieux.

Découvrir Spiko
Spiko
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise PASCAL ETIENNE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    523 740 579 00017
    Adresse : 39 ROUTE NATIONALE 51530 MARDEUIL
    Date de création : 07/07/2010

Etablissements de l'entreprise PASCAL ETIENNE

Finances de PASCAL ETIENNE

Dirigeants et représentants de PASCAL ETIENNE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PASCAL ETIENNE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PASCAL ETIENNE

    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    23/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
      • Changement de forme juridique
      • Changement de forme juridique
    19/08/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Reconstitution de l'actif net
    • Statuts mis à jour
    10/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Reconstitution de l'actif net
    • Statuts mis à jour
    10/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    10/06/2011
    • Acte sous seing privé
      • Nomination d'un président
      • Constitution
      • Nomination d'un président
      • Constitution
    16/07/2010
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de PASCAL ETIENNE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de PASCAL ETIENNE

0 procédure collective
0 contentieux
1 alerte
En savoir plus
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de PASCAL ETIENNE

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 10/06/2011
Source :  Registre National des Entreprises
Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de PASCAL ETIENNE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de PASCAL ETIENNE

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de PASCAL ETIENNE

  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2015
    RCS de Reims
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2014
    Adresse : 39 route Nationale 51530 Mardeuil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150019, annonce n°5824
  • MODIFICATION 04/09/2014
    RCS de Reims
    Dénomination : Pascal ETIENNE
    Description : Modification survenue sur la forme juridique
    Bodacc B n°20140169, annonce n°324
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2014
    RCS de Reims
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2013
    Adresse : 39 route Nationale 51530 Mardeuil
    Bodacc C n°20140012, annonce n°5318
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2013
    RCS de Reims
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2012
    Adresse : 39 route Nationale 51530 Mardeuil
    Bodacc C n°20130017, annonce n°4895
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2012
    RCS de Reims
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2011
    Adresse : 39 route Nationale 51530 Mardeuil
    Bodacc C n°20120034, annonce n°5656
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2011
    RCS de Reims
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2010
    Adresse : 39 route Nationale 51530 Mardeuil
    Bodacc C n°20110024, annonce n°6531
  • CRÉATION 29/07/2010
    RCS de Reims
    Dénomination : Pascal ETIENNE
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 39 route Nationale 51530 Mardeuil
    Activité : Activités agricoles et en particulier l'exploitation de vignes, la transformation et la commercialisation des produits de l'exploitation
    Administration : Président : ETIENNE Pascal, Philippe, Marie
    Bodacc A n°20100145, annonce n°559

Cartographie de PASCAL ETIENNE

Comment contacter PASCAL ETIENNE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 39 ROUTE NATIONALE
51530 MARDEUIL

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de PASCAL ETIENNE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de PASCAL ETIENNE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par PASCAL ETIENNE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de PASCAL ETIENNE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de PASCAL ETIENNE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par PASCAL ETIENNE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur