| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 33.20A |
| Domaine d’activité : | Réparation et installation de machines et d'équipements |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Artisanale non réglementée |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/09/2026 |
Informations juridiques de PROCESS-FLUIDES
| SIREN : | 448 226 837 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 448 226 837 00046 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de GRENOBLE, le 21/02/2023) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 18/04/2003) |
| Numéro RCS : | 448 226 837 R.C.S. Grenoble |
| Capital social : | 8 000,00 € |
Activité de PROCESS-FLUIDES
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Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise PROCESS-FLUIDES
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Adresse : PARC D'ACTIVITE ACTIPOLE BAT B4 296 RUE DE LA BEALIERE 38113 VEUREY-VOROIZEDate de création : 01/06/2012
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Adresse : 24 RUE DE LA TUILERIE 38170 SEYSSINET-PARISETDate de création : 01/03/2004Date de clôture : 01/06/2012 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 274 RUE DES MARTYRS 38340 VOREPPEDate de création : 02/05/2003Date de clôture : 28/04/2005 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Chaudronnerie-tuyauterie (28.3C)
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Adresse : 14 RUE GEORGE SAND 38100 GRENOBLEDate de création : 01/04/2003Date de clôture : 25/12/2003 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Chaudronnerie-tuyauterie (28.3C)
Etablissements de l'entreprise PROCESS-FLUIDES
Dirigeants et représentants de PROCESS-FLUIDES
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Gérant
58 ans - 07/1967Depuis le 31/07/2014
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PROCESS-FLUIDES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de PROCESS-FLUIDES
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Décision(s) de l'associé unique
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
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Décision(s) de l'associé unique
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Décision(s) de l'associé unique
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Décision(s) de l'associé unique
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Décision(s) de l'associé unique
- Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
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Décision(s) de l'associé unique
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Décision(s) de l'associé unique
- Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
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Décision(s) de l'associé unique
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Décision(s) de l'associé unique
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Décision(s) de l'associé unique
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Décision(s) de l'associé unique
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Continuation de la société malgré les pertes
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte
- Cession de parts
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Acte
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social de la personne morale
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Attestation de dépôt des fonds
- Constitution d'une société commerciale par création
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Constitution d'une société commerciale par création
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Statuts constitutifs
- Constitution d'une société commerciale par création
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Attestation de dépôt des fonds
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Comptes annuels de PROCESS-FLUIDES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de PROCESS-FLUIDES
0 contentieux
Alertes de PROCESS-FLUIDES
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 15/11/2010
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de PROCESS-FLUIDES
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Redressement judiciaire Du 04/12/2012 au 15/07/2015Jugement d'ouverture 04/12/2012Bodacc A n°20120246/1385 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire04/12/2012Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 04/12/2012 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : Me MASSELON Dominique 16 RUE GÉNÉRAL MANGIN 38100 GRENOBLE, Administrateur judiciaire : Me BARBEY Régis 14 RUE DOMINIQUE VILLARS 38000 GRENOBLE mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 31/10/201204/06/2013Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 04/06/2013 prolongeant la période d'observation jusqu'au 03/12/2013, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité.03/12/2013Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 03/12/2013 prolongeant la période d'observation jusqu'au 03/06/2014, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité.03/06/2014Par jugement en date du 03/06/2014, le Tribunal de Commerce de Grenoble a prononcé l'adoption du plan de redressement de l'entreprise par voie de continuation de son activité et apurement de son passif. Commissaire à l'exécution du plan : Me BARBEY Régis 14 RUE DOMINIQUE VILLARS 38000 GRENOBLE, nommé pour toute la durée de remboursement du passif.01/07/2014Par ordonnance en date du 01/07/2014, le Président du tribunal de commerce de Grenoble a remplacé Me Régis BARBEY dans ses fonctions de commissaire à l'exécution du plan par Me Rémi SAINT-PIERRE 14 rue Dominique Villars à Grenoble.
Contentieux de PROCESS-FLUIDES
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de PROCESS-FLUIDES
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PROCÉDURE COLLECTIVE 24/02/2023RCS de GrenobleBodacc A n°20230039, annonce n°1854Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 29/11/2016RCS de GrenobleBodacc A n°20160232, annonce n°2582Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 23/07/2015RCS de GrenobleBodacc A n°20150139, annonce n°1607Famille : Extrait de jugementNature : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant administrateur Me Saint Pierre Rémi 14 rue Dominique Villars 38000 Grenoble avec pour mission d'administrer, liquidateur Me Masselon Dominique 16 Rue Général Mangin 38100 Grenoble. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
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DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2014RCS de GrenobleBodacc C n°20140067, annonce n°1718Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2013Adresse : Bât B4 296 rue de la Béalière 38113 Veurey-Voroize
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PROCÉDURE COLLECTIVE 13/06/2014RCS de GrenobleBodacc A n°20140112, annonce n°1074Famille : Extrait de jugementNature : Jugement de plan de redressementComplément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Barbey Régis 14 rue Dominique Villars 38000 Grenoble
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PROCÉDURE COLLECTIVE 23/08/2013RCS de GrenobleBodacc A n°20130162, annonce n°1754Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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MODIFICATION 15/02/2013RCS de GrenobleBodacc B n°20130033, annonce n°872Dénomination : PROCESS-FLUIDESDescription : Modification de l'administration.Administration : NAVARRO Christophe Philippe nom d'usage : NAVARRO n'est plus gérant.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 20/12/2012RCS de GrenobleBodacc A n°20120246, annonce n°1385Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 octobre 2012 désignant administrateur Me Barbey Régis 14 rue Dominique Villars 38000 Grenoble, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Masselon Dominique 16 Rue Général Mangin 38100 Grenoble. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
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DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2012RCS de GrenobleBodacc C n°20120086, annonce n°4970Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2012Adresse : 296 rue de la Béalière Bât B4 38113 Veurey-Voroize
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MODIFICATION 19/09/2012RCS de GrenobleBodacc B n°20120181, annonce n°433Dénomination : PROCESS-FLUIDESAdresse : Bât B4 296 rue de la Béalière 38113 Veurey-VoroizeDescription : Nouveau siège.
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DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2011RCS de GrenobleBodacc C n°20110090, annonce n°4376Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2011Adresse : 24 rue de la Tuilerie 38170 Seyssinet-Pariset
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DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2011RCS de GrenobleBodacc C n°20110001, annonce n°5707Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2010Adresse : 24 rue de la Tuilerie 38170 Seyssinet-Pariset
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DÉPÔT DES COMPTES 30/12/2009RCS de GrenobleBodacc C n°20090102, annonce n°4532Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2009Adresse : 24 rue de la Tuilerie 38170 Seyssinet-Pariset
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DÉPÔT DES COMPTES 12/12/2008RCS de GrenobleBodacc C n°20080106, annonce n°3286Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2008Adresse : 24 rue de la Tuilerie 38170 Seyssinet-Pariset
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MODIFICATION 13/06/2008RCS de GrenobleBodacc B n°20080102, annonce n°1666Dénomination : PROCESS-FLUIDESDescription : Modification de l'administration.Administration : NAVARRO Christophe Philippe nom d'usage : NAVARRO Christophe devient gérant.
Cartographie de PROCESS-FLUIDES
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Entreprises citées de PROCESS-FLUIDES
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EMCN (539 642 702) Cité 2 fois en 2012 et 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PROCESS-FLUIDES et EMCN de la relation : Actionnariat
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BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES (605 520 071) Cité 1 fois en 2003Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PROCESS-FLUIDES et BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES de la relation : Banque
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