Mise à jour RNE : le 10/11/2026Mise à jour INSEE : le 09/11/2026
RENE PASCAL
Active
•392 019 766
Adresse
CIVIERE, 58240 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
Activité
Élevage d'autres bovins et de buffles
Effectif
0 salarié
Création
01/01/1991
Dirigeant
Informations juridiques
RENE PASCAL
SIREN
392 019 766
SIRET • Siège
392 019 766 00014
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Numéro de TVA
VALIDE
•FR76392019766
Inscription au RCS
NON INSCRIT
Inscription au RNE
INSCRIT
•le 01/01/1991Activité
RENE PASCAL
Activité principale déclarée
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE
01.42Z •Élevage d'autres bovins et de buffles
Domaines d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Formes d'exercice
Agricole : Périmètre des actifs agricoles
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Établissements
RENE PASCAL
1 actif
Dirigeants et représentants
RENE PASCAL
1 en poste
Poste actuel : Chef d'entreprise
Date de début : 01/01/1991
Âge : 63 ans • Né(e) en octobre 1963
Commissaires aux comptes
Entreprises dirigées
Actionnaires identifiés
RENE PASCAL
Documents juridiques
RENE PASCAL
Aucune donnée disponible actuellement
Comptes annuels
RENE PASCAL
Aucune donnée disponible actuellement
Conformité
RENE PASCAL
Aucune procédure collective
Aucun contentieux
Aucune alerte
Procédures collectives
Contentieux
Alertes
Informations réglementées
RENE PASCAL
0 information réglementée
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Informations de contact
RENE PASCAL
Téléphone
Réservé aux utilisateurs connectés
Email
Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet
Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux
Adresse complète
CIVIERE, 58240 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
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RENE PASCAL
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Taille…
ActivitéÉlevage d'autres bovins et de buffles
Aides perçues
RENE PASCAL
6 aides
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
12/04/2023
Montant : 9 422,00 €
Autorité : FEAGA
Date d'octroi : 12/04/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
12/04/2023
Montant : 8 426,00 €
Autorité : FEAGA
Date d'octroi : 12/04/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
12/04/2023
Montant : 5 570,00 €
Autorité : FEAGA
Date d'octroi : 12/04/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
12/04/2023
Montant : 5 274,00 €
Autorité : FEADER
Date d'octroi : 12/04/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
12/04/2023
Montant : 3 077,00 €
Autorité : Etat/National
Date d'octroi : 12/04/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
12/04/2023
Montant : 2 620,00 €
Autorité : FEAGA
Date d'octroi : 12/04/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.