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Mise à jour RCS : le 21/07/2026 Mise à jour RNE : le 21/07/2026 Mise à jour INSEE : le 20/07/2026

SCEA LES ORMES

431 446 848 · Active
Adresse : 4 B RUE DE L’ETANG, 25500 NOEL-CERNEUX
Activité : Culture de la vigne
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/04/2000
Dirigeant : LES 3 FRERES SA

Voir les statuts

Informations juridiques de SCEA LES ORMES

SIREN : 431 446 848
SIRET (siège) : 431 446 848 00027
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Numéro de TVA : FR07431446848
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 30/05/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 431 446 848 R.C.S. Besancon
Capital social : 15 250,00 €

Extrait INPI

Activité de SCEA LES ORMES

Activité principale déclarée : L'exploitation et la gestion de biens agricoles
Code NAF ou APE : 01.21Z (Culture de la vigne)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026

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Etablissements de l'entreprise SCEA LES ORMES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    431 446 848 00027
    Adresse : 4 B RUE DE L’ETANG 25500 NOEL-CERNEUX
    Date de création : 01/03/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    431 446 848 00019
    Adresse : RUE DE MAGNIENS 21700 ARCENANT
    Date de création : 01/04/2000
    Date de clôture : 01/03/2024 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SCEA LES ORMES

Finances de SCEA LES ORMES

Dirigeants et représentants de SCEA LES ORMES

  • LES 3 FRERES SA
    Gérant, Associé indéfiniment responsable
    Depuis le 01/07/2024
    • Anciens dirigeants
  • Huguenin-Elie Caroline
    Ancien autre
    52 ans - 09/1973
    Du 14/03/2014 au 13/06/2024
  • Girardin Xavier
    Ancien gérant et associé indéfiniment responsable
    53 ans - 12/1972
    Du 14/03/2014 au 13/06/2024

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCEA LES ORMES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SCEA LES ORMES

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    28/06/2024
    • Copie des statuts
    28/06/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    28/06/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    28/06/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    13/06/2024
    • Copie des statuts
    13/06/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    13/06/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    13/06/2024
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE : MME HUGUENIN-ELI CAROLINE
    • Statuts mis à jour
    10/06/2005
    • Acte notarié
      • CESSION DE PARTS DE MORY YVON A MR XAVIER GIRARDIN CESSION DE PARTS DE MME MARTINE DONZEL A MR XAVIER GIRARDIN
    • Statuts mis à jour
      • CESSION DE PARTS DE MORY YVON A MR XAVIER GIRARDIN CESSION DE PARTS DE MME MARTINE DONZEL A MR XAVIER GIRARDIN
    05/11/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL POUR LA PORTER DU 31 AOUT AU 31 JUILLET DE CHAQUE ANNEE
    • Statuts mis à jour
      • MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL POUR LA PORTER DU 31 AOUT AU 31 JUILLET DE CHAQUE ANNEE
    24/08/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • NOMINATION DE MR XAVIER GIRARDIN EN QUALITE DE GERANT EN REMPLACEMENTDE MME MARTINE GIRARDIN, DEMISSIONNAIRE, A COMPTER DU 1ER FEVIER 2001.
    08/03/2001

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Adresse complète : 4 B RUE DE L’ETANG
25500 NOEL-CERNEUX
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Aides perçues par SCEA LES ORMES

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