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Mise à jour RCS : le 04/06/2026 Mise à jour RNE : le 04/06/2026 Mise à jour INSEE : le 03/06/2026

SCI E.L.

809 828 155 · Active
Adresse : FERME DE L'ILE AUX PRETRES, 25290 ORNANS
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 06/02/2015
Dirigeant : Machet Charles

Informations juridiques de SCI E.L.

SIREN : 809 828 155
SIRET (siège) : 809 828 155 00014
Forme juridique : SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA : FR70809828155
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 25/02/2015 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 809 828 155 R.C.S. Besancon
Capital social : 1 000,00 €

Activité de SCI E.L.

Activité principale déclarée : L'acquisition d'un terrain, l'exploitation et le mise en valeur de ce terrain pour l'édification d'un immeuble et l'exploitation par bail ou autrement de cette construction qui restera la propriété de la société, et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Forme d'exercice : Gestion de biens
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI E.L. applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SCI E.L.

  • Siège et établissement principal

    En activité

    809 828 155 00014
    Adresse : FERME DE L'ILE AUX PRETRES 25290 ORNANS
    Date de création : 06/02/2015

Finances de SCI E.L.

Dirigeants et représentants de SCI E.L.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI E.L.

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SCI E.L.

    • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
    09/07/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    09/07/2024
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
      • Nomination(s) de gérant(s)
    25/02/2015

Comptes annuels de SCI E.L.

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de SCI E.L.

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SCI E.L.

  • Cour d'appel de Besançon, 21/12/2023, 22/00916
    Début du contentieux : 03/05/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI 3 V
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de SCI E.L.

  • MODIFICATION 11/07/2024
    RCS de Besançon
    Dénomination : SCI E.L.
    Adresse : Ferme de l'Ile aux Prêtres 25290 Ornans
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Administration : Gérant : MACHET Charles ; Associé indéfiniment responsable : EL'EARTH
    Bodacc B n°20240133, annonce n°761
  • CRÉATION 12/03/2015
    RCS de Besançon
    Dénomination : SCI E.L.
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : Ferme de l'Ile aux Prêtres 25290 Ornans
    Activité : acquisition d'un terrain exploitation et mise en valeur de ce terrain pour l'édification d'un immeuble et l'exploitation par bail ou autrement de cette construction et de tous immeubles batis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'aquisition échange apport ou autrement gestion et administration desdits biens
    Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : MACHET Charles
    Bodacc A n°20150050, annonce n°206

Cartographie de SCI E.L.

Comment contacter SCI E.L. ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : FERME DE L'ILE AUX PRETRES
25290 ORNANS

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Entreprises citées de SCI E.L.

  • EL'EARTH (978 970 838) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI E.L. et EL'EARTH de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de SCI E.L.

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Appels d'offres gagnés par SCI E.L.

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SCI E.L.

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Propriétés intellectuelles de SCI E.L.

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SCI E.L.

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.