| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Forme d'exercice : | Gestion de biens |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI GEM applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de SCI GEM
| SIREN : | 528 533 680 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 528 533 680 00013 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de LYON , le 23/11/2010 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 23/11/2010) |
| Numéro RCS : | 528 533 680 R.C.S. Lyon |
| Capital social : | 1 500,00 € |
Activité de SCI GEM
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Etablissements de l'entreprise SCI GEM
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Adresse : CHEZ M ET MME GERARD MITANCHET 75 T RUE CHAZIERE 69004 LYON 4EMEDate de création : 09/11/2010
Etablissements de l'entreprise SCI GEM
Dirigeants et représentants de SCI GEM
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Gérant
80 ans - 07/1946Depuis le 13/05/2014
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Associé
47 ans - 05/1979Depuis le 13/05/2014
-
Associé
42 ans - 05/1984Depuis le 13/05/2014
-
Gérant, Associé
49 ans - 07/1977
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI GEM
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI GEM
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Expédition d'un acte authentique
- Donation Associé de société civile
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Statuts mis à jour
- Donation Associé de société civile
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Expédition d'un acte authentique
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Décision(s) des associés
- Constitution d'une personne morale
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Statuts constitutifs
- Constitution d'une personne morale
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Décision(s) des associés
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Décision(s) des associés
- Constitution d'une personne morale
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Statuts constitutifs
- Constitution d'une personne morale
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Décision(s) des associés
Comptes annuels de SCI GEM
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI GEM
Alertes de SCI GEM
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI GEM
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI GEM
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Cour de cassation, 26/01/2023, 22-21.678Début du contentieux : 26/07/2022Position : DéfendeurAutres parties : MAAF ASSURANCES SALire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCI GEM
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MODIFICATION 01/08/2024RCS de LyonBodacc B n°20240148, annonce n°3163Dénomination : SCI GEMDescription : Modification de l'administration.Administration : MITANCHET Thibault Jacques Aurélien nom d'usage : MITANCHET devient gérant
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CRÉATION 28/12/2010RCS de LyonBodacc A n°20100251, annonce n°891Dénomination : SCI GEMCapital : 1 500,00 €Adresse : Chez m et Mme Gérard Mitanchet 75 t Rue Chazière 69004 LyonActivité : Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.Administration : Gérant : MITANCHET Gérard nom d'usage : MITANCHET.
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