| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Gestion de biens |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI LA CHARTROUSETTE applique soit différente. : |
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Informations juridiques de SCI LA CHARTROUSETTE
| SIREN : | 439 669 607 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 439 669 607 00038 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de CHAMBERY , le 09/11/2001 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 09/11/2001) |
| Numéro RCS : | 439 669 607 R.C.S. Chambery |
| Capital social : | 253 506,00 € |
Activité de SCI LA CHARTROUSETTE
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Etablissements de l'entreprise SCI LA CHARTROUSETTE
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Adresse : CHEZ MONSIEUR PHILIPPE COUTURIER 45 RUE DES EPINETTES 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSEDate de création : 08/08/2025
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Adresse : MTE DE LA MADONE 38730 VILLAGES DU LAC DE PALADRUDate de création : 14/09/2001Date de clôture : 08/08/2025 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise SCI LA CHARTROUSETTE
Dirigeants et représentants de SCI LA CHARTROUSETTE
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Gérant et associé indéfiniment responsable
23 ans - 07/2002Depuis le 30/08/2023
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Autre
20 ans - 12/2005Depuis le 11/08/2021
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Gérant
61 ans - 02/1965Depuis le 08/01/2016
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Associé indéfiniment responsable
60 ans - 04/1966Depuis le 08/01/2016
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Associé indéfiniment responsable
51 ans - 10/1974Depuis le 08/01/2016
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Ancien gérant
85 ans - 12/1940Du 08/01/2016 au 15/06/2023
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI LA CHARTROUSETTE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI LA CHARTROUSETTE
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PV AG de désignation des administrateurs
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PV AG de désignation des administrateurs
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte
- Donation Associé de société civile
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Donation Associé de société civile
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Statuts mis à jour
- Donation Associé de société civile
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Acte
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Acte notarié
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Statuts mis à jour
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Acte notarié
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Statuts mis à jour
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Statuts mis à jour
Comptes annuels de SCI LA CHARTROUSETTE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI LA CHARTROUSETTE
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de SCI LA CHARTROUSETTE
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IMMATRICULATION 29/03/2026RCS de ChambéryBodacc A n°20260061, annonce n°1283Dénomination : SCI LA CHARTROUSETTEAdresse : Chez Monsieur Philippe Couturier 45 Rue des Epinettes 73230 Saint-Alban-Leysse
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CHANGEMENT DE DIRIGEANT29/03/2026La Chartrousette SCI au capital de 253€ Siège social: 51 montée de la Madone 38730 Villages du lac de Paladru 439669607 RCS Vienne Aux termes de l'AGE du 17/07/2023 Il a été décidé de nommer Mme COUTURIER LOU-ANN 45 Rue des Epinettes 73230 Saint-Alban-Leysse co-gérant en remplacement de Mme COUTURIER NOËLLE à compter du 17/07/2023 Les modifications seront effectuées au RCS de VienneDénomination : La ChartrousetteJournal : mesinfos.fr/lessor38
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TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT09/12/2025SCI LA CHARTROUSETTE SCI au capital de 253506 € Siège social : MTE DE LA MADONE 38730 LE PIN RCS VIENNE 439669607 Par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 08/08/2025 , il a été décidé de transférer le siège social au 45 RUE DES EPINETTES 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE à compter du 01/12/2025 . Durée : 75 ans. Objet : - L'acquisition, l'administration et la gestion par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, et de tous biens immobiliers dont la Société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement, - Et généralement, toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptible d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil. . Radiation au RCS de VIENNE et immatriculation au RCS de CHAMBÉRY.Dénomination : COUTURIER PhilippeJournal : mesinfos.fr/journal-du-btp
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MODIFICATION 12/09/2023RCS de VienneBodacc B n°20230175, annonce n°2221Dénomination : SCI LA CHARTROUSETTEDescription : Modification de l'administration.Administration : PRIEUR DREVON Noëlle Anne Marie nom d'usage : COUTURIER n'est plus gérant. COUTURIER Lou-Ann Stéphanie devient gérant
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CHANGEMENT DE DIRIGEANT22/08/2023La Chartrousette SCI au capital de 253506 euros. Siège social: 51, montée de La Madone - Le Pin 38850 Villages du Lac de Paladru. 439 669 607 RCS Vienne L'AGE du 17/07/2023 a décidé de nommer Mme Couturier Lou-Ann 45 rue des Epinettes 73230 Saint Alban Leysse gérant en remplacement de Mme Couturier Noëlle à compter du 17/07/2023. Dépôt au RCS de VienneDénomination : La ChartrousetteJournal : lessor38.fr
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MODIFICATION 26/01/2016RCS de VienneBodacc B n°20160017, annonce n°1878Dénomination : SCI LA CHARTROUSETTEDescription : Modification de l'administration.Administration : COUTURIER Philippe Claude Georges nom d'usage : COUTURIER devient gérant.
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AUDRAS ET DELAUNOIS (057 503 963) Cité 3 fois entre 2001 et 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI LA CHARTROUSETTE et AUDRAS ET DELAUNOIS de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : AUDITEURS & CONSEILS ASSOCIES RHONE ALPES , Sébastien CAILLAT , Vincent DELAUNOIS et 2 autres
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NOTAIRES CONSEILS ASSOCIES (343 140 398) Cité 2 fois en 2001 et 2002Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI LA CHARTROUSETTE et NOTAIRES CONSEILS ASSOCIES de la relation : Notaire
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