NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 02/08/2026 Mise à jour RNE : le 02/08/2026 Mise à jour INSEE : le 01/08/2026

SCI MALBUISSON

405 033 127 · Active
Adresse : 30 AVENUE GAMBETTA, 26260 SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 25/04/1996
Dirigeant : MoveAlPS

Voir les statuts

Informations juridiques de SCI MALBUISSON

SIREN : 405 033 127
SIRET (siège) : 405 033 127 00037
Forme juridique : SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA : FR84405033127
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROMANS , le 14/05/2017 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/05/2017)
Numéro RCS : 405 033 127 R.C.S. Romans
Capital social : 48 783,69 €

Extrait INPI

Activité de SCI MALBUISSON

Activité principale déclarée : L'acquisition de tous biens immeubles, l'édification de toutes construction, l'administration et l'exploitation des immeubles sociaux
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Forme d'exercice : Gestion de biens
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI MALBUISSON applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527
Logo Pappers Immobilier Découvrir Pappers Immobilier, toutes les données immobilières centralisées sur une plateforme unique

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise SCI MALBUISSON

  • Siège et établissement principal

    En activité

    405 033 127 00037
    Adresse : 30 AVENUE GAMBETTA 26260 SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE
    Date de création : 05/05/2026
  • Établissement secondaire

    Fermé

    405 033 127 00029
    Adresse : 660 CHEMIN DU FRAYSSE 26230 REAUVILLE
    Date de création : 16/05/2017
    Date de clôture : 05/05/2026 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    405 033 127 00011
    Adresse : LES BOSSONS 74300 THYEZ
    Date de création : 25/04/1996
    Date de clôture : 16/05/2017

Etablissements de l'entreprise SCI MALBUISSON

Finances de SCI MALBUISSON

Dirigeants et représentants de SCI MALBUISSON

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI MALBUISSON

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SCI MALBUISSON

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    09/06/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    09/06/2026
    • Acte sous seing privé
      • Immatriculation principale d'une société civile suite à transfert Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société civile suite à transfert Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Immatriculation principale d'une société civile suite à transfert Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société civile suite à transfert Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    07/06/2017
    • Expédition d'un acte authentique
      • Donation Associé de société civile
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Donation Associé de société civile
    • Statuts mis à jour
      • Donation Associé de société civile
    27/03/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    28/07/1999
    • Document inconnu
    01/01/1996

Comptes annuels de SCI MALBUISSON

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de SCI MALBUISSON

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces BODACC de SCI MALBUISSON

  • MODIFICATION 23/07/2026
    RCS de Romans
    Dénomination : SCI MALBUISSON
    Adresse : 30 Avenue Gambetta 26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    Description : Modification de l'administration. Nouveau siège.
    Administration : JANERIAT Thierry nom d'usage : JANERIAT n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée MoveAlPS devient gérant
    Bodacc B n°20260138, annonce n°435
  • IMMATRICULATION 21/06/2017
    RCS de Romans
    Dénomination : SCI MALBUISSON
    Adresse : 660 chemin du Fraysse 26230 Réauville
    Bodacc A n°20170117, annonce n°394

Cartographie de SCI MALBUISSON

Comment contacter SCI MALBUISSON ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 30 AVENUE GAMBETTA
26260 SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE

Services recommandés pour les SCI

Prestataire Service
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
La Gestion en ligne Gestion locative En savoir plus
Logo CLH Expert-comptable indépendant En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de SCI MALBUISSON

Biens immobiliers de SCI MALBUISSON

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par SCI MALBUISSON

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SCI MALBUISSON

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SCI MALBUISSON

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SCI MALBUISSON

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur