| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI MODULE applique soit différente. : |
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Informations juridiques de SCI MODULE
| SIREN : | 402 467 500 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 402 467 500 00029 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de LYON , le 10/07/1995 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 10/07/1995) |
| Numéro RCS : | 402 467 500 R.C.S. Lyon |
| Capital social : | 533 571,56 € |
Activité de SCI MODULE
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Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise SCI MODULE
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Adresse : N°11 13 RUE DE LA CORDIERE 69800 SAINT-PRIESTDate de création : 01/02/1995Date de clôture : 26/09/1996 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
Etablissements de l'entreprise SCI MODULE
Dirigeants et représentants de SCI MODULE
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Gérant
68 ans - 11/1957Depuis le 03/04/2019
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Autre
SIREN : 492347851Depuis le 03/04/2019
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Ancien gérant, Associé
69 ans - 12/1956Du 03/04/2019 au 27/01/2022
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Ancien associé
75 ans - 11/1950Du 03/04/2019 au 24/07/2019
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Ancien associé
63 ans - 11/1962Du 03/04/2019 au 24/07/2019
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI MODULE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI MODULE
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Décision(s) des associés
- Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Modification des statuts
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Décision(s) des associés
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Acte sous seing privé
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux associés Modification de la durée de la personne morale
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Décision(s) des associés
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux associés Modification de la durée de la personne morale
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux associés Modification de la durée de la personne morale
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Associé de société civile
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Associé de société civile
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Statuts mis à jour
- Associé de société civile
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Associé de société civile
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Décision(s) des associés
- Cession de parts Associé de société civile
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Associé de société civile
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Acte sous seing privé
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Acte
- Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale
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Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale
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Acte
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Acte
- Cession de parts
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Acte
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Statuts mis à jour
- Actes constitutifs
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Statuts mis à jour
Comptes annuels de SCI MODULE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI MODULE
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de SCI MODULE
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MODIFICATION 03/02/2022RCS de LyonBodacc B n°20220024, annonce n°4846Dénomination : SCI MODULEDescription : Modification de l'administration.Administration : MUIC Michel Alain nom d'usage : MUIC n'est plus gérant
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MODIFICATIONS MULTIPLES19/01/2022SCI MODULEDénomination : SI MODULEJournal : le-tout-lyon.fr
Société civile immobilière au capital de 533 571,56 euros
Siège social : 1 rue Camille Claudel 69800 SAINT-PRIEST
402 467 500 RCS LYON
Aux termes des décisions unanimes des associés en date du 12/11/2021 il résulte :
- Monsieur Michel MUIC a démissionné de ses fonctions de co-gérant à effet du même jour ;
- La durée de la Société a été prorogée de 40 années, soit jusqu'au 10/07/2085
L'article 5 des statuts a été modifié en conséquence.
La Gérance -
MODIFICATION AUTRE20/07/2019SCI MODULEDénomination : SCI MODULEJournal : Tout Lyon
Société civile immobilière au capital de 533 571,56 euros
Siège social : 1 rue Camille Claudel (69800) SAINT PRIEST
402 467 500 RCS LYON
Le 29 avril 2019, il a été décidé lors de l'assemblée générale mixte :
- de transférer le siège social au 22 avenue Rockefeller c/o NATECIA – 69008 LYON,
- de nommer pour une durée illimitée à compter de ce jour, la société NOALYS (c/o NATECIA 22 avenue de Rockefeller 69008 LYON) en qualité de co-gérante en remplacement de Mr Jean-Loup DUROUSSET, démissionnaire, -
MODIFICATION AUTRE19/01/2019SCI MODULEDénomination : SCI MODULEJournal : Tout Lyon
Société civile immobilière au capital de 533 571,56 euros
Siège social : 1 rue Camille Claudel (69800) SAINT PRIEST
402 467 500 RCS LYON
Le 24 octobre 2018, les associés ont décidé à l'unanimité, connaissance prise des cessions de parts intervenues ce même jour entre Mesdames Christine DURAND, Véronique MONTEILLER et Annick PASLIER au profit de la société NOALYS (22 avenue Rockefeller 69008 LYON – 492 347 851 RCS LYON), d'agréer cette dernière en qualité de nouvel associé.
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Entreprises citées de SCI MODULE
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NOALYS (492 347 851) Cité 4 fois en 2019 et 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI MODULE et NOALYS de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-loup DUROUSSET , EXAUREV AUDIT , Fabrice RANQUET et 3 autres
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SCM ESPACE SANTE DE LA CORDIERE (412 608 564) Cité 1 fois en 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI MODULE et SCM ESPACE SANTE DE LA CORDIERE de la relation : Banque
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