| Autres activités : | |
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| Code NAF ou APE : | 29.3D |
| Domaine d’activité : | Fabrication de machines et équipements |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/09/2026 |
Informations juridiques de SNI IRRIFRANCE COFADSI
| SIREN : | 323 115 402 |
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| SIRET (siège) : | 323 115 402 00238 |
| Forme juridique : | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de MONTPELLIER , le 15/07/1992 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 15/07/1992) |
| Numéro RCS : | 323 115 402 R.C.S. Montpellier |
| Capital social : | 10 089 350,37 € |
Activité de SNI IRRIFRANCE COFADSI
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Etablissements de l'entreprise SNI IRRIFRANCE COFADSI
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Adresse : 3 RUE ANATOLE FRANCE 34000 MONTPELLIERDate de création : 01/07/1992Date de clôture : 31/12/1999
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Adresse : MANOSQUE 100 SAINT JOSEPH 04100 MANOSQUEDate de création : 01/02/1989Date de clôture : 31/12/1996Enseigne : IRRIFRANCE COFADSI
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Adresse : CHEZ SOC IRRIVERT RTE N 20 31150 FENOUILLETDate de création : 01/01/1989Date de clôture : 25/12/1993Enseigne : IRRIFRANCE COFADSI
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Adresse : ZI LA PALUD 83370 FREJUSDate de création : 01/01/1989Date de clôture : 31/12/1999Activité distincte : Commerce de gros de matériel agricole (51.6N)
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Adresse : LES MOURGUES 30800 ST GILLESDate de création : 01/09/1985Date de clôture : 31/12/1996
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Adresse : VEDENE RUE DE L'AULANIERE 84000 AVIGNONDate de création : 01/10/1984Date de clôture : 31/12/1996
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Adresse : 86 AVENUE DE LA PAIX 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYEDate de création : 01/10/1983Date de clôture : 31/12/1996Nom commercial : SOCIETE NOUVELLE IRRIFRANCE
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Adresse : GARE 34800 ASPIRANDate de création : 01/09/1983Date de clôture : 31/12/1999
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Adresse : 34230 PAULHANDate de création : 15/10/1981Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers une autre entreprise
Etablissements de l'entreprise SNI IRRIFRANCE COFADSI
Dirigeants et représentants de SNI IRRIFRANCE COFADSI
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Président du conseil d'administration
05/1924 - 04/2002 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDepuis le 22/12/2004
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Administrateur
77 ans - 07/1948Depuis le 22/12/2004
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Administrateur
SIREN : 542058003Depuis le 22/12/2004
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Administrateur
01/1924 - 12/2016 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDepuis le 22/12/2004
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Administrateur
Depuis le 22/12/2004
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Administrateur
Depuis le 22/12/2004
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Administrateur
100 ans - 02/1926Depuis le 22/12/2004
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Administrateur
SIREN : 304189160Depuis le 22/12/2004
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Administrateur
67 ans - 03/1959Depuis le 22/12/2004
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Administrateur
80 ans - 04/1946Depuis le 22/12/2004
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Administrateur
SIREN : 456800879Depuis le 22/12/2004
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Commissaire aux comptes titulaire
82 ans - 10/1943Depuis le 22/12/2004
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Commissaire aux comptes suppléant
Depuis le 22/12/2004
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Commissaire aux comptes titulaire
SIREN : 692019045Depuis le 22/12/2004
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SNI IRRIFRANCE COFADSI
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SNI IRRIFRANCE COFADSI
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de SNI IRRIFRANCE COFADSI
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SNI IRRIFRANCE COFADSI
0 sanction
Alertes de SNI IRRIFRANCE COFADSI
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SNI IRRIFRANCE COFADSI
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Redressement judiciaire Du 18/09/1992 au 22/12/200418/09/1992(Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire procédure simplifiée JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-L'HERAULT REDRESSEMENT JUDICIAIRE SIMPLIFIE A L'ENCONTRE DE LA STE IRRIFRANCE COFADSI JUGE COMMISSAIRE : MR PAUL MESTRE ADMINISTRATEUR: ME OLIVIER FABRE REPRESENTANT DES CREANCIERS : ME MICHEL STREBLER CESSATION DES PAIEMENTS : 8.7.92 JUGEMENT EN DATE DU 18.9.92 Date d'effet : 18/09/199218/09/1992(Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire ** PAR JUGEMENT EN DATE DU 18 SEPTEMBRE 1992, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT L'HERAULT A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SA IRRIFRANCE COFADSI. A NOMME ME OLIVIER FABRE - 705 RUE ST HILAIRE - 34000 MONTPELLIER EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR ET ME MICHEL STREBLER - 42 RUE PIERRE SEMARD - 34200 SETE EN QUALITE DE REPRESENTANT DES CREANCIERS. A COMPTER DU 18/09/9218/09/1992(Procédures collectives) JUGEMENT DU 18.09.92 - LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT L'HERAULT A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE REGIME SIMPLIFIE, ET A FIXE LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS AU 08.07.92 - JUGE COMMISSAIRE MR PAUL MESTRE, ADMINISTRATEUR ME FABRE OLIVIER 705 RUE SAINT HILAIRE (34000) MONTPELLIER RC ME STREBLER MICHEL 42 RUE PIERRE SEMARD (34200) SETE L'OPINION INDEPENDANTE 09/10/92 A COMPTER DU 18/09/9222/09/1992Mention d'office PAR JUGEMENT EN DATE DU 22 SEPTEMBRE 1992, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER A PRONONCE LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE IRRIFRANCE COFADSI. A NOMME ME MICHEL FROMONT EN QUALITE DE JUGE COMMISSAIRE, ME LUC MARION DEMEURANT A MONTPELLIER - 7, RUE ANDRE MICHEL- COMME REPRESENTANT DES CREANCIERS ET ME OLIVIER FABRE COMME ADMINISTRATEUR. A COMPTER DU 22/09/9222/09/1992(Procédures collectives) JUGEMENT DU 22.09.92 - LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER A PRONONCE LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE REGIME GENERAL - ET A FIXE LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS AU 17.09.92 - JUGE COMMISSAIRE MR MICHEL FROMONT - RC ME MARION LUC 7 RUE ANDRE MICHEL (34000) MONTPELLIER - ADMINISTRATEUR ME OLIVIER FABRE - L'OPINION INDEPENDANTE 09/10/92 A COMPTER DU 22/09/9222/09/1992(Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire JUGEMENT DU 22 SEPTEMBRE 1992 RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER: REDRESSEMENT JUDICIAIRE REGIME GENERAL DE IRRIFRANCE COFADSI CIE POUR LA FABRICATION ET LA DIFFUSION DE SYSTEMES D'IRRIGATION SA JUGE COMMISSAIRE : MR FROMONT MICHEL REPRESENTANT DES CREANCIERS : ME LUC MARION DT A MONTPELLIER 7 RUE ANDRE MICHEL ADMINISTRATEUR: ME OLIVIER FABRE CESSATION DES PAIEMENTS : 17.9.92 OUVERTURE D'UNE PERIODE D'OBSERVATION DE 6 MOIS Date d'effet : 22/09/199213/11/1992(Procédures collectives) JUGEMENT DU 13.11.92 - LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER A ARRETE LE PLAN DE REDRESSEMENT ORGANISANT LA CESSION DES ENTREPRISES IRRIFRANCE ET BANCILHON AU PROFIT DU GROUPE TESTA, - MAINTENU LA SA ALUMECA EN PERIODE D'OBSERVATION, - FIXE LA DUREE DU PLAN A 1 ANS, - NOMME ME LUC MARION COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN, - MAINTENU ME OLIVIER FABRE ADMINISTRATEUR ET ME LUC MARION REP.CREANCIERS. GAZETTE DES TRIBUNAUX DU MIDI 28/11/92 A COMPTER DU 13/11/9213/11/1992Plan de redressement / cession ** PAR JUGEMENT EN DATE DU 13 NOVEMBRE 1992, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER A ARRETE LE PLAN DE REDRESSEMENT ORGANISANT LA CESSION DES ENTREPRISES IRRIFRANCE ET BANCILHON AU PROFIT DU GROUPE TESTA. A MAINTENU LA SA ALUMECA EN PERIODE D'OBSERVATION. A FIXE LA DUREE DU PLAN A 1 AN A NOMME ME LUC MARION COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN. A MAINTENU ME OLIVIER FABRE ADMINISTRATEUR ET ME LUC MARION REPRESENTANT DES CREANCIERS. A COMPTER DU 13/11/9213/11/1992Plan de redressement JUGEMENT EN DATE DU 13 NOVEMBRE 1992 RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER : ARRETE LE PLAN DE REDRESSEMENT ORGANISANT LA CESSION DES ENTREPRISES IRRIFRANCE ET BANCILHON AU PROFIT DU GROUPE TESTA MAINTIENT LA SA ALUMECA EN PERIODE D'OBSERVATION FIXE LA DUREE DU PLAN A 1 AN NOME ME LUC MARION COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN MAINTIENT ME OLIVIER FABRE ADMINISTRATEUR ET ME LUC MARION REPRESENTANT DES CREANCIERS Date d'effet : 13/11/199227/11/1992Jugement ouverture période d'observation JUGEMENT EN DATE DU 27 NOVEMBRE 1992 RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER: VU LA REQUETE DE ME OLIVIER FABRE ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE, VU LES DISPOSITIONS DE L'ART 463 DU NCPC ET 94 DE LA LOI DU 25.1.85 AUTORISE L'ADMINISTRATEUR A CONCLURE AVEC LE GROUPE TESTAT, CESSIONNAIRE DES ACTIFS DES STES IRRIFRANCE COFADSI ET BANCILHON , UNE CONVENTION DE LOCATION GERANCE POUR UNE PERIODE QUI NE SAURDAIT EXCEDER 6 MOIS Date d'effet : 27/11/199207/01/2000Modification d'office PAR JUGEMENT EN DATE DU 7 JANVIER 2000, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER A DESIGNE MONSIEUR CHRISTIAN MASCLAUD EN QUALITE DE JUGE COMMISSAIRE. Date d'effet : 07/01/200007/01/2000Changement de juge-commissaire JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER EN DATE DU 7.1.2000 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER A DESIGNE MR CHRISTIAN MASCLAUD EN QUALITE DE JUGE COMMISSAIRE Date d'effet : 07/01/200007/01/2000(Divers) SUIVANT JUGEMENT DU 07.01.2000 LE TC DE MONTPELLIER A DESIGNE MR CHRISTIAN MASCLAUD EN QUALITE DE JUGE COMMISSAIRE - Date d'effet: 07/01/200022/12/2004Clôture des opérations de redressement judiciaire pour exécution du plan de cession SUIVANT JUGEMENT EN DATE DU 22/12/2004 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER A PRONONCE LA CLOTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUITE A UN PLAN DE CESSION TOTAL. Date d'effet : 22/12/200422/12/2004Clôture des opérations de redressement judiciaire pour exécution du plan de cession JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER EN DATE DU 22.12.2004 PRONONCANT LA CLOTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUITE A UN PLAN DE CESSION TOTAL DE SA IRRIFRANCE COFADSI COMPAGNIE POUR LA FABRICATION ET LA DIFFUSION DES SYSTEMES D'IRRIGATION SA Date d'effet : 22/12/200422/12/2004Jugement PAR JUGEMENT EN DATE DU 22.12.2004 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER A PRONONCE LA CLOTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUITE A UN PLAN DE CESSION TOTALE DE: LA SA IRRIFRANCE COFADSI - COMPAGNIE POUR LA FABRICATION ET LA DIFFUSION DE SYSTEMES D'IRRIGATION LA VOIX DU 14.01.2005 Date d'effet: 22/12/2004
Contentieux de SNI IRRIFRANCE COFADSI
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Cour de cassation, 06/05/1998, 96-40.816Début du contentieux : 06/12/1995Position : DéfendeurAutres parties : ASSEDIC-AGS de Montpellier, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 27/11/1991, 90-10.216Début du contentieux : 04/10/1989Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 18/12/1990, 89-12.341Début du contentieux : 01/12/1988Position : DéfendeurAutres parties : société Ordinabail, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de SNI IRRIFRANCE COFADSI
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Cartographie de SNI IRRIFRANCE COFADSI
Comment contacter SNI IRRIFRANCE COFADSI ?
Entreprises citées de SNI IRRIFRANCE COFADSI
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IRRI CENTRE (338 354 244) Cité 2 fois en 2003 et 2004Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNI IRRIFRANCE COFADSI et IRRI CENTRE de la relation : Actionnariat
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SCI ERER (382 763 175) Cité 1 fois en 2001Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNI IRRIFRANCE COFADSI et SCI ERER de la relation : Notaire
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