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Mise à jour RCS : le 29/07/2026 Mise à jour RNE : le 29/07/2026 Mise à jour INSEE : le 28/07/2026

SOFRUILEG

393 787 452 · Active
Adresse : BURGON, 45 CHEMIN DE PEYRELONGUE, 40300 LABATUT
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 20/01/1994
Dirigeants : Lafitte Francois , Pinel Jean-Baptiste

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Informations juridiques de SOFRUILEG

SIREN : 393 787 452
SIRET (siège) : 393 787 452 00035
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR47393787452
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de DAX , le 04/02/1998 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/02/1998)
Numéro RCS : 393 787 452 R.C.S. Dax
Capital social : 687 240,00 €

Extrait INPI

Activité de SOFRUILEG

Activité principale déclarée : Stockage, conditionnement, calibrage de fruits et légumes vente et négoce de fruits et légumes
Code NAF ou APE : 46.31Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : IDCC 7028
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2027

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Etablissements de l'entreprise SOFRUILEG

  • Siège et établissement principal

    En activité

    393 787 452 00035
    Adresse : BURGON 45 CHEMIN DE PEYRELONGUE 40300 LABATUT
    Date de création : 01/07/2005
    Enseigne : SOFRUILEG
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 787 452 00027
    Adresse : 2398 BOULEVARD DE L'OCEAN 40300 LABATUT
    Date de création : 26/12/1997
    Date de clôture : 01/07/2005 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Commerce de gros de fruits et légumes (51.3A)
    Enseigne : SOFRUILEG
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 787 452 00019
    Adresse : LD ESCAGRAN 32800 EAUZE
    Date de création : 20/01/1994
    Date de clôture : 26/12/1997 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros de fruits et légumes (51.3A)

Etablissements de l'entreprise SOFRUILEG

Finances de SOFRUILEG

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 1,59M 2,07M 973K 1,18M
Marge brute (€) 1,48M 1,96M 1,21M 1,22M
EBITDA - EBE (€) 69,7K 97,9K 26,8K 137K
Résultat d'exploitation (€) 17K 74,1K -44,1K 39,7K
Résultat net (€) 16,4K 77,2K -49,8K 118K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -23,3 113 -17,7 -0,1
Taux de marge brute (%) 93 94,7 125 103
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,4 4,7 2,8 11,6
Taux de marge opérationnelle (%) 1,1 3,6 -4,5 3,4
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 343K 510K 306K 5,41K
BFR exploitation (€) 114K 279K 308K -212K
BFR hors exploitation (€) 229K 231K -1,86K 217K
BFR (j de CA) 78,7 89,9 115 1,7
BFR exploitation (j de CA) 26,2 49,1 116 -65,3
BFR hors exploitation (j de CA) 52,5 40,8 -0,7 67
Délai de paiement clients (j) 203 231 157 101
Délai de paiement fournisseurs (j) 176 194 93,6 197
Ratio des stocks / CA (j) 32,5 32,6 94,3 47,6
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 79,6K 129K 27,3K 221K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 5 6,2 2,8 18,7
Fonds de roulement net global (€) 817K 550K 479K 463K
Couverture du BFR 2,4 1,1 1,6 85,7
Trésorerie (€) 474K 39,6K 173K 458K
Dettes financières (€) 683K 441K 461K 483K
Capacité de remboursement 2,6 3,1 10,6 0,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0,3 0,5 0,4 0
Autonomie financière (%) 28,5 28,3 36,3 37,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) 3 4,1 10,7 0,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,49M
Liquidité générale 1,3
Couverture des dettes 4,1 2,3 3,6 41,4
Fonds propres (€) 738K 751K 699K 799K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 1 3,7 -5,1 10
Rentabilité sur fonds propres (%) 2,2 10,3 -7,1 14,8
Rentabilité économique (%) 0,6 2,9 -2,6 5,5
Valeur ajoutée (€) -351K -286K -278K -109K
Valeur ajoutée / CA (%) -22,1 -13,8 -28,5 -9,2
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 327K 336K 331K 341K
Salaires / CA (%) 20,6 16,2 34 28,8
Impôts et taxes (€) 10,6K 14,2K 6,83K 9,43K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SOFRUILEG

Entreprises dirigées par SOFRUILEG

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOFRUILEG

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SOFRUILEG

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    04/09/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    19/05/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    28/08/2024
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mandat d'administrateur
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    17/01/2023
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement d'administrateur
    20/03/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    31/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Renouvellement des mandats des administrateurs Renouvellement des mandats des commissaires aux comptes
    10/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    17/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    20/02/2006
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège au 45 chemin de peyrelongue burgon 40300 LABATUT
    • Statuts mis à jour
    07/09/2005
    • Divers
      • changement de directeur général
      • nomination d'un directeur général délégué
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    16/11/2004
    • Divers
      • mise en harmonie des statuts avec la loi NRE/modification adresse siège social
      • choix du mode d'exercice de la direction générale
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    27/08/2004
    • Divers
      • CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Changement de dénomination en celle de SOFRUILEG
    • Statuts mis à jour
    16/02/2001
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • Transformation en SA
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SA
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transformation en SA
    • Statuts mis à jour
      • Transformation en SA
    03/12/1998
    • Divers
      • A LA TRANSFORMATION
    • Rapport du commissaire aux comptes
    06/10/1998
    • Divers
      • RAPPORT DU COMMISSAIRES A LA TRANSFORMATION DU 30/09/98
    04/10/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    01/10/1998
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    30/09/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège LABATUT
    • Statuts mis à jour
    04/02/1998
    • Document inconnu
    07/02/1994

Comptes annuels de SOFRUILEG

  • Comptes sociaux 2025 06/02/2026
  • Comptes sociaux 2024 06/03/2025
  • Comptes sociaux 2023 08/01/2024
  • Comptes sociaux 2022 16/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 19/01/2022
  • Comptes sociaux 2020 28/01/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 14/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 18/12/2017
  • Comptes sociaux 2016 16/02/2017

Conformité de SOFRUILEG

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de SOFRUILEG

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SOFRUILEG

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SOFRUILEG

  • Cour d'appel de Paris, 21/01/2026, 24/09551
    Début du contentieux : 20/05/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : SACIF-SOCIEDADE AGRO-COMERCIAL INDUSTRIAL FONSECAS LDA
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 07/02/2025, 23/08470
    Début du contentieux : 10/04/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/11/2023, 22-14.095
    Début du contentieux : 10/04/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 17/05/2022, 21/04394
    Début du contentieux : 10/04/2018
    Position : Demandeur
    Dispositif : Irrecevabilité
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SOFRUILEG

  • DÉPÔT DES COMPTES 12/02/2026
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2025
    Adresse : Burgon 45 Chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20260029, annonce n°3437
  • MODIFICATION 12/12/2025
    RCS de Dax
    Dénomination : SOFRUILEG
    Adresse : Burgon 45 Chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : LAFITTE François ; Directeur général : PINEL Jean-Baptiste Marc ; Administrateur : TROUILHET-MONCAUT Stéphane ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCELAFITTE François ; Administrateur : FORTASSIER Christian
    Bodacc B n°20250239, annonce n°1471
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2025
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2024
    Adresse : Burgon 45 Chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20250049, annonce n°3367
  • MODIFICATION 30/08/2024
    RCS de Dax
    Dénomination : SOFRUILEG
    Adresse : Burgon 45 Chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : LAFITTE François ; Directeur général : PINEL Jean-Baptiste Marc ; Directeur général délégué : PANTET Bruno, René ; Administrateur : TROUILHET-MONCAUT Stéphane ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCELAFITTE François ; Administrateur : FORTASSIER Christian
    Bodacc B n°20240168, annonce n°442
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/01/2024
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : Burgon 45 Chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20240011, annonce n°1421
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/05/2023
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : Burgon 45 Chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20230096, annonce n°1174
  • MODIFICATION 20/01/2023
    RCS de Dax
    Dénomination : SOFRUILEG
    Adresse : Burgon 45 Chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : LAFITTE François ; Directeur général : PINEL Jean-Baptiste Marc ; Directeur général délégué : PIQUIN Patrick Yves-Marie ; Administrateur : TROUILHET-MONCAUT Stéphane ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCELAFITTE François ; Administrateur : FORTASSIER Christian
    Bodacc B n°20230014, annonce n°315
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/01/2022
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : Burgon 45 Chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20220015, annonce n°1222
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2021
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : Burgon 45 Chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20210021, annonce n°1589
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/11/2020
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : Burgon 45 Chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20200231, annonce n°1159
  • MODIFICATION 26/03/2019
    RCS de Dax
    Dénomination : SOFRUILEG
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration : LAFITTE François ; Directeur général : PINEL Jean-Baptiste, Marc ; Directeur général délégué : PIQUIN Patrick, Yves-Marie ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE (COAGRV) représenté par LAFITTE François ; Administrateur : LALANNE Pierre-André ; Administrateur : LASBISTES Jean, Pierre, Roland ; Administrateur : PIET Jean ; Administrateur : FORTASSIER Christian ; Administrateur : TROUILHET-MONCAUT Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : MIDI PYRENEES AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : MERCADIER CYRIL AUDIT (SARLU)
    Bodacc B n°20190060, annonce n°746
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/03/2019
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : Burgon 45 chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20190055, annonce n°2273
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/12/2017
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : Burgon 45 chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20170126, annonce n°2607
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/03/2017
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : Burgon 45 chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20170018, annonce n°2054
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2016
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : Burgon 45 chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20160013, annonce n°3798
  • MODIFICATION 11/08/2015
    RCS de Dax
    Dénomination : SOFRUILEG
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration : LAFITTE François Directeur général : PINEL Jean-Baptiste, Marc Directeur général délégué : PIQUIN Patrick, Yves-Marie Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE (COAGRV) représenté par LAFITTE François Administrateur : LALANNE Pierre-André Administrateur : LASBISTES Jean, Pierre, Roland Administrateur : DUVIAU Jean-Bernard Administrateur : PIET Jean Administrateur : FORTASSIER Christian Commissaire aux comptes titulaire : MIDI PYRENEES AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : MERCADIER CYRIL AUDIT (SARLU)
    Bodacc B n°20150152, annonce n°664
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2015
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : Burgon 45 chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20150055, annonce n°2080
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2014
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : Burgon 45 chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20140018, annonce n°3610
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2013
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : 45 chemin de Peyrelongue Burgon 40300 Labatut
    Bodacc C n°20130024, annonce n°4673
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2012
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : 45 chemin de Peyrelongue Burgon 40300 Labatut
    Bodacc C n°20120021, annonce n°4288
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/03/2011
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 45 chemin de Peyrelongue Burgon 40300 Labatut
    Bodacc C n°20110017, annonce n°3698
  • VENTE 11/08/2010
    RCS de Dax
    Adresse : 2398 boulevard de l'Océan 40300 Labatut
    Administration : Président : LAFITTE François, Jean Vice-Président : LASBISTES Jean, Pierre, Roland Vice-Président : BOSSERT Laurent Vice-Président : LALANNE Pierre-André Directeur : PIQUIN Patrick, Yves Trésorier : PIET Jean Secrétaire : DARMENA Henri Trésorier adjoint : DUVIAU Jean-Bernard Secrétaire adjoint : FORTASSIER Christian Administrateur : SCEA DE HOUGAS (SCEA) représenté par LABORDE Thierry Administrateur : JEANBERLAU (EARL) représenté par DUVIAU Jean, Bernard Administrateur : MARQUINE Marcel Administrateur : LABORDE Thierry Administrateur : LEGLISE Marcel Administrateur : LESCOMBES Xavier Administrateur : PEUBE Joël, Jacques Administrateur : EARL PIET (EARL) représenté par PIET Jean Administrateur : EARL PERACH (EARL) représenté par LASBISTES Jean, Pierre Administrateur : GAEC SARRAILLOT (GAEC) représenté par FORTASSIER Christian Administrateur : SCEA DE CENDETS (SCEA) représenté par BOSSERT Laurent Administrateur : EARL COUTRINOU (EARL) représenté par DOLET Jean-Marc Administrateur : EARL MAULON (EARL) représenté par DESTRAC Jean-Paul Administrateur : EARL LANOT (EARL) représenté par CASTERAN Alain Administrateur : EARL PRO AGRI (EARL) représenté par LAFITTE François Administrateur : EARL LAFOURCADE (EARL) représenté par LAFOURCADE Didier Administrateur : SCEA GALAUBET (EARL) représenté par VIAU Guy Administrateur : SCEA JOUANCHICQ (EARL) représenté par DARMENA Henri Administrateur : EARL LES RIVES DE L'OUSSE (EARL) représenté par COUSTILLE COSSOU Claude Administrateur : LE BIALOT SARL (SARL) représenté par LAMARQUE Philippe Administrateur : GAEC DES VERGERS DE GOUZE (GAEC) représenté par DURAND Régis Administrateur : EARL PIERRE LABORDE (EARL) représenté par LABORDE Jean Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES (SC) Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES SUD REVISION (SC) Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION INTEREGIONALE DE REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN (SC)
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 20000 Euros.
    Bodacc A n°20100154, annonce n°1258
  • MODIFICATION 30/06/2010
    RCS de Dax
    Dénomination : SOFRUILEG
    Capital : 687 240,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20100125, annonce n°697
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/05/2010
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/10/2009
    Adresse : 45 chemin de Peyrelongue Burgon 40300 Labatut
    Bodacc C n°20100029, annonce n°4447
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2009
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/10/2008
    Adresse : Burgon, 45 chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20090035, annonce n°5925
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2008
    RCS de Dax
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/10/2007
    Adresse : Burgon, 45 chemin de Peyrelongue 40300 Labatut
    Bodacc C n°20080041, annonce n°3424
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Marques déposées par SOFRUILEG

  • NERGI
    Enregistrée le 19/12/2023
    Expire le 19/12/2033
    Classes : 29 , 31
    Numéro : FR5015495
    Marque enregistrée
  • NERGI
    Enregistrée le 31/03/2017
    Expire le 31/03/2027
    Classes : 29 , 31
    Numéro : FR4350891
    Marque enregistrée
  • NERGI
    Enregistrée le 30/05/2011
    Expire le 30/05/2031
    Classes : 29 , 31
    Numéro : FR3835423
    Marque renouvelée
  • SUMMERKIWI
    Enregistrée le 01/04/2003
    Expire le 01/04/2023
    Classes : 29 , 31 , 44
    Numéro : FR3219507
    Marque expirée
  • SUMMERKIWI - FRANCE
    Enregistrée le 01/04/2003
    Expire le 01/04/2023
    Classes : 29 , 31 , 44
    Numéro : FR3219541
    Marque expirée

Aides perçues par SOFRUILEG

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 429 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 249 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 296 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant : 3 108 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.16 - Aides à l'agriculture biologique
Montant : 3 120 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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