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Pappers Services
Mise à jour RCS : le 17/07/2026 Mise à jour RNE : le 17/07/2026 Mise à jour INSEE : le 17/07/2026
Adresse : FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE /B, 14 RUE DE DURTOL, 63100 CLERMONT-FERRAND
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 16/07/2002
Dirigeant : Dantal Yann

Voir les statuts

Informations juridiques de SOLUSCIENCE'

SIREN : 442 923 850
SIRET (siège) : 442 923 850 00030
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR87442923850
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CLERMONT-FERRAND , le 26/07/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/07/2002)
Numéro RCS : 442 923 850 R.C.S. Clermont-ferrand
Capital social : 72 445,17 €

Extrait INPI

Activité de SOLUSCIENCE'

Activité principale déclarée : Services et conseils scientifiques et informatiques développement de logiciels
Code NAF ou APE : 62.02A (Conseil en systèmes et logiciels informatiques)
Domaine d’activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Formes d'exercice : Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOLUSCIENCE' applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2027

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Etablissements de l'entreprise SOLUSCIENCE'

  • Siège et établissement principal

    En activité

    442 923 850 00030
    Adresse : FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE /B 14 RUE DE DURTOL 63100 CLERMONT-FERRAND
    Date de création : 25/02/2022
    Nom commercial : SOLUSCIENCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 923 850 00022
    Adresse : FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE 28 PLACE HENRI DUNANT 63000 CLERMONT-FERRAND
    Date de création : 15/11/2011
    Date de clôture : 25/02/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 923 850 00014
    Adresse : BIOPOLE CLERMONT LIMAGNE 63360 SAINT-BEAUZIRE
    Date de création : 16/07/2002
    Date de clôture : 15/11/2011 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SOLUSCIENCE'

Finances de SOLUSCIENCE'

Dirigeants et représentants de SOLUSCIENCE'

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOLUSCIENCE'

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SOLUSCIENCE'

    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/03/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    14/01/2020
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    21/03/2017
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    22/12/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/08/2016
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    05/01/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) relative(s) au commissaire aux comptes suppléant
    23/09/2015
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    16/01/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    06/11/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/09/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/09/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/09/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/09/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • 28 PLACE HENRI DUNANT - FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE - BAT CBRV - 63000 CLERMONT-FD
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    01/06/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • 28 PLACE HENRI DUNANT - FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE - BAT CBRV - 63000 CLERMONT-FD
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    01/06/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • 28 PLACE HENRI DUNANT - FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE - BAT CBRV - 63000 CLERMONT-FD
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    01/06/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Reconstitution de l'actif net
    02/03/2007
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration
    02/08/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Modification de la composition du conseil d'administration
    08/12/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    08/12/2004
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    26/07/2002

Comptes annuels de SOLUSCIENCE'

Les déclarations de comptes de SOLUSCIENCE' nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2020. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2020 02/03/2022
  • Comptes sociaux 2019 06/03/2020
  • Comptes sociaux 2018 23/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 23/10/2019
  • Comptes sociaux 2016 02/05/2017

Conformité de SOLUSCIENCE'

2 procédures collectives
En savoir plus
 2 contentieux
En savoir plus
 1 alerte
En savoir plus
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Alertes de SOLUSCIENCE'

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 19/03/2026
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de SOLUSCIENCE'

  • Liquidation judiciaire Depuis le 19/03/2026
    Jugement prononçant 19/03/2026
    Bodacc A n°20260057/4482 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    19/03/2026
    Jugement de liquidation judiciaire en cours de procédure JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND EN DATE DU 19/03/2026. PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE PREVUE PAR LES DISPOSITIONS DU TITRE II DU LIVRE VI DU CODE DE COMMERCE AU COURS DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT, DESIGNE la SARL MANDATUM représentée par Maître Raphaël PETAVY EN QUALITE DE LIQUIDATEUR. AUTORISE LA POURSUITE DE L'ACTIVITE POUR UNE DUREE DE 2. Date d'effet : 19/03/2026
    Avis de dépôt 05/06/2026
    Bodacc A n°20260107/5881 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
  • Redressement judiciaire Du 22/01/2026 au 19/03/2026
    Jugement d'ouverture 22/01/2026
    Bodacc A n°20260019/2691 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    22/01/2026
    (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire Jugement du Tribunal de Commerce de CLERMONT-FERRAND en date du 22/01/2026. Ouvre la procédure de redressement judiciaire prévue par les dispositions du titre II du livre VI du Code de Commerce, Fixe au 22/07/2024 la date de cessation des paiements, Fixe à six mois la durée de la période d’observation, Désigne la SARL MANDATUM représentée par Maître Raphaël PETAVY - 29, boulevard Berthelot - 63400 CHAMALIERES en qualité de Mandataire Judiciaire. Date d'effet : 22/01/2026
    26/01/2026
    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Contentieux de SOLUSCIENCE'

  • Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, 19/03/2026, 2026000599
    Début du contentieux : 22/01/2026
    Position : Défendeur
    Autres parties : MANDATUM
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, 22/01/2026, 2025012114
    Début du contentieux : 15/12/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère Public, MINISTÈRE PUBLIC, FPCI JEREMIE INNOVATION
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SOLUSCIENCE'

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 09/06/2026
    RCS de Clermont-Ferrand
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20260107, annonce n°5881
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 24/03/2026
    RCS de Clermont-Ferrand
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur la SARL MANDATUM représentée par Maître Raphaël PETAVY 29, boulevard Berthelot - 63400 Chamalieres .
    Bodacc A n°20260057, annonce n°4482
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 29/01/2026
    RCS de Clermont-Ferrand
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 22 Juillet 2024 , désignant mandataire judiciaire la SARL MANDATUM représentée par Maître Raphaël PETAVY 29, boulevard Berthelot - 63400 Chamalieres . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
    Bodacc A n°20260019, annonce n°2691
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/03/2022
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : 14 Rue de Durtol 63100 Clermont-Ferrand
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220047, annonce n°2630
  • MODIFICATION 08/03/2022
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : SOLUSCIENCE
    Adresse : 14 Rue de Durtol 63100 Clermont-Ferrand
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20220047, annonce n°1800
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/03/2020
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : Faculté de Médecine Et de Pharmacie /bâtiment Cbrv 28 Place Henri Dunant 63000 Clermont-Ferrand
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200049, annonce n°1220
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2019
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : Faculté de Médecine Et de Pharmacie /bâtiment Cbrv 28 Place Henri Dunant 63000 Clermont-Ferrand
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190209, annonce n°4484
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2019
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : Faculté de Médecine Et de Pharmacie /bâtiment Cbrv 28 Place Henri Dunant 63000 Clermont-Ferrand
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190209, annonce n°4483
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2017
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : Faculté de Médecine Et de Pharmacie /BAT CBRV 28 place Henri Dunant 63000 Clermont-Ferrand
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170040, annonce n°4608
  • MODIFICATION 07/09/2016
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : SOLUSCIENCE
    Capital : 72 445,17 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20160175, annonce n°952
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2016
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : Faculté de Médecine Et de Pharmacie /BAT CBRV 28 place Henri Dunant 63000 Clermont-Ferrand
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160039, annonce n°2949
  • MODIFICATION 07/10/2015
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : SOLUSCIENCE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : DANTAL Yann Commissaire aux comptes titulaire : HENRY BRUNO LEROY STE SECOMS Commissaire aux comptes suppléant : TIXIER Jacques
    Bodacc B n°20150192, annonce n°903
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2015
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : Faculté de Médecine Et de Pharmacie /BAT CBRV 28 place Henri Dunant 63000 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20150033, annonce n°3281
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2014
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : Faculté de Médecine Et de Pharmacie /Bat Cbrv 28 place Henri Dunant 63000 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20140024, annonce n°8140
  • MODIFICATION 24/11/2013
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : SOLUSCIENCE
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : DANTAL Yann Commissaire aux comptes titulaire : HENRY BRUNO LEROY STE SECOMS Commissaire aux comptes suppléant : CREMIEU Jean-Paul
    Bodacc B n°20130226, annonce n°620
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/01/2013
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : 28 place Henri Dunant Faculté de Médecine Et de Pharmacie /Bat Cbrv 63000 Clermont-Ferrand
    Bodacc C n°20130005, annonce n°7384
  • MODIFICATION 12/10/2012
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : SOLUSCIENCE
    Capital : 60 375,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20120198, annonce n°559
  • MODIFICATION 17/06/2012
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : SOLUSCIENCE
    Adresse : Faculté de Médecine Et de Pharmacie /BAT CBRV 28 place Henri Dunant 63000 Clermont-Ferrand
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20120115, annonce n°686
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2012
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : Biopôle Clermont Limagne 63360 Saint-Beauzire
    Bodacc C n°20120012, annonce n°7745
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/05/2011
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : Biopôle Clermont Limagne 63360 Saint-Beauzire
    Bodacc C n°20110029, annonce n°8849
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2010
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : Biopôle Clermont Limagne 63360 Saint-Beauzire
    Bodacc C n°20100031, annonce n°7561
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/02/2009
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : Biopôle Clermont Limagne, 63360 Saint-Beauzire
    Bodacc C n°20090015, annonce n°6985
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Comment contacter SOLUSCIENCE' ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE /B
14 RUE DE DURTOL
63100 CLERMONT-FERRAND

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