Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Pappers Justice IA
Mise à jour RCS : le 05/11/2026 Mise à jour RNE : le 05/11/2026 Mise à jour INSEE : le 04/11/2026

ST MODULES

692 880 057 · Active
Adresse : 19 RUE DES FRERES MICHELIN, 10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC
Activité : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2024)
Création : 01/01/1969
Dirigeant : DONT Sébastien

Informations juridiques de ST MODULES

SIREN : 692 880 057
SIRET (siège) : 692 880 057 00140
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR23692880057
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TROYES , le 17/01/1969 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/01/1969)
Numéro RCS : 692 880 057 R.C.S. Troyes
Capital social : 108 605,00 €

Activité de ST MODULES

Activité principale déclarée : La fabrication de locaux préfabriqués et de panneaux Pulicitaires , la prise, l'Aquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant ces activité, prise de participation dans toutes sociétés se rapportant à la fabrication négoce installation matériel ou Support d'enseigne et de publicité, réalisation de charpentes Metalliques prêtes à monter.
Autres activités : LA FABRICATION DE LOCAUX PREFABRIQUES ET DE PANNEAUX PUBLICITAIRES
Code NAF ou APE : 25.11Z (Fabrication de structures métalliques et de parties de structures)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ST MODULES

  • Siège

    Fermé

    692 880 057 00140
    Adresse : 19 RUE DES FRERES MICHELIN 10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC
    Date de création : 12/03/1993
    Date de clôture : 30/09/2026 et transféré vers une autre entreprise
    Nom commercial : ST MODULES
    Enseigne : ST MODULES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    692 880 057 00124
    Adresse : 168 RUE DE PREIZE 10000 TROYES
    Date de création : 01/11/1990
    Date de clôture : 31/12/1992
    Activité distincte : Découpage, emboutissage (28.4B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    692 880 057 00132
    Adresse : RUE DE LA HAUTE CHARME 10000 TROYES
    Date de création : 01/08/1990
    Date de clôture : 31/12/1992
    Activité distincte : Découpage, emboutissage (28.4B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    692 880 057 00108
    Adresse : 17 RUE JEAN-BAPTISTE COLBERT 10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC
    Date de création : 13/03/1985
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'articles métalliques n.c.a. (28.7P)

Etablissements de l'entreprise ST MODULES

Finances de ST MODULES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) -146K -14,4K -94,5K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 143K 221K 96,4K 86,7K
BFR exploitation (€) 172K 269K 148K 144K
BFR hors exploitation (€) -29,4K -47,4K -52,1K -57,1K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 308K 510K 493K 631K
Couverture du BFR 2,2 2,3 5,1 7,3
Trésorerie (€) 165K 289K 397K 544K
Dettes financières (€) 52,6K 93,9K 98,2K 156K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 -0,3 -0,5 -0,6
Autonomie financière (%) 61,6 71,4 64,4 60,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 189K 204K
Liquidité générale 3,9 4,4
Couverture des dettes -2,6 -1,7 -1,3 -0,9
Fonds propres (€) 386K 582K 603K 638K

Dirigeants et représentants de ST MODULES

Entreprises dirigées par ST MODULES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ST MODULES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ST MODULES

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    08/10/2026
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fusion absorption
    • Procès-verbal d'assemblée
    04/02/2022
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    18/11/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    07/10/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Extension de l'objet social
      • Adjonction d'activité(s)
      • Reconstitution de l'actif net
      • NOUVELLE DENOMINATION : ST MODULES
    • Statuts mis à jour
    22/09/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • SOCIETE REDUITE A UN ASSOCIE UNIQUE
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    19/10/2016
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/10/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    16/10/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
    25/06/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission de directeur général
    24/06/2015
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    06/03/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • TRANSFORMATION EN SAS
    • Statuts mis à jour
    15/11/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président du directoire
    • Procès-verbal du directoire
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    12/09/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
    25/07/2013
    • Acte notarié
      • PAR MR DONT RODOLPHE AU PROFIT DE SES TROIS ENFANTS : DONT TIAGO, DI+ONT VIRGILE et DONT JULIETTE
    08/07/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    05/04/2007
    • Déclaration de conformité
      • TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DEFINITIF Modification de l'objet social
    • Procès-verbal d'assemblée
      • TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DEFINITIF Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DEFINITIF Modification de l'objet social
    08/07/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/04/2003
    • Divers
      • Apport-fusion
    03/03/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de GROUPE A.S.R.D.
    • Statuts mis à jour
    29/08/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : MR DONT BERTRAND NOMINATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE : MR DONT AXEL
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : MR DONT BERTRAND NOMINATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE : MR DONT AXEL
    • Statuts mis à jour
      • Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : MR DONT BERTRAND NOMINATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE : MR DONT AXEL
    05/03/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Reconstitution de l'actif net
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration Réduction du capital Augmentation de capital NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR DONT SEBASTIEN Modification de la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la composition du conseil d'administration Réduction du capital Augmentation de capital NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR DONT SEBASTIEN Modification de la date de clôture de l'exercice social
    02/10/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Reconstitution de l'actif net
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration Réduction du capital Augmentation de capital NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR DONT SEBASTIEN Modification de la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la composition du conseil d'administration Réduction du capital Augmentation de capital NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR DONT SEBASTIEN Modification de la date de clôture de l'exercice social
    02/10/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
    22/06/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
    10/05/2000
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    09/03/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    16/11/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration Réduction du capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration Réduction du capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration Réduction du capital
    26/07/1995
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    02/11/1993
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    02/11/1993
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
    21/06/1993
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège LA CHAPELLE ST LUC, RUE DES FRERES MICHELIN
    • Statuts mis à jour
    13/04/1993
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Changement de président-directeur général
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Changement de président-directeur général
    11/03/1993
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
    17/02/1993

Comptes annuels de ST MODULES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 30/09/2026
  • Comptes sociaux 2023 06/11/2024
  • Comptes sociaux 2022 19/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 17/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 27/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 02/04/2021
  • Comptes sociaux 2018 14/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 26/08/2019
  • Comptes sociaux 2016 16/10/2017

Annonces BODACC de ST MODULES

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/10/2026
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 19 Rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260195, annonce n°507
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2025
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 19 Rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250205, annonce n°796
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/11/2024
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 19 Rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240222, annonce n°530
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2023
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 19 Rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230184, annonce n°343
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/05/2022
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 19 Rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220099, annonce n°435
  • VENTE 23/11/2021
    RCS de Troyes
    Adresse : 19 Rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210227, annonce n°230
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2021
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 19 Rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210146, annonce n°795
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/04/2021
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 19 Rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210067, annonce n°390
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2019
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 19 Rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190203, annonce n°1288
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2019
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 19 Rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190166, annonce n°262
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2017
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 19 rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Bodacc C n°20170106, annonce n°617
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2016
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 19 rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Bodacc C n°20160113, annonce n°751
  • MODIFICATION 29/10/2015
    RCS de Troyes
    Dénomination : GROUPE A.S.R.D.
    Capital : 108 605,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président : DONT Sébastien Commissaire aux comptes titulaire : ROUET Philippe Commissaire aux comptes suppléant : BRETHENOUX Xavier
    Bodacc B n°20150208, annonce n°71
  • MODIFICATION 08/07/2015
    RCS de Troyes
    Dénomination : GROUPE A.S.R.D.
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : DONT Sébastien, Marie, Daniel Commissaire aux comptes titulaire : ROUET Philippe Commissaire aux comptes suppléant : BRETHENOUX Xavier
    Bodacc B n°20150129, annonce n°128
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2015
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : 19 rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Bodacc C n°20150019, annonce n°868
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2014
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : 19 rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Bodacc C n°20140057, annonce n°720
  • MODIFICATION 27/11/2013
    RCS de Troyes
    Dénomination : GROUPE A.S.R.D.
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : DONT Sébastien, Marie, Daniel Directeur général : DONT Rodolphe Commissaire aux comptes titulaire : ROUET Philippe Commissaire aux comptes suppléant : BRETHENOUX Xavier
    Bodacc B n°20130228, annonce n°147
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2013
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Bodacc C n°20130073, annonce n°911
  • MODIFICATION 25/09/2013
    RCS de Troyes
    Dénomination : GROUPE A.S.R.D.
    Capital : 217 935,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président du directoire : DONT Sébastien, Marie, Daniel Directeur général : DONT Rodolphe Président du conseil de surveillance : DONT Bertrand Membre du conseil de surveillance : DONT Marie-Laure, Jeanne, Andrée né(e) GUETIN Membre du conseil de surveillance : DONT Alexandre, Marie, Rodolphe Commissaire aux comptes titulaire : ROUET Philippe Commissaire aux comptes suppléant : BRETHENOUX Xavier
    Bodacc B n°20130185, annonce n°100
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/04/2012
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Bodacc C n°20120022, annonce n°710
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2011
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Bodacc C n°20110022, annonce n°677
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/03/2010
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Bodacc C n°20100018, annonce n°540
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2009
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Bodacc C n°20090020, annonce n°752
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2008
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : rue des Frères Michelin 10600 La Chapelle-Saint-Luc
    Bodacc C n°20080020, annonce n°1356

Cartographie de ST MODULES

Comment contacter ST MODULES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 19 RUE DES FRERES MICHELIN
10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
Logo Revolut Compte bancaire entreprise En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus
Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus

Entreprises citées de ST MODULES

Biens immobiliers de ST MODULES

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par ST MODULES

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ST MODULES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Brevets déposés par ST MODULES

  • DISPOSITIF D'AFFICHAGE DEROULANT
    Enregistré le 14/10/1999
    Expiré le 31/10/2005
    Numéro : FR9912987
    Classes : G09F11/295
    Déchu
  • DISPOSITIF D'AFFICHAGE DEROULANT
    Enregistré le 16/04/2004
    Expiré le 25/04/2006
    Numéro : FR0404031
    Classes : G09F11/15
    Rejeté
  • DISPOSITIF D'AFFICHAGE DEROULANT
    Enregistré le 07/05/2004
    Expiré le 24/06/2006
    Numéro : FR0450879
    Classes : G09F11/26
    Dossier rejeté définitivement

Aides perçues par ST MODULES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur