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Mise à jour RCS : le 20/06/2026 Mise à jour RNE : le 20/06/2026 Mise à jour INSEE : le 19/06/2026

SYSNAV NAVIGATION SYSNAV (SYSNAV)

508 594 009 · Active
Adresse : 72 RUE EMILE LOUBET, 27200 VERNON
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 15/10/2008
Dirigeant : Vissiere David

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Informations juridiques de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

SIREN : 508 594 009
SIRET (siège) : 508 594 009 00062
Numéro LEI : 96950038KXNPFFNMBK82 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR72508594009
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'EVREUX , le 23/10/2008 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 23/10/2008)
Numéro RCS : 508 594 009 R.C.S. Evreux
Capital social : 573 220,00 €

Extrait INPI

Activité de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

Activité principale déclarée : Toutes prestations de services techniques (étude expertise,assistance technique) de développement de réalisation industrielles et de vente de produits innovants,notamment liées à des activités à fort contenu technologique
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

  • Siège et établissement principal

    En activité

    508 594 009 00062
    Adresse : 72 RUE EMILE LOUBET 27200 VERNON
    Date de création : 02/08/2021
    Nom commercial : SYSNAV
  • Établissement secondaire

    En activité

    508 594 009 00070
    Adresse : 21 RUE DE CLICHY 75009 PARIS
    Date de création : 01/07/2023
    Activité distincte : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (82.19Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    508 594 009 00054
    Adresse : 6 RUE SAINT LAZARE 27200 VERNON
    Date de création : 18/05/2020
    Date de clôture : 02/08/2021
    Nom commercial : SYSNAV
  • Établissement secondaire

    Fermé

    508 594 009 00047
    Adresse : 37 RUE DE LIEGE 75008 PARIS
    Date de création : 11/10/2019
    Date de clôture : 01/07/2023 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (82.19Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    508 594 009 00039
    Adresse : 2 RUE JOSEPH SANSBOEUF 75008 PARIS
    Date de création : 28/01/2016
    Date de clôture : 11/10/2019 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (82.19Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    508 594 009 00021
    Adresse : 57 RUE DE MONTIGNY 27200 VERNON
    Date de création : 25/07/2011
    Date de clôture : 02/08/2021 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    508 594 009 00013
    Adresse : ZI B 1 RUE JEAN REMY DE BECKER 27600 LE VAL D'HAZEY
    Date de création : 15/10/2008
    Date de clôture : 25/07/2011 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

Finances de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

Performance 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 13,9M 12,5M
Marge brute (€) 12,3M 11,3M
EBITDA - EBE (€) 2,12M 2,91M
Résultat d'exploitation (€) 1,78M 2,69M
Résultat net (€) 2,8M 4,14M
Croissance 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 10,7
Taux de marge brute (%) 88,8 89,9
Taux de marge d'EBITDA (%) 15,2 23,2
Taux de marge opérationnelle (%) 12,8 21,4
Gestion BFR 2022 2021
BFR (€) 3,2M 1,31M
BFR exploitation (€) 4,9M 3,1M
BFR hors exploitation (€) -1,7M -1,8M
BFR (j de CA) 84 37,9
BFR exploitation (j de CA) 129 90,2
BFR hors exploitation (j de CA) -44,7 -52,3
Délai de paiement clients (j) 128 96,9
Délai de paiement fournisseurs (j) 66,6 57,5
Ratio des stocks / CA (j) 30,9 17,2
Autonomie financière 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 3,15M 4,37M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 22,7 34,8
Fonds de roulement net global (€) 17,6M 15,4M
Couverture du BFR 5,5 11,8
Trésorerie (€) 14,4M 14,1M
Dettes financières (€) 1,64M 2,04M
Capacité de remboursement -4,1 -2,8
Ratio d'endettement (Gearing) -1 -1,1
Autonomie financière (%) 48,5 48,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) -6 -4,1
Solvabilité 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 8,38M
Liquidité générale 3,1
Couverture des dettes -0,2 -0,1
Fonds propres (€) 13,1M 10,8M
Rentabilité 2022 2021
Marge nette (%) 20,2 33
Rentabilité sur fonds propres (%) 21,4 38,5
Rentabilité économique (%) 10,4 18,6
Valeur ajoutée (€) 7,35M 7,2M
Valeur ajoutée / CA (%) 52,9 57,4
Structure d'activité 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 6,03M 4,38M
Salaires / CA (%) 43,4 34,9
Impôts et taxes (€) 150K 132K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

    • Copie des statuts mis à jour
    11/12/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    11/12/2025
    • Décision(s) du président
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/04/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
    24/02/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    11/02/2022
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social et de l'établissement principal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social et de l'établissement principal
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    09/08/2021
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    15/06/2021
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    09/03/2021
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Refonte des statuts
      • Réduction du capital social
      • Refonte des statuts
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/08/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Réduction du capital social
    25/03/2016
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    27/06/2014
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/05/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Réduction du capital social
      • Réduction du capital social
    11/04/2013
    • Attestation
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    04/10/2011
    • Attestation
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    04/10/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    27/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    27/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination de président
      • Augmentation du capital social
      • SAS
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Agrément de nouveaux associés
      • Agrément de nouveaux associés
      • Nomination de président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • SAS
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • SAS
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    12/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination de président
      • Augmentation du capital social
      • SAS
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Agrément de nouveaux associés
      • Nomination de président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Agrément de nouveaux associés
      • SAS
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • SAS
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    12/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination de président
      • Augmentation du capital social
      • SAS
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Agrément de nouveaux associés
      • Agrément de nouveaux associés
      • Augmentation du capital social
      • SAS
      • Nomination de président
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • SAS
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    12/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    23/10/2008
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Comptes annuels de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

  • Comptes sociaux 2022 28/08/2023

Conformité de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
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Alertes de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

  • Cour d'appel de Paris, 17/12/2025, 24/05393
    Début du contentieux : 08/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : AIM ASSOCIATION INSTITUT DE MYOLOGIE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 30/05/2024, 19/13447
    Début du contentieux : 08/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : AIM ASSOCIATION INSTITUT DE MYOLOGIE
    Dispositif : Sursis à statuer
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 08/02/2024, 19/13447
    Début du contentieux : 19/10/2021
    Position : Défendeur
    Dispositif : Réouverture des débats avec révocation de l'ord. de clôture
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

  • MODIFICATION 16/12/2025
    RCS d'Evreux
    Dénomination : SYSNAV
    Capital : 573 220,00 €
    Adresse : 72 Rue Emile Loubet 27200 Vernon
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20250241, annonce n°1439
  • MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL
    12/12/2025
    Journal : Le Parisien.fr (Web)
    SYSNAV
    Société par actions simplifiée au capital de 548.700 euros
    Siège social: 57, rue de Montigny - 27200 Vernon
    508 594 009 R.C.S. EVREUX
    Aux termes du procès-verbal des décisions du président en date du 11 décembre 2025, le capital social a été augmenté de 24.520 euros pour être porté à 573.220 euros. Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquence. Mention sera faite au RCS de EVREUX.
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2023
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 72 Rue Emile Loubet 27200 Vernon
    Bodacc C n°20230166, annonce n°1049
  • MODIFICATION 12/04/2022
    RCS d'Evreux
    Dénomination : SYSNAV
    Capital : 548 700,00 €
    Adresse : 72 Rue Emile Loubet 27200 Vernon
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220072, annonce n°865
  • MODIFICATION 15/02/2022
    RCS d'Evreux
    Dénomination : SYSNAV
    Adresse : 72 Rue Emile Loubet 27200 Vernon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : VISSIERE David ; Commissaire aux comptes titulaire : SERRADJ Zoubir ; Commissaire aux comptes suppléant : ADEC AUDIT
    Bodacc B n°20220032, annonce n°734
  • MODIFICATION 11/08/2021
    RCS d'Evreux
    Dénomination : SYSNAV
    Adresse : 72 Rue Emile Loubet 27200 Vernon
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20210155, annonce n°255
  • MODIFICATION 18/10/2011
    RCS d'Evreux
    Dénomination : SYSNAV
    Capital : 266 592,00 €
    Adresse : 57 rue de Montigny 27200 Vernon
    Description : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
    Administration : Président de la société : VISSIERE David
    Bodacc B n°20110202, annonce n°471
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2010
    RCS d'Evreux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 1 rue Jean Rémy de Becker Z.I. B 27940 Aubevoye
    Bodacc C n°20100069, annonce n°2293
  • MODIFICATION 23/09/2010
    RCS d'Evreux
    Dénomination : SYSNAV
    Capital : 266 592,00 €
    Adresse : 1 rue Jean Rémy de Becker Z.I. B 27940 Aubevoye
    Description : Augmentation de capital
    Administration : Président de la société : VISSIERE David
    Bodacc B n°20100185, annonce n°274
  • MODIFICATION 11/04/2010
    RCS d'Evreux
    Dénomination : SYSNAV
    Capital : 40 000,00 €
    Adresse : 1 rue Jean Rémy de Becker Z.I. B 27940 Aubevoye
    Description : Augmentation de capital Changement de président de S.A.S. Transformation en société par actions simplifiée
    Administration : Président de la société : VISSIERE David
    Bodacc B n°20100070, annonce n°472
  • CRÉATION 14/11/2008
    RCS d'Evreux
    Dénomination : SYSNAV
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 1 rue Jean Rémy de Becker Z.I. B 27940 Aubevoye
    Activité : toutes prestations de services techniques (étude expertise,assistance technique) de developpement de réalisation industrielles et de vente de produits inovants,notamment liées à des activités à fort contenu technologique
    Administration : Gérant : BRUNEL Arnaud.
    Bodacc A n°20080208, annonce n°218

Cartographie de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

Comment contacter SYSNAV NAVIGATION SYSNAV ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 72 RUE EMILE LOUBET
27200 VERNON
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 72 Rue Emile Loubet 27200 Vernon

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

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Appels d'offres gagnés par SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

Labels et certificats de SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 89
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023
Note 89 84 NC
Écart rémunération (sur 40) 34 34 NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

  • SAFEGUARD
    Enregistrée le 19/11/2025
    Expire le 19/11/2035
    Classes : 09 , 38 , 42 , 45
    Numéro : FR5200449
    Marque enregistrée
  • SYSNAV SAFEGUARD
    Enregistrée le 19/11/2025
    Expire le 19/11/2035
    Classes : 09 , 38 , 42 , 45
    Numéro : FR5200451
    Marque enregistrée
  • UPSYDE
    Enregistrée le 10/09/2025
    Expire le 10/09/2035
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR5179102
    Marque enregistrée
  • SYSNAV UPSYDE
    Enregistrée le 10/09/2025
    Expire le 10/09/2035
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR5179105
    Marque enregistrée
  • MYSYDE
    Enregistrée le 10/09/2025
    Expire le 10/09/2035
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR5179109
    Marque enregistrée
  • SYSNAV MYSYDE
    Enregistrée le 10/09/2025
    Expire le 10/09/2035
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR5179114
    Marque enregistrée
  • TECHNOLOGIE MAGNETO INERTIELLE
    Enregistrée le 28/07/2022
    Expire le 28/07/2032
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4887803
    Marque enregistrée
  • NAVIGATION MAGNETO INERTIELLE
    Enregistrée le 28/07/2022
    Expire le 28/07/2032
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4887867
    Marque enregistrée
  • SYDE
    Enregistrée le 10/12/2019
    Expire le 10/12/2029
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4606587
    Marque enregistrée
  • SYDE BY SYSNAV
    Enregistrée le 10/12/2019
    Expire le 10/12/2029
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4606591
    Marque enregistrée
  • SYSNAV
    Enregistrée le 18/01/2008
    Expire le 18/01/2028
    Classes : 09 , 10 , 12 , 42
    Numéro : FR3549992
    Marque renouvelée

Brevets déposés par SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

  • SYSTEME FOURNISSANT VITESSE ET POSITION D'UN CORPS EN UTILISANT LES VARIATIONS DU CHAMP MAGNETIQUE EVALUEES GRACE AUX MESURES DE UN OU DES MAGNETIOMETRES ET DE UNE OU DES CENTRALES INERTIELLES
    Enregistré le 03/04/2007
    Expire le 11/03/2027
    Numéro : FR0702431
    Classes : G01C21/1654 , G01C21/1654
  • DISPOSITIF ET PROCEDE POUR DETERMINER LA VITESSE D'UN VEHICULE TERRESTRE A ROUES A PARTIR DE MESURES D'UN CHAMP MAGNETIQUE.
    Enregistré le 09/12/2008
    Expire le 13/11/2026
    Numéro : FR0858386
    Classes : G01P3/481 , G01P3/481
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE INFORMATION DE PROFONDEUR A PARTIR D'UN CAPTEUR OPTIQUE SUSCEPTIBLE D'ETRE EN DEPLACEMENT
    Enregistré le 27/05/2010
    Expire le 14/04/2027
    Numéro : FR1002220
    Classes : G01B11/026 , G01B11/24 , G06T7/55 , G01C21/165 , G01C3/08
  • DISPOSITIF ET PROCEDE D'ESTIMATION D'UNE GRANDEUR CINAMATIQUE D'UN SOLIDE
    Enregistré le 09/09/2010
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR1003598
    Classes : G01C21/165 , G01C21/165
    Déchu
  • ENGIN SPATIAL MUNI D'UN DISPOSITIF D'ESTIMATION D'UN VECTEUR VITESSE ET PROCEDE D'ESTIMATION CORRESPONDANT
    Enregistré le 28/06/2011
    Expiré le 01/07/2019
    Numéro : FR1101999
    Classes : G01C21/08 , B64G1/366 , G01C21/1654 , B64G1/369 , G01C21/1654
    Déchu
  • PROCEDE D'ESTIMATION DU MOUVEMENT D'UN OBJET
    Enregistré le 19/11/2013
    Expire le 14/10/2026
    Numéro : FR1361347
    Classes : G06T7/20 , G06T2207/10028 , G06T2207/20021
  • PROCEDE D'ESTIMATION DU MOUVEMENT D'UN PIETON
    Enregistré le 08/10/2015
    Expire le 11/09/2026
    Numéro : FR1559591
    Classes : G01C21/12 , G01C21/206 , G01C22/006 , G01C21/20 , G01C21/166 , G01C21/206 , G01C21/12 , G01C21/166 , G01C22/006 , G01C21/20 , G01P13/00
  • PROCEDE D'ESTIMATION DE L'ACTIVITE PHYSIQUE D'UN MEMBRE SUPERIEUR
    Enregistré le 27/01/2016
    Expire le 12/12/2026
    Numéro : FR1650652
    Classes : A61B5/11 , A61B5/1118 , A61B5/1124 , A61B5/224 , A61B5/681 , A61B5/6824 , G01C9/00 , G01C21/12 , A61B2562/0219 , A61B5/1114 , A61B5/224 , A61B5/6824 , A61B2562/0219 , A61B5/1114 , A61B5/11 , G01C9/00 , A61B5/1118 , A61B5/681 , G01C21/12 , A61B5/1124 , A61B5/7278 , G01L5/0095
  • PROCEDE D'ESTIMATION DU MOUVEMENT D'UN OBJET EVOLUANT DANS UN CHAMP MAGNETIQUE
    Enregistré le 20/04/2016
    Expire le 11/03/2027
    Numéro : FR1653493
    Classes : G01C21/1654 , G01C21/1654
  • PROCEDE D'ESTIMATION DE L'ORIENTATION RELATIVE ENTRE TIBIA ET FEMUR
    Enregistré le 16/06/2016
    Expire le 12/05/2027
    Numéro : FR1655620
    Classes : A61B5/6828 , A61B5/1071 , A61B5/1122 , A61B5/1124 , A61B5/4585 , A61B2562/0219 , A61B2090/067 , A61B5/1121 , A61B5/6828 , A61B5/1071 , A61B5/1124 , A61B5/4585 , A61B2562/0219 , A61B2090/067 , A61B5/1122 , A61F2/3859 , A61B5/1121
  • PROCEDE D'ESTIMATION DU MOUVEMENT D'UN OBJET EVOLUANT DANS UN CHAMP MAGNETIQUE
    Enregistré le 13/07/2017
    Expiré le 13/06/2026
    Numéro : FR1756675
    Classes : G01C21/1654 , G01C21/08 , G01C21/1654
  • PROCEDE DE LOCALISATION D'UN OBJET EVOLUANT DANS UN CHAMP MAGNETIQUE GENERE PAR UN ENSEMBLE D'AU MOINS TROIS GENERATEURS MAGNETIQUES
    Enregistré le 17/07/2017
    Expiré le 13/06/2026
    Numéro : FR1756755
    Classes : G01V3/165 , A61B5/062 , G01V3/165 , G01B7/004 , A61B5/062 , G01B7/004 , G01R33/0206 , G01V3/104 , G01V3/165 , G01V3/38 , G01D5/145 , G01D5/147 , G01D5/14 , G01D5/2451 , G01B7/003 , G01B7/30
  • PROCEDE D'ESTIMATION DU MOUVEMENT D'UN OBJET EVOLUANT DANS UN CHAMP MAGNETIQUE
    Enregistré le 21/07/2017
    Expiré le 13/06/2026
    Numéro : FR1756958
    Classes : G01C21/005 , G01C21/08 , G01C21/1654 , G01C21/08 , G01C21/1654
  • PROCEDE D'ESTIMATION DU MOUVEMENT D'UN OBJET EVOLUANT DANS UN ENVIRONNEMENT ET UN CHAMP MAGNETIQUE
    Enregistré le 21/07/2017
    Expiré le 13/06/2026
    Numéro : FR1756986
    Classes : G01C21/1654 , G01C21/1656 , G01C21/1654 , G06T7/277 , G01C21/1656 , G06T7/277 , G01C21/1656 , G01C21/1654
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DU CHAMP MAGNETIQUE PAR DES MAGNETOMETRES
    Enregistré le 21/07/2017
    Expiré le 31/07/2023
    Numéro : FR1756974
    Classes : G01C21/08 , G01R33/02 , G01V13/00 , G01V3/08 , G01V3/10 , G01C21/08 , G01R33/0206
    Déchu
  • DETERMINATION DE CAP A PARTIR DU CHAMP MESURE PAR DES CAPTEURS MAGNETIQUES
    Enregistré le 28/07/2017
    Expiré le 13/06/2026
    Numéro : FR1757223
    Classes : G01C17/28 , G01C17/38 , G01C21/206 , G01C21/1654 , G01C17/28 , G01C17/38 , G01C21/206 , G01C21/1654 , G01C17/28 , G01C17/38 , G01C21/206 , G01C21/1654
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CARACTERISATION D'UN CAP DETERMINE A PARTIR DE LA MESURE DU CHAMP MAGNETIQUE
    Enregistré le 28/07/2017
    Expiré le 13/06/2026
    Numéro : FR1757220
    Classes : G01C21/08 , G01C21/206 , G01C21/1654 , G01C17/38 , G01C21/08 , G01C21/206 , G01C21/1654 , G01C21/08 , G01C21/206 , G01C21/1654
  • PROCEDE DE CALIBRATION D'UN MAGNETOMETRE
    Enregistré le 26/07/2017
    Expiré le 13/06/2026
    Numéro : FR1757082
    Classes : G01C17/38 , G01C25/00 , G01R33/02 , G01P21/00 , G01R35/005 , G01V13/00 , G01C17/38 , G01C25/00 , G01P21/00 , G01R33/02 , G01R35/005 , G01V13/00 , G01C17/38 , G01C25/00 , G01R33/02 , G01R35/005
  • PROCEDE DE CALIBRATION D'UN MAGNETOMETRE
    Enregistré le 26/07/2017
    Expiré le 13/06/2026
    Numéro : FR1757084
    Classes : G01R33/0035 , G01R33/0017 , G01R33/0035 , G01R33/02
  • PROCEDE DE CALIBRATION D'UN GYROMETRE EQUIPANT UN VEHICULE
    Enregistré le 15/03/2018
    Expire le 12/02/2027
    Numéro : FR1852230
    Classes : G01C19/00 , G01C22/025 , G01C25/005 , G01C21/165 , G01C25/005 , G01C19/00 , G01C22/025 , G01C19/00 , G01C22/025 , G01C25/005
  • PROCEDE DE CALIBRATION DE MAGNETOMETRES EQUIPANT UN OBJET
    Enregistré le 13/06/2018
    Expire le 12/05/2027
    Numéro : FR1855160
    Classes : G01C17/38 , G01C25/00 , G01C21/1654 , G01C17/38 , G01C21/188 , G01C21/1654 , G01C19/5776 , G01C25/00 , G01C21/1654
  • PROCEDE DE CALIBRATION D'UN GYROMETRE EQUIPANT UN OBJET
    Enregistré le 13/06/2018
    Expire le 12/05/2027
    Numéro : FR1855169
    Classes : G01C17/38 , G01C21/08 , G01C25/005 , G01C21/1654 , G01C17/38 , G01C25/005 , G01C21/08 , G01C21/1654 , G01C21/16 , G01C22/00 , G01C25/005 , G01R33/0206 , G01C21/1654
  • PROCEDE D'ANALYSE DE FOULEE D'UN PIETON EN MARCHE
    Enregistré le 21/06/2018
    Expire le 12/05/2027
    Numéro : FR1855524
    Classes : G01C22/006 , A61B5/112 , A61B5/224 , A61B5/6828 , A61B5/6829 , A61B5/6831 , A61B2562/0219 , A61B5/112 , A61B5/224 , A61B5/6829 , G01C22/006 , A61B5/6831 , A61B5/6828 , A61B2562/0219 , A61B5/112 , A61B5/1126 , A61B5/6829 , A61B5/7278 , A61B2562/0219 , G01C19/00 , G01P13/00 , G01P15/08
  • Procédé de recalage d’une attitude fournie par un système de navigation à l’estime au moyen d’un système de positionnement relatif
    Enregistré le 08/07/2022
    Expiré le 13/06/2026
    Numéro : FR2207063
    Classes : G01C21/165 , G01C25/005 , G01C21/165 , G01C25/005
  • Procédé d’estimation de l’évolution d’une vitesse d’un point de mesure
    Enregistré le 18/11/2022
    Expire le 14/10/2026
    Numéro : FR2212003
    Classes : A61B5/221 , A61B5/1114 , A61B5/1122 , A61B2562/0219 , A61B2562/0223 , A61B5/725
  • Détermination de pose par mesure d’un champ magnétique oscillant produit par des générateurs non orthogonaux
    Enregistré le 31/07/2023
    Expiré le 13/06/2026
    Numéro : FR2308304
    Classes : G01S5/0205 , G01S5/0247 , G01S1/0428 , G01B7/003 , G01R33/0206 , G01R33/0035
  • Procédé de discrimination entre une foulée de marche et une foulée de course d’un piéton en déplacement
    Enregistré le 03/09/2024
    Expire le 12/08/2026
    Numéro : FR2409346
    Classes : A61B5/112 , A61B5/1118 , A61B5/1123 , A61B5/6828 , A61B5/6829 , A61B5/7264 , A61B2562/0219
  • Suivi de pose par mesure d’un champ magnétique oscillant perturbé
    Enregistré le 10/12/2024
    Expire le 13/11/2026
    Numéro : 2413757

Aides perçues par SYSNAV NAVIGATION SYSNAV

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 500 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/08/2022
•
Publication : 09/01/2022
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11233290
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 244 180 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 07/12/2018
•
Publication : 11/05/2018
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10115941
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 500 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12314084
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 200 910 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11010353
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 800 604 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11010352
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 179 328 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10195365
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 331 725 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10195317
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 777 959 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10105853
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 317 758 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10105852
Intitulé : Régime d’aides de l’ANR exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2020
Montant : 560 739 €
Autorité : Agence nationale de la recherche
Octroi : 03/05/2018
Objectif : Recherche fondamentale [article 25, paragraphe 2, point a)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40643
•
Référence : TM-10098781