| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TOMCLEM SCI applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de TOMCLEM SCI
| SIREN : | 491 774 923 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 491 774 923 00016 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de CHERBOURG , le 06/09/2006 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 06/09/2006) |
| Numéro RCS : | 491 774 923 R.C.S. Cherbourg |
| Capital social : | 1 500,00 € |
Activité de TOMCLEM SCI
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Dirigeants et représentants de TOMCLEM SCI
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Autre
SIREN : 811184712Depuis le 19/07/2017
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Gérant
65 ans - 10/1960Depuis le 30/08/2016
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Autre
56 ans - 08/1969Depuis le 30/08/2016
-
Ancien associé
48 ans - 01/1978Du 30/08/2016 au 12/09/2017
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TOMCLEM SCI
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de TOMCLEM SCI
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) relative(s) aux associés
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Rapport du commissaire aux apports
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Rapport du commissaire aux apports
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Acte sous seing privé
- sociales entre Mr FREMAUX Sylvain et la société Finanière Paul MAURER
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Cession de parts
- Agrément de nouveaux associés
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Contrat d'apport
- de l'usufruit de parts sociales de la sci tomclem par Mr Paul MAURER au profit de la société EMC2
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Contrat d'apport
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Contrat d'apport
- de l'usufruit de parts sociales de la sci tomclem par Mr Paul MAURER au profit de la société EMC2
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Contrat d'apport
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Contrat d'apport
- de l'usufruit de parts sociales de la sci tomclem par Mr Paul MAURER au profit de la société EMC2
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Contrat d'apport
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Acte sous seing privé
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Comptes annuels de TOMCLEM SCI
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de TOMCLEM SCI
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de TOMCLEM SCI
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
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Entreprises citées de TOMCLEM SCI
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FINANCIERE PAUL MAURER (811 184 712) Cité 4 fois entre 2017 et 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TOMCLEM SCI et FINANCIERE PAUL MAURER de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Paul MAURER
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EMC2 (492 718 341) Cité 8 fois en 2010 et 2011Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TOMCLEM SCI et EMC2 de la relation : Actionnariat
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