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Mise à jour RCS : le 23/07/2026 Mise à jour RNE : le 23/07/2026 Mise à jour INSEE : le 22/07/2026

EVERGREEN FUND

431 982 941 · Active
Adresse : 29 AVENUE DE MESSINE, 75008 PARIS
Activité : Fonds de placement et entités financières similaires
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 15/06/2000
Dirigeants : Karpf Stephane , Levêque De Vilmorin Antoine

Informations juridiques de EVERGREEN FUND

SIREN : 431 982 941
SIRET (siège) : 431 982 941 00020
Numéro LEI : 969500L13OAEQ56QJX20 
Forme juridique : Fonds à forme sociétale à conseil d'administration
Numéro de TVA : FR26431982941
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 22/06/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/06/2000)
Numéro RCS : 431 982 941 R.C.S. Paris
Capital social : 7 622 451,00 €
Capital variable (minimum) : 7 622 451,00 €

Activité de EVERGREEN FUND

Activité principale déclarée : LA CONSTITUTION ET LA GESTION D'UN PORTEFEUILLE DE VALEURS MOBILIERES
Code NAF ou APE : 64.30Z (Fonds de placement et entités financières similaires)
Domaine d’activité : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Formes d'exercice : Commerciale, Agent commercial
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que EVERGREEN FUND applique soit différente. : Établissements financiers - IDCC 478
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise EVERGREEN FUND

  • Siège et établissement principal

    En activité

    431 982 941 00020
    Adresse : 29 AVENUE DE MESSINE 75008 PARIS
    Date de création : 19/09/2011
  • Établissement secondaire

    Fermé

    431 982 941 00012
    Adresse : 20 RUE DE LA BAUME 75008 PARIS
    Date de création : 15/06/2000
    Date de clôture : 19/09/2011

Etablissements de l'entreprise EVERGREEN FUND

Finances de EVERGREEN FUND

Performance 2023 2022 2020 2019
Chiffre d'affaires (€)
Résultat net (€) 72,2K 166K 24,3K 39,6K
Gestion BFR 2023 2022 2020 2019
BFR (€) -1,22K -9,63K
BFR hors exploitation (€) -1,22K -9,63K
Autonomie financière 2023 2022 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) 24,3K 39,6K
Fonds de roulement net global (€) 12,6M 12,7M
Couverture du BFR -10,3K -1,32K
Capacité de remboursement 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0
Autonomie financière (%) 99,9 99,9
Solvabilité 2023 2022 2020 2019
Fonds propres (€) 12,6M 12,7M
Rentabilité 2023 2022 2020 2019
Rentabilité sur fonds propres (%) 0,2 0,3
Rentabilité économique (%) 0,2 0,3

Dirigeants et représentants de EVERGREEN FUND

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EVERGREEN FUND

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de EVERGREEN FUND

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    27/05/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    27/05/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    03/06/2025
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/09/2024
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/12/2019
    • Acte
      • Changement de représentant permanent
    06/12/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    05/04/2018
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
    30/03/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/09/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Statuts mis à jour
    26/02/2013
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    24/01/2013
    • Extrait de procès-verbal
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
    18/01/2013
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    04/10/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Cooptation d'administrateurs
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Nomination de représentant permanent
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social 20 R DE LA BAUME 75008 PARIS
      • Ratification de transfert
    • Statuts mis à jour
    10/11/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Cooptation d'administrateurs
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Nomination de représentant permanent
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social 20 R DE LA BAUME 75008 PARIS
      • Ratification de transfert
    • Statuts mis à jour
    10/11/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Cooptation d'administrateurs
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Nomination de représentant permanent
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social 20 R DE LA BAUME 75008 PARIS
      • Ratification de transfert
    • Statuts mis à jour
    10/11/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    10/07/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    22/02/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    26/01/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Renouvellement de mandat de président
    03/02/2004
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Démission de directeur général
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Mise en harmonie des statuts LOI NRE DU 15/05/2001
      • Mise en harmonie des statuts
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président directeur général
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    07/02/2003
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Démission de directeur général
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Mise en harmonie des statuts
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président directeur général
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    07/02/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    29/01/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    16/10/2001

Comptes annuels de EVERGREEN FUND

  • Comptes sociaux 2025 23/02/2026
  • Comptes sociaux 2024 21/01/2025
  • Comptes sociaux 2023 26/02/2024
  • Comptes sociaux 2022 28/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 09/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 31/12/2020
  • Comptes sociaux 2020 31/12/2020
  • Comptes sociaux 2019 19/12/2019
  • Comptes sociaux 2019 19/12/2019
  • Comptes sociaux 2018 04/10/2019
  • Comptes sociaux 2018 18/12/2018
  • Comptes sociaux 2017 15/01/2018
  • Comptes sociaux 2017 15/01/2018
  • Comptes sociaux 2016 09/02/2017

Annonces BODACC de EVERGREEN FUND

  • MODIFICATION 12/03/2026
    RCS de Paris
    Dénomination : EVERGREEN FUND
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification de l'Administrateur Rothschild & Co Asset Management
    Bodacc B n°20260049, annonce n°2084
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2026
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20260048, annonce n°842
  • MODIFICATION 12/06/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : EVERGREEN FUND
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
    Administration : modification de l'Administrateur Rothschild & Co Asset Management Europe représenté par , Rasclard Vincent Adresse : 7 rue Nouvelle 78300 Poissy ; Commissaire aux comptes partant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Deloitte & Associés
    Bodacc B n°20250111, annonce n°966
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/02/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20250026, annonce n°3589
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20250016, annonce n°7637
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/03/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 29/09/2023
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20240055, annonce n°3594
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 29/09/2023
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20240021, annonce n°2509
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20230094, annonce n°3704
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20220243, annonce n°4570
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20220060, annonce n°1939
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/01/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20220008, annonce n°2086
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 28/09/2020
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20210129, annonce n°6227
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 29/09/2019
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20210129, annonce n°6226
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/01/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20210011, annonce n°2820
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/01/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20200003, annonce n°2998
  • MODIFICATION 24/12/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : EVERGREEN FUND
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes partant : PWC SELLAM ; nomination du Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20190247, annonce n°2474
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 28/09/2018
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20190204, annonce n°4885
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/01/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 28/09/2018
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20190011, annonce n°3119
  • MODIFICATION 16/12/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : EVERGREEN FUND
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
    Administration : modification de l'Administrateur Rothschild & Co Asset Management Europe représenté par , Lecce Pierre Adresse : chemin de Castellanon 13190 Allauch
    Bodacc B n°20180240, annonce n°1268
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/04/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 29/09/2017
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20180070, annonce n°3485
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 29/09/2017
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20180029, annonce n°1963
  • MODIFICATION 05/09/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : EVERGREEN FUND
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
    Administration : Administrateur partant : ROTHSCHILD & COMPAGNIE GESTION, nomination de l'Administrateur : ROTHSCHILD ASSET MANAGEMENT représenté par De Laforcade Xavier Adresse : 15 rue Etienne Péroux 78600 Maisons Laffitte
    Bodacc B n°20170169, annonce n°936
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20170021, annonce n°7563
  • MODIFICATION 12/04/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : EVERGREEN FUND
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Karpf, Stéphane, Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Massiera, Alain
    Bodacc B n°20160072, annonce n°1244
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20160035, annonce n°5722
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20150099, annonce n°2666
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20140022, annonce n°10028
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 28/09/2012
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20130015, annonce n°10636
  • MODIFICATION 08/02/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : EVERGREEN FUND
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Gobron, Lionel, Commissaire aux comptes titulaire partant : APLITEC (SA), nomination du Commissaire aux comptes titulaire : PWC SELLAM
    Bodacc B n°20130028, annonce n°1843
  • MODIFICATION 19/10/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : EVERGREEN FUND
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Laurens, Jean-Louis, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Massiera, Alain
    Bodacc B n°20120203, annonce n°1580
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Bodacc C n°20120015, annonce n°8084
  • MODIFICATION 25/11/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : EVERGREEN FUND
    Adresse : 29 avenue de Messine 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Masclet, Pierre, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Laurens, Jean-Louis, nomination du Directeur général délégué : Levêque De Vilmorin, Antoine, Administrateur partant : Fougere, Alexandra, Administrateur partant : El Aouini, Fakir, Administrateur partant : Le Louarn, Sébastien, nomination de l'Administrateur : Solnik, Vincent, nomination de l'Administrateur : Gobron, Lionel, nomination de l'Administrateur : Karpf, Stéphane, nomination de l'Administrateur : ROTHSCHILD & COMPAGNIE GESTION représentée par Salignon, Grégoire
    Bodacc B n°20110228, annonce n°2649
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/01/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 20 R DE LA BAUME 75008 PARIS
    Bodacc C n°20110002, annonce n°6119
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/02/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 20 R DE LA BAUME 75008 PARIS
    Bodacc C n°20100008, annonce n°3816
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/01/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 20 rue de La Baume 75008 Paris
    Bodacc C n°20090002, annonce n°7780
  • MODIFICATION 14/08/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : EVERGREEN FUND
    Adresse : 20 rue de La Baume 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : De Villechabrolle, Alain, nomination de l'Administrateur : Le Louarn, Sébastien
    Bodacc B n°20080144, annonce n°1150
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 28/09/2007
    Adresse : 20 rue de La Baume 75008 Paris
    Bodacc C n°20080004, annonce n°9748

Annonces BALO de EVERGREEN FUND

  • AVIS DE CONVOCATION/AVIS DE REUNION 21/12/2007
    Numéro d’affaire : 18734
    Description : 0718734 21 décembre 2007BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°153 Convocations____________________ Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts____________________     EVERGREEN FUND Société d’Investissement à Capital Variable. Siège Social : 20 Rue de la Baume, 75008 Paris. 431 982 941 R.C.S Paris.   Avis de réunion valant avis de convocation.       Messieurs et Mesdames les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le29 janvier 2008 à 11 heures, au 20 Rue de la Baume 75008 Paris, à l’effet de délibérer sur l‘ordre du jour suivant :       1. Rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire aux comptes et approbation des comptes de l’exercice clos le 28 septembre 2007 ;       2. Changement d’affectation des résultats de l’action D et affectation des résultats pour l’exercice clos le 28 septembre 2007 ;       3. Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l’article L 225-38 du code de commerce      4. Nomination d’un administrateur ;      5. Délégation de pouvoirs pour les formalités.   Texte des résolutions       Première résolution. — L'Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture des rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire aux Comptes, approuve lesdits rapports et les comptes de l'exercice social clos le 28 septembre 2007 tels qu’ils lui sont présentés.        Deuxième résolution. — L’Assemblée Générale Annuelle prend acte de la décision du conseil d’administration du 12 novembre 2007 ayant modifié l’affectation des résultats de l’action D de la SICAV à compter du 14 décembre 2007.     Au 14 décembre 2007, l’action D a été transformée en action permettant à chaque exercice de capitaliser et/ou de distribuer le résultat et a été renommée action C et/ou D.     En conséquence, il existe sur la SICAV deux types d’actions : les actions de capitalisation (actions C) et les actions de capitalisation et/ou distribution (C et/ou D).     L’Assemblée Générale décide, en application de ce qui précède d’affecter le résultat de l’exercice s’élevant à 112 970,30 euros de la manière suivante :     — Virer au compte de capital le montant du résultat correspondant aux actions de capitalisation (actions C), soit un total de 77 451,02 euros ;     — Virer au compte de capital le montant du résultat correspondant aux actions de capitalisation et/ou de distribution (actions C et/ou D), soit un total de 35 519,28 euros.       Conformément aux dispositions légales, nous vous rappelons que les résultats des trois derniers exercices ont été ainsi affectés :   Exercices  2003/2004 2004/2005 2005/2006 Nombre d’actions     39232 45807 45807 Dividendes     0,39 0,48 0,59 Avoir fiscal     0,142 0,039 0,039 Revenu distribué éligible à la réfaction     - 0,48 0,59 Revenu distribué non éligible à la réfaction     - - -       Troisième résolution. — L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions visées à l’article L 225-38 du Code de Commerce, en approuve les conclusions.       Quatrième résolution. — L'Assemblée Générale, constatant que le mandat d'administrateur de Monsieur Alain de VILLECHABROLLE est arrivé à son terme, décide de ne pas le renouveler.       En conséquence, elle décide de nommer Monsieur Sébastien Le LOUARN en qualité d’administrateur pour une période de six exercices, soit jusqu'à l'issue de l'assemblée appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos en septembre 2013.       Cinquième résolution. — L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d'un original, d’une copie ou d'un extrait du Procès-verbal de la présente assemblée ainsi que de tous autres documents y afférents, pour l'accomplissement de toutes formalités légales.     _____________________         Les demandes d’inscription de projets de résolutions à l’ordre du jour par les actionnaires remplissant les conditions prévues par l’article R 225-71 du Code de commerce, doivent, conformément aux dispositions légales et réglementaires, être envoyées au siège social, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, au plus tard vingt-cinq jours avant la tenue de l’assemblée générale. Ces demandes doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.       Conformément à l’article R 225-85 du Code de commerce, il est justifié du droit de participer aux assemblées générales des sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou aux opérations d'un dépositaire central par l'enregistrement comptable des titres au nom de l'actionnaire ou de l'intermédiaire inscrit pour son compte, au troisième jour ouvré précédant l'assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité.       L'inscription ou l'enregistrement comptable des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité, doit être constaté par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration ou à la demande de carte d'admission établis au nom de l'actionnaire ou pour le compte de l'actionnaire représenté par l'intermédiaire inscrit. Une attestation est également délivrée à l'actionnaire souhaitant participer physiquement à l'assemblée et qui n'a pas reçu sa carte d'admission le troisième jour ouvré précédant l'assemblée à zéro heure, heure de Paris.       A défaut d'assister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre l'une des trois formules suivantes :     1) adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ;     2) voter par correspondance ;     3) donner une procuration à un autre actionnaire ou à son conjoint.       Tout actionnaire ayant effectué l’une des formalités ci-dessus, peut néanmoins céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si la cession intervient avant le troisième jour ouvré précédant l'assemblée à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte d'admission ou l'attestation de participation.     A cette fin, l'intermédiaire habilité teneur de compte notifie la cession à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Aucune cession, ni aucune autre opération réalisée après le troisième jour ouvré précédant l'assemblée à zéro heure, heure de Paris, quel que soit le moyen utilisé, n'est notifiée par l'intermédiaire habilité ou prise en considération par la société, nonobstant toute convention contraire.       Les actionnaires pourront se procurer les documents prévus aux articles R 225-81 et R 225-83 du Code de commerce par simple demande adressée à CACEIS Corporate Trust – Service Assemblées – 14, rue Rouget de Lisle, 92862 Issy-les-Moulineaux Cedex 09. Ces documents seront également mis à la disposition des actionnaires au siège social de la société.       S'il retourne ledit formulaire aux fins de voter par correspondance, il n'aura plus la possibilité de se faire représenter (procuration) ou de participer directement à l'assemblée.       Le formulaire devra être renvoyé de telle façon que les services de CACEIS Corporate Trust puissent le recevoir au plus tard trois jours avant la tenue de l'assemblée.       Conformément à l’article R 225-84 du Code de commerce, tout actionnaire peut, poser des questions écrites au Président du Conseil d’administration à compter de la présente insertion. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’assemblée générale. Elles doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.   Le conseil d’administration.     0718734
    Bulletin BALO n°153 du 21/12/2007, affaire n°18734

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