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Mise à jour RCS : le 30/08/2026 Mise à jour RNE : le 30/08/2026 Mise à jour INSEE : le 29/08/2026

SCA ALLIANCE AQUITAINE

781 664 057 · Active
Adresse : LE FLEIX, 24130 LE FLEIX
Activité : Vinification
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900
Dirigeants : EARL ROUGIER-LES GRANGEAUX , Pesquier Alexandre , GAEC le TUQUET , Lhomenie Vincent , LABRAU , Pantarotto Yannick , NAUDON & BERTIN , SCEA LA JOLIE , LES DUCOTTES , EARL ESCURPEYRAT , et 8 autres.

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Informations juridiques de SCA ALLIANCE AQUITAINE

SIREN : 781 664 057
SIRET (siège) : 781 664 057 00010
Numéro LEI : 969500OW1T9FFK9L1Y97 
Forme juridique : Société coopérative agricole
Numéro de TVA : FR14781664057
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BERGERAC , le 31/10/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 31/10/2002)
Numéro RCS : 781 664 057 R.C.S. Bergerac
Capital social : 404 309,00 €

Extrait INPI

Activité de SCA ALLIANCE AQUITAINE

Activité principale déclarée : Collecte vente produit de la vigne et services
Autres activités : Vinification
Code NAF ou APE : 11.02B (Vinification)
Domaine d’activité : Fabrication de boissons
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : Caves coopératives et de leurs unions élargie aux SICA vinicoles - IDCC 7005
Date de clôture d'exercice comptable : 31/07/2027

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Etablissements de l'entreprise SCA ALLIANCE AQUITAINE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    781 664 057 00010
    Adresse : LE FLEIX 24130 LE FLEIX
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    En activité

    781 664 057 00044
    Adresse : CAVE COOPERATIVE REYNAUDIE 24230 ST VIVIEN
    Date de création : 16/12/2009
  • Établissement secondaire

    En activité

    781 664 057 00036
    Adresse : CAVE COOPERATIVE LE BOURG 24610 CARSAC-DE-GURSON
    Date de création : 16/09/2009
  • Établissement secondaire

    En activité

    781 664 057 00028
    Adresse : 70 BOULEVARD JOSEPH SANTRAILLE 24100 BERGERAC
    Date de création : 01/01/1994

Etablissements de l'entreprise SCA ALLIANCE AQUITAINE

Finances de SCA ALLIANCE AQUITAINE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 8,95M
Marge brute (€) 2,67M
EBITDA - EBE (€) 112K
Résultat d'exploitation (€) -356K
Résultat net (€) 50K 50K 204K -351K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de marge brute (%) 29,9
Taux de marge d'EBITDA (%) 1,3
Taux de marge opérationnelle (%) -4
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 3,73M 4,56M 5,51M 4,37M
BFR exploitation (€) 8,74M 4,89M 5,94M 6,7M
BFR hors exploitation (€) -5,01M -334K -428K -2,33M
BFR (j de CA) 178
BFR exploitation (j de CA) 273
BFR hors exploitation (j de CA) -95,2
Délai de paiement clients (j) 182
Délai de paiement fournisseurs (j) 37,2
Ratio des stocks / CA (j) 123
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 183K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 2,1
Fonds de roulement net global (€) 5,36M 5,77M 5,8M 5,13M
Couverture du BFR 1,4 1,3 1,1 1,2
Trésorerie (€) 1,63M 1,21M 292K 761K
Dettes financières (€) 2,94M 3,6M 4,01M 3,91M
Capacité de remboursement 17,2
Ratio d'endettement (Gearing) 0,2 0,3 0,5 0,4
Autonomie financière (%) 48 46,5 45,9 44,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 28,1
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
Couverture des dettes 6,8 3,8 2,6 3,1
Fonds propres (€) 8,23M 8,18M 8,1M 7,88M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) -3,9
Rentabilité sur fonds propres (%) -4,4
Rentabilité économique (%) -2
Valeur ajoutée (€) 1,41M
Valeur ajoutée / CA (%) 15,8
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 0
Salaires et charges sociales (€) 1,09M
Salaires / CA (%) 12,2
Impôts et taxes (€) 253K

Dirigeants et représentants de SCA ALLIANCE AQUITAINE

Entreprises dirigées par SCA ALLIANCE AQUITAINE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCA ALLIANCE AQUITAINE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SCA ALLIANCE AQUITAINE

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    11/06/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    11/06/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    11/06/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    11/06/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    11/06/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    30/05/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    30/05/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    14/02/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • mise en conformité des statuts avec l'arrêté du 20/02/2020
    • Statuts mis à jour
    16/04/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Mise en harmonie des statuts
    • Statuts mis à jour
    18/08/2020
    • Avenant au procès-verbal d'assemblée
      • correction du renouvellement d'un administrateur à savoir M. ESCURPEYRAT Eric par le GAEC ESCURPEYRAT FRERES
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • renouvellements d'administrateurs
      • mise en conformité des statuts
    • Statuts mis à jour
    15/10/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    22/06/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Extrait du PV d'AG du Conseil d'Administration en date du 30/07/2015 changement d'Administrateur
    26/08/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Extrait du PV du CA en date du 20/02/2014 élection du nouveau bureau
    31/07/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • PV AGO du 30/01/2013 - PV CA du 08/02/2013 - PV CA du 21/02/2013 - Renouvellement d'administrateurs, commissaires aux cptes, élection du bureau
      • remplacement du commissaire au compte suppléant
    05/05/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • remplacement du commissaire au compte suppléant
      • PV AGO du 30/01/2013 - PV CA du 08/02/2013 - PV CA du 21/02/2013 - Renouvellement d'administrateurs, commissaires aux cptes, élection du bureau
    05/05/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Démission d'un adm et ratificat°de son remplaçant - modificat° de la date de clôture de l'ex social et du capital social - Extraits des PV AGE et AGO du 08/02/2011 - Extrait du PV du CA du 07/03/2011 élect° du bureau - Statuts mis à jour
    12/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • APPROBATION - MODIFICATIONS STATUTAIRES SUITE A FUSION (DENOMINATION, OBJET, ENGAGEMENTS DES ASSOCIES, CAPITAL, COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION) - MISE EN HARMONIE DES STATUTS ARRETE DU 25/03/2009 - LISTE DES MEMBRES - STATUTS MIS A JOUR
    22/01/2010
    • Projet de traité de fusion
    13/11/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • EXTRAIT DU PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 09/04/2008 ELECTION DU PRESIDENT ET DU BUREAU
    12/06/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • NOMINATION D'ADMINISTRATEUR
    29/09/2004
    • Document inconnu
    31/10/2002

Comptes annuels de SCA ALLIANCE AQUITAINE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 07/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 23/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 08/07/2024

Conformité de SCA ALLIANCE AQUITAINE

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SCA ALLIANCE AQUITAINE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SCA ALLIANCE AQUITAINE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SCA ALLIANCE AQUITAINE

  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 15/12/2021, 19BX03558
    Début du contentieux : 24/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCEA Château de Tiregand, EARL Baudry, EARL Château du Rooy, SCEA Haut Saint-Sauveur, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 20/09/2012, 11/01304
    Début du contentieux : 04/02/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : EARL LA FORET
  • INPI, 21/02/2011, 10-3580
    Début du contentieux : 10/02/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : LIDL STIFTUNG & CO. KG
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SCA ALLIANCE AQUITAINE

  • MODIFICATION 15/06/2025
    RCS de Bergerac
    Dénomination : SCA ALLIANCE AQUITAINE
    Adresse : Le Fleix 24130 Le Fleix
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROULET- BERNEDEROULET Hervé ; Administrateur, Vice-président : LHOMENIE Vincent ; Administrateur : PANTAROTTO Yannick ; Administrateur : CHADOURNE Eric ; Administrateur : de CAP BLANC ; Administrateur : EARL GENESTE ; Administrateur : DUDREUIL Patrice ; Administrateur : EARL ROUGIER-LES GRANGEAUXROUGIER Laurent ; Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE FAUCHEROTTOGALI Christophe ; Administrateur : ESCURPEYRAT ; Administrateur : LES DUCOTTES ; Administrateur : SCEA LA JOLIE ; Administrateur : NAUDON & BERTIN ; Administrateur : LABRAU ; Administrateur : PESQUIER Alexandre ; Administrateur : LE TUQUET ; Vice-président : POURTAL Franck ; Commissaire aux comptes titulaire : AQUIREV ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20250113, annonce n°645
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/07/2024
    RCS de Bergerac
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2023
    Adresse : Le Fleix 24130 Le Fleix
    Bodacc C n°20240132, annonce n°1257
  • MODIFICATION 02/06/2023
    RCS de Bergerac
    Dénomination : SCA ALLIANCE AQUITAINE
    Adresse : Le Fleix 24130 Le Fleix
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROULET- BERNEDEROULET Hervé ; Administrateur : PANTAROTTO Yannick ; Administrateur : LHOMENIE Vincent ; Administrateur : CHADOURNE Eric ; Administrateur, Vice-président : EARL DES BARTHESVERGNAUD Jean-Marie ; Administrateur : de CAP BLANC ; Administrateur : EARL GENESTE ; Administrateur : VERDIER Damien ; Administrateur : DUDREUIL Patrice ; Administrateur : EARL ROUGIERROUGIER Laurent ; Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE FAUCHEROTTOGALI Christophe ; Administrateur : PAVIOT Claude ; Administrateur : GAEC DU PONT DES GOUTTESROUGIER Daniel ; Administrateur : GAEC ESCURPEYRAT FRERES ; Administrateur : LES DUCOTTES ; Administrateur : SCEA LA JOLIE ; Administrateur : NAUDON & BERTIN ; Administrateur : LABRAU ; Vice-président : POURTAL Franck ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AQUITAINE ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20230105, annonce n°749
  • MODIFICATION 16/02/2022
    RCS de Bergerac
    Dénomination : SCA ALLIANCE AQUITAINE
    Adresse : Le Fleix 24130 Le Fleix
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROULET- BERNEDEROULET Hervé ; Administrateur : CHADOURNE Eric ; Administrateur, Vice-président : EARL DES BARTHESVERGNAUD Jean-Marie ; Administrateur : de CAP BLANC ; Administrateur : ALTERMATT Nicolas ; Administrateur : EARL GENESTE ; Administrateur : VERDIER Damien ; Administrateur : COSTE Jean-Paul ; Administrateur : DUDREUIL Patrice ; Administrateur : EARL ROUGIERROUGIER Laurent ; Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE FAUCHEROTTOGALI Christophe ; Administrateur : PAVIOT Claude ; Administrateur : GAEC DU PONT DES GOUTTESROUGIER Daniel ; Administrateur : GAEC ESCURPEYRAT FRERES ; Administrateur : LES DUCOTTES ; Administrateur : SCEA LA JOLIE ; Administrateur : NAUDON & BERTIN ; Vice-président : POURTAL Franck ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AQUITAINE ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20220033, annonce n°512
  • MODIFICATION 20/04/2021
    RCS de Bergerac
    Dénomination : SCA ALLIANCE AQUITAINE
    Adresse : Le Fleix 24130 Le Fleix
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROULET- BERNEDEROULET Hervé ; Administrateur : CHADOURNE Eric ; Administrateur, Vice-président : EARL DES BARTHESVERGNAUD Jean-Marie ; Administrateur, Trésorier : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE REYNAUDIFOURCAUD Didier ; Administrateur : de CAP BLANC ; Administrateur : ALTERMATT Nicolas ; Administrateur : EARL GENESTE ; Administrateur : VERDIER Damien ; Administrateur : COSTE Jean-Paul ; Administrateur : DUDREUIL Patrice ; Administrateur : EARL ROUGIERROUGIER Laurent ; Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE FAUCHEROTTOGALI Christophe ; Administrateur : PAVIOT Claude ; Administrateur : GAEC DU PONT DES GOUTTESROUGIER Daniel ; Administrateur : GAEC ESCURPEYRAT FRERES ; Administrateur : LES DUCOTTES ; Administrateur : SCEA LA JOLIE ; Administrateur : NAUDON & BERTIN ; Vice-président : POURTAL Franck ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AQUITAINE ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20210077, annonce n°676
  • MODIFICATION 21/08/2020
    RCS de Bergerac
    Dénomination : SCA ALLIANCE AQUITAINE
    Adresse : Le Fleix 24130 Le Fleix
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROULET- BERNEDEROULET Hervé ; Administrateur : CHADOURNE Eric ; Administrateur : CAPETTE Christophe ; Administrateur, Vice-président : EARL DES BARTHESVERGNAUD Jean-Marie ; Administrateur, Trésorier : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE REYNAUDIFOURCAUD Didier ; Administrateur : EARL DIDIER ET EMMANUELLE CHIGNATCHIGNAT Didier ; Administrateur : ALTERMATT Nicolas ; Administrateur : GAEC GENESTE FRERESGENESTE Rémi ; Administrateur : VERDIER Damien ; Administrateur : COSTE Jean-Paul ; Administrateur : DUDREUIL Patrice ; Administrateur : EARL ROUGIERROUGIER Laurent ; Administrateur : NAUDON Charly ; Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE FAUCHEROTTOGALI Christophe ; Administrateur : PAVIOT Claude ; Administrateur : GAEC DU PONT DES GOUTTESROUGIER Daniel ; Administrateur : GAEC ESCURPEYRAT FRERES ; Administrateur : LES DUCOTTES ; Vice-président : POURTAL Franck ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AQUITAINE ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20200162, annonce n°472
  • MODIFICATION 20/10/2019
    RCS de Bergerac
    Dénomination : SCA ALLIANCE AQUITAINE
    Adresse : Le Fleix 24130 Le Fleix
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROULET- BERNEDEROULET Hervé ; Secrétaire, Administrateur : CORNU Charles ; Administrateur : CHADOURNE Eric ; Administrateur : CAPETTE Christophe ; Administrateur, Vice-président : EARL DES BARTHESVERGNAUD Jean-Marie ; Administrateur, Trésorier : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE REYNAUDIFOURCAUD Didier ; Administrateur : EARL DIDIER ET EMMANUELLE CHIGNATCHIGNAT Didier ; Administrateur : ALTERMATT Nicolas ; Administrateur : GAEC GENESTE FRERESGENESTE Rémi ; Administrateur : VERDIER Damien ; Administrateur : COSTE Jean-Paul ; Administrateur : DUDREUIL Patrice ; Administrateur : EARL ROUGIERROUGIER Laurent ; Administrateur : NAUDON Charly ; Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE FAUCHEROTTOGALI Christophe ; Administrateur : PAVIOT Claude ; Administrateur : GAEC DU PONT DES GOUTTESROUGIER Daniel ; Administrateur : GAEC ESCURPEYRAT FRERES ; Vice-président : POURTAL Franck ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AQUITAINE ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20190203, annonce n°1134
  • MODIFICATION 26/06/2018
    RCS de Bergerac
    Dénomination : SCA ALLIANCE AQUITAINE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AQUITAINE ; Président : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROULET- BERNEDE représenté par ROULET Hervé modification le 05 Mai 2014 ; Administrateur : CHADOURNE Eric modification le 05 Mai 2014 ; Administrateur Trésorier : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE REYNAUDI représenté par FOURCAUD Didier modification le 05 Mai 2014 ; Secrétaire Administrateur : CORNU Charles modification le 05 Mai 2014 ; Administrateur : CAPETTE Christophe modification le 31 Juillet 2014 ; Administrateur : OUVRARD Jean-Pierre en fonction le 22 Janvier 2010 ; Vice-président Administrateur : EARL DES BARTHES représenté par VERGNAUD Jean-Marie en fonction le 22 Janvier 2010 ; Vice-président : POURTAL Franck modification le 05 Mai 2014 ; Administrateur : EARL ROUGIER représenté par ROUGIER Laurent en fonction le 22 Janvier 2010 ; Administrateur : EARL DIDIER ET EMMANUELLE CHIGNAT représenté par CHIGNAT Didier en fonction le 22 Janvier 2010 ; Administrateur : DUDREUIL Patrice modification le 26 Janvier 2010 ; Administrateur : GAEC DU PONT DES GOUTTES représenté par ROUGIER Daniel en fonction le 12 Juillet 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO en fonction le 05 Mai 2014 ; Administrateur : GAEC GENESTE FRERES représenté par GENESTE Rémi en fonction le 05 Mai 2014 ; Administrateur : PAVIOT Claude en fonction le 05 Mai 2014 ; Administrateur : ESCURPEYRAT Eric en fonction le 05 Mai 2014 ; Administrateur : ALTERMATT Nicolas en fonction le 31 Juillet 2014 ; Administrateur : COSTE Jean-Paul en fonction le 31 Juillet 2014 ; Administrateur : VERDIER Damien en fonction le 31 Juillet 2014 ; Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE FAUCHER représenté par OTTOGALI Christophe en fonction le 22 Juin 2018 ; Administrateur : NAUDON Charly en fonction le 22 Juin 2018
    Bodacc B n°20180120, annonce n°287
  • MODIFICATION 31/08/2016
    RCS de Bergerac
    Dénomination : SCA ALLIANCE AQUITAINE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AQUITAINE Président : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROULET- BERNEDE représenté par ROULET Hervé modification le 05 Mai 2014 Administrateur : CHADOURNE Eric modification le 05 Mai 2014 Administrateur : MERZ Henri en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur Trésorier : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE REYNAUDI représenté par FOURCAUD Didier modification le 05 Mai 2014 Secrétaire Administrateur : CORNU Charles modification le 05 Mai 2014 Administrateur : CAPETTE Christophe modification le 31 Juillet 2014 Administrateur : OUVRARD Jean-Pierre en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : VERDIER Thierry en fonction le 22 Janvier 2010 Vice-président Administrateur : EARL DES BARTHES représenté par VERGNAUD Jean-Marie en fonction le 22 Janvier 2010 Vice-président : POURTAL Franck modification le 05 Mai 2014 Administrateur : EARL ROUGIER représenté par ROUGIER Laurent en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : EARL DIDIER ET EMMANUELLE CHIGNAT représenté par CHIGNAT Didier en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : DUDREUIL Patrice modification le 26 Janvier 2010 Administrateur : GAEC DU PONT DES GOUTTES représenté par ROUGIER Daniel en fonction le 12 Juillet 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO en fonction le 05 Mai 2014 Administrateur : GAEC GENESTE FRERES représenté par GENESTE Rémi en fonction le 05 Mai 2014 Administrateur : PAVIOT Claude en fonction le 05 Mai 2014 Administrateur : ESCURPEYRAT Eric en fonction le 05 Mai 2014 Administrateur : ALTERMATT Nicolas en fonction le 31 Juillet 2014 Administrateur : COSTE Jean-Paul en fonction le 31 Juillet 2014 Administrateur : VERDIER Damien en fonction le 31 Juillet 2014
    Bodacc B n°20160170, annonce n°198
  • MODIFICATION 08/08/2014
    RCS de Bergerac
    Dénomination : SCA ALLIANCE AQUITAINE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AQUITAINE Président : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROULET- BERNEDE représenté par ROULET Hervé modification le 05 Mai 2014 Administrateur : CHADOURNE Eric modification le 05 Mai 2014 Administrateur : MERZ Henri en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur Trésorier : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE REYNAUDI représenté par FOURCAUD Didier modification le 05 Mai 2014 Administrateur : GAEC DU CLAUD représenté par NAUDON Gérard en fonction le 22 Janvier 2010 Secrétaire Administrateur : CORNU Charles modification le 05 Mai 2014 Administrateur : CAPETTE Christophe modification le 31 Juillet 2014 Administrateur : OUVRARD Jean-Pierre en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : VERDIER Thierry en fonction le 22 Janvier 2010 Vice-président Administrateur : EARL DES BARTHES représenté par VERGNAUD Jean-Marie en fonction le 22 Janvier 2010 Vice-président : POURTAL Franck modification le 05 Mai 2014 Administrateur : EARL ROUGIER représenté par ROUGIER Laurent en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : EARL DIDIER ET EMMANUELLE CHIGNAT représenté par CHIGNAT Didier en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : DUDREUIL Patrice modification le 26 Janvier 2010 Administrateur : GAEC DU PONT DES GOUTTES représenté par ROUGIER Daniel en fonction le 12 Juillet 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO en fonction le 05 Mai 2014 Administrateur : GAEC GENESTE FRERES représenté par GENESTE Rémi en fonction le 05 Mai 2014 Administrateur : PAVIOT Claude en fonction le 05 Mai 2014 Administrateur : ESCURPEYRAT Eric en fonction le 05 Mai 2014 Administrateur : ALTERMATT Nicolas en fonction le 31 Juillet 2014 Administrateur : COSTE Jean-Paul en fonction le 31 Juillet 2014 Administrateur : VERDIER Damien en fonction le 31 Juillet 2014
    Bodacc B n°20140151, annonce n°383
  • MODIFICATION 14/05/2014
    RCS de Bergerac
    Dénomination : SCA ALLIANCE AQUITAINE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AQUITAINE Président : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROULET- BERNEDE représenté par ROULET Hervé modification le 05 Mai 2014 Administrateur : CHADOURNE Eric modification le 05 Mai 2014 Administrateur : COUTELIER Katia en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : MERZ Henri en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur Trésorier : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE REYNAUDI représenté par FOURCAUD Didier modification le 05 Mai 2014 Administrateur : GAEC DU CLAUD représenté par NAUDON Gérard en fonction le 22 Janvier 2010 Secrétaire Administrateur : CORNU Charles modification le 05 Mai 2014 Administrateur : DUGAT Edouard modification le 12 Juillet 2011 Vice-président Administrateur : CAPETTE Christophe en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : ROUGIER Bernard en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : PRUDENCE Bernard en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : OUVRARD Jean-Pierre en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : VERDIER Thierry en fonction le 22 Janvier 2010 Vice-président Administrateur : EARL DES BARTHES représenté par VERGNAUD Jean-Marie en fonction le 22 Janvier 2010 Vice-président : POURTAL Franck modification le 05 Mai 2014 Administrateur : EARL Guillaume OSSARD représenté par OSSARD Guillaume en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : EARL ROUGIER représenté par ROUGIER Laurent en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : EARL DIDIER ET EMMANUELLE CHIGNAT représenté par CHIGNAT Didier en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : DUDREUIL Patrice modification le 26 Janvier 2010 Administrateur : GAEC DU PONT DES GOUTTES représenté par ROUGIER Daniel en fonction le 12 Juillet 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO en fonction le 05 Mai 2014 Administrateur : GAEC GENESTE FRERES représenté par GENESTE Rémi en fonction le 05 Mai 2014 Administrateur : PAVIOT Claude en fonction le 05 Mai 2014 Administrateur : ESCURPEYRAT Eric en fonction le 05 Mai 2014
    Bodacc B n°20140092, annonce n°236
  • MODIFICATION 21/07/2011
    RCS de Bergerac
    Dénomination : SCA ALLIANCE AQUITAINE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AQUITAINE Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES MIDI PYRENEES Vice président et administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROULET- BERNEDE représenté par ROULET Hervé modification le 22 Janvier 2010 Président et administrateur : CHADOURNE Eric en fonction le 12 Juin 2008 Administrateur : COUTELIER Katia en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : MERZ Henri en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE REYNAUDI représenté par FOURCAUD Didier en fonction le 22 Janvier 2010 Trésorier : SCALIGER Patricia modification le 12 Juillet 2011 Administrateur : GAEC DU CLAUD représenté par NAUDON Gérard en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : CORNU Charles en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : DUGAT Edouard modification le 12 Juillet 2011 Vice président et administrateur : CAPETTE Christophe en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : ROUGIER Bernard en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : PRUDENCE Bernard en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : OUVRARD Jean-Pierre en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : VERDIER Thierry en fonction le 22 Janvier 2010 Vice président et administrateur : EARL DES BARTHES représenté par VERGNAUD Jean-Marie en fonction le 22 Janvier 2010 Secrétaire : POURTAL Franck en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : EARL Guillaume OSSARD représenté par OSSARD Guillaume en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : EARL ROUGIER représenté par ROUGIER Laurent en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : EARL DIDIER ET EMMANUELLE CHIGNAT représenté par CHIGNAT Didier en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : DUDREUIL Patrice modification le 26 Janvier 2010 Administrateur : EARL LECHON représenté par LECHON Jean-François en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : GAEC DU PONT DES GOUTTES représenté par ROUGIER Daniel en fonction le 12 Juillet 2011
    Bodacc B n°20110140, annonce n°523
  • MODIFICATION 04/02/2010
    RCS de Bergerac
    Dénomination : SCA ALLIANCE AQUITAINE
    Capital : 404 309,00 €
    Description : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de représentant. Modification du capital.
    Administration : Administrateur : NAUDON Gérard Vice président : VERGNAUD Jean-Marie modification le 12 Juin 2008 Directeur : LAVERGNE Fabien Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AQUITAINE Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES MIDI PYRENEES Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE SOULBAREDE représenté par VENEQUE Christian en fonction le 29 Septembre 2004 Vice président et administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROULET- BERNEDE représenté par ROULET Hervé modification le 22 Janvier 2010 Président et administrateur : CHADOURNE Eric en fonction le 12 Juin 2008 Administrateur : COUTELIER Katia en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : MERZ Henri en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE REYNAUDI représenté par FOURCAUD Didier en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : DELTEIL Christian en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : SCALIGER Patricia en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : GAEC DU CLAUD représenté par NAUDON Gérard en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : CORNU Charles en fonction le 22 Janvier 2010 Trésorier : DUGAT Edouard en fonction le 22 Janvier 2010 Vice président et administrateur : CAPETTE Christophe en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : ROUGIER Bernard en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : PRUDENCE Bernard en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : OUVRARD Jean-Pierre en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : VERDIER Thierry en fonction le 22 Janvier 2010 Vice président et administrateur : EARL DES BARTHES représenté par VERGNAUD Jean-Marie en fonction le 22 Janvier 2010 Secrétaire : POURTAL Franck en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : EARL Guillaume OSSARD représenté par OSSARD Guillaume en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : EARL ROUGIER représenté par ROUGIER Laurent en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : EARL DIDIER ET EMMANUELLE CHIGNAT représenté par CHIGNAT Didier en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : DUBREUIL Patrice en fonction le 22 Janvier 2010 Administrateur : EARL LECHON représenté par LECHON Jean-François en fonction le 22 Janvier 2010
    Bodacc B n°20100024, annonce n°569
  • MODIFICATION 24/06/2008
    RCS de Bergerac
    Dénomination : UNION VINICOLE BERGERAC LE FLEIX
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : NAUDON GérardVice président : VERGNAUD Jean-Marie modification le 12 Juin 2008. Directeur : LAVERGNE Fabien. Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AQUITAINE. Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES MIDI PYRENEES. Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE SOULBAREDE représenté par VENEQUE Christian en fonction le 29 Septembre 2004. Vice président : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROULET- BERNEDE représenté par ROULET Hervé en fonction le 12 Juin 2008. Président et administrateur : CHADOURNE Eric en fonction le 12 Juin 2008.
    Bodacc B n°20080109, annonce n°262
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Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par SCA ALLIANCE AQUITAINE

  • LEYRISSAT
    Enregistrée le 08/01/2025
    Expire le 08/01/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR5111049
    Marque enregistrée
  • Résilience
    Enregistrée le 29/10/2024
    Expire le 29/10/2034
    Classes : 33
    Numéro : FR5093809
    Marque enregistrée
  • Château Les Gaillets
    Enregistrée le 01/08/2024
    Expire le 01/08/2034
    Classes : 33
    Numéro : FR5073976
    Marque enregistrée
  • BULLES DE JACQUOU
    Enregistrée le 14/04/2017
    Expire le 14/04/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR4354853
    Marque enregistrée
  • MARQUIS DE BENERAC
    Enregistrée le 14/04/2017
    Expire le 14/04/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR4354860
    Marque enregistrée
  • MARQUIS DE PALYRAC
    Enregistrée le 14/04/2017
    Expire le 14/04/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR4354862
    Marque enregistrée
  • Pech'Farguey
    Enregistrée le 14/02/2017
    Expire le 14/02/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR4337711
    Marque enregistrée
  • CHATEAU ROC SAINT ALBERT
    Enregistrée le 05/10/2015
    Expire le 05/10/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR4215149
    Marque renouvelée
  • CHATEAU TERRE FORT
    Enregistrée le 05/10/2015
    Expire le 05/10/2025
    Classes : 33
    Numéro : FR4215157
    Marque expirée
  • DOMAINE DE LEYRISSAT
    Enregistrée le 05/10/2015
    Expire le 05/10/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR4215165
    Marque renouvelée
  • DOMAINE LA FONTVIEILLE
    Enregistrée le 05/10/2015
    Expire le 05/10/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR4215175
    Marque renouvelée
  • LE PAJOT
    Enregistrée le 05/10/2015
    Expire le 05/10/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR4215178
    Marque renouvelée
  • CHATEAU L'ABBAYE
    Enregistrée le 22/09/2015
    Expire le 22/09/2025
    Classes : 33
    Numéro : FR4211525
    Marque expirée
  • CHATEAU LE GRAND BUISSON
    Enregistrée le 22/09/2015
    Expire le 22/09/2025
    Classes : 33
    Numéro : FR4211540
    Marque expirée
  • CHATEAU LES BORDES
    Enregistrée le 22/09/2015
    Expire le 22/09/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR4211544
    Marque renouvelée
  • CHATEAU PECH MARTY
    Enregistrée le 22/09/2015
    Expire le 22/09/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR4211556
    Marque renouvelée
  • CHATEAU DE LA RAZE
    Enregistrée le 17/09/2015
    Expire le 17/09/2025
    Classes : 33
    Numéro : FR4210367
    Marque expirée
  • CHATEAU DES HAUTES FARGUES
    Enregistrée le 17/09/2015
    Expire le 28/08/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR4210386
    Demande totalement rejetée
  • CHATEAU FENELON
    Enregistrée le 17/09/2015
    Expire le 17/09/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR4210405
    Marque renouvelée
  • CHATEAU HAUT LARTIGUE
    Enregistrée le 17/09/2015
    Expire le 17/09/2025
    Classes : 33
    Numéro : FR4210426
    Marque expirée
  • CHATEAU LA COTE DU ROC
    Enregistrée le 17/09/2015
    Expire le 17/09/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR4210429
    Marque renouvelée
  • CHATEAU METAIRIE HAUTE
    Enregistrée le 15/09/2015
    Expire le 15/09/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR4209900
    Marque renouvelée
  • ALLIANCE AQUITAINE
    Enregistrée le 17/05/2010
    Expire le 17/05/2020
    Classes : 35 , 38
    Numéro : FR3739137
    Marque expirée
  • CHATEAU ROC SAINT ALBERT
    Enregistrée le 27/03/2009
    Expire le 27/03/2019
    Classes : 33
    Numéro : FR3640077
    Marque expirée
  • CHATEAU ROCHE DE CASTERIES
    Enregistrée le 27/03/2009
    Expire le 27/03/2019
    Classes : 33
    Numéro : FR3640078
    Marque expirée
  • CHATEAU LE PAVILLON
    Enregistrée le 20/09/1995
    Expire le 20/09/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR95589205
    Marque renouvelée
  • CHATEAU LES JOYEUSES
    Enregistrée le 21/06/1995
    Expire le 21/06/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR95577697
    Marque renouvelée
  • DOMAINE BARBEYROLLES
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2015
    Classes : 33
    Numéro : FR95577160
    Marque expirée
  • CHATEAU FONGRENIER
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2015
    Classes : 33
    Numéro : FR95577161
    Marque expirée
  • LE VIEUX TEMPLE
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR95577162
    Marque renouvelée
  • NOUVELLE CONQUETE
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR95577163
    Marque renouvelée
  • CARAVELLE
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2015
    Classes : 33
    Numéro : FR95577164
    Marque expirée
  • DOMAINE DU GRAND POUGET
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2015
    Classes : 33
    Numéro : FR95577167
    Marque expirée
  • LES TROIS CLOCHERS
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR95577168
    Marque renouvelée
  • CHATEAU LES GRANGEAUX AOC BORDEAUX
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR95577170
    Marque renouvelée
  • CHATEAU TERTRE DES GOULARDS
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2025
    Classes : 33
    Numéro : FR95577172
    Marque expirée
  • CHATEAU LES CABROLLES
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2015
    Classes : 33
    Numéro : FR95577174
    Marque expirée
  • LE VIGNOBLE DES COTES
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2015
    Classes : 33
    Numéro : FR95577175
    Marque expirée
  • CHATEAU L'ERMITAGE
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2015
    Classes : 33
    Numéro : FR95577176
    Marque expirée
  • CHATEAU LA FAUVETTE
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2015
    Classes : 33
    Numéro : FR95577177
    Marque expirée
  • CHATEAU LA FERRIERE
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2015
    Classes : 33
    Numéro : FR95577178
    Marque expirée
  • DOMAINE DU VIEUX SAPIN
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR95577179
    Marque renouvelée
  • CC CHATEAU LES CARBONNIERES
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR95577180
    Marque renouvelée
  • CHATEAU LES BARATHONS
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR95577182
    Marque renouvelée
  • CHATEAU LES ROCS
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2025
    Classes : 33
    Numéro : FR95577183
    Marque expirée
  • CHATEAU PICHERIE
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR95577184
    Marque renouvelée
  • CHATEAU LES BARTHES
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR95577185
    Marque renouvelée
  • CHATEAU SOULBAREDE
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2015
    Classes : 33
    Numéro : FR95577186
    Marque expirée
  • CHATEAU LA JOLIE
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR95577187
    Marque renouvelée
  • JACQUOU LE PETILLANT
    Enregistrée le 19/06/1995
    Expire le 19/06/2025
    Classes : 33
    Numéro : FR95577188
    Marque expirée

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Aides perçues par SCA ALLIANCE AQUITAINE

Intitulé : PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II, section 4)
Montant : 29 766 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif d’aides diverses octroyées est d’assurer l’équilibre du marché et d’accroître la compétitivité du vin de l’Union: aide à la promotion du vin sur les marchés de pays tiers et à des actions d’information sur la consommation responsable de vin et sur le système des appellations d’origine protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) de l’Union; cofinancement des coûts de la restructuration et de la reconversion des vignobles, aide aux investissements dans des installations de vinification et dans des structures de commercialisation, ainsi qu’à l’innovation; aide à la récolte en vert, à la constitution de fonds de mutualisation, à l’assurance récolte et à la distillation de sous-produits.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 13 017 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II. section 4)
Montant : 18 889 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 3 433 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 8 988 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.22 - Aides à la gestion des risques
Montant : 4 186 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 251 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 21 621 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques
Montant : 389 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 11 427 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue

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