Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Découvrir Pappers IA Prendre RDV
Pappers Justice IA
Mise à jour RCS : le 16/10/2026 Mise à jour RNE : le 16/10/2026 Mise à jour INSEE : le 16/10/2026

ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES (ECM)

056 502 404 · Radiée depuis le 23/02/2016
Adresse : TECHNISUD, 46 RUE JEAN VAUJANY, 38000 GRENOBLE
Activité : Fabrication de fours et brûleurs
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/01/1956
Dirigeant : ROLAND Gilles

Informations juridiques de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

SIREN : 056 502 404
SIRET (siège) : 056 502 404 00058
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR15056502404
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de GRENOBLE, le 23/02/2016)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/01/1956)
Numéro RCS : 056 502 404 R.C.S. Grenoble
Capital social : 750 000,00 Euro

Extrait INPI

Activité de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Activité principale déclarée : Fabrication de fours et brûleurs
Code NAF ou APE : 28.21Z (Fabrication de fours et brûleurs)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES applique soit différente. : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

Faites travailler votre trésorerie à 2,84%, sans la bloquer.

Découvrir Spiko
Spiko
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

  • Siège

    Fermé

    056 502 404 00058
    Adresse : TECHNISUD 46 RUE JEAN VAUJANY 38000 GRENOBLE
    Date de création : 16/02/2000
    Date de clôture : 09/03/2009 et transféré vers une autre entreprise
    Enseigne : ECM
  • Établissement secondaire

    Fermé

    056 502 404 00066
    Adresse : 40 RUE COMMANDANT LENOIR 38600 FONTAINE
    Date de création : 29/10/2001
    Date de clôture : 09/03/2009 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    056 502 404 00041
    Adresse : 2 ALLEE BERNARD PALISSY 26000 VALENCE
    Date de création : 01/10/1993
    Date de clôture : 29/06/1995
    Activité distincte : Fabrication de fours et brûleurs (29.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    056 502 404 00033
    Adresse : 9 RUE LAMARTINE 38170 SEYSSINET-PARISET
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 16/02/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de fours et brûleurs (29.2A)

Etablissements de l'entreprise ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Finances de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Dirigeants et représentants de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Entreprises dirigées par ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

    • Document inconnu
    11/09/2008
    • Document inconnu
    15/07/2008
    • Document inconnu
    28/04/2008
    • Document inconnu
    21/03/2008
    • Document inconnu
    19/12/2007
    • Document inconnu
    18/12/2006
    • Document inconnu
    18/12/2006
    • Document inconnu
    29/08/2006
    • Document inconnu
    30/12/2005
    • Document inconnu
    10/11/2005
    • Document inconnu
    04/11/2005
    • Document inconnu
    26/10/2005
    • Document inconnu
    20/10/2005
    • Document inconnu
    29/09/2005
    • Document inconnu
    22/08/2005
    • Document inconnu
    29/04/2004
    • Document inconnu
    23/04/2004
    • Document inconnu
    06/02/2004
    • Document inconnu
    20/11/2003
    • Document inconnu
    08/10/2001
    • Document inconnu
    09/02/2001
    • Document inconnu
    22/02/2000
    • Document inconnu
    15/10/1998
    • Document inconnu
    08/09/1998
    • Document inconnu
    26/08/1998
    • Document inconnu
    22/05/1998
    • Document inconnu
    06/03/1998
    • Document inconnu
    13/12/1996
    • Document inconnu
    25/08/1995
    • Document inconnu
    28/07/1994
    • Document inconnu
    09/05/1994
    • Document inconnu
    25/01/1994
    • Document inconnu
    14/01/1994
    • Document inconnu
    24/02/1993

Comptes annuels de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

2 procédures collectives
En savoir plus
 1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

  • Liquidation judiciaire Du 03/03/2009 au 23/02/2016
    Insuffisance d'actif Depuis le 23/02/2016
    Jugement prononçant 03/03/2009
    Bodacc A n°20090053/1617 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Avis de dépôt 12/04/2010
    Bodacc A n°20100216/1340 Dépôt de l'état des créances
    Avis de dépôt 05/05/2010
    Bodacc A n°20100101/1688 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Jugement de clôture 23/02/2016
    Bodacc A n°20160043/1723 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
  • Redressement judiciaire Du 04/11/2008 au 03/03/2009
    Jugement d'ouverture 04/11/2008
    Bodacc A n°20080214/609 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Extrait de jugement 23/12/2008
    Bodacc A n°20090009/698 Jugement arrêtant un plan de cession

Contentieux de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

  • Cour d'appel de Grenoble, 26/04/2012, 11/01490
    Début du contentieux : 08/02/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : STET SARL SOC THERMIQUE & TRANSFORMATION
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 02/03/2016
    RCS de Grenoble
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20160043, annonce n°1723
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 07/11/2010
    RCS de Grenoble
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20100216, annonce n°1340
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 27/05/2010
    RCS de Grenoble
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20100101, annonce n°1688
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 17/03/2009
    RCS de Grenoble
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 GRENOBLE, et mettant fin à la mission de l'administrateur Me Sapin Bruno 1 place Firmin Gautier 38000 GRENOBLE.
    Bodacc A n°20090053, annonce n°1617
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2009
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2007
    Adresse : 46 rue Jean Vaujany 38100 Grenoble
    Bodacc C n°20080007, annonce n°4310
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 14/01/2009
    RCS de Grenoble
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession.
    Bodacc A n°20090009, annonce n°698
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 23/11/2008
    RCS de Grenoble
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 27 octobre 2008 désignant administrateur Me Sapin Bruno 1 place Firmin Gautier 38000 GRENOBLE, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 GRENOBLE. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20080214, annonce n°609
  • MODIFICATION 12/10/2008
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES
    Capital : 750 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20080185, annonce n°1195
  • MODIFICATION 25/05/2008
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES
    Capital : 3 183 392,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20080088, annonce n°536
  • MODIFICATION 16/04/2008
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : COMBAZ Laurent nom d'usage : COMBAZ Laurent n'est plus président du conseil d'administration.COMBAZ Laurent nom d'usage : COMBAZ Laurent n'est plus directeur général.. ROLAND Gilles Christophe nom d'usage : ROLAND Gilles devient président du conseil d'administration.. ROLAND Gilles Christophe nom d'usage : ROLAND Gilles devient directeur général..
    Bodacc B n°20080066, annonce n°337
  • MODIFICATION 11/01/2008
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : sté par actions simplifiée ASTORG PARTNERS n'est plus administrateur.. DELFOSSE Thierry Jean-Pierre nom d'usage : DELFOSSE Thierry n'est plus administrateur.. sté par actions simplifiée FIN'ACTIVE devient administrateur représenté(e) par MR ROLAND Gilles Christophe nom d'usage : ROLAND.. SA à conseil d'administration FINANCIERE VULCAIN devient administrateur représenté(e) par MR ETCHARRY Eric Alexis Jean nom d'usage : ETCHARRY..
    Bodacc B n°20080007, annonce n°481

Cartographie de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Comment contacter ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : TECHNISUD
46 RUE JEAN VAUJANY
38000 GRENOBLE

Services recommandés pour les SA

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

  • LAMA (452 107 782) Cité 24 fois entre 2004 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et LAMA de la relation : Actionnariat
  • ECM TECHNOLOGIES (478 969 173) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et ECM TECHNOLOGIES de la relation : Inconnue
  • D & G OFFICES (793 733 221) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et D & G OFFICES de la relation : Notaire
  • PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (672 006 483) Cité 3 fois en 2003 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • ALD FRANCE (493 666 150) Cité 3 fois en 2007 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et ALD FRANCE de la relation : Actionnariat
  • ANSEMBLE ECA (348 599 820) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et ANSEMBLE ECA de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants : B2A , Eric LEVOIR , FINORGA et 3 autres
  • FIN'ACTIVE - CONSEIL ET INVESTISSEMENT (450 528 864) Cité 2 fois en 2007 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et FIN'ACTIVE - CONSEIL ET INVESTISSEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants : GILLES ROLAND
  • FINANCIERE VULCAIN (433 505 070) Cité 3 fois entre 2003 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et FINANCIERE VULCAIN de la relation : Actionnariat
  • ECM INFRAFOURS (443 056 205) Cité 2 fois en 2002 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et ECM INFRAFOURS de la relation : Actionnariat
  • SOC FINANCIERE INDUSTRIELLE SFI (433 301 306) Cité 8 fois entre 2000 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et SOC FINANCIERE INDUSTRIELLE SFI de la relation : Actionnariat
  • CABINET JEAN MARIE BOURGEOIS (444 971 436) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et CABINET JEAN MARIE BOURGEOIS de la relation : Fusion
  • ASTORG PARTNERS (419 838 545) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et ASTORG PARTNERS de la relation : Actionnariat
  • TRAITEMENT ET THERMOCHIMIE SOUS VIDE (394 009 120) Cité 7 fois entre 1994 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et TRAITEMENT ET THERMOCHIMIE SOUS VIDE de la relation : Actionnariat
  • SARL SOC THERMIQUE & TRANSFORMATION (344 479 324) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et SARL SOC THERMIQUE & TRANSFORMATION de la relation : Inconnue
  • SA PRESTATIONS AUXILIAIRES DE SERVICES (342 066 743) Cité 5 fois en 1995 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et SA PRESTATIONS AUXILIAIRES DE SERVICES de la relation : Fusion
  • PRESTATIONS SERVICES AUXILIAIRES (323 378 661) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et PRESTATIONS SERVICES AUXILIAIRES de la relation : Actionnariat
  • TRAITEMENTS AVANCES DES OUTILLAGES (410 512 891) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et TRAITEMENTS AVANCES DES OUTILLAGES de la relation : Actionnariat
  • GIMAR MONTAZ MAUTINO (341 402 444) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES et GIMAR MONTAZ MAUTINO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants : MAZARS , Paul BRUN
    • Seules 18 sur environ 68 relations (26.5%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

  • CONDENSO
    Enregistrée le 05/06/2002
    Expire le 05/06/2012
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR3167695
    Marque expirée
  • CONDENSOLINE
    Enregistrée le 05/06/2002
    Expire le 05/06/2012
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR3167696
    Marque expirée
Votre marque est déposée ? Anticipez les risques juridiques avec notre surveillance de marque

Brevets déposés par ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

  • INSTALLATION DE TRAITEMENT THERMIQUE SOUS VIDE MODULAIRE
    Enregistré le 02/12/1997
    Expiré le 31/12/2003
    Numéro : FR9715506
    Classes : C21D1/74 , C21D9/0018 , C21D9/0062 , F27B9/029 , F27B9/042 , F27B2017/0091 , C21D9/0062 , F27B2017/0091 , F27B9/042 , F27B9/029 , C21D1/74 , C21D9/0018
    Déchu
  • CELLULE DE TREMPE SOUS GAZ
    Enregistré le 29/05/1998
    Expiré le 31/05/2005
    Numéro : FR9806971
    Classes : C21D1/613 , C21D1/767 , Y02E60/50 , C21D1/767 , C21D1/613
    Déchu
  • PROCEDE DE TREMPE APRES CEMENTATION A BASSE PRESSION
    Enregistré le 17/11/1999
    Expiré le 30/11/2007
    Numéro : FR9914449
    Classes : C21D1/613 , C21D9/0062 , C23C8/22 , C23C8/80 , C21D1/613 , C21D9/0062 , C23C8/22 , C23C8/80
    Déchu
  • INSTALLATION DE CEMENTATION CHAUFFEE AU GAZ
    Enregistré le 06/06/2000
    Expiré le 30/06/2006
    Numéro : FR0007232
    Classes : C21D1/773 , C23C8/20 , F27D99/0035 , F27D99/0035 , C21D1/773 , C23C8/20
    Dossier déchu définitivement
  • CELLULE DE TREMPE AU GAZ
    Enregistré le 20/06/2000
    Expiré le 28/06/2008
    Numéro : FR0007875
    Classes : C21D1/613 , C21D1/62 , C21D1/767 , C21D1/613 , C21D1/62 , C21D1/767
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE CEMENTATION BASSE PRESSION
    Enregistré le 23/02/2001
    Expiré le 27/06/2009
    Numéro : FR0102513
    Classes : C23C8/22 , C23C8/22 , C23C8/22
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE REFROIDISSEMENT RAPIDE DE PIECES PAR TRANSFERT CONVECTIF ET RADIATIF
    Enregistré le 20/09/2002
    Expiré le 21/09/2022
    Numéro : FR0211680
    Classes : C21D1/613 , C21D1/767 , C21D2241/01 , C21D1/613 , C21D1/613 , C21D1/767 , C21D2241/01
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT PHYSICOCHIMIQUE A CHAUD DE PIECES MECANIQUES
    Enregistré le 12/12/2003
    Expiré le 27/12/2007
    Numéro : FR0351046
    Classes : C23C8/00 , C23C8/02 , C23C8/06
    Dossier déchu définitivement

Aides perçues par ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur