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Mise à jour RCS : le 07/08/2026 Mise à jour RNE : le 07/08/2026 Mise à jour INSEE : le 07/08/2026

HORTIVAL DIFFUSION

071 202 071 · Active
Adresse : BEAUFORT EN VALLEE, LES FONTAINES DE LAUNAY, 49250 BEAUFORT-EN-ANJOU
Activité : Culture de fruits à pépins et à noyau
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900
Dirigeants : TERRENA , C 2 DEVELOPPEMENT

Informations juridiques de HORTIVAL DIFFUSION

SIREN : 071 202 071
SIRET (siège) : 071 202 071 00024
Numéro LEI : 969500T9CTBDXN5KAO63 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR03071202071
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ANGERS , le 24/09/1979 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/09/1979)
Numéro RCS : 071 202 071 R.C.S. Angers
Capital social : 10 100 000,00 €

Activité de HORTIVAL DIFFUSION

Activité principale déclarée : Production et vente de tous végétaux
Code NAF ou APE : 01.24Z (Culture de fruits à pépins et à noyau)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise HORTIVAL DIFFUSION

  • Siège et établissement principal

    En activité

    071 202 071 00024
    Adresse : BEAUFORT EN VALLEE LES FONTAINES DE LAUNAY 49250 BEAUFORT-EN-ANJOU

Etablissements de l'entreprise HORTIVAL DIFFUSION

Finances de HORTIVAL DIFFUSION

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 32,9M 32,6M 34,1M 34,8M
Marge brute (€) 23,1M 25,2M 27,1M 26,2M
EBITDA - EBE (€) -4,12M -1,82M 166K 1,3M
Résultat d'exploitation (€) -4,93M -2,6M -846K 501K
Résultat net (€) -5,73M -3,04M -1,48M 60,3K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 1 -4,6 -1,9 -15,4
Taux de croissance de l'effectif (%) -0,3 3,6 1 -1,3
Taux de marge brute (%) 70,2 77,3 79,4 75,2
Taux de marge d'EBITDA (%) -12,5 -5,6 0,5 3,7
Taux de marge opérationnelle (%) -15 -8 -2,5 1,4
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 16,8M 16,5M 13,6M 15,7M
BFR exploitation (€) 23,8M 24,8M 23,5M 20,9M
BFR hors exploitation (€) -7,02M -8,28M -9,87M -5,17M
BFR (j de CA) 186 185 146 165
BFR exploitation (j de CA) 264 278 251 219
BFR hors exploitation (j de CA) -77,9 -92,8 -106 -54,2
Délai de paiement clients (j) 34,5 35,4 39,5 39,4
Délai de paiement fournisseurs (j) 71,4 75,8 87,1 92,5
Ratio des stocks / CA (j) 256 268 246 214
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) -4,73M -2,09M -373K 915K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -14,4 -6,4 -1,1 2,6
Fonds de roulement net global (€) 16,8M 16,8M 13,9M 15,9M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 79K 267K 283K 202K
Dettes financières (€) 14M 12,5M 15M 15M
Capacité de remboursement -2,9 -5,9 -39,5 16,2
Ratio d'endettement (Gearing) 2 1,4 4,7 3,2
Autonomie financière (%) 19,6 23,5 8,6 13,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) -3,4 -6,7 88,5 11,4
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 13,3M 17,5M 12,9M
Liquidité générale 2,3 1,8 2,2
Couverture des dettes 2 2,4 1,9 1,7
Fonds propres (€) 6,88M 8,62M 3,15M 4,64M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) -17,4 -9,3 -4,3 0,2
Rentabilité sur fonds propres (%) -83,3 -35,2 -46,9 1,3
Rentabilité économique (%) -16,3 -8,3 -4 0,2
Valeur ajoutée (€) 8,99M 11,1M 12,8M 12,9M
Valeur ajoutée / CA (%) 27,3 34 37,5 37,1
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 317 318 307 304
Salaires et charges sociales (€) 13M 12,8M 12,6M 11,8M
Salaires / CA (%) 39,5 39,4 36,9 33,8
Impôts et taxes (€) 330K 263K 285K 267K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 10,9M 11,5M

Dirigeants et représentants de HORTIVAL DIFFUSION

Entreprises dirigées par HORTIVAL DIFFUSION

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HORTIVAL DIFFUSION

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de HORTIVAL DIFFUSION

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    23/12/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    23/12/2025
    • Document inconnu
    06/06/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • de la société HORTIVAL DIFFUSION Présidente
    • Lettre de nomination
      • nomination du nouveau représentant permanent de la société HORTIVAL DIFFUSION Présidente
    10/06/2022
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    22/06/2021
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • DE LA SOCIÉTÉ présidente
    20/04/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    • Statuts mis à jour
    14/11/2019
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    20/02/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    • Statuts mis à jour
      • harmonisation des pouvoirs du Président au regard de la procédure Groupe TERRENA - modification corrélative des statuts - harmonie des pouvoirs du Directeur Général au regard de la procédure Groupe TERRENA - modification des statuts
      • harmonisation des pouvoirs du Président au regard de la procédure Groupe TERRENA - modification corrélative des statuts - harmonie des pouvoirs du Directeur Général au regard de la procédure Groupe TERRENA -modification des statuts
    14/05/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • modification des articles 6 et 7 des statuts
      • Nomination de directeur général
      • SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
      • aodption des statuts de la société sous sa nouvelle forme
    16/08/2016
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • HORTIVAL DIFFUSION
    • Statuts mis à jour
    12/01/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    09/07/2015
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
    22/12/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    27/08/2014
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de Directeur Général
    22/05/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    11/06/2013
    • Lettre de démission
      • lettre de démission de M LE VOYER Arnaud de ses fonctions d'administrateur
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    30/05/2011
    • Lettre de démission
      • lettre de démission de M LE VOYER Arnaud de ses fonctions d'administrateur
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    30/05/2011
    • Lettre de démission
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    11/03/2011
    • Lettre de démission
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    11/03/2011
    • Lettre de démission
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    11/03/2011
    • Lettre de démission
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
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      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée
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      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
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      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée
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    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
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      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    11/03/2011
    • Lettre de démission
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
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      • MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    11/03/2011
    • Lettre de démission
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    11/03/2011
    • Lettre de démission
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    11/03/2011
    • Lettre de démission
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • MODIFICATION DES STATUTS EN ACCORD AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    11/03/2011
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    28/06/2006
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    26/05/2005
    • Document inconnu
    17/02/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
    17/02/2005
    • Divers
      • MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NRE
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NRE
    • Statuts mis à jour
      • MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NRE
    13/05/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
    24/06/2002
    • Document inconnu
    01/01/2001
    • Document inconnu
    01/01/2001
    • Document inconnu
    01/01/2000
    • Document inconnu
    01/01/2000
    • Document inconnu
    01/01/1999
    • Document inconnu
    01/01/1997
    • Document inconnu
    01/01/1997
    • Document inconnu
    01/01/1960
    • Document inconnu
    01/01/1950
    • Document inconnu
    01/01/1940
    • Document inconnu
    01/01/1940
    • Document inconnu
    01/01/1930

Comptes annuels de HORTIVAL DIFFUSION

  • Comptes sociaux 2025 09/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 07/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 08/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 29/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 04/08/2022
  • Comptes sociaux 2019 21/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 07/06/2019
  • Comptes sociaux 2016 18/10/2017

Procédures collectives de HORTIVAL DIFFUSION

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de HORTIVAL DIFFUSION

  • Cour d'appel de Nîmes, 22/05/2025, 23/02227
    Début du contentieux : 08/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : GAEC DE JOUX, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SCEA DE LA SOURCE, ABJP ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 20/12/2018, 17-31.205
    Début du contentieux : 07/11/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse de mutualité sociale agricole de Maine-et-Loire, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Angers, 07/11/2017, 15/03313
    Début du contentieux : 08/03/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE MAINE & LOIRE

Annonces BODACC de HORTIVAL DIFFUSION

  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2026
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort-en-Anjou
    Bodacc C n°20260141, annonce n°6540
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    30/12/2025
    Dénomination : HORTIVAL DIFFUSION
    Journal : angers.villactu.fr
    HORTIVAL DIFFUSION
    SAS au capital de 10 100 000 euros
    Les Fontaines de l'Aunay - BEAUFORT EN VALLÉE - 49250 BEAUFORT EN ANJOU
    071 202 071 RCS ANGERS
    Le 19 décembre 2025, l'associé unique a décidé d'augmenter le capita social de la société d'un montant de 4 000 000 euros pour le porter à 14 100 000 euros et le réduire d'un montant de 4 000 000 euros en le ramenant de 14 100 000 euros à 10 100 000 euros.
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2025
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort-en-Anjou
    Bodacc C n°20250164, annonce n°5486
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2024
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort-en-Anjou
    Bodacc C n°20240136, annonce n°3677
  • MODIFICATION 12/06/2024
    RCS d'Angers
    Dénomination : HORTIVAL DIFFUSION
    Capital : 10 100 000,00 €
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort-en-Anjou
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20240112, annonce n°2103
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2023
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort-en-Anjou
    Bodacc C n°20230177, annonce n°1779
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2022
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort-en-Anjou
    Bodacc C n°20220159, annonce n°8059
  • MODIFICATION 21/06/2022
    RCS d'Angers
    Dénomination : HORTIVAL DIFFUSION
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort-en-Anjou
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TERRENACHAILLOU Olivier ; Directeur général : C 2 DEVELOPPEMENTNICOU Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES
    Bodacc B n°20220119, annonce n°1395
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2021
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort-en-Anjou
    Bodacc C n°20210137, annonce n°7918
  • MODIFICATION 29/06/2021
    RCS d'Angers
    Dénomination : HORTIVAL DIFFUSION
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort-en-Anjou
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TERRENAVILLAIN Philippe ; Directeur général : C 2 DEVELOPPEMENTNICOU Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES
    Bodacc B n°20210125, annonce n°1015
  • MODIFICATION 27/04/2021
    RCS d'Angers
    Dénomination : HORTIVAL DIFFUSION
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort-en-Anjou
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TERRENAVILLAIN Philippe ; Directeur général : C 2 DEVELOPPEMENTNICOU Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUJU Nicolas
    Bodacc B n°20210082, annonce n°1159
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2020
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort-en-Anjou
    Bodacc C n°20200196, annonce n°2621
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2019
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort en Anjou
    Bodacc C n°20190127, annonce n°7336
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2018
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort en Anjou
    Bodacc C n°20180159, annonce n°6821
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2017
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort en Anjou
    Bodacc C n°20170110, annonce n°6005
  • MODIFICATION 23/09/2016
    RCS d'Angers
    Dénomination : HORTIVAL DIFFUSION
    Capital : 3 000 000,00 €
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort en Anjou
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'adresse du siège, l'administration
    Administration : Président : TERRENA (COAGRV) représenté par POIRIER Jean-Marc Directeur général : C 2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par NICOU Michel Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES (SC) Commissaire aux comptes suppléant : BOUJU Nicolas
    Bodacc B n°20160187, annonce n°2504
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2016
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay Beaufort-en-Vallée 49250 Beaufort en Anjou
    Bodacc C n°20160092, annonce n°4622
  • MODIFICATION 29/01/2016
    RCS d'Angers
    Dénomination : HORTIVAL DIFFUSION
    Description : Modification survenue sur la dénomination, l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : POIRIER Jean-Marc Directeur général : NICOU Michel Administrateur : MINIER Jean-Marc Administrateur : HORTIVAL (SARLU) représenté par CHAILLOU Olivier Administrateur : RIOBE Gilles Administrateur : C 2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par MARTIN Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES (SC) Commissaire aux comptes suppléant : BOUJU Nicolas
    Bodacc B n°20160020, annonce n°615
  • MODIFICATION 26/08/2015
    RCS d'Angers
    Dénomination : PEPINIERES MINIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : POIRIER Jean-Marc Directeur général : NICOU Michel Administrateur : MINIER Jean-Marc Administrateur : HORTIVAL (SARLU) représenté par CHAILLOU Olivier Administrateur : PLACET MARCEL Administrateur : RIOBE Gilles Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES (SC) Commissaire aux comptes suppléant : BOUJU Nicolas
    Bodacc B n°20150162, annonce n°1368
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2015
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay 49250 Beaufort-en-Vallée
    Bodacc C n°20150084, annonce n°6908
  • MODIFICATION 03/02/2015
    RCS d'Angers
    Dénomination : PEPINIERES MINIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : POIRIER Jean-Marc Directeur général : NICOU Michel Administrateur : MINIER Jean-Marc Administrateur : HORTIVAL (SARLU) représenté par CHAILLOU Olivier Administrateur : PLACET MARCEL Administrateur : RIOBE Gilles Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : MONE Robert, Jean, Maurice
    Bodacc B n°20150023, annonce n°458
  • MODIFICATION 19/10/2014
    RCS d'Angers
    Dénomination : PEPINIERES MINIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : POIRIER Jean-Marc Directeur général : MOTHE Guillaume Administrateur : MINIER Jean-Marc Administrateur : HORTIVAL (SARLU) représenté par CHAILLOU Olivier Administrateur : PLACET MARCEL Administrateur : RIOBE Gilles Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : MONE Robert, Jean, Maurice
    Bodacc B n°20140201, annonce n°673
  • MODIFICATION 24/06/2014
    RCS d'Angers
    Dénomination : PEPINIERES MINIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : POIRIER Jean-Marc Directeur général : MOTHE Guillaume Administrateur : MINIER Jean-Marc Administrateur : GAUTIER Anne né(e) DARTEIL Administrateur : HORTIVAL (SARLU) représenté par CHAILLOU Olivier Administrateur : PLACET MARCEL Administrateur : RIOBE Gilles Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : MONE Robert, Jean, Maurice
    Bodacc B n°20140119, annonce n°525
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/12/2013
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay 49250 Beaufort-en-Vallée
    Bodacc C n°20130093, annonce n°6522
  • MODIFICATION 09/07/2013
    RCS d'Angers
    Dénomination : PEPINIERES MINIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : POIRIER Jean-Marc Directeur général : NAZEYROLLAS Olivier Administrateur : MINIER Jean-Marc Administrateur : GAUTIER Anne né(e) DARTEIL Administrateur : HORTIVAL (SARLU) représenté par CHAILLOU Olivier Administrateur : PLACET MARCEL Administrateur : RIOBE Gilles Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : MONE Robert, Jean, Maurice
    Bodacc B n°20130130, annonce n°936
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2012
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay 49250 Beaufort-en-Vallée
    Bodacc C n°20120072, annonce n°5883
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2011
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay 49250 Beaufort-en-Vallée
    Bodacc C n°20110070, annonce n°3480
  • MODIFICATION 14/06/2011
    RCS d'Angers
    Dénomination : PEPINIERES MINIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : POIRIER Jean-Marc Directeur général : NAZEYROLLAS Olivier Administrateur : MINIER Jean-Marc Administrateur : GAUTIER Anne né(e) DARTEIL Administrateur : HORTIVAL (EURL) représenté par CHAILLOU Olivier Administrateur : PLACET MARCEL Administrateur : RIOBE Gilles Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PELE-GUILLET-BOUJU Commissaire aux comptes suppléant : PELE Jacky
    Bodacc B n°20110115, annonce n°501
  • MODIFICATION 05/04/2011
    RCS d'Angers
    Dénomination : PEPINIERES MINIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : POIRIER Jean-Marc Directeur général : NAZEYROLLAS Olivier Administrateur : MINIER Jean-Marc Administrateur : GAUTIER Anne né(e) DARTEIL Administrateur : HORTIVAL (EURL) représenté par CHAILLOU Olivier Administrateur : PLACET MARCEL Administrateur : LE VOYER ARNAUD Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PELE-GUILLET-BOUJU Commissaire aux comptes suppléant : PELE Jacky
    Bodacc B n°20110067, annonce n°914
  • MODIFICATION 05/04/2011
    RCS d'Angers
    Dénomination : PEPINIERES MINIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : POIRIER Jean-Marc Directeur général : DAVASSE Jean-Paul Administrateur : MINIER Jean-Marc Administrateur : GAUTIER Anne né(e) DARTEIL Administrateur : HORTIVAL (EURL) représenté par CHAILLOU Olivier Administrateur : PLACET MARCEL Administrateur : LE VOYER ARNAUD Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PELE-BRODU-GUILLET-PINEL Commissaire aux comptes suppléant : PELE Jacky
    Bodacc B n°20110067, annonce n°912
  • MODIFICATION 05/04/2011
    RCS d'Angers
    Dénomination : PEPINIERES MINIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : POIRIER Jean-Marc Directeur général : DAVASSE Jean-Paul Administrateur : MINIER Jean-Marc Administrateur : FOUCHER Alain Administrateur : GAUTIER Anne né(e) DARTEIL Administrateur : HORTIVAL (EURL) représenté par CHAILLOU Olivier Administrateur : PLACET MARCEL Administrateur : LE VOYER ARNAUD Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PELE-BRODU-GUILLET-PINEL Commissaire aux comptes suppléant : PELE Jacky
    Bodacc B n°20110067, annonce n°911
  • MODIFICATION 05/04/2011
    RCS d'Angers
    Dénomination : PEPINIERES MINIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : POIRIER Jean-Marc Directeur général : DAVASSE Jean-Paul Administrateur : MINIER Jean-Marc Administrateur : FOUCHER Alain Administrateur : GAUTIER Anne né(e) DARTEIL Administrateur : HORTIVAL (EURL) représenté par CHAILLOU Olivier Administrateur : PLACET MARCEL Administrateur : LE VOYER ARNAUD Commissaire aux comptes titulaire : AGRI AUDIT représenté par NICOL Gerard Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Didier
    Bodacc B n°20110067, annonce n°910
  • MODIFICATION 05/04/2011
    RCS d'Angers
    Dénomination : PEPINIERES MINIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : SAVARY Alain Directeur général : DAVASSE Jean-Paul Administrateur : MINIER Jean-Marc Administrateur : FOUCHER Alain Administrateur : GAUTIER Anne né(e) DARTEIL Administrateur : HORTIVAL (EURL) représenté par CHAILLOU Olivier Administrateur : PLACET MARCEL Administrateur : POIRIER Jean-Marc Commissaire aux comptes titulaire : AGRI AUDIT représenté par NICOL Gerard Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Didier
    Bodacc B n°20110067, annonce n°909
  • MODIFICATION 05/04/2011
    RCS d'Angers
    Dénomination : PEPINIERES MINIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : SAVARY Alain Directeur général : DAVASSE Jean-Paul Administrateur : MINIER Jean-Marc Administrateur : GUYOMARC'H Nicolas Administrateur : FOUCHER Alain Administrateur : GAUTIER Anne né(e) DARTEIL Administrateur : HORTIVAL (EURL) représenté par CHAILLOU Olivier Administrateur : PLACET MARCEL Commissaire aux comptes titulaire : AGRI AUDIT représenté par NICOL Gerard Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Didier
    Bodacc B n°20110067, annonce n°908
  • MODIFICATION 05/04/2011
    RCS d'Angers
    Dénomination : PEPINIERES MINIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : SAVARY Alain Directeur général : DAVASSE Jean-Paul Administrateur : MINIER Jean-Marc Administrateur : GUYOMARC'H Nicolas Administrateur : FOUCHER Alain Administrateur : GAUTIER Anne né(e) DARTEIL Administrateur : HORTIVAL (EURL) représenté par PLACET Marcel Commissaire aux comptes titulaire : AGRI AUDIT représenté par NICOL Gerard Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Didier
    Bodacc B n°20110067, annonce n°907
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2010
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay 49250 Beaufort-en-Vallée
    Bodacc C n°20100058, annonce n°5099
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2009
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay 49250 Beaufort-en-Vallée
    Bodacc C n°20090086, annonce n°3806
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2008
    RCS de Saumur
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : les Fontaines de l'Aunay, 49250 Beaufort-en-Vallée
    Bodacc C n°20080051, annonce n°2730

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Entreprises citées de HORTIVAL DIFFUSION

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Appels d'offres gagnés par HORTIVAL DIFFUSION

  • Objet : FOURNITURE JEUNES PLANTS EV VILLE DE PARIS - LOT 1

    Montant : 1 500 001,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE JEUNES PLANTS EV VILLE DE PARIS - LOT 2

    Montant : 50 001,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de jeunes plants de pépinière, forestiers et de serre pour les productions horticoles et les différents espaces verts de la Ville de Paris, en 16 lots séparés. - Fourniture de jeunes plants de pépinière en godets

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de jeunes plants de pépinière, forestiers et de serre pour les productions horticoles et les différents espaces verts de la Ville de Paris, en 16 lots séparés. - Fourniture de jeunes plants de pépinière en racines nues

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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Labels et certificats de HORTIVAL DIFFUSION

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 88
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 88 85 85 87 85
Écart rémunération (sur 40) 38 37 37 37 37
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC NC 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par HORTIVAL DIFFUSION

  • FLASH DANCE
    Enregistrée le 07/12/2016
    Expire le 07/12/2026
    Classes : 31
    Numéro : FR4320349
    Marque enregistrée
  • SNOW SENSATION
    Enregistrée le 22/03/2016
    Expire le 22/03/2036
    Classes : 31
    Numéro : FR4258697
    Marque renouvelée
  • TERRASSE & BALCON
    Enregistrée le 25/09/2015
    Expire le 25/09/2025
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR4212166
    Marque expirée
  • ECLATS DE COULEURS
    Enregistrée le 25/09/2015
    Expire le 25/09/2025
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR4212167
    Marque expirée
  • RECOLTEZ GOURMAND
    Enregistrée le 25/09/2015
    Expire le 25/09/2025
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR4212168
    Marque expirée
  • SOLEIL & MEDITERRANEE
    Enregistrée le 25/09/2015
    Expire le 25/09/2025
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR4212169
    Marque expirée
  • ARBRES & CO
    Enregistrée le 25/09/2015
    Expire le 25/09/2025
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR4212170
    Marque expirée
  • PARFUM & SENSATION
    Enregistrée le 25/09/2015
    Expire le 25/09/2025
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR4212171
    Marque expirée
  • FEUILLES EN TOUTE SAISON
    Enregistrée le 25/09/2015
    Expire le 25/09/2025
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR4212173
    Marque expirée
  • COLLECTION GRIMPANTES
    Enregistrée le 25/09/2015
    Expire le 25/09/2025
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR4212174
    Marque expirée
  • RUBY WINE
    Enregistrée le 20/10/2014
    Expire le 20/10/2034
    Classes : 31
    Numéro : FR4128495
    Marque renouvelée
  • CECILIA
    Enregistrée le 20/10/2014
    Expire le 20/10/2034
    Classes : 31
    Numéro : FR4128496
    Marque renouvelée
  • MARINA
    Enregistrée le 20/10/2014
    Expire le 20/10/2034
    Classes : 31
    Numéro : FR4128498
    Marque renouvelée
  • DAN
    Enregistrée le 20/10/2014
    Expire le 20/10/2034
    Classes : 31
    Numéro : FR4128499
    Marque renouvelée
  • KITCOLOR BY MINIER
    Enregistrée le 01/10/2013
    Expire le 01/10/2023
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR4036942
    Marque expirée
  • ARBRES & CO
    Enregistrée le 22/05/2013
    Expire le 22/05/2023
    Classes : 31
    Numéro : FR4008265
    Marque expirée
  • Parfum
    Enregistrée le 21/12/2012
    Expire le 21/12/2022
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR3972013
    Marque expirée
  • Minier La Tranquillité d'esprit!
    Enregistrée le 21/12/2012
    Expire le 21/12/2022
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR3972014
    Marque expirée
  • Minier solutions PRO La Tranquillité d'esprit!
    Enregistrée le 21/12/2012
    Expire le 21/12/2022
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR3972015
    Marque expirée
  • Terrasse & balcon
    Enregistrée le 21/12/2012
    Expire le 21/12/2022
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR3972016
    Marque expirée
  • Eclats de couleurs
    Enregistrée le 21/12/2012
    Expire le 21/12/2022
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR3972017
    Marque expirée
  • Vert 4 saisons
    Enregistrée le 21/12/2012
    Expire le 21/12/2022
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR3972018
    Marque expirée
  • Récoltez gourmand
    Enregistrée le 21/12/2012
    Expire le 21/12/2022
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR3972019
    Marque expirée
  • Ma palissade habillée
    Enregistrée le 21/12/2012
    Expire le 21/12/2022
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR3972020
    Marque expirée
  • Soleil & Méditerranée
    Enregistrée le 21/12/2012
    Expire le 21/12/2022
    Classes : 01 , 31 , 44
    Numéro : FR3972021
    Marque expirée
  • CROISSANCE +
    Enregistrée le 31/05/2012
    Expire le 31/05/2022
    Classes : 01 , 31
    Numéro : FR3923785
    Marque expirée
  • FRUITALITE CULTIVEZ VOTRE VITALITE
    Enregistrée le 05/01/2011
    Expire le 05/01/2031
    Classes : 31
    Numéro : FR3795383
    Marque renouvelée
  • ROSE DE MOSCOU
    Enregistrée le 10/09/2009
    Expire le 10/09/2029
    Classes : 31
    Numéro : FR3675522
    Marque renouvelée
  • PLAISIR & NATURE LES PLANTES AU NATUREL
    Enregistrée le 04/05/2009
    Expire le 04/05/2029
    Classes : 31
    Numéro : FR3648614
    Marque renouvelée
  • DECORS D'ETE
    Enregistrée le 10/03/2008
    Expire le 10/03/2018
    Classes : 31
    Numéro : FR3561857
    Marque expirée
  • PRIVILEGE
    Enregistrée le 23/05/2007
    Expire le 23/05/2027
    Classes : 31
    Numéro : FR3502618
    Marque renouvelée
  • DENTELLE D'ANJOU
    Enregistrée le 08/03/2007
    Expire le 08/03/2027
    Classes : 31
    Numéro : FR3487314
    Marque renouvelée
  • “ HISTOIRE DE FRUITS ”
    Enregistrée le 15/06/2006
    Expire le 15/06/2026
    Classes : 31
    Numéro : FR3435439
    Marque renouvelée
  • “ MARIE ROSE ”
    Enregistrée le 11/08/2005
    Expire le 11/08/2035
    Classes : 31
    Numéro : FR3376284
    Marque renouvelée
  • “ KINDY ROSE ”
    Enregistrée le 02/12/2004
    Expire le 02/12/2034
    Classes : 31
    Numéro : FR3328397
    Marque renouvelée
  • “ AUDEROSE ”
    Enregistrée le 02/12/2004
    Expire le 02/12/2034
    Classes : 31
    Numéro : FR3328398
    Marque renouvelée
  • “ PASTELROSE ”
    Enregistrée le 02/12/2004
    Expire le 02/12/2034
    Classes : 31
    Numéro : FR3328399
    Marque renouvelée
  • “ RED BROSS ”
    Enregistrée le 02/12/2004
    Expire le 02/12/2034
    Classes : 31
    Numéro : FR3328400
    Marque renouvelée
  • 'MARIE BLEU'
    Enregistrée le 28/03/2003
    Expire le 28/03/2023
    Classes : 31
    Numéro : FR3220391
    Marque expirée
  • 'DIABLE D'OR'
    Enregistrée le 28/03/2003
    Expire le 28/03/2023
    Classes : 31
    Numéro : FR3220392
    Marque expirée
  • 'Rêve de Papillon'
    Enregistrée le 31/01/2003
    Expire le 31/01/2013
    Classes : 31
    Numéro : FR3208429
    Marque expirée
  • 'Sentinelle d'Argent'
    Enregistrée le 31/01/2003
    Expire le 31/01/2013
    Classes : 31
    Numéro : FR3208430
    Marque expirée
  • 'ROYAL COMPACT'
    Enregistrée le 13/06/2002
    Expire le 07/08/2026
    Classes : 31
    Numéro : FR3169850
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • 'GOLDEN PANACHE'
    Enregistrée le 12/12/2001
    Expire le 12/12/2031
    Classes : 31
    Numéro : FR3138035
    Marque renouvelée
  • 'FAST BLUE'
    Enregistrée le 14/08/2001
    Expire le 14/08/2031
    Classes : 31
    Numéro : FR3117443
    Marque renouvelée
  • " PINK GIANT "
    Enregistrée le 25/02/2000
    Expire le 25/02/2020
    Classes : 31
    Numéro : FR3012298
    Marque expirée
  • " ELLWOOD'S PILLAR "
    Enregistrée le 25/02/2000
    Expire le 25/02/2020
    Classes : 31
    Numéro : FR3012299
    Marque expirée
  • RUSSIAN VIOLET
    Enregistrée le 25/02/2000
    Expire le 25/02/2020
    Classes : 31
    Numéro : FR3012300
    Marque expirée
  • " GOLDEN TORCH "
    Enregistrée le 09/02/2000
    Expire le 09/02/2020
    Classes : 31
    Numéro : FR3008662
    Marque expirée
  • "SUMMER BELLS"
    Enregistrée le 18/06/1998
    Expire le 18/06/2028
    Classes : 31
    Numéro : FR98738733
    Marque renouvelée
  • Voir plus

Brevets déposés par HORTIVAL DIFFUSION

  • SYSTEME D'ACCROCHE DE CHROMOS (ETIQUETTES) PAR CLIPSAGE SUR UN PIQUET ET SYSTEME D'ACCROCHE PAR CLIPSAGE DU PIQUET SUR UN POT
    Enregistré le 16/06/2004
    Expiré le 16/06/2015
    Numéro : FR0406549
    Classes : A01G9/006
    Dossier déchu définitivement
  • PIQUET CROCHETABLE SUR POT (OU CONTENEUR)
    Enregistré le 18/11/2004
    Expiré le 23/12/2006
    Numéro : FR0412279
    Classes : A01G9/124
    Dossier déchu définitivement

Aides perçues par HORTIVAL DIFFUSION

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 2 584 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 4 822 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 6 983 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 192 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 172 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 4 449 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 6 835 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 2 509 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 2 512 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 172 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue

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