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Mise à jour RCS : le 10/06/2026 Mise à jour RNE : le 10/06/2026 Mise à jour INSEE : le 09/06/2026

SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

076 220 763 · Active
Adresse : SALLE POLYVALENTE, LONGCHAMPS, 73130 SAINT FRANCOIS LONGCHAMP
Activité : Téléphériques et remontées mécaniques
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1962
Dirigeant : LABELLEMONTAGNE MANAGEMENT

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Informations juridiques de SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

SIREN : 076 220 763
SIRET (siège) : 076 220 763 00015
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR30076220763
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CHAMBERY , le 31/12/1962 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 31/12/1962)
Numéro RCS : 076 220 763 R.C.S. Chambery
Capital social : 1 867 700,00 €

Extrait INPI

Activité de SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

Activité principale déclarée : Construction, exploitation, entretien des remontées mécaniques nécessaires à l'exploitation du domaine skiable. activités touristiques diverses non réglementées.
Code NAF ou APE : 49.39C (Téléphériques et remontées mécaniques)
Domaine d’activité : Transports terrestres et transport par conduites
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Remontées mécaniques et domaines skiables - IDCC 454
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 17007381 :
  • Mandataire d'Intermédiaire en Assurance (MIA) avec maniement de fonds :
    INSCRIT depuis le 15/12/2017
    •

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Etablissements de l'entreprise SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    076 220 763 00015
    Adresse : SALLE POLYVALENTE LONGCHAMPS 73130 SAINT FRANCOIS LONGCHAMP
    Date de création : 01/01/1962
  • Établissement secondaire

    En activité

    076 220 763 00049
    Adresse : ARCOSSES II RUE DES LONGES 73130 SAINT FRANCOIS LONGCHAMP
    Date de création : 31/08/2024
    Activité distincte : Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport (77.21Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    076 220 763 00031
    Adresse : IMM LE MONTJOIE 73130 SAINT FRANCOIS LONGCHAMP
    Date de création : 26/09/1996
    Date de clôture : 07/07/2016
    Activité distincte : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers (68.32A)

Etablissements de l'entreprise SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

Finances de SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 10,7M 9,76M 8,55M 9,25M
Marge brute (€) 11,2M 10,4M 9,06M 9,73M
EBITDA - EBE (€) 1,99M 1,8M 1,86M 3,33M
Résultat d'exploitation (€) 550K 555K 434K 1,94M
Résultat net (€) 518K 609K 391K 1,37M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 10 14,2 -7,5 3,31K
Taux de marge brute (%) 104 106 106 105
Taux de marge d'EBITDA (%) 18,5 18,5 21,8 36
Taux de marge opérationnelle (%) 5,1 5,7 5,1 21
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 2,1M 3,43M 3,42M -771K
BFR exploitation (€) 40,2K -1,15M -1,26M -1,79M
BFR hors exploitation (€) 2,06M 4,58M 4,68M 1,02M
BFR (j de CA) 71,4 128 146 -30,5
BFR exploitation (j de CA) 1,4 -43,1 -54 -70,7
BFR hors exploitation (j de CA) 70 171 200 40,2
Délai de paiement clients (j) 15,4 13,1 17,9 17,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 51,4 134 162 261
Ratio des stocks / CA (j) 0,6 0 0 0
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 2,26M 2,31M 2,19M 3,09M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 21 23,6 25,6 33,4
Fonds de roulement net global (€) 2,28M 3,54M 4,54M 5,91M
Couverture du BFR 1,1 1 1,3 -7,7
Trésorerie (€) 183K 108K 1,12M 6,68M
Dettes financières (€) 6,37M 8,06M 9,95M 11,7M
Capacité de remboursement 2,7 3,4 4 1,6
Ratio d'endettement (Gearing) 1 1,3 1,4 0,7
Autonomie financière (%) 38,3 34,3 31,7 30,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) 3,1 4,4 4,7 1,5
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 3,3M
Liquidité générale 1,2
Couverture des dettes 1,9 1,5 1,5 2,8
Fonds propres (€) 6,06M 6,22M 6,27M 6,98M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 4,8 6,2 4,6 14,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 8,5 9,8 6,2 19,7
Rentabilité économique (%) 3,3 3,4 2 6
Valeur ajoutée (€) 5,98M 4,99M 4,43M 6,34M
Valeur ajoutée / CA (%) 55,7 51,1 51,9 68,6
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 0 0
Salaires et charges sociales (€) 3,24M 2,64M 2,15M 2,39M
Salaires / CA (%) 30,1 27,1 25,1 25,9
Impôts et taxes (€) 178K 132K 138K 118K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

Entreprises dirigées par SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

    • Décision(s) de l'associé unique
      • à compter du 15/11/2021
    19/11/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    15/05/2020
    • Document inconnu
    28/02/2020
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
    16/08/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Extension de l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/09/2016
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    17/03/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    31/03/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    25/04/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE SAINT FRANCOIS LABELLEMON TAGNE
    • Statuts mis à jour
    28/06/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/05/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Reconstitution de l'actif net
    09/04/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    09/10/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
    • Statuts mis à jour
    13/06/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/12/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA MOITIE DU CAPIT AL SOCIAL
    12/05/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale
    • Statuts mis à jour
    16/04/1997
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/01/1997
      • P.V. du conseil d'administration P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19/12/1996
      • divers ... AUGMENTATION DU CAPITAL
      • Rapport du commissaire aux comptes sur le rapport du PDT(SA) RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
      • divers ... MODIFICATION DS LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
    • Statuts mis à jour
      • Statuts mis à jour STATUTS MIS A JOUR
    01/04/1997
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 19/07/1996
      • P.V. du conseil d'administration P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 26/09/1996
      • TRANSFORMATION EN S.A.
      • MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • divers ... TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN S.A.
    • Statuts mis à jour
      • Statuts mis à jour STATUTS MIS A JOUR
    15/01/1997
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    18/10/1996
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • P.V. du conseil d'administration P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19/07/1996
      • Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 02/07/1996
      • AUGMENTATION DU CAPITAL
    • Statuts mis à jour
      • Statuts mis à jour STATUTS MIS A JOUR
    25/09/1996
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    20/09/1995
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    13/09/1995
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Comptes annuels de SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

  • Comptes sociaux 2025 20/02/2026
  • Comptes sociaux 2024 11/03/2025
  • Comptes sociaux 2023 29/03/2024
  • Comptes sociaux 2022 15/03/2023
  • Comptes sociaux 2021 02/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 20/04/2021
  • Comptes sociaux 2019 08/04/2020
  • Comptes sociaux 2018 11/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 16/03/2018
  • Comptes sociaux 2016 14/03/2017

Conformité de SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

  • Cour de cassation, 14/03/2012, 11-11.313
    Début du contentieux : 19/10/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Saglat, Société Allianz, Société Assurances générales de France (AGF), Société Mutuelles du Mans Assurances (MMA), Société civile immobilière pour l'aménagement de la station de Longchamp, Commune de Saint François Longchamp, DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 14/03/2012, 11-11.313
    Début du contentieux : 19/10/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALLIANZ I.A.R.D., DEPARTEMENT DE LA SAVOIE, Société Allianz, Société Mutuelles du Mans Assurances (MMA), Société civile immobilière pour l'aménagement de la station de Longchamp, Commune de Saint François Longchamp, Société Saglat
    Dispositif : Cassation partielle
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

  • DÉPÔT DES COMPTES 02/03/2026
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2025
    Adresse : 73130 Saint François Longchamp
    Bodacc C n°20260042, annonce n°3773
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/03/2025
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2024
    Adresse : 73130 Saint François Longchamp
    Bodacc C n°20250051, annonce n°2475
  • VENTE 08/11/2024
    RCS de Chambéry
    Adresse : 73130 Saint François Longchamp
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 150000.00 euros
    Ancien propriétaire : ODALYS LABELLEMONTAGNE
    Bodacc A n°20240217, annonce n°1535
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/04/2024
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : 73130 Saint François Longchamp
    Bodacc C n°20240065, annonce n°3942
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/03/2023
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : 73130 Saint François Longchamp
    Bodacc C n°20230054, annonce n°1439
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/03/2022
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : 73130 Saint François Longchamp
    Bodacc C n°20220046, annonce n°2296
  • MODIFICATION 23/11/2021
    RCS de Chambéry
    Dénomination : SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE
    Adresse : 73130 Saint François Longchamp
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LABELLEMONTAGNE MANAGEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO Rhône-Alpes ; Commissaire aux comptes suppléant : DYNA AUDIT
    Bodacc B n°20210227, annonce n°1944
  • MODIFICATION 28/10/2021
    RCS de Chambéry
    Dénomination : SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE
    Adresse : 73130 Saint François Longchamp
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20210211, annonce n°3614
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/04/2021
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : 73130 Saint François Longchamp
    Bodacc C n°20210079, annonce n°6995
  • MODIFICATION 19/05/2020
    RCS de Chambéry
    Dénomination : SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE
    Adresse : 73130 Saint François Longchamp
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : REMY Françoise Marguerite ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO Rhône-Alpes ; Commissaire aux comptes suppléant : DYNA AUDIT
    Bodacc B n°20200096, annonce n°850
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2020
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : 73130 Saint François Longchamp
    Bodacc C n°20200073, annonce n°1736
  • MODIFICATION 20/08/2019
    RCS de Chambery
    Dénomination : SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : REMY Jean-Yves modification le 16 Août 2019 ; Président du conseil d'administration Directeur général : URBAIN, REMY Françoise modification le 16 Août 2019 ; Administrateur : URBAIN, REMY Françoise modification le 17 Mars 2015 ; Administrateur : REMY Jean Marie Pierre ; Administrateur : CLAUDEL, FLEURANCE Monique Marie Geneviève ; Administrateur : REMY Catherine modification le 17 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : DYNA AUDIT en fonction le 17 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO Rhône-Alpes en fonction le 17 Mars 2015
    Bodacc B n°20190159, annonce n°1433
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2019
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : 73130 Saint-François-Longchamp
    Bodacc C n°20190084, annonce n°3288
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2018
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : 73130 Saint-François-Longchamp
    Bodacc C n°20180061, annonce n°3356
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/03/2017
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : 73130 Saint-François-Longchamp
    Bodacc C n°20170026, annonce n°4065
  • MODIFICATION 15/09/2016
    RCS de Chambery
    Dénomination : SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE
    Description : Modification de l'activité..
    Bodacc B n°20160181, annonce n°1148
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2016
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : 73130 Saint-François-Longchamp
    Bodacc C n°20160030, annonce n°3343
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/03/2015
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : 73130 Saint-François-Longchamp
    Bodacc C n°20150026, annonce n°4841
  • MODIFICATION 25/03/2015
    RCS de Chambery
    Dénomination : SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : REMY Jean-Yves modification le 17 Mars 2015 Directeur général : REMY Jean-Yves modification le 17 Mars 2015 Directeur général délégué : URBAIN Françoise modification le 17 Mars 2015 Administrateur : URBAIN Françoise modification le 17 Mars 2015 Administrateur : REMY Jean Marie Pierre Administrateur : CLAUDEL Monique Marie Geneviève Administrateur : REMY Catherine modification le 17 Mars 2015 Commissaire aux comptes suppléant : DYNA AUDIT en fonction le 17 Mars 2015 Commissaire aux comptes titulaire : BDO Rhône-Alpes en fonction le 17 Mars 2015
    Bodacc B n°20150059, annonce n°4479
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2014
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : 73130 Saint-François-Longchamp
    Bodacc C n°20140017, annonce n°8936
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2013
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : 73130 Saint-François-Longchamp
    Bodacc C n°20130019, annonce n°8836
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2012
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : 73130 Saint-François-Longchamp
    Bodacc C n°20120018, annonce n°6849
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2011
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : 73130 Saint-François-Longchamp
    Bodacc C n°20110020, annonce n°8285
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2010
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : 73130 Saint-François-Longchamp
    Bodacc C n°20100017, annonce n°7377
  • MODIFICATION 28/04/2009
    RCS de Chambéry
    Dénomination : SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE
    Capital : 1 867 700,00 €
    Adresse : 73130 Saint-François-Longchamp
    Description : Changement dans le conseil d'administration Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président du conseil d'administration : REMY Jean-Yves. Directeur général : REMY Jean-Yves. Directeur général délégué : URBAIN Françoise. Administrateur : URBAIN Françoise. Administrateur : REMY Jean Marie Pierre. Administrateur : CLAUDEL Monique Marie Geneviève. Administrateur : REMY Catherine. Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON. Commissaire aux comptes suppléant : IGEC.
    Bodacc B n°20090082, annonce n°1438
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2009
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : 73130 Saint-François-Longchamp
    Bodacc C n°20090021, annonce n°7435
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/10/2008
    RCS d'Albertville
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : 73130 Saint-François-Longchamp
    Bodacc C n°20080083, annonce n°2984

Cartographie de SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

Comment contacter SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : SALLE POLYVALENTE
LONGCHAMPS
73130 SAINT FRANCOIS LONGCHAMP
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Labels et certificats de SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2024 2025
Note NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

  • LE GRAND DOMAINE
    Enregistrée le 05/12/2000
    Expire le 05/12/2030
    Classes : 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR3069944
    Marque renouvelée
  • SAINT FRANCOIS LONGCHAMP - LE GRAND DOMAINE
    Enregistrée le 15/11/2000
    Expire le 15/11/2030
    Classes : 36 , 38 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR3065328
    Marque renouvelée

Aides perçues par SAINT FRANCOIS LABELLEMONTAGNE

Intitulé : COVID19 - Régime d’aides destiné à compenser les coûts d’exploitation des sociétés de remontées mécaniques
Montant : 875 104 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Compensation de dommages causés par des calamités naturelles ou par d'autres événements extraordinaires
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.60949
•
Référence : TM-11710432
Intitulé : COVID19 - Régime d’aides destiné à compenser les coûts d’exploitation des sociétés de remontées mécaniques
Montant : 2 625 310 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Compensation de dommages causés par des calamités naturelles ou par d'autres événements extraordinaires
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.60949
•
Référence : TM-11710282