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Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

130 013 428 · Inactive depuis le 01/01/2020
Adresse : CITE DESCARTES 14-20, 14 BD ISAAC NEWTON, 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : 0 salarié (donnée 2020)
Création : 01/01/2011

Informations juridiques de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

SIREN : 130 013 428
SIRET (siège) : 130 013 428 00011
Forme juridique : Établissement public national à caractère administratif
Numéro de TVA : FR95130013428
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique

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Etablissements de l'entreprise INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

  • Établissement

    Fermé

    130 013 428 00011
    Adresse : CITE DESCARTES 14-20 14 BD ISAAC NEWTON 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 01/01/2020
  • Établissement

    Fermé

    130 013 428 00102
    Adresse : BD PIERRE DRAMARD 13015 MARSEILLE 15
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 01/01/2020
    Enseigne : SITE MARSEILLE
  • Établissement

    Fermé

    130 013 428 00094
    Adresse : RUE ERNEST THIERRY MIEG 90000 BELFORT
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 01/01/2020
    Enseigne : SITE BELFORT
  • Établissement

    Fermé

    130 013 428 00086
    Adresse : CHE DE LA CROIX BLANCHE 13300 SALON-DE-PROVENCE
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 01/01/2020
    Enseigne : SITE SALON DE PROVENCE
  • Établissement

    Fermé

    130 013 428 00078
    Adresse : 25 AV FRANCOIS MITTERRAND 69500 BRON
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 01/01/2020
    Enseigne : SITE LYON-BRON
  • Établissement

    Fermé

    130 013 428 00060
    Adresse : RTE DE BOUAYE 44340 BOUGUENAIS
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 01/01/2020
    Enseigne : SITE NANTES
  • Établissement

    Fermé

    130 013 428 00052
    Adresse : 25 ALL DES MARRONNIERS 78000 VERSAILLES
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 01/01/2020
    Enseigne : SITE VERSAILLES-SATORY
  • Établissement

    Fermé

    130 013 428 00045
    Adresse : BATIMENT LE DESCARTES 2 RUE DE LA BUTTE VERTE 93160 NOISY-LE-GRAND
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 28/02/2013
    Enseigne : SITE MARNE-LA-VALLEE
  • Établissement

    Fermé

    130 013 428 00037
    Adresse : 58 BD LEFEBVRE 75015 PARIS 15
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 31/12/2012
    Enseigne : SITE PARIS
  • Établissement

    Fermé

    130 013 428 00029
    Adresse : 20 RUE ELISEE RECLUS 59491 VILLENEUVE D'ASCQ
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 01/01/2020
    Enseigne : SITE LILLE-VILLENEUVE D'ASCQ

Etablissements de l'entreprise INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

Finances de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

Dirigeants et représentants de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

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Comptes annuels de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

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Conformité de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

0 procédure collective
9 contentieux
0 sanction

Alertes de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

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Procédures collectives de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

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Contentieux de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

  • Tribunal administratif de Melun, 19/11/2024, 2405699
    Début du contentieux : 31/03/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL, Personne anonymisée 1
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  • CNIL, 17/11/2016, 2016-349
    Position : Demandeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
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  • CNIL, 21/07/2016, 2016-239
    Position : Demandeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 25/02/2016, 2016-052
    Début du contentieux : 28/05/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
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  • CNIL, 11/02/2016, 2016-034
    Position : Demandeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
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  • CNIL, 31/12/2014, DE-2014-057, DF-2014-057
    Début du contentieux : 07/05/2014
    Position : Demandeur
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  • CNIL, 31/12/2013, DE-2013-018, DR-2013-018, DF-2013-018
    Début du contentieux : 01/01/2013
    Position : Demandeur
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  • CNIL, 31/12/2012, DR-2012-361, DF-2012-361
    Début du contentieux : 01/01/2012
    Position : Demandeur
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  • CNIL, 19/04/2012, 2012-122
    Position : Demandeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
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Annonces de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

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Cartographie de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

Comment contacter INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
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Réseaux sociaux :
Adresse complète : CITE DESCARTES 14-20
14 BD ISAAC NEWTON
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
Email : [email protected]
Téléphone : 0472142439
Adresse : Non disponible

Services recommandés

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Entreprises citées de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

  • TRANSPOLIS (537 689 523) Cité 8 fois entre 2011 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX et TRANSPOLIS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Paul MIZZI , ODICEO , Gilles LE CARRE et 6 autres
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX et LABO ESSAIS INRETS -EQUIPEMENTS DE ROUTE de la relation : Actionnariat
  • LCPC EXPERTS (529 426 595) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX et LCPC EXPERTS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : HELENE JACQUOT-GUIMBAL , FRANCOIS DEPARDON , PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT et 4 autres

Biens immobiliers de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

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Appels d'offres lancés par INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

  • Objet : Fourniture de gaz liquide et de prestations associées - Marché 2025FOUR009MLV Salles blanches – ESIEE - Campus de Marne-la-Vallée

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de gaz liquide et de prestations associées - Marché 2025FOUR008MLV Campus de Marne-la-Vallée

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MESSER FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de gaz liquide et de prestations associées - Marché 2025FOUR007NTE Campus de Nantes

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AZOTE SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de communication institutionnelle de relations presse pour le compte de ESIEE Paris, Université Gustave Eiffel.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OPEN 2 EUROPE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture, livraison, installation et mise en fonctionnement d’un Micro CT-Scan

    Montant : 367 100,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RX SOLUTIONS

    En savoir plus
  • Objet : Assurances pour les besoins de l’Université Gustave Eiffel - Marché 2025SERV008EIF

    Montant : 233 113,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Assurances pour les besoins de l’Université Gustave Eiffel - Marché 2025SERV009EIF

    Montant : 10 464,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HOWDEN FRANCE SAS

    En savoir plus
  • Objet : Assurances pour les besoins de l’Université Gustave Eiffel - Marché 2025SERV010EIF

    Montant : 938 800,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Assurances pour les besoins de l’Université Gustave Eiffel - Marché 2025SERV012EIF

    Montant : 15 890,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMBRELIA

    En savoir plus
  • Objet : L’accord-cadre concerne la fourniture de titres restaurant, sous forme dématérialisée « cartes de paiement » nominatives sécurisées (code confidentiel à la validation du paiement de l’achat ou par contact), conformes à la législation en vigueur, à destination du personnel de l’Université Gustave Eiffel : Campus Méditerranée, Campus de Lille

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLUXEE FRANCE

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  • Objet : Modernisation du banc de sciage 3 axes du laboratoire MIT

    Montant : 67 220,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : M.S.A.. SYSTEMES

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  • Objet : Fourniture d’un appareil d’essai de cisaillement d’interface permettant aussi les essais de cisaillement annulaire

    Montant : 97 511,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLS MESURES

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de composants, périphériques et accessoires pour ordinateur et de composants pour le stockage - Campus de Marne-la-Vallée et Satory

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NET RAM (WEBRAM)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de composants, périphériques et accessoires pour ordinateur et de composants pour le stockage - Campus de Nantes

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NET RAM (WEBRAM)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de composants, périphériques et accessoires pour ordinateur et de composants pour le stockage - Campus de Lyon

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NET RAM (WEBRAM)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de composants, périphériques et accessoires pour ordinateur et de composants pour le stockage - Campus de Lille

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NET RAM (WEBRAM)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de composants, périphériques et accessoires pour ordinateur et de composants pour le stockage - Campus Méditerranée

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NET RAM (WEBRAM)

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  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre : Rénovation énergétique des bâtiments BOUGUER et DARCY

    Montant : 180 930,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALTEREA

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  • Objet : Prestations d’appui à la collecte des données dans le cadre de tests par correspondance. Ces prestations couvrent la préparation d’un test par correspondance, la collecte des données, le codage, la préparation et l’enrichissement des bases de données. - Appui à la préparation d’un test de correspondance

    Montant : 13 600,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRANCOIS MAHEU (FORMATION MEDIATION CONSEIL (FMC))

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  • Objet : Prestations d’appui à la collecte des données dans le cadre de tests par correspondance. Ces prestations couvrent la préparation d’un test par correspondance, la collecte des données, le codage, la préparation et l’enrichissement des bases de données. - Réalisation d’un test en réponse à des offres publiées

    Montant : 13 600,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRANCOIS MAHEU (FORMATION MEDIATION CONSEIL (FMC))

    En savoir plus
  • Objet : Prestations d’appui à la collecte des données dans le cadre de tests par correspondance. Ces prestations couvrent la préparation d’un test par correspondance, la collecte des données, le codage, la préparation et l’enrichissement des bases de données. - Réalisation d’un test par candidatures spontanées

    Montant : 13 600,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ISABELLE WALRAEVENS (WISE - WALRAEVENS ISABELLE SONDAGES ET ENQUETES)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture d’une machine-outil à commande numérique en fraisage 4 axes

    Montant : 73 700,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : REALMECA

    En savoir plus
  • Objet : Consultation établie sur le fondement de l’accord-cadre 24-22-PAM-CAC relatif à la certification des comptes annuels des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et missions connexes

    Montant : 248 280,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KPMG (KPMG SA)

    En savoir plus
  • Objet : L’objet du présent marché est la livraison, l’installation, la mise en ordre de marche et l’aide à l’utilisation d’un système de mesure pouvant réaliser l’enregistrement synchrone de signaux ultrasonores via plusieurs réseaux de Bragg inscrits sur une même fibre et sur plusieurs fibres.

    Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RCOSPI

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  • Objet : Fourniture d’un équipement de mesure des isothermes de sorption de vapeur d’eau

    Montant : 97 339,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MICHELLE MERCER (MERCER INSTRUMENTS)

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION – LIVRAISON ET INSTALLATION D’APPAREILS DE MUSCULATION AU NIVEAU R+2 DU BATIMENT RABELAIS DE L’UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL – CAMPUS DE MARNE-LA-VALLEE

    Montant : 165 515,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : WANNADREAM

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition de licences et produits pour la certification en langues TOEIC pour les étudiants de l’université Gustave Eiffel – Campus de Marne-la-Vallée.

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDUCATIONAL TESTING SERVICE GLOBAL B V

    En savoir plus
  • Objet : La fourniture, la livraison, l’installation, la mise en ordre de marche, et la formation à l’utilisation d’un banc d’essais mécaniques avec sa centrale hydraulique et leurs pilotages pour sollicitations cycliques de câbles synthétiques. Il comprend un système de pilotage (puissance et commande) avec acquisition de données ainsi qu’un assemblage permettant la mise en tension de câbles de différentes longueurs pour des chargements allants jusqu’à 5000kN.

    Montant : 530 906,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERVI FLUIDE

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Complément et évolutions de solutions d’infrastructure

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCC FRANCE (SCC. SCC DIRECT. SCC EXCHANGE. SCC STORE)

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - postes de travail fixes et portables et leurs extensions

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HP FRANCE SAS

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Stations de travail fixes et portables et leurs extensions

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Serveurs et solutions d’infrastructure accessoires

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DELL.

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture d’un analyseur de réseau vectoriel (VNA : Vector Network Analyser)

    Montant : 53 250,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANRITSU

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture d’un système de réflectométrie optique fréquentiel dans les bandes C et L à haute résolution spatiale et grande plage dynamique de mesure

    Montant : 118 400,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIMIONE SYSTEMS

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet l’ensemble des travaux à réaliser dans le cadre du remplacement du système de chauffage/rafraichissement de l’Université Gustave Eiffel Campus Méditerranée situé à l’adresse suivante : Université Gustave Eiffel Campus Méditerranée / Salon-de-Provence 304, chemin de la Croix Blanche -13300 Salon-de-Provence

    Montant : 151 567,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FROID THERMIQUE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture d’un système de mesures acoustiques et vibratoires distribuées à fibre optique

    Montant : 90 171,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture d’un microscope Infrarouge à Transformée de Fourier (IRTF)

    Montant : 85 250,00 € · Notifié le : 03/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRUKER FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Service d’abonnements à des périodiques sur support papier et électronique et à des livres toutes disciplines, niveau enseignement et recherche édités en France et à l’étranger - 2025SERV006EIF

    Montant : 107 985,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS

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  • Objet : Service d’abonnements à des périodiques sur support papier et électronique et à des livres toutes disciplines, niveau enseignement et recherche édités en France et à l’étranger - 2025SERV007EIF

    Montant : 6 560,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LIBRAIRIE ECOSPHERE

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  • Objet : Fourniture d’un système permettant la spectroscopie d’impédance électrochimique et le cyclage de cellules électrochimiques

    Montant : 45 535,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIO LOGIC

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  • Objet : Acquisition de matériels – installation et maintenance de vidéo projecteurs, écrans plats, automates, systèmes de visioconférence, équipements audios de salles ainsi que le câblage associé - Accord-cadre 2025FOUR001BRO

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MANGANELLI TECHNOLOGY

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  • Objet : Acquisition de matériels – installation et maintenance de vidéo projecteurs, écrans plats, automates, systèmes de visioconférence, équipements audios de salles ainsi que le câblage associé - Accord-cadre 2025FOUR001BRO

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IRELEM

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  • Objet : Acquisition de matériels – installation et maintenance de vidéo projecteurs, écrans plats, automates, systèmes de visioconférence, équipements audios de salles ainsi que le câblage associé - Accord-cadre 2025FOUR001MSP

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APOGEE INFORMATIQUE SERVICES (AUDIOVISUEL INFORMATIQUE SERVICE)

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  • Objet : Acquisition de matériels – installation et maintenance de vidéo projecteurs, écrans plats, automates, systèmes de visioconférence, équipements audios de salles ainsi que le câblage associé - Accord-cadre 2025FOUR001MSP

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VIDELIO

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de masques pour les opérations de photolithographies pour la microélectronique et les microsystèmes pour les salles blanches de l’ESIEE Paris à l’Université Gustave Eiffel.

    Montant : 10 300,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Développement d’une balise de géolocalisation pour drone permettant de labelliser par la position du drone des mesures radio fréquences

    Montant : 21 275,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de suivi et d’évaluation de l’activité des apprentis ingénieurs des filières en apprentissage de l’ESIEE Paris, Université Gustave Eiffel. - Informatique, réseaux et sécurité (FR, FI, INFO)

    Montant : 22 032,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DULCF

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  • Objet : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de suivi et d’évaluation de l’activité des apprentis ingénieurs des filières en apprentissage de l’ESIEE Paris, Université Gustave Eiffel. - Informatique, réseaux et sécurité (FR, FI, INFO)

    Montant : 22 032,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EXPERLIGENCE

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  • Objet : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de suivi et d’évaluation de l’activité des apprentis ingénieurs des filières en apprentissage de l’ESIEE Paris, Université Gustave Eiffel. - Informatique, réseaux et sécurité (FR, FI, INFO)

    Montant : 22 032,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DULCF

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  • Objet : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de suivi et d’évaluation de l’activité des apprentis ingénieurs des filières en apprentissage de l’ESIEE Paris, Université Gustave Eiffel. - Informatique, réseaux et sécurité (FR, FI, INFO)

    Montant : 22 032,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DANAXIS

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  • Objet : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de suivi et d’évaluation de l’activité des apprentis ingénieurs des filières en apprentissage de l’ESIEE Paris, Université Gustave Eiffel. - Informatique, réseaux et sécurité (FR, FI, INFO)

    Montant : 22 032,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BARCADIO CONSULTING

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  • Objet : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de suivi et d’évaluation de l’activité des apprentis ingénieurs des filières en apprentissage de l’ESIEE Paris, Université Gustave Eiffel. - Ingénierie des systèmes (EISC, FE, FG, FD)

    Montant : 21 240,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EXPERLIGENCE

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  • Objet : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de suivi et d’évaluation de l’activité des apprentis ingénieurs des filières en apprentissage de l’ESIEE Paris, Université Gustave Eiffel. - Ingénierie des systèmes (EISC, FE, FG, FD)

    Montant : 21 240,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DULCF

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  • Objet : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de suivi et d’évaluation de l’activité des apprentis ingénieurs des filières en apprentissage de l’ESIEE Paris, Université Gustave Eiffel. - Ingénierie des systèmes (EISC, FE, FG, FD)

    Montant : 21 240,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DANAXIS

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  • Objet : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de suivi et d’évaluation de l’activité des apprentis ingénieurs des filières en apprentissage de l’ESIEE Paris, Université Gustave Eiffel. - Ingénierie des systèmes (EISC, FE, FG, FD)

    Montant : 21 240,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BARCADIO CONSULTING

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  • Objet : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de suivi et d’évaluation de l’activité des apprentis ingénieurs des filières en apprentissage de l’ESIEE Paris, Université Gustave Eiffel. - Énergie et industrie (GM, MFPI, GC, FT)

    Montant : 20 800,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EXPERLIGENCE

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  • Objet : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de suivi et d’évaluation de l’activité des apprentis ingénieurs des filières en apprentissage de l’ESIEE Paris, Université Gustave Eiffel. - Énergie et industrie (GM, MFPI, GC, FT)

    Montant : 20 800,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DULCF

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  • Objet : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de suivi et d’évaluation de l’activité des apprentis ingénieurs des filières en apprentissage de l’ESIEE Paris, Université Gustave Eiffel. - Énergie et industrie (GM, MFPI, GC, FT)

    Montant : 20 800,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BARCADIO CONSULTING

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  • Objet : Fourniture d’un radar à sauts de fréquence multi-antennes ultra-large bande pour l’auscultation à grand rendement des infrastructures urbaines

    Montant : 182 950,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC LE MATERIEL DE SONDAGE

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  • Objet : Maintenance des appareils de restauration du bâtiment Bienvenüe

    Montant : 51 200,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LFC AVOND SERVICES

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  • Objet : Prestations de service de transports de personnes en situation de handicap à l’Université Gustave Eiffel

    Montant : 175 200,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SNAPCAR (LECAB)

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  • Objet : Le marché a pour objet la réalisation de la requalification décennale des équipements hydrauliques haute pression de la catapulte, par un organisme ou une entreprise habilitée, en conformité avec la réglementation actuellement en vigueur

    Montant : 38 030,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYD&AU FLUID

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  • Objet : Entretien et maintenance : . des installations de sécurité incendie . des systèmes de désenfumage naturel et désenfumage mécanique . des installations fixes d’extinction automatique - 2025SERV007MLV

    Montant : 225 232,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPIE FACILITIES

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  • Objet : Entretien et maintenance : . des installations de sécurité incendie . des systèmes de désenfumage naturel et désenfumage mécanique . des installations fixes d’extinction automatique - 2025SERV008MLV

    Montant : 384 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DC2M

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  • Objet : Entretien et maintenance : . des installations de sécurité incendie . des systèmes de désenfumage naturel et désenfumage mécanique . des installations fixes d’extinction automatique - 2025SERV009MLV

    Montant : 53 336,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPIE FACILITIES

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  • Objet : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts de l’Université Gustave Eiffel - Campus de Nantes.

    Montant : 125 705,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : Prestations de nettoyage et services associés

    Montant : 10 488 722,00 € · Notifié le : 02/05/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROPE SERVICES PROPRETE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de pulvérisation, sous formes de cibles ou pellets métalliques pures ou alliées, de 99% à 99.999 % selon les matériaux, pour les salles blanches de l’ESIEE Paris à l’Université Gustave Eiffel.

    Montant : 107 108,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CODEX INTERNATIONAL

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet l’entretien et la maintenance préventive et curative des moyens de lutte contre l’incendie des bâtiments de l’Université Gustave Eiffel (Campus de Marne la Vallée et Campus de Versailles).

    Montant : 48 650,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATR SERVICES

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  • Objet : Projet de recherche HORECHAP : « Étude des émissions de particules Hors Échappement par les véhicules poids-lourds en fonction des différentes situations de roulage » Réalisation de mesures des émissions de particules hors échappement par les véhicules poids-lourds

    Montant : 98 050,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : C.R.M.T.

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en ordre de marche et l’aide à l’utilisation d’un analyseur de réseau vectoriel aux fréquences millimétriques, à l’Université Gustave Eiffel, ESIEE Paris – Campus de Marne-la-Vallée.

    Montant : 197 634,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ROHDE & SCHWARZ FRANCE SAS

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  • Objet : Fourniture, livraison, installation et mise en fonctionnement d’un système d’analyse de cinématique avec et sans marqueurs

    Montant : 105 372,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRINOMA

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  • Objet : Fourniture de profileurs atmosphériques - 2024FOUR006NTE

    Montant : 64 360,00 € · Notifié le : 04/02/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VAISALA FRANCE (LEOSPHERE)

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  • Objet : Le marché a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation et la mise en ordre de marche de deux systèmes complets de roue dynamométrique 6 composantes adaptée à une Peugeot e-2008, ainsi que la formation à l’usage et l’entretien du système. Les d

    Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : P.M. INSTRUMENTATION

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  • Objet : Fourniture et livraison de matériels de protection sanitaire dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus COVID 19 - Masques de protection

    Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MS DIFFUSIONS FRANCE

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  • Objet : Fourniture et livraison de matériels de protection sanitaire dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus COVID 19 - Produits de nettoyage

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LYRECO FRANCE

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  • Objet : Fourniture et livraison de matériels de protection sanitaire dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus COVID 19 - Articles en papier à usage sanitaire

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAREDES DISTRIBUTION FRANCE

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  • Objet : Fourniture et livraison de matériels de protection sanitaire dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus COVID 19 - Equipements de protection

    Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LYRECO FRANCE

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  • Objet : Fourniture et livraison de matériels de protection sanitaire dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus COVID 19 - Kit de prélèvement d’éléments biologiques

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : METZE SAS

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  • Objet : Service d’Agence de Voyages : Fourniture des titres de transports, aériens, maritimes, prestations d’hébergements, locations de véhicules et des prestations associées

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ORGANISATION VOYAGES PLANCHE (AILLEURS BUSINESS)

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  • Objet : Le présent accord?cadre a pour objet l’entretien et la maintenance préventive systématique, conditionnelle - et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI), des systèmes de désenfumage naturel et désenfumage - mécanique et des installations fixes...

    Montant : 46 808,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA IDF

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  • Objet : Le présent accord?cadre a pour objet l’entretien et la maintenance préventive systématique, conditionnelle - et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI), des systèmes de désenfumage naturel et désenfumage - mécanique et des installations fixes...

    Montant : 98 400,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DC2M

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  • Objet : Le présent marché a pour objet d’assurer l’entretien multi-technique dans les domaines de la : Serrurerie, Vitrerie, Plomberie, Electricité, Menuiserie, Peinture, déménagement, manutention et l’exécution de petits travaux, pour le compte de l’Université G

    Montant : 42 120,00 € · Notifié le : 14/12/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SNEF

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  • Objet : Fourniture d’une plateforme de mouvement, d’une cabine instrumentée et d’un système de projection vidéo

    Montant : 275 000,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 2 ans

    Titulaire : A.V. SIMULATION

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  • Objet : Fourniture et mise en service de moteurs-couple électriques pour le manège de fatigue des chaussées

    Montant : 642 300,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 1 an

    Titulaire : LL-INGENIERIE

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  • Objet : Maintenance des serveurs, robots de sauvegarde et équipements réseaux

    Montant : 12 338,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JILITI

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  • Objet : Le marché a pour objet les travaux de construction d’un hangar sur la plateforme FABAC à l’Université Gustave Eiffel – Campus de Nantes. - Le présent marché est décomposé en 5 lots : - Marché n° 2020TRAV001NTE: Lot 1 : VRD / Gros œuvre - Marché n° 2020T...

    Montant : 80 760,00 € · Notifié le : 30/11/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGDC

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  • Objet : Le marché a pour objet les travaux de construction d’un hangar sur la plateforme FABAC à l’Université Gustave Eiffel – Campus de Nantes. - Le présent marché est décomposé en 5 lots : - Marché n° 2020TRAV001NTE: Lot 1 : VRD / Gros œuvre - Marché n° 2020T...

    Montant : 42 222,00 € · Notifié le : 30/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEORGEAULT SAS

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  • Objet : Le marché a pour objet les travaux de construction d’un hangar sur la plateforme FABAC à l’Université Gustave Eiffel – Campus de Nantes. - Le présent marché est décomposé en 5 lots : - Marché n° 2020TRAV001NTE: Lot 1 : VRD / Gros œuvre - Marché n° 2020T...

    Montant : 83 000,00 € · Notifié le : 30/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE MARTIN (CONSTRUCTIONS MARTIN)

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  • Objet : Le marché a pour objet les travaux de construction d’un hangar sur la plateforme FABAC à l’Université Gustave Eiffel – Campus de Nantes. - Le présent marché est décomposé en 5 lots : - Marché n° 2020TRAV001NTE: Lot 1 : VRD / Gros œuvre - Marché n° 2020T...

    Montant : 29 740,00 € · Notifié le : 30/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACTIFERM PRO

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  • Objet : Le marché a pour objet les travaux de construction d’un hangar sur la plateforme FABAC à l’Université Gustave Eiffel – Campus de Nantes. - Le présent marché est décomposé en 5 lots : - Marché n° 2020TRAV001NTE: Lot 1 : VRD / Gros œuvre - Marché n° 2020T...

    Montant : 21 391,00 € · Notifié le : 30/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA REGIONALE ELECTRIQUE - CLIMATIQUE - INFORMATIQUE INDUSTRIELLE - LA REGIONALE (LA REGIONALE)

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  • Objet : Fourniture d’un système de mesure de pressions de contact pour la mesure des contacts pneu-chaussée

    Montant : 116 000,00 € · Notifié le : 19/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MESCAN

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  • Objet : Le marché a pour objet la fourniture, la livraison, la mise en ordre de marche (mise en service) de deux enceintes climatiques répondant aux travaux de recherche du laboratoire, ainsi que la formation

    Montant : 51 678,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : WEISS TECHNIK FRANCE (WEISS TECHNIK CLIMATS SAPRATIN TECHNOLOGIES)

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  • Objet : Maintenance multi-technique du batiment Bienvenue

    Montant : 441 193,00 € · Notifié le : 06/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES ENERGIE (SPIE BATIGNOLLES MAINTENANCE & SERVICES FONTELEC)

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  • Objet : Le marché a pour objet de définir l’ensemble des travaux et fournitures nécessaires à la réalisation complète et en ordre de marche des installations suivantes : - -La production et distribution d’air neuf hygiénique pour la partie cuisine uniquement - -La

    Montant : 93 025,00 € · Notifié le : 27/10/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 339 803 82700001

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  • Objet : Fourniture d’un système de numérisation de signaux radiofréquences GNSS

    Montant : 59 950,00 € · Notifié le : 20/10/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JENOPTEC

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  • Objet : Gardiennage des locaux de l’Ifsttar - site de Nantes

    Montant : 47 497,00 € · Notifié le : 01/10/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERIS SECURITY

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  • Objet : Maintenance des équipements électriques HTA, des automatismes et de la GTC de la plateforme TRANSPOLIS

    Montant : 27 264,00 € · Notifié le : 23/09/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENFRASYS (GTIE TRANSPORT)

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  • Objet : Le marché a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation et la mise en ordre de marche (mise en service) ainsi que la formation d’un interrogateur à fibre optique distribuée basé sur le principe de rétrodiffusion de Rayleigh

    Montant : 121 355,00 € · Notifié le : 14/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DIMIONE SYSTEMS

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  • Objet : Le marché a pour objet la fourniture, la gestion et la livraison de périodiques français et étrangers sur support papier et/ou électronique en toutes disciplines, aux six campus de l’Université : Marne la Vallée (Bâtiment Bienvenüe), Nantes, Lyon, Lille,

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 08/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS

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Labels et certificats de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

  • Université Gustave Eiffel
    Enregistrée le 08/07/2019
    Expire le 08/07/2029
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4565916
    Marque enregistrée
  • Université Gustave Eiffel
    Enregistrée le 17/01/2019
    Expire le 17/01/2029
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4516372
    Marque enregistrée
  • SENSE CITY
    Enregistrée le 09/11/2017
    Expire le 09/11/2027
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4402903
    Marque enregistrée
  • R5G
    Enregistrée le 09/02/2010
    Expire le 09/02/2030
    Classes : 06 , 09 , 16 , 19 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR3711592
    Marque renouvelée
  • Route de 5e génération
    Enregistrée le 09/02/2010
    Expire le 09/02/2030
    Classes : 06 , 09 , 16 , 19 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR3711605
    Marque renouvelée
  • MLPC
    Enregistrée le 08/08/2006
    Expire le 08/08/2026
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3445143
    Marque renouvelée
  • LAVIA
    Enregistrée le 28/04/2003
    Expire le 28/04/2023
    Classes : 09 , 12 , 16 , 35 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR3222766
    Marque expirée
  • CEMTECMULTISCALE
    Enregistrée le 14/12/2001
    Expire le 14/12/2021
    Classes : 01 , 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3137118
    Marque expirée
  • CEMTEC MULTISCALE
    Enregistrée le 14/12/2001
    Expire le 14/12/2021
    Classes : 01 , 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3137119
    Marque expirée

Brevets déposés par INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

  • CAPTEUR A FIL VIBRANT NOTAMMENT DESTINE A MESURER LES DEFORMATIONS D'UNE STRUCTURE
    Enregistré le 09/12/1999
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR9915522
    Classes : G01L9/0013 , G01B7/16 , G01B7/24 , G01L1/106
    Déchu
  • SYSTEME ET PROCEDE DE MESURES ET DE RELEVES D'EVENEMENTS LE LONG D'UN PARCOURS
    Enregistré le 23/02/2001
    Expiré le 18/02/2021
    Numéro : FR0102465
    Classes : G01C7/04 , G01D9/005 , G01D9/38 , G01D9/005
    Expiré
  • PROCEDE DE DETERMINATION DE LA TENEUR EN EAU D'UN MATERIAU ET DISPOSITIF DE MESURE
    Enregistré le 05/12/2001
    Expiré le 31/12/2019
    Numéro : FR0115698
    Classes : G01N22/04 , G01N22/04
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MESURE DE CARACTERISTIQUES PHOTOMETRIQUES D'UN MATERIAU
    Enregistré le 18/06/2002
    Expiré le 23/06/2022
    Numéro : FR0207467
    Classes : G01N21/474 , G01N2201/1085
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA MORPHOLOGIE D'UN MATERIAU DIVISE
    Enregistré le 09/05/2003
    Expiré le 20/05/2023
    Numéro : FR0305618
    Classes : G01N15/0227 , G01N15/1468 , G01N2015/0294 , G01N2015/1497 , G06T7/60
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION D'UN COEFFICIENT D'APLATISSEMENT D'UN MATERIAU
    Enregistré le 01/08/2003
    Expiré le 31/08/2022
    Numéro : FR0309555
    Classes : G01N15/0227 , G01N2015/025 , G01N2015/1497
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION DE GRANULATS ARTIFICIELS
    Enregistré le 08/08/2003
    Expiré le 31/08/2022
    Numéro : FR0309770
    Classes : C04B18/021 , C04B18/146 , C04B40/0263 , C04B2111/0075 , Y02W30/91 , C04B18/021 , C04B40/0263 , C04B18/146 , C04B2111/0075 , Y02W30/91
    Déchu
  • BANC D'ESSAI.
    Enregistré le 25/10/2006
    Expiré le 31/10/2023
    Numéro : FR0654512
    Classes : G01M17/0074
    Déchu
  • STRUCTURE PORTEUSE BETON-BOIS
    Enregistré le 26/11/2007
    Expiré le 30/11/2021
    Numéro : FR0759320
    Classes : E04B5/12 , E04C2/26 , E04C3/29
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE DU COEFFICIENT DE LUMINANCE RETROREFLECHIE DE MARQUAGES ROUTIERS
    Enregistré le 29/08/2008
    Expiré le 31/08/2021
    Numéro : FR0855812
    Classes : G01N21/55 , G01N2021/551 , G01N2201/08 , G01N2201/105
    Déchu
  • PROCEDE ET SYSTEME DE SURVEILLANCE DE L'ETAT D'UNE FONDATION ENCASTREE DANS LE SOL
    Enregistré le 02/02/2009
    Expiré le 28/02/2018
    Numéro : FR0950656
    Classes : E02D1/08 , E02D33/00
    Déchu
  • DISPOSITIF DE DETECTION D'OBSTACLES COMPORTANT UN SYSTEME DE RESTITUTION SONORE
    Enregistré le 22/06/2009
    Expiré le 24/06/2015
    Numéro : FR0954222
    Classes : B60Q9/007 , B60Q9/008 , B60R21/0134
    Dossier déchu définitivement
  • DETECTION DE DEFAUT DANS UN DISPOSITIF ELECTROCHIMIQUE
    Enregistré le 25/06/2009
    Expiré le 30/06/2022
    Numéro : FR0954357
    Classes : H01M8/04664 , H01M8/04992 , H01M10/42 , G01R31/367 , Y02E60/50 , Y02E60/10 , G06F2218/08 , G06F2218/12 , G06F17/148 , G06F17/14 , G01N37/00 , G01R31/36 , H01M8/04664 , H01M10/42 , H01M8/04992 , G01R31/367 , G06F2218/12 , G06F2218/08 , G01N37/00
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA MESURE DE LA TRAJECTOIRE D'OBJETS MOBILES PASSIFS
    Enregistré le 27/10/2009
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR0905153
    Classes : G06T7/20 , G06T2207/30236 , G06T2207/30241 , G08G1/0116 , G08G1/04
    Déchu
  • AMORTISSEUR AVEC COMPOSANT EN ALLIAGE A MEMOIRE DE FORME ET LIMITEUR DE TEMPERATURE; DISPOSITIF DE MAINTIEN COMPRENANT CET AMORTISSEUR
    Enregistré le 26/11/2009
    Expiré le 02/12/2019
    Numéro : FR0958407
    Classes : F16F7/14 , F16F2224/0258
    Déchu
  • COMMUNICATION PAR PHARES
    Enregistré le 07/12/2009
    Expiré le 02/01/2023
    Numéro : FR0958694
    Classes : G08G1/096783
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE GOUTTES DANS UNE IMAGE NUMERIQUE; PROGRAMME D'ORDINATEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE.
    Enregistré le 09/02/2010
    Expiré le 23/02/2017
    Numéro : FR1050902
    Classes : B60S1/0844 , G06T7/0002 , G06T2207/30248 , G06T7/12 , G06T7/00 , B60S1/0844 , G06T7/0002 , G06T2207/30248 , G06T7/12
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DYNAMIQUE DE LA POSITION ET ORIENTATION DES ELEMENTS OSSEUX DU RACHIS
    Enregistré le 25/08/2010
    Expiré le 31/08/2022
    Numéro : FR1056765
    Classes : G06T2207/10028 , G06T2207/10116 , G06T2207/30012 , G06T7/251 , G06T2207/10028 , G06T2207/30012 , G06T2207/10116 , G06T7/251 , G06F30/20 , G06T7/75
    Déchu
  • DISPOSITIF ET METHODE D'IDENTIFICATION DE LA CONDUCTIVITE ET/OU DE LA CAPACITE THERMIQUE D'UNE PAROI
    Enregistré le 12/10/2010
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR1058266
    Classes : G01N25/18
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE D'IMAGERIE POUR PRODUIRE UNE IMAGE DE MARQUAGES ROUTIERS
    Enregistré le 12/07/2011
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR1156362
    Classes : B60R2300/804 , G01N21/55 , B60R2300/20 , B60R2300/50 , G01N2021/551 , G06V20/588 , G06V10/10 , G06V10/147 , G06V10/10 , G06V10/147 , G06V20/588
    Déchu
  • CAPTEUR DE PRESSION POUR MANNEQUINS ANTHROPOMORPHES
    Enregistré le 14/10/2011
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR1159291
    Classes : G01M7/08 , G01L1/02 , G01L5/0052 , G09B23/30 , G09B23/30 , G01M7/08 , G01L1/02 , G01L5/0052 , G01L7/00
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ACQUISITION POUR LA REALISATION DE MESURES ET/OU LE PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS DANS UN LIQUIDE
    Enregistré le 20/10/2011
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR1159526
    Classes : G01N33/1886 , G01N1/16
    Déchu
  • DETECTEUR D'ANALYTES UTILISANT UN INVERSEUR LOGIQUE REALISE A PARTIR DE DEUX TRANSISTORS A NANOTUBES/NANOFILS/GRAPHENE, ET PROCEDE DE DETECTION ASSOCIE.
    Enregistré le 29/03/2012
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1252861
    Classes : G01N27/4146 , B82Y15/00 , G01N27/4148
    Déchu
  • MOTORISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE INCLUANT UNE PILE A COMBUSTIBLE ET UN SYSTEME DE STOCKAGE D'ENERGIE
    Enregistré le 13/07/2012
    Expiré le 01/08/2016
    Numéro : FR1256811
    Classes : B60L58/40 , Y10S903/944 , Y02T90/40 , Y02T10/70 , Y02E60/50 , Y02E60/10 , B60L58/40 , B60W10/26 , B60W20/00 , H01M16/006 , H01M8/04992 , H01M2250/20 , B60Y2200/92 , Y02E60/50 , Y10S903/944 , B60L58/40 , Y02T90/40 , H01M8/04992 , H01M16/006 , H01M2250/20 , Y10S903/944
    Déchu
  • SYSTEME DE CORRECTION RACHIDIEN
    Enregistré le 17/12/2013
    Expiré le 31/12/2015
    Numéro : FR1362770
    Classes : A61B17/7001 , A61B17/7007 , A61B17/7041 , A61B17/7043 , A61B17/7052
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR REGLER LES PERTES ELECTROMAGNETIQUES D'UNE CAVITE
    Enregistré le 07/10/2014
    Expiré le 31/10/2022
    Numéro : FR1459581
    Classes : G01R29/0821 , G01R31/001 , G01R31/005
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE, EN PARTICULIER A BASE DE NANOTUBES DE CARBONE
    Enregistré le 08/10/2014
    Expiré le 31/10/2022
    Numéro : FR1459658
    Classes : B82Y10/00 , B82Y40/00 , Y02E10/549 , Y02P70/50 , H10K71/80 , H10K85/225 , H10K85/221 , H10K10/462 , H10K10/484 , H10K77/111 , H10K10/82 , H10D86/0241 , H10D62/882 , H10D30/47 , H10D30/6741 , B82Y10/00 , B82Y40/00 , H10K10/484 , H10K10/82 , H10K10/462 , H10K10/464 , H10K10/466 , H10K71/80 , H10K77/111 , H10K85/141 , H10K85/221 , H10K85/225 , H10D30/6741 , H10D62/882 , H10D86/0241 , H10D30/47 , G01N27/4146
  • SYSTEME DE MESURE ET CAPTEUR DE TEMPERATURE ET/OU DE DEFORMATION PAR ANALYSE DE RETROREFLEXION BRILLOUIN
    Enregistré le 22/09/2015
    Expiré le 30/09/2021
    Numéro : FR1558913
    Classes : G01D5/35364 , G01D5/35383 , G01K11/32 , G01L1/242 , G01K11/322 , H01S3/08027 , H01S3/08054 , H01S5/041 , H01S5/1096 , H01S5/141 , H01S5/183 , G01D5/35364 , G01K11/32 , G01L1/242 , G01K11/322 , H01S3/08027 , H01S3/08054 , H01S5/041 , H01S5/1096 , H01S5/141 , H01S5/183
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SUIVI DE LA POSITION SPATIALE D'UN SEGMENT OSSEUX PAR ULTRASONS
    Enregistré le 19/05/2017
    Expiré le 03/06/2019
    Numéro : FR1754444
    Classes : A61B34/20 , A61B2034/2055 , A61B2034/2063 , A61B2090/378 , A61B2090/3983
    Déchu

Aides perçues par INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 2 301 640 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 08/07/2020
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40266
Référence : TM-10205331
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 3 661 530 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 02/09/2018
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40266
Référence : TM-10091930

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