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Mise à jour INSEE : le 19/09/2026

ECOLE CENTRALE DE NANTES

194 401 006 · Active
Adresse : 1 RUE DE LA NOE, 44300 NANTES
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 09/05/1949

Informations juridiques de ECOLE CENTRALE DE NANTES

SIREN : 194 401 006
SIRET (siège) : 194 401 006 00011
Forme juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA : FR36194401006
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de ECOLE CENTRALE DE NANTES

Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Etablissements de l'entreprise ECOLE CENTRALE DE NANTES

  • Établissement

    En activité

    194 401 006 00011
    Adresse : 1 RUE DE LA NOE 44300 NANTES
    Date de création : 20/11/1984
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Technologies industrielles fondamentales, spécialités pluritechnologiques des transformations, spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage

Etablissements de l'entreprise ECOLE CENTRALE DE NANTES

Finances de ECOLE CENTRALE DE NANTES

Dirigeants et représentants de ECOLE CENTRALE DE NANTES

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ECOLE CENTRALE DE NANTES

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Documents juridiques de ECOLE CENTRALE DE NANTES

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Conformité de ECOLE CENTRALE DE NANTES

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44 contentieux
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Procédures collectives de ECOLE CENTRALE DE NANTES

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Contentieux de ECOLE CENTRALE DE NANTES

  • Tribunal administratif de Nantes, 18/08/2026, 2615669
    Position : Demandeur
    Autres parties : Centrum Techniki okretowej spolka Akcyjna, Edinburgh Designs LTD
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nantes, 31/07/2026, 2616029
    Position : Défendeur
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  • Tribunal administratif de Nantes, 27/05/2026, 2305809
    Début du contentieux : 01/10/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Entreprise de travaux publics de l'ouest (ETPO), Artelia, SPIE INDUSTRIE, Assystem, APAVE EXPLOITATION FRANCE, GTIE SYNERTEC, Techniques études travaux interventions subaquatiques (TETIS), PSM PRESTATIONS SERVICES MECANIQUES, AXA FRANCE IARD, FITEC SUPPLY LTD, Entreprise de travaux publics de l'ouest, Assystem engineering and operation services (EOS), FITEC
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nantes, 28/04/2026, 2311062
    Début du contentieux : 24/05/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. req
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  • Cour administrative d'appel de Nantes, 10/04/2026, 24NT03471
    Début du contentieux : 09/10/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : GROUPE A40 ARCHITECTES, Société MG Sports, BPCE IARD, Société EDEIS, AXA FRANCE IARD, ABN AMRO BANK NV, Société SAXON BOUW B.V, MMA IARD, BOISSEAU BATIMENT
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  • Tribunal administratif de Nantes, 31/03/2026, 2413716
    Début du contentieux : 19/08/2024
    Position : Défendeur
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  • Tribunal administratif de Nantes, 18/12/2025, 2413943
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Conseil d'État, 22/05/2025, 499285
    Début du contentieux : 22/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet PAPC
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  • Tribunal administratif de Nantes, 30/04/2025, 2420062
    Début du contentieux : 06/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nantes, 17/02/2025, 2407125
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nantes, 26/12/2024, 2420152
    Début du contentieux : 06/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nantes, 15/10/2024, 2316810
    Début du contentieux : 15/11/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nantes, 09/10/2024, 2104851
    Début du contentieux : 06/10/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : GROUPE A40 ARCHITECTES, MG Sports, Edeis
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Nantes, 08/10/2024, 24NT00877
    Début du contentieux : 16/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Nantes, 08/10/2024, 2413963
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Nantes, 08/10/2024, 2413742
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Nantes, 12/09/2024, 2413058
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Nantes, 14/08/2024, 2411425
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Nantes, 28/06/2024, 2408537
    Début du contentieux : 22/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Cour administrative d'appel de Nantes, 13/05/2024, 24NT00878
    Début du contentieux : 16/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 04/04/2024, 475164
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • ARCEP, 11/01/2024, 24-0121
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SCF GROUPE VETERINAIRE DIDEROT, SYNDICAT E S F LES KARELLIS, EAUX DE RUFFIN, AMBULANCES DE L'AUTAN, SICAE OISE, SELARL DE VETERINAIRES VET-OZ, LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE J-B SAY, ONET LOGISTIQUE, MERIBEL ALPINA, OFFICE DU TOURISME, CRF CROIX ROUGE FRANCAISE, SIEGVHE SI EQUIP ET GESTION VALLEES HAVRE-EST, LSDLD LES STATIONS DE LA DROME, ASSO POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DANS LE LOIRET, BPCE IMMO EXPLOITATION, ACTION D, SHEM SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI, COMMUNE DE SAINT CYR SUR LOIRE, SICA DU SILO DE LA ROCHELLE PALLICE, DIAGNOSTICA STAGO, SOCIETE DE CHASSE, CAISSE D'ASSURANCES RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AUVERGNE, ONET TECHNOLOGIES, SERIS SECURITY, COM.EVENEMENTS SERVICES, SOCIETE GEL MANCHE, COMMUNE D'AUBAIS, COOP ATLANTIQUE, SYSOCO, GCC, SECURISATION EVENEMENTS NANTES SIGNALEURS 44, TERELIAN, RAZEL-BEC, SEG FAYAT, EIFFAGE GENIE CIVIL, LYNX SECURITE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 11/01/2024, 24-0121
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SCF GROUPE VETERINAIRE DIDEROT, SYNDICAT E S F LES KARELLIS, EAUX DE RUFFIN, AMBULANCES DE L'AUTAN, SICAE OISE, SELARL DE VETERINAIRES VET-OZ, LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE J-B SAY, ONET LOGISTIQUE, MERIBEL ALPINA, OFFICE DU TOURISME, CRF CROIX ROUGE FRANCAISE, SIEGVHE SI EQUIP ET GESTION VALLEES HAVRE-EST, LSDLD LES STATIONS DE LA DROME, ASSO POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DANS LE LOIRET, BPCE IMMO EXPLOITATION, ACTION D, SHEM SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI, COMMUNE DE SAINT CYR SUR LOIRE, SICA DU SILO DE LA ROCHELLE PALLICE, DIAGNOSTICA STAGO, SOCIETE DE CHASSE, CAISSE D'ASSURANCES RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AUVERGNE, ONET TECHNOLOGIES, SERIS SECURITY, COM.EVENEMENTS SERVICES, SOCIETE GEL MANCHE, COMMUNE D'AUBAIS, COOP ATLANTIQUE, SYSOCO, GCC, SECURISATION EVENEMENTS NANTES SIGNALEURS 44, TERELIAN, RAZEL-BEC, SEG FAYAT, EIFFAGE GENIE CIVIL, LYNX SECURITE
  • Tribunal administratif de Nantes, 14/12/2023, 2316808
    Début du contentieux : 07/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nantes, 02/10/2023, 2314094
    Début du contentieux : 17/05/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nantes, 26/07/2023, 2107066
    Début du contentieux : 12/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : HydetAu Fluid
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nantes, 09/05/2023, 2305268
    Début du contentieux : 22/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Nantes, 06/04/2023, 2303936
    Début du contentieux : 17/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • ARCEP, 06/02/2023, 23-0330
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 06/02/2023, 23-0330
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 29/09/2022, 22-1972
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 29/09/2022, 22-1972
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 06/09/2018, 18-1119
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, Administration des ports et de la navigation maritime, Météo France, Ministère de l'Intérieur, Espace, DSNA DIRECTION DES SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE, Ministère des Armées, ASTRONOMIE RADIOASTRONOMIE ET RADIOTELESCOPE DU TARN ET GARONNE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 06/09/2018, 18-1119
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 06/07/2018, 17NT00982
    Début du contentieux : 22/06/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : MAIF, Société Bureau Veritas, Société d'architectes Rocheteau-Saillard (ARS), Société Technip France, APAVE NORD-OUEST SAS, SATIM SOCIETE ARMORICAINE DE TRANSFORMATION INDUSTRIELLE DES METAUX
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  • INPI, 08/02/2017, 2016-3505
    Début du contentieux : 01/07/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : AMEC FOSTER WHEELER PLC, L'ECOLE CENTRALE DE NANTES
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  • ARCEP, 18/10/2016, 16-1384
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SOLUMAT ILE-DE-FRANCE, FFUCB FEDER FR UNION CITIZEN BAND F.F.U.C.B, RENAULT SAS, LEGENDRE ILE DE FRANCE, EIFFAGE CONSTRUCTION EQUIPEMENTS, SECRETARIAT GENERAL MINISTERES, ETS JAUJOU HUBERT & ASSOCIES, TURBINE CASTING, THIEVIN ET FILS, SERIS SECURITY, ECOMAT, SOCIETE D'EXPLOITATION DU PAVILLON DUFOUR, SEML PIAU ENGALY, FLORENSUC, INTERPARKING FRANCE, INTERCOM, DIR INTER GALE SCE PENITENTIAIRE, MERCK BIODEVELOPMENT
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 18/10/2016, 16-1384
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SOLUMAT ILE-DE-FRANCE, FFUCB FEDER FR UNION CITIZEN BAND F.F.U.C.B, RENAULT SAS, LEGENDRE ILE DE FRANCE, EIFFAGE CONSTRUCTION EQUIPEMENTS, SECRETARIAT GENERAL MINISTERES, ETS JAUJOU HUBERT & ASSOCIES, TURBINE CASTING, THIEVIN ET FILS, SERIS SECURITY, ECOMAT, SOCIETE D'EXPLOITATION DU PAVILLON DUFOUR, SEML PIAU ENGALY, FLORENSUC, INTERPARKING FRANCE, INTERCOM, DIR INTER GALE SCE PENITENTIAIRE, MERCK BIODEVELOPMENT
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 02/07/2013, 13-0895
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ZIEMEX, SECF, SUD EST ASSAINISSEMENT, L ENTENTE CYNEGETIQUE DU PARC, COMUNAUTE COM DU PAYS TOY, ASA REUNION, BATEG, E.C.M.P. EIFFAGE CONSTRUCTION MIDI PYRENEES, ARC COMMUNICATION SERVICES, FEDE FRANCAISE DE ROLLER SPORTS, RELAIS SPA ROISSY, COMADIM BNP PARIBAS REAL ESTATE PROPERTY MANAGEMENT FRANCE SAS, COMMUNE DE FUVEAU, PATRIMONIALE OMNIPARC, PARIS OUEST CONSTRUCTION, ECOMAT
  • ARCEP, 24/05/2011, 11-0623
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, THE VALSPAR FRANCE CORPORATION, MAIRIE DE ST NIZIER, SADE CGTH, CETMEF CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES, NEO SECURITY, SIVOM ORZELL, CORA, EURODOCUMENT, SAFIR, EVIALIS FRANCE, VETROTECH SAINT GOBAIN ATLANTIQUE, LA COMPAGNIE DES VETERINAIRES, SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 24/05/2011, 11-0623
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, THE VALSPAR FRANCE CORPORATION, MAIRIE DE ST NIZIER, SADE CGTH, CETMEF CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES, NEO SECURITY, SIVOM ORZELL, CORA, EURODOCUMENT, SAFIR, EVIALIS FRANCE, VETROTECH SAINT GOBAIN ATLANTIQUE, LA COMPAGNIE DES VETERINAIRES, SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 30/04/2009, 09-0234, 2009-0234
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, RESIDENCE DEPARTEMENTALE CHARNAY LES MACON, ROCADE RUMILLY, DISP DE RENNES COULAINES, UNIVERSITE CERGY PONTOISE SARCELLES, SOCORAIL RHONE ALPES ST FONS, UNIVERSITE CERGY PONTOISE CERGY, GARAGE LEBRUN INGRE, SARP INDUSTRIES LIMAY, SOGEA ATLANTIQUE ST BARTHELEMY D ANJOU, MAIRIE DE WOLFISHEIM, CARREFOUR ST DENIS, CTRE DECHETS INDUSTRIELS FRANCE PIERREFITTE SUR SEINE, LYCEE GEN ET TECHNO RICHELIEU RUEIL MALMAISON, TIRAGE RACCORDEMENT CONDEEN CONDE EN BRIE, COMITE DEP DU LOIRET DE LA FFSS LAMOTTE BEUVRON, COMITE DEP DU LOIRET DE LA FFSS ST JEAN DE LA RUELLE, COMITE DEP DU LOIRET DE LA FFSS LE MANS, UNION SYNDICATS DU CCR DE FLINS, EIFFAGE CONSTRUCTION SERVICES MAXEVILLE, DSM NUTRITIONAL PRODUCTS FRANCE VILLAGE NEUF, REGIE NOREADE ETREUX, AMIS DES BETES AIX LES BAINS, MAIRIE DE LA LONDE LES MAURES, SICRA ST DENIS, VENDOME SECURITE SERVICES NANTERRE, CHOVET ENGINEERING SA LYON, STE TUYAUX MATERIAUX AGGLOMERES CRECHY, COMPASS GROUP FRANCE REST EUREST NANTERRE, SNCF REZE, ASSOC FRANCSE SECURITE SPORTIVE LE PECQ, EIFFAGE CONSTRUCTION IDF PARIS BOURG LA REINE, MAIRIE DE REMIRE MONTJOLY, EUROPALACES CARRE DE SOIE VAULX EN VELIN, MG SECURITE LAVAL, MAIN SECURITE FRANCONVILLE LA GARENNE, GARDELLA JOHAN MEZIERES SUR SEINE, TRANSDEV REIMS, TLOHI FATIHA MARCY L ETOILE, EURO SUD PROTECTION LA CRAU, EURO DISNEY ASSOCIES CHESSY, MAIRIE VILLENEUVE LES MAGUELONE, DECADES TOULOUSE, COMPASS GROUP FRANCE IVRY SUR SEINE, CCI MARSEILLE PROVENCE MARIGNAN, UZEGE SERVICES FOS SUR MER, ALIZE SECURITE PARIS, GRENOBLE ALPES METROPOLE MURIANETTE, FORMULE GOLF ST RAPHAEL, COUR D APPEL DE TOULOUSE, CASTORAMA FLANDRE PARIS, SPECIALITES PET FOOD ELVEN, STE ENRICHISSEMENT DU TRICASTIN PIERRELATTE, CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION BOULOGNE BILLANCOURT, GRENOBLE ALPES METROPOLE GRENOBLE, COMPIN SEATS BRIONNE, COMPIN SEATS EVREUX, FRANCE TELECOM ISSY LES MOULINEAUX, SECURIFRANCE LA MENITRE, FFME PARIS, UNIVERSITE DE VERSAILLES, UNIVERSITE DE VERSAILLES VELIZY VILLACOUBLAY, COOPERATIVE AGRICOLE GASCOVAL LAFITTE VIGORDANE, VEOLIA PROPRETE SETRAD ECHILLAIS, FONDATION DU CHATEAU DE HAUTEFORT, AUTO MOTO ECOLE DEMANGE BACCARAT, BEUZELIN BEAUBRAY, CIE DISTRIBUTION HYDROCARBURE VALENCE, PETROPLUS RAFFINAGE PETIT COURONNE SAS, SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION COUFOULEUX, FFSS 45 COMITE DEP DU LOIRET DE LA FFSS, CITYVEILLE STRASBOURG, SECURIFRANCE PONTARLIER, GIE A88 FONTENAI SUR ORNE, IFOTEC NEUVILLE SUR SAONE, CARROSSERIE DE LA FONTAINE ARNOUVILLE LES GONESSE, OMNIPARC GROUPE Q PARK VANNES, CENTRE HOSPITALIER COTE BASQUE BAYONNE, EIFFAGE CONSTRUCTION VAL SEINE FRESNES, GROUP 4 SECURICOR BREST, DESMAREZ GY, SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE PUGET SUR ARGENS, SEM VOLCANS ST OURS, PROSEGUR SECURITE HUMAINE LABEGE, PARCS GFR PARIS, SAS ALTAIRE ISSY C/O YXIME, DMH SECURITE COURCOURONNES, DR REG SCES PENITENTIAIRES RENNES VEZIN LE COQUET, ADCCFF MANDELIEU LA NAPOULE, MAIRIE DE MENTON, CITE MIXTE DU PARC IMPERIAL NICE, MAIRIE DE ROUBAIX, CYCOFOS FOS SUR MER, MOTO CLUB MOTORS EVENTS PARIS, FACEO SECURITE PREVENTION RUNGIS, FACEO SECURITE PREVENTION VELIZY VILLACOUBLAY, CORUS RAIL FRANCE HAYANGE, SECURIFRANCE BOUGUENAIS, FACEO SECURITE PREVENTION ORSAY, FACEO SECURITE PREVENTION PALAISEAU, SPIE SUD EST GRENOBLE, FDR 4 COURBEVOIE, INTRAMAR ACCONAGE MARSEILLE, CAN MIRMANDE, LIGUE POITOU CHARENTES HANBALL GOND PONTOUVRE, SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN BIGANOS, AIRBUS FRANCE BOUGUENAIS, SIAEP REGION DE GUEMENE PENFAO GUEMENE PENFAO, E2S MAGNY LES HAMEAUX, CYCLE AND THE CITY TOURS, ADEUNIS RF CROLLES, CHI LES HOPITAUX DU LEMAN THONON LES BAINS, MSI SECURITE PUTEAUX, DALKIA FRANCE PARIS, SENTINEL PROTECTION LEVENS, AGENCE SECURITE SURVEILLANCE SCE ORVAULT, VAUBERNIER MARTIGNE SUR MAYENNE, SIAEHVL LAFARRE, EFFIA STATIONNEMENT ET MOBILITE VANNES, EFFIA STATIONNEMENT ET MOBILITE ST BRIEUC, EFFIA STATIONNEMENT ET MOBILITE BREST, MAYDAY SECURITE MONTROUGE, LYCEE PROFESSIONNEL JEAN MORETTE LANDRES, STRATEGIC TELECOM TOURS, GORON SA PARIS, SECURITE PROTECTION INTERVENTION LE MANS, LANCRY PROTECTION SECURITE LATTES, LANCRY PROTECTION SECURITE CLERMONT FERRAND, NORD BROYAGE SAS DUNKERQUE, STE GESTION IMMOBILIERE MENTON ROQUEBRUNE CAP MARTIN, CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE GUITRES, SAINT ETIENNE PARC AUTO ST ETIENNE, VISION SECURITE AVIGNON, BOLLORE SA AUFFARGIS, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRESIVAUDAN CROLLES, FRANCE GALOP DEAUVILLE, CENTRE DE SOINS BOCQUET ALENCON, CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE SUD LORIENT, FRANCE GALOP CHANTILLY, CIE D INCINERATION DES NIMES, ARCELORMITTAL MEDITERRANEE FOS SUR MER, SPGO PAYS DE LOIRE LA CHAPELLE SUR ERDRE, SOPARCO CHAINGY, ASSOCIATION CAUX MOTOS FAUVILLE EN CAUX, ALTYS MULTISERVICES MONTROUGE, SAS CAMPING LA ROSERAIE ARGELES SUR MER, AFPS 59 LEWARDE, SPIE BATIGNOLLES MATERIEL PARIS, SA GOLF DE SALVAGNY LA TOUR DE SALVAGNY, IDEX ENVIRONNEMENT TADEN, ONERA CHATILLON, BNP PARIBAS REPM BEZONS, ZACH SYSTEM AVRILLE, CROIX ROUGE FRANCAISE LES ABYMES, LS MEYZIEU LOISIRS SPORTIFS MEYZIEU, PATHE ROUEN, CIE INCINERATION ANIMAUX FAMILIERS GARDANNE, CIE INCINERATION ANIMAUX FAMILIERS CHEVIGNY ST SAUVEUR, R PELEC ST CYR L ECOLE, ECOMAT SNC RENNES, GIP MPA MONTAUBAN, MOTARDS DE L ILE DE FRANCE ST GERMAIN LES ARPAJON, CAVE CANEM SARL IVRY SUR SEINE, SOPARCO CONDE SUR HUISNE, MONTAGNE EVASION ECHIROLLES, MAIRIE DE LORIENT, EIFFAGE CONSTRUCTION IDF PARIS SURESNES, MAIRIE DE CASTELJALOUX, MAIRIE DE BESSIERES, FACEO SECURITE PREVENTION BUC, RINKLA STADIUM BREST, GEA WESTFALIASURGE JAPY SAS ST APOLLINAIRE, MAIRIE DE LAGARDE ENVAL, MAIRIE DE BRON, GRT GAZ CHAZELLES, INEOS MANUFACTURING FRANCE SAS MARTIGUES, CENTRE GILBERT RABY MEULAN, SAEM SUPER LIORAN DEVELOPPEMENT LAVEISSIERE, SCI ILIADE MASSY, PAPETERIES CARTONNERIES LACAUX BOSMIE L AIGUILLE, HELI SECURITE GRIMAUD, ECOMAT ST HERBLAIN, PUGNAT CHRISTOPHE CORDON, DR INTERREG SCES PENITENTIAIRES BORDEAUX, ECOMAT ST NAZAIRE
  • ARCEP, 25/03/2003, 03-0429
    Position : Défendeur
    Autres parties : Autorité de régulation des télécommunications, UNIVERSITE DE NANTES, Institut de Formation des Maîtres (IUFM), RECTORAT DE L'ACADEMIE DE NANTES, Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS), Institut de la Recherche en Construction Navale, Institut catholique des Arts et Métiers, Ecole Nationale d'Ingénieurs des Techniques des Industries Agricoles et Alimentaires, Institut National de Recherche Agronomique, MINES NANTES ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE NANTES, Ecole Supérieure du Bois, Ecole Nationale Vétérinaire, ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE NANTES, Ecole de la Marine Marchande, Ecole des Beaux-Arts, Conservatoire National des Arts et Métiers, IFREMER INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER, Audencia Nantes, Ecole de Management
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 25/03/2003, 03-0429
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, UNIVERSITE DE NANTES, Institut de Formation des Maîtres (IUFM), RECTORAT DE L'ACADEMIE DE NANTES, Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS), Institut de la Recherche en Construction Navale, Institut catholique des Arts et Métiers, Ecole Nationale d'Ingénieurs des Techniques des Industries Agricoles et Alimentaires, Institut National de Recherche Agronomique, MINES NANTES ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE NANTES, Ecole Supérieure du Bois, Ecole Nationale Vétérinaire, ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE NANTES, Ecole de la Marine Marchande, Ecole des Beaux-Arts, Conservatoire National des Arts et Métiers, IFREMER INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER, Audencia Nantes, Ecole de Management
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Appels d'offres lancés par ECOLE CENTRALE DE NANTES

  • Objet : Travaux de construction à l’échelle 1 d’une plateforme d’essais de gestions intelligente des énergies vertes dans le cadre du projet GENIUS sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes, lots 01 à 08 - Electricité

    Montant : 187 298,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRUNET (BRUNET NANTES)

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  • Objet : Travaux de construction à l’échelle 1 d’une plateforme d’essais de gestions intelligente des énergies vertes dans le cadre du projet GENIUS sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes, lots 01 à 08 - CVC - PS

    Montant : 307 864,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALCIA GENIE CLIMATIQUE

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  • Objet : Travaux de construction à l’échelle 1 d’une plateforme d’essais de gestions intelligente des énergies vertes dans le cadre du projet GENIUS sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes, lots 01 à 08 - VRD

    Montant : 102 150,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIGEON TP LOIRE ANJOU

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  • Objet : Travaux de construction à l’échelle 1 d’une plateforme d’essais de gestions intelligente des énergies vertes dans le cadre du projet GENIUS sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes, lots 01 à 08 - Gros Oeuvre

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE CLEMENT ET FILS

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  • Objet : Travaux de construction à l’échelle 1 d’une plateforme d’essais de gestions intelligente des énergies vertes dans le cadre du projet GENIUS sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes, lots 01 à 08 - Charpente métallique

    Montant : 36 960,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DL ATLANTIQUE

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  • Objet : Travaux de construction à l’échelle 1 d’une plateforme d’essais de gestions intelligente des énergies vertes dans le cadre du projet GENIUS sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes, lots 01 à 08 - Couverture - Etanchéité - Bardage

    Montant : 136 156,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMAC

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  • Objet : Travaux de construction à l’échelle 1 d’une plateforme d’essais de gestions intelligente des énergies vertes dans le cadre du projet GENIUS sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes, lots 01 à 08 - Menuiseries extérieures - Serrureries

    Montant : 94 598,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE CONSTRUCTION ET D'ASSEMBLAGES METALLIQUES SCAM

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  • Objet : Travaux de construction à l’échelle 1 d’une plateforme d’essais de gestions intelligente des énergies vertes dans le cadre du projet GENIUS sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes, lots 01 à 08 - Aménagements intérieurs

    Montant : 87 485,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EL 2D (EL2D)

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  • Objet : Conception, fabrication et installation de nouveaux équipements de recherche en hydrodynamique du bassin de traction de l’Ecole Centrale de Nantes LOT 1 : Conception, fabrication et installation d’un nouveau chariot

    Montant : 1 658 437,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Les prestations de conception, fabrication et installation de nouveaux équipements de recherche en hydrodynamique du bassin de traction de l’Ecole Centrale de Nantes. - conception, fabrication et installation de nouveaux générateur de houle et plage d’amortissement, lot 2

    Montant : 370 078,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Marché de maitrise d’œuvre suite concours restreint dans le cadre du projet NEMO 2 relatif à la restructuration de la halle du bassin de traction (bât. G) sur le campus de l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 891 624,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ARS ARCHITECTES URBANISTES ASSOCIES

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  • Objet : La Fourniture et l’installation de distributeurs avec leurs consommables sanitaires sur le site de Centrale Nantes

    Montant : 139 999,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OBYO

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  • Objet : Fourniture, installation et mise en service de deux ensembles comprenant dalles/marbres anti-vibratiles et freins moteur dédiés aux bancs d’essais pour moteurs à combustion interne pour la plateforme expérimentale PLEX-H2 sur le campus de Centrale Nantes

    Montant : 374 292,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENORISE (ENORISE SAS)

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  • Objet : La fourniture, le déploiement et la maintenance d’un logiciel permettant l’évaluation des formations, des enseignements et la réalisation d’enquêtes et de sondages pour l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 69 975,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

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  • Objet : La fourniture, l’installation et la mise en service d’équipements spécialisés dédiés aux bancs d’essais pour moteurs à combustion interne destinés à la plateforme expérimentale PLEX-H2 sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Fourniture et installation du dispositif de distribution de l’hydrogène dans la cellule dédiée.

    Montant : 63 375,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AVL FRANCE SAS

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  • Objet : Le marché a pour objet la fourniture, l’installation et la mise en service d’un hexapode pour les bassins d’essais avec mesure de mouvement en temps réel dans un environnement à forte humidité pour le Laboratoire de recherche en Hydrodynamique, Énergétique et Environnement Atmosphérique (LHEEA CNRS) de l’Ecole Centrale Nantes (ECN).

    Montant : 223 199,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYMETRIE

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  • Objet : Prestations d’accompagnement et de conseils dans le cadre de la gestion des conflits au travail pour l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEMAPHORES

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  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un marché subséquent sur la base de l’accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Solutions compatibles Mac OS et/ou IOS et leurs extensions

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS

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  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un marché subséquent suite à l’accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - postes de travail fixes et portables et leurs extensions

    Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : HP FRANCE SAS

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  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un marché subséquent sur le fondement de l’accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Stations de travail fixes et portables et leurs extensions

    Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un marché subséquent suite à l’accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Serveurs et solutions d’infrastructure accessoires

    Montant : 1 100 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : DELL.

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  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un marché subséquent suite à l’accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Complément et évolutions de solutions d’infrastructure

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SCC FRANCE (SCC. SCC DIRECT. SCC EXCHANGE. SCC STORE)

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  • Objet : Fourniture, installation et mise en service d’une caméra ultra-rapide pour l’Ecole Centrale de Nantes - Fourniture, installation et mise en service d’une caméra ultra-rapide (matériel reconditionné à neuf) pour l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 1

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  • Objet : La fourniture, l’installation et la mise en service d’une enceinte climatique pour essais de carbonatation sur matériaux cimentaires

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLIMATIQUE ET THERMIQUE SERVICE

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  • Objet : marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une plateforme d’essais à l’échelle 1 de gestion intelligente des énergies vertes sur le campus de l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 232 159,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ARCHITECTURES - CHABENES ET SCOTT

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  • Objet : Assistance à la maitrise d’ouvrage pour la réalisation de diagnostics P.E.M.D préalable à la déconstruction de bâtiments et de diagnostics de repérage amiante et plomb avant travaux pour l’Ecole Centrale de Nantes - Réalisation de diagnostics P.E.M.D préalable à une opération de déconstruction de bâtiments, ouvrages et équipements

    Montant : 12 500,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU VERITAS SOLUTIONS

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  • Objet : Assistance à la maitrise d’ouvrage pour la réalisation de diagnostics P.E.M.D préalable à la déconstruction de bâtiments et de diagnostics de repérage amiante et plomb avant travaux pour l’Ecole Centrale de Nantes - Réalisation de diagnostics amiante et plomb avant travaux et démolition

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A.E.D.EXPERTISES (AED GROUPE)

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  • Objet : Travaux d’adaptation d’un banc d’essais moteurs pour un moteur fonctionnant à l’hydrogène gazeux au Bâtiment H de l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 189 950,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HORIBA FRANCE SAS

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  • Objet : Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 14 400,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S.A.S. SN PINARD (PINARD)

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  • Objet : Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Charpente métallique

    Montant : 87 275,00 € · Notifié le : 07/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIERS DAVID

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  • Objet : Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 106 878,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIERS DAVID

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  • Objet : Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - VRD

    Montant : 111 233,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIGEON TP LOIRE ANJOU

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  • Objet : Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Gros Oeuvre

    Montant : 40 570,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOISSEAU BATIMENT

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  • Objet : Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Electricité - Courants faibles - SSI - Chauffage-Ventilation

    Montant : 34 969,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LUCATHERMY

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  • Objet : Prestations de services d’agences de voyages : prestations de transport, d’hébergement et services associés pour l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SEEMORE TOURIST SERVICE

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  • Objet : Travaux de réaménagement d’ateliers d’enseignement au bâtiment P sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - ELECTRICITE

    Montant : 52 500,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AM3 I PLUS

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  • Objet : Travaux de réaménagement d’ateliers d’enseignement au bâtiment P sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - VENTILATION - AIR COMPRIME - GAZ SPECIAUX

    Montant : 85 900,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LUCATHERMY

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  • Objet : Travaux de réaménagement d’ateliers d’enseignement au bâtiment P sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - AUTRES CORPS D’ETAT

    Montant : 14 394,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOISSEAU BATIMENT

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  • Objet : Fourniture et livraison d’équipements intégrant de l’électronique de puissance, des composants de stockages et des outils logiciels pour la mise en oeuvre du pilotage d’un microréseaux électriques DC dans le cadre du projet GENIUS réalisé par l’Ecole Centrale de Nantes - Fourniture et livraison d’équipements intégrant de l’électronique de puissance, des composants de stockages et des outils logiciels pour la mise en oeuvre du pilotage d’un microréseaux électriques DC dans le cadre du projet GENIUS réalisé par l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 283 151,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Fourniture et livraison d’équipements intégrant de l’électronique de puissance, des composants de stockages et des outils logiciels pour la mise en oeuvre du pilotage d’un microréseaux électriques DC dans le cadre du projet GENIUS réalisé par l’Ecole Centrale de Nantes - Fourniture et livraison d’équipements intégrant de l’électronique de puissance, des composants de stockages et des outils logiciels pour la mise en oeuvre du pilotage d’un microréseaux électriques DC dans le cadre du projet GENIUS réalisé par l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 169 542,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPHEREA POWER & INSTRUMENTATION

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  • Objet : Prestations de maintenance du système d’information Aurion pour le compte de l’ECN

    Montant : 156 220,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : AURIGA

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  • Objet : Prestations de gestion des déchets non dangereux, dangereux et DASRI de l’École Centrale de Nantes - COLLECTE ET TRAITEMENT DES DASRI DE L’ECN

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PROSERVE DASRI

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  • Objet : Travaux électriques de raccordement en contrôle d’accès des portes intérieures et extérieures des bâtiments A, D, F, J, L, P, S, T et U sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 66 723,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SDEL NANTES

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  • Objet : Prestations de gestion des déchets non dangereux, dangereux et DASRI de l’École Centrale de Nantes - COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS NON DANGEREUX DE L’ECN

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAPREC FRANCE

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  • Objet : Prestations de gestion des déchets non dangereux, dangereux et DASRI de l’École Centrale de Nantes - COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DE L’ECN

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE POUR L'OUEST DE RECONDITIONNEMENT DE DECHETS INDUSTRIELS

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  • Objet : Travaux de réfection des toitures terrasses des bâtiments MNO et L sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Réfection étanchéité du bâtiment L

    Montant : 290 916,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETANDEX

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  • Objet : Travaux de réfection des toitures terrasses des bâtiments MNO et L sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Réfection étanchéité des bâtiments MNO

    Montant : 375 990,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SUD ATLANTIQUE ETANCHEITE

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  • Objet : Travaux de confortement du mur de soutènement entre les bâtiments G et H sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - TERRASSEMENTS - VRD

    Montant : 9 170,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU T.P. (TRAVAUX PUBLICS)

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  • Objet : Maîtrise d’œuvre dans le cadre de l’intégration d’une plateforme expérimentale banc frein pour moteurs à combustion hydrogène sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 112 320,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : BCF ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Maîtrise d’œuvre dans le cadre de l’intégration d’une plateforme expérimentale banc frein pour moteur à combustion hydrogène sur le campus de l’École Centrale de Nantes

    Montant : 152 330,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : BCF ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Travaux de confortement du mur de soutènement entre les bâtiments G et H sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - INSTALLATION DE CHANTIER

    Montant : 9 950,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GTM OUEST

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  • Objet : Travaux de confortement du mur de soutènement entre les bâtiments G et H sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - PAROIS DE SOUTENEMENTS

    Montant : 140 984,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GTM OUEST

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  • Objet : Travaux de création du désenfumage et de couverture des patios du bâtiment D sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Menuiseries extérieures Aluminium

    Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MIROITERIE 35

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  • Objet : Travaux de création du désenfumage et de couverture des patios du bâtiment D sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Charpente métallique

    Montant : 74 060,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DL ATLANTIQUE

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  • Objet : Travaux de création du désenfumage et de couverture des patios du bâtiment D sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - SSI

    Montant : 12 370,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LOIRE OCEAN

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  • Objet : Travaux de création du désenfumage et de couverture des patios du bâtiment D sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Installation de chantier – Démolition - Gros-oeuvre

    Montant : 25 185,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOISSEAU BATIMENT

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  • Objet : Travaux de création du désenfumage et de couverture des patios du bâtiment D sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Etanchéité

    Montant : 197 769,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AXIMA CONCEPT (EQUANS)

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  • Objet : Fourniture, Installation et mise en service d’une machine de placement fibre de type TFP (Tailored Fiber Placement) neuve ou d’occasion pour l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 59 700,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Travaux de mise en accessibilité des sanitaires et d’un bureau au sein des bâtiments MN et J sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - ELECTRICITE

    Montant : 8 200,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEGELEC LOIRE OCEAN

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  • Objet : Travaux de mise en accessibilité des sanitaires et d’un bureau au sein des bâtiments MN et J sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION

    Montant : 30 514,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EL 2D (EL2D)

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  • Objet : Travaux de mise en accessibilité des sanitaires et d’un bureau au sein des bâtiments MN et J sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - VRD - GROS OEUVRE

    Montant : 14 761,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE PIERRE BAUMARD (MAISONS DU LAYON)

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  • Objet : Travaux de mise en accessibilité des sanitaires et d’un bureau au sein des bâtiments MN et J sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - MENUISERIES INTERIEURES

    Montant : 14 500,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMH - ATELIER MENUISERIE HEULINOIS

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  • Objet : Travaux de mise en accessibilité des sanitaires et d’un bureau au sein des bâtiments MN et J sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFOND

    Montant : 6 350,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMH - ATELIER MENUISERIE HEULINOIS

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  • Objet : Travaux de mise en accessibilité des sanitaires et d’un bureau au sein des bâtiments MN et J sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - REVETEMENT DE SOLS - FAIENCE

    Montant : 13 998,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE PIERRE BAUMARD (MAISONS DU LAYON)

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  • Objet : Travaux de mise en accessibilité des sanitaires et d’un bureau au sein des bâtiments MN et J sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - PEINTURE - SIGNALETIQUE

    Montant : 3 900,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VOLUME ET COULEURS

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  • Objet : Fourniture en crédit-bail avec option d’achat, Installation, Mise en Service et Maintenance d’une - Cellule Robotisée WAAM pour l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 848 302,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : V.L.M

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  • Objet : Prestations de relevés et modélisations du patrimoine bâti de l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GEOFIT EXPERT

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  • Objet : Fourniture, Installation et Mise en Service d’une machine de fabrication additive - et soustractive pour l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 373 900,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 47-488112900001

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre pour l’installation d’une plateforme avancée de robotique mobile aérienne et terrestre pour la navigation autonome et collaborative sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 49 675,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OTEIS

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  • Objet : La fourniture en crédit-bail avec option d’achat, l’installation, la mise en service et - la maintenance de plusieurs matériels de mesure adaptés aux carburants innovants pour le compte - de l’Ecole Centrale de Nantes - appareil de mesure de concentrati...

    Montant : 129 276,00 € · Notifié le : 02/08/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HORIBA FRANCE SAS

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  • Objet : La fourniture en crédit-bail avec option d’achat, l’installation, la mise en service et - la maintenance de plusieurs matériels de mesure adaptés aux carburants innovants pour le compte - de l’Ecole Centrale de Nantes - appareil de mesure de la concentr...

    Montant : 157 586,00 € · Notifié le : 02/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HORIBA FRANCE SAS

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  • Objet : Réalisation des études de programmation dans le cadre de l’intégration d’une plateforme d’essais à l’échelle 1 de gestion intelligente des énergies vertes sur le campus de Centrale Nantes

    Montant : 71 915,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMOLIA

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  • Objet : Prestations de nettoyage des locaux de l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 1 271 769,00 € · Notifié le : 13/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATALIAN PROPRETE

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  • Objet : Travaux de plomberie-chauffage dans le cadre de la rénovation des réseaux extérieurs et sous-stations de l’Ecole de Centrale Nantes

    Montant : 1 210 000,00 € · Notifié le : 08/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEME-MOREAU

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  • Objet : Réalisation des études de programmation dans le cadre de l’intégration d’une plateforme expérimentale banc frein pour moteur à combustion d’hydrogène sur le campus de Centrale Nantes

    Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 22/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASCOREAL

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  • Objet : Rénovation et extension d’une structure d’escalade de difficulté pour l’Ecole Centrale de Nantes - Structure artificielle d’escalade

    Montant : 56 773,00 € · Notifié le : 14/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESCATECH

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  • Objet : Réalisation d’un programme d’essais sur les lignes d’ancrage et les câbles - électriques dynamiques sous-marins pour l’Ecole Centrale Nantes

    Montant : 258 424,00 € · Notifié le : 16/03/2023 · Durée : 3 ans

    Titulaire : INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER

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  • Objet : Prestations d’impressions diverses pour Centrale Nantes

    Montant : 89 999,00 € · Notifié le : 15/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HELIO GRAPHIC (DOCUWORLD NANTES)

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  • Objet : TRAVAUX MARITIMES DE RELEVAGE DU RACCORDEMENT ELECTRIQUE ET OPTIQUE (HUB) ET D’INSTALLATION DE CABLES SOUS-MARINS EQUIPES SUR LE SITE DU SEM-REV AU CROISIC (44) POUR L’ECOLE CENTRALE DE NANTES

    Montant : 1 936 392,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INYANGA TECH SAS

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  • Objet : Assistance technique et accompagnement de l’Ecole Centrale de Nantes dans le cadre de la réalisation de travaux maritimes sur le site du SEM-REV au Croisic (44)

    Montant : 139 999,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LONDON OFFSHORE CONSULTANTS (FRANCE) (LONDON OFFSHORE CONSULTANTS (FRANCE) SARL)

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  • Objet : Fourniture, Installation, Mise en Service et Maintenance d’un LiDAR vent profiler - pour l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 132 250,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VAISALA FRANCE (LEOSPHERE)

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  • Objet : Remplacement des éléments de chauffage du bâtiment G sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 45 013,00 € · Notifié le : 16/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEME-MOREAU

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  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre dans le cadre des travaux de couverture des patios, réfection des toitures et désenfumage du bâtiment D sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes.

    Montant : 41 652,00 € · Notifié le : 28/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ART X BAT

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  • Objet : Travaux d’adaptation d’un banc d’essais moteurs pour un moteur fonctionnant à l’hydrogène gazeux au Bâtiment H de l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 28/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HORIBA FRANCE SAS

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  • Objet : Fourniture de gaz pour l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 113 800,00 € · Notifié le : 19/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE

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  • Objet : Fourniture d’électricité et de gaz naturel pour l’Ecole Centrale de Nantes - Fourniture d’électricité

    Montant : 2 750 000,00 € · Notifié le : 24/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE

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  • Objet : Fourniture, installation, mise en service et maintenance d’un calculateur destiné au calcul intensif et à la visualisation parallèle de simulations numériques de grandes tailles

    Montant : 1 769 309,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BULL SAS

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  • Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Cloisons doublages - Faux-Plafonds - Menuiseries intéreieures

    Montant : 129 026,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADM BRODU

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  • Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Installations de chantier – Démolition - - VRD - Fondations - Gros-œuvre

    Montant : 1 255 650,00 € · Notifié le : 03/06/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

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  • Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Ascenseur

    Montant : 20 100,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ORONA SUD-OUEST

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  • Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Pont roulant

    Montant : 17 900,00 € · Notifié le : 25/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERE MAINTENANCE - SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS ELECTRIQUES ET DE MAINTENANCE

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  • Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Couverture – Etanchéité - Bardage

    Montant : 244 000,00 € · Notifié le : 23/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMAC

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  • Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Menuiseries extérieures - Portes sectionnelles

    Montant : 109 514,00 € · Notifié le : 20/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BONNET

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  • Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Métallerie

    Montant : 99 716,00 € · Notifié le : 20/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANCENIENNE DE SERRURERIE

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  • Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Carrelage faience - Sols souples

    Montant : 61 000,00 € · Notifié le : 20/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VOLUME ET COULEURS

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  • Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Cauffage ventilation climatisation - Plomberie sanitaire

    Montant : 262 412,00 € · Notifié le : 20/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEME-MOREAU

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  • Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Electricité CFO-CFA

    Montant : 234 200,00 € · Notifié le : 20/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LOIRE OCEAN

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  • Objet : Réalisation d’essais en soufflerie d’un rotor fletner pour l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT

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  • Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d’une borne pédagogique interactive tactile pour l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 25 175,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE CARTEL

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  • Objet : Marché subséquent en mode projet pour l’acquisition de matériels informatiques, sur le fondement de l’AC Amue MatInfo5 LOT 4

    Montant : 106 705,00 € · Notifié le : 25/03/2022 · Durée : 3 ans

    Titulaire : HEWLETT-PACKARD FRANCE

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Labels et certificats de ECOLE CENTRALE DE NANTES

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Technologies industrielles fondamentales, spécialités pluritechnologiques des transformations, spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois
Bilan carbone
Publié
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2025, 2024, 2023, 2022, 2021

Marques déposées par ECOLE CENTRALE DE NANTES

  • KIVO INCUBATEUR CENTRALE NANTES AUDENCIA NANTES UNIVERSITE
    Enregistrée le 16/10/2025
    Expire le 16/10/2035
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR5190216
    Marque enregistrée
  • KIVO CENTRALE NANTES - AUDENCIA - NANTES UNIVERSITE
    Enregistrée le 11/07/2025
    Expire le 11/07/2035
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR5163717
    Marque enregistrée
  • STATIONIS
    Enregistrée le 26/11/2020
    Expire le 26/11/2030
    Classes : 09 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4706919
    Marque enregistrée
  • web in pulse by Centrale Nantes
    Enregistrée le 20/02/2019
    Expire le 20/02/2029
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4527623
    Marque enregistrée
  • NAMTECH : NANTES ATLANTIC MANAGEMENT AND TECHNOLOGY
    Enregistrée le 10/01/2011
    Expire le 10/01/2021
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR3796026
    Marque expirée
  • ÉCOLE CENTRALE DE NANTES
    Enregistrée le 07/04/2009
    Expire le 07/04/2029
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3642482
    Marque renouvelée
  • CENTRALE NANTES
    Enregistrée le 07/04/2009
    Expire le 07/04/2029
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3642487
    Marque renouvelée
  • ECN
    Enregistrée le 07/04/2009
    Expire le 07/04/2029
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3642497
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ECOLE CENTRALE DE NANTES

  • DISPOSITIF D'ABSORPTION D'ENERGIE PROGRAMMABLE, POUR L'ATTENUATION D'UN CHOC
    Enregistré le 26/03/1997
    Expiré le 31/03/2011
    Numéro : FR9703924
    Classes : B62D21/15 , B60R19/34 , B60R22/28 , F16F1/366 , F16F7/12
    Déchu
  • PERFECTIONNEMENT AUX TAMPONS AMORTISSEURS D'ACCOSTAGE POUR VEHICULES FERROVIAIRES
    Enregistré le 25/02/1998
    Expiré le 28/02/2011
    Numéro : FR9802459
    Classes : F16F7/125 , B61G11/14 , B61G11/16 , F16F7/123 , F16F7/127
    Déchu
  • DISPOSITIF ABSORBEUR DE CHOCS POUR TAMPON AMORTISSEUR DE VEHICULES FERROVIAIRES OU AUTRES
    Enregistré le 14/04/1998
    Expiré le 02/05/2011
    Numéro : FR9804796
    Classes : F16F7/127 , B61G11/14 , B61G11/16
    Déchu
  • DISPOSITIF ABSORBEUR DE CHOCS POUR VEHICULES FERROVIAIRES OU AUTRES
    Enregistré le 01/02/1999
    Expiré le 28/02/2011
    Numéro : FR9901273
    Classes : B61G7/10 , B61D15/06
    Déchu
  • DISPOSITIF ABSORBEUR DE CHOCS POUR UN TAMPON CLASSIQUE FERROVIAIRE
    Enregistré le 10/02/1999
    Expiré le 28/02/2011
    Numéro : FR9901763
    Classes : B61G11/16
    Déchu
  • PROCEDE DE PROTECTION D'OUVRAGES D'ART OU AUTRES COMPRENANT DES CABLES TENDUS DE PRECONTRAINTE EXTERIEURE ET/OU DES CABLES PORTEURS ET/OU DES TIRANTS
    Enregistré le 29/04/2002
    Expiré le 30/04/2019
    Numéro : FR0205353
    Classes : E01D19/00 , E01D22/00 , F16F7/123 , E01D19/00 , F16F7/123 , E01D22/00
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ABSORPTION D'ENERGIE
    Enregistré le 24/04/2002
    Expiré le 02/05/2011
    Numéro : FR0205105
    Classes : F16F7/123 , F16F2230/0052
    Déchu
  • DISPOSITIF DE DEPLACEMENT ET D'ORIENTATION D'UN OBJET DANS L'ESPACE ET UTILISATION EN USINAGE RAPIDE
    Enregistré le 05/02/2003
    Expiré le 27/02/2008
    Numéro : FR0301350
    Classes : B23Q1/5462 , B23Q1/5468 , B25J17/0266 , B25J9/0036 , Y10T74/20207 , Y10T74/20335 , Y10T74/20305 , Y10T74/20317 , Y10T74/20213 , Y10T74/20207 , Y10T74/20335 , Y10T74/20305 , Y10T74/20317 , Y10T74/20213 , B23Q1/5462 , B23Q1/5468 , B25J17/0266 , B25J9/0036
    Dossier déchu définitivement
  • BANC D'ESSAI UNIVERSEL DESTINE A LA CARACTERISATION DES LOIS DE COMPORTEMENT STATIQUE ET DYNAMIQUE DE TOUS MATERIAUX
    Enregistré le 23/07/2003
    Expiré le 13/07/2011
    Numéro : FR0308971
    Classes : G01N3/307 , G01N3/08
    Dossier déchu définitivement
  • STRUCTURE AMORTISSEUR DE CHOCS, EN PARTICULIER POUR LES CIRCUITS DE COMPETITIONS AUTOMOBILES.
    Enregistré le 26/01/2007
    Expiré le 21/01/2009
    Numéro : FR0700547
    Classes : E01F15/145
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF POUR CONVERTIR UNE ENERGIE DE HOULE EN ENERGIE UTILISABLE NOTAMMENT ELECTRIQUE ET PROCEDE ASSOCIE
    Enregistré le 04/06/2008
    Expiré le 30/06/2020
    Numéro : FR0853695
    Classes : F03B13/20 , F03B15/00 , F05B2260/40 , Y02E10/30 , F05B2250/44 , F03B13/20 , F03B15/00 , F05B2260/40 , Y02E10/30
    Déchu
  • ELECTRODE POUR MACHINES-OUTILS DE FORMAGE ELECTRO-HYDRAULIQUE
    Enregistré le 04/07/2008
    Expiré le 31/07/2020
    Numéro : FR0803796
    Classes : B21D26/10
    Déchu
  • ROBOT PARALLELE A DEUX DEGRES DE LIBERTE PRESENTANT DEUX CHAINES CINEMATIQUES DONT LA RAIDEUR EN FLEXION ETS MAXIMISEE
    Enregistré le 22/11/2010
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1004525
    Classes : B25J9/1065 , B25J17/0266 , Y10T74/20329 , Y10S901/15 , Y10T74/20329 , B25J17/0266 , B25J9/1065 , B25J18/00 , Y10S901/15
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA SIMULATION EN TEMPS REEL DE SYSTEMES ET DE PROCESSUS COMPLEXES
    Enregistré le 01/11/2011
    Expiré le 30/11/2023
    Numéro : FR1159885
    Classes : G06F17/13 , G06F17/17 , G05B17/02 , G06F17/13 , G06F17/17 , G05B17/02 , G05B13/04
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'USINAGE PAR ADDITION DE MATIERE ET MISE EN FORME COMBINEES
    Enregistré le 02/12/2011
    Expiré le 02/01/2024
    Numéro : FR1161126
    Classes : B21D22/16 , B23K26/0093 , B23K26/083 , B23K26/0884 , B23K26/34 , B23K37/0408 , B23K37/047 , B23P15/00 , B23P17/00 , B23P23/04 , B23Q39/024 , G05B19/4099 , G05B2219/49328 , G05B2219/49358 , G05B2219/49018 , B23P15/00 , B23P17/00 , B23K26/34 , B21D22/16 , B23Q39/024 , B23K37/0408 , B23K37/047 , B23K26/0093 , B23K26/083 , B23K26/0884 , G05B19/4099 , G05B2219/49018 , G05B2219/49328 , G05B2219/49358 , B23K26/32 , Y10T29/5176 , Y10T29/49982 , B23K2103/16 , B23K2103/172 , B23P23/04 , B33Y30/00 , Y10T29/5176 , Y10T29/49982 , B23K2103/16 , B23K2103/172 , G05B19/4099 , G05B2219/49018 , G05B2219/49328 , G05B2219/49358 , B23K26/32 , B23P15/00 , B23P17/00 , B23K26/34 , B21D22/16 , B23Q39/024 , B23K37/0408 , B23K37/047 , B23K26/0093 , B23K26/083 , B23K26/0884 , B23P23/04
    Déchu
  • PROCEDE DE SOUDAGE A GRANDE VITESSE DE DEUX PAROIS DE DEUX PIECES
    Enregistré le 13/11/2012
    Expiré le 02/12/2013
    Numéro : FR1260785
    Classes : B23K20/06 , B29C65/002 , B29C66/1122 , B29C66/21 , B29C66/41 , B29C66/43 , B29C66/73141 , B29C66/81262 , B29C66/8244 , B29K2995/0007
    Déchu
  • MACHINE D'ELECTRO-HYDROFORMAGE POUR LA DEFORMATION PLASTIQUE D'UNE PARTIE PROJECTILE DE LA PAROI D'UNE PIECE A FORMER
    Enregistré le 01/08/2013
    Expiré le 31/08/2023
    Numéro : FR1357632
    Classes : B21D26/06 , B21D26/12 , B21D26/08 , B21D26/06 , B21D26/12 , B21D26/045
    Déchu
  • PROCEDE POUR L'ASSEMBLAGE ENTRE UNE PIECE EN MATERIAU METALLIQUE ET UNE PIECE EN MATERIAU COMPOSITE A MATRICE ORGANIQUE
    Enregistré le 19/12/2014
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR1462943
    Classes : B23K20/06 , B23K31/02 , B29C66/721 , B29C66/742 , B29L2031/3002 , B29C66/1122 , B29C66/43 , B29C66/45 , B29C66/7392 , B29C65/002 , B23K2103/10 , B23K2103/14 , B23K2103/18 , B23K2103/42 , B23K2103/172 , B23K2103/10 , B23K2103/14 , B23K2103/18 , B23K2103/42 , B23K2103/172 , B23K20/06 , B23K31/02 , B29C66/721 , B29C66/742 , B29C66/1122 , B29C66/43 , B29C66/45 , B29C66/7392 , B29C65/002 , B29L2031/3002 , B29C66/003 , B29C66/826 , B29C65/004 , B29C66/472 , B29C66/712 , B29C66/30325 , B32B15/08 , B29C65/02 , B29K2705/00
  • DISPOSITIF D'EQUILIBRAGE DE CHARGE POUR BRAS ARTICULE, APPAREIL ET PROCEDE DE MANIPULATION DE CHARGE ASSOCIES
    Enregistré le 19/12/2014
    Expiré le 31/12/2019
    Numéro : FR1462980
    Classes : B25J9/1065 , B25J19/0016 , F16M11/08 , F16M11/2092 , F16M11/24 , F16M2200/041 , F16M2200/044 , F16M2200/063 , B25J9/06 , B25J9/1065 , B25J19/0016 , F16M11/08 , F16M11/2092 , F16M11/24 , F16M2200/041 , F16M2200/044 , F16M2200/063
    Déchu
  • SYSTEME DE GENERATION DE VAGUES DANS UN BASSIN
    Enregistré le 20/02/2015
    Expiré le 02/03/2020
    Numéro : FR1551501
    Classes : F03B3/10 , F05B2210/404 , E04H4/0006 , Y02E10/20 , Y02E10/30 , F03B3/10 , F05B2210/404 , Y02E10/20 , Y02E10/30 , E04H4/0006
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVE PAR PROJECTION ET FUSION DE POUDRE
    Enregistré le 31/12/2015
    Expiré le 28/12/2021
    Numéro : FR1502753
    Classes : B05B12/08 , B33Y30/00 , B05B15/18 , B05B15/14 , B05B7/228 , Y02P10/25 , B22F12/53 , B22F10/25 , B22F12/53 , B33Y30/00 , B05B7/228 , B05B12/08 , B05B15/18 , B22F2009/088 , B22F10/25 , Y02P10/25 , B05B12/08 , B33Y30/00 , B05B15/18 , B05B15/14 , Y02P10/25 , B22F10/25 , B22F12/53 , B05B7/228
    Rejeté
  • PROCEDE ET SYSTEME POUR LE REGLAGE D'UN DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVE
    Enregistré le 31/12/2015
    Expiré le 02/01/2024
    Numéro : FR1502754
    Classes : B05B7/228 , B33Y50/02 , G05B19/18 , B29C64/393 , Y02P10/25 , B22F10/31 , B22F12/53 , B22F10/25 , B22F12/90 , B29C64/393 , B29C64/268 , B33Y50/02 , B22F12/90 , B22F10/25 , B22F10/31 , B22F12/53 , B33Y50/02 , B05B7/228 , G05B19/401 , G05B19/18 , Y02P10/25 , B22F10/25 , B22F12/53 , B22F12/90 , B22F10/31 , B29C64/393 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , G06T7/62 , B29C64/153 , B29C64/268 , G06T7/001
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION ADDITIVE ET PIECE OBTENUE PAR UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 22/04/2016
    Expiré le 30/04/2024
    Numéro : FR1670190
    Classes : B22F5/10 , B22F7/08 , B22F2005/103 , B33Y10/00 , B29C64/40 , B23K31/02 , B23K2101/005 , B23K2103/04 , Y02P10/25 , B22F10/47 , B22F10/66 , B22F10/25 , B22F10/22 , B33Y40/20 , B33Y40/20 , B22F7/08 , B22F10/22 , B22F10/25 , B22F10/47 , B22F10/66
    Déchu
  • PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE DEUX PIECES DE MATERIAUX DIFFERENTS ET ENSEMBLE ISSU DU PROCEDE D'ASSEMBLAGE
    Enregistré le 28/04/2017
    Expiré le 30/04/2024
    Numéro : FR1753783
    Classes : B21D26/14 , B23K20/227 , B23K20/2275 , B23K20/233 , B23K20/2336 , B29C66/742 , B23K2103/04 , B23K2103/12 , B23K2103/20 , B23K2103/22 , B23K2103/24 , B21D39/032 , B29L2031/737 , B29C65/562 , B29C66/71 , B29C66/721 , B29C66/72143 , B29C66/73521 , B29C66/7392 , B29C66/7394 , B29C66/72141 , B29C66/1122 , B23K20/06 , B29C66/43 , B29C66/7212 , B29C66/7422 , B29C66/74283 , B23K2103/10 , B23K2103/14 , B23K2103/18 , B23K2103/172 , B29C66/1122 , B29C65/38 , B23K20/06 , B29C66/43 , B29C66/7212 , B29C66/7422 , B29C66/74283 , B23K31/025 , B23K2103/10 , B23K2103/14 , B23K2103/18 , B23K2103/42 , B23K2103/172 , B23K2103/22 , B23K2103/20 , B23K20/227 , B23K20/233 , B23K20/2336 , B23K2103/12 , B23K20/2275 , B21D26/14 , B23K2103/24 , B21D39/032 , B29C66/73521 , B29C66/742 , B23K2103/04 , B29C65/562 , B29C66/721 , B29C66/71 , B29C66/7392 , B29C66/72141 , B29C66/72143 , B29L2031/737 , B29C66/7394
    Déchu
  • DISPOSITIF AUTOMATISE DE CHARGE D'UN VEHICULE ELECTRIQUE
    Enregistré le 08/03/2018
    Expire le 20/03/2027
    Numéro : FR1852014
    Classes : B25J9/1065 , B60L53/14 , B60L53/30 , B60L53/37 , Y02T10/70 , Y02T10/7072 , Y02T90/12 , Y02T90/14
  • PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVE PAR AGGLOMÉRATION D’UN MATÉRIAU GRANULAIRE
    Enregistré le 07/07/2018
    Expire le 22/07/2027
    Numéro : FR1870818
    Classes : B22C1/02 , B22C1/162 , B22C1/188 , B22C5/00 , B22C9/02 , B22C19/02 , B22C19/04 , B28B1/001 , Y02P10/25 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B33Y70/00 , B22C1/02 , B22C1/162 , B22C1/188 , B22C5/00 , B22C9/02 , B22C19/02 , B22C19/04
  • DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE DÉPOSE D’UN MATÉRIAU GRANULAIRE POUR LA FABRICATION ADDITIVE
    Enregistré le 07/07/2018
    Expire le 23/07/2027
    Numéro : FR1870817
    Classes : B33Y10/00 , B29C64/153 , B29C64/165 , B29C64/209 , B29C64/214 , B29C64/255 , B33Y30/00 , Y02P10/25 , B22F12/52 , B22F12/67 , B22F10/28 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B33Y40/00 , B29C64/214 , B29C64/329 , B29C64/236 , B29C64/153 , B22F10/28 , B22F12/52 , B22F12/67
  • DISPOSITIF ET PROCÉDÉ POUR LA FABRICATION ADDITIVE
    Enregistré le 07/07/2018
    Expire le 22/07/2027
    Numéro : FR1870816
    Classes : B33Y10/00 , B33Y30/00 , B29C64/106 , B29C64/153 , B29C64/165 , B29C64/209 , B29C64/241 , B22F12/222 , B22F10/28 , B22F12/226 , B22F12/52 , B22F12/45 , B22F12/67 , B22F12/55 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B33Y40/00 , B33Y50/00 , B29C64/214 , B29C64/329 , B29C64/153 , B29C64/386 , B29C64/241 , B22F12/226 , B22F12/67 , B22F10/80 , B22F12/52 , B22F10/28 , B28B1/001 , B29C64/209 , B22F12/222 , B22F12/45 , B22F12/55
  • Pale de rotor d’éolienne comportant un actionneur fluidique et procédé d’amélioration des performances aérodynamiques des éoliennes
    Enregistré le 13/06/2019
    Expiré le 30/06/2022
    Numéro : FR1906307
    Classes : F03D1/0675 , F03D7/022 , F05B2240/30 , F05B2260/60 , F05B2260/601 , Y02E10/72
    Déchu
  • Procédé et dispositif électronique de détermination d’un ensemble de grandeur(s) relatif à au moins un échantillon à partir d’un dispositif de spectrométrie, programme d’ordinateur et système de mesure associés
    Enregistré le 28/05/2020
    Expiré le 31/05/2024
    Numéro : FR2005660
    Classes : G01N30/8665 , H01J49/0009 , G01N27/622 , G01N30/72
    Déchu
  • Procédé et dispositif électronique d’estimation d’un ensemble de composant(s) d’un produit à partir d’un dispositif de spectrométrie, programme d’ordinateur et système de mesure associés
    Enregistré le 01/10/2020
    Expiré le 31/10/2025
    Numéro : FR2010039
    Classes : H01J49/0031 , H01J49/0036
    Déchu
  • IMPLANTS CORPORELS TRIDIMENSIONNELS
    Enregistré le 25/06/2021
    Expire le 23/06/2027
    Numéro : FR2106827
    Classes : A61L27/26 , A61L27/52 , A61L27/56 , A61L2430/04 , A61L27/52 , A61L27/26 , A61L27/56 , A61L2430/04 , A61L2300/418 , B33Y80/00 , B33Y10/00 , B33Y80/00 , B29C64/118 , B29C64/30 , B33Y40/20 , A61L27/26 , A61L27/52 , A61L27/56 , A61L2430/04 , B29C71/0009 , B29K2005/00 , B29K2089/00 , B29K2105/0061 , B29K2105/0088 , B29K2995/0077 , B29L2031/7532
  • Dispositif et procédé de formage dynamique d’une tôle électriquement conductrice, utilisant un amortissement magnétique
    Enregistré le 28/06/2022
    Expire le 22/06/2027
    Numéro : FR2206441
    Classes : B21D26/14 , B21D26/06
  • Procédé d’estimation d’une valeur future du déséquilibre axial de puissance dans un réacteur nucléaire
    Enregistré le 31/10/2022
    Expiré le 11/09/2026
    Numéro : FR2211365
    Classes : G06F30/27 , G06F17/18 , G06F2119/02 , G21D3/001 , G21C17/10 , Y02E30/30
  • Procédé d’obtention d’une image haute résolution d’un échantillon
    Enregistré le 30/08/2023
    Expire le 01/06/2027
    Numéro : FR2309082
    Classes : G06T2207/10056 , G06T5/50 , G06T5/92 , G06T2207/20216 , G06T2207/20076 , G02B21/367 , G02B21/16
  • Système de pluviation
    Enregistré le 31/07/2024
    Expire le 23/07/2027
    Numéro : FR2408488
    Classes : G01N33/0091 , G01N33/24

Aides perçues par ECOLE CENTRALE DE NANTES

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 225 600 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/12/2022
•
Publication : 09/01/2022
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11233666
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 3 125 640 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 09/01/2022
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11233621
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 557 478 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 02/09/2018
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10091902
Intitulé : Régime d’aide de l’ADEME exempté de notification relatif aux aides à la RDI et à la protection de l’environnement dans le cadre des Investissements d’Avenir
Montant : 1 643 190 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 05/12/2022
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59357
•
Référence : TM-11668034
Intitulé : Régime d’aide de l’ADEME exempté de notification relatif aux aides à la RDI et à la protection de l’environnement dans le cadre des Investissements d’Avenir
Montant : 2 085 550 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59357
•
Référence : TM-11667922
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 2 680 960 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/08/2022
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11010524

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