| Code NAF ou APE : | 85.42Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Enseignement |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
| SIREN : | 195 903 380 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 195 903 380 00010 |
| Forme juridique : | Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
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Etablissements de l'entreprise ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
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Adresse : 2 ALLEE LOUISE ET VICTOR CHAMPIER 59100 ROUBAIXDate de création : 01/03/1983Organisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : TextileCertification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
Etablissements de l'entreprise ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
Dirigeants et représentants de ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
Alertes de ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
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Tribunal administratif de Lille, 23/04/2025, 2206704Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 17/02/2025, 2500812Début du contentieux : 27/12/2024Position : DéfendeurAutres parties : LA RELIURE DU LIMOUSIN, Atelier papier d'antanDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 14/01/2025, 2304357Position : DemandeurAutres parties : Verschooris, Atelier Marc DherentDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 27/12/2024, 2412480Position : DéfendeurAutres parties : LA RELIURE DU LIMOUSINDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 29/01/2004, 01DA00132Début du contentieux : 20/12/2001Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la rechercheDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 22/10/2003, 243332Début du contentieux : 25/05/2000Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 20/12/2001, 00DA00774 01DA00132Début du contentieux : 25/05/2000Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 10/10/1996, 94NC01514Début du contentieux : 05/07/1994Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Etat, Ministère de l'éducation nationaleLire sur Pappers Justice
Annonces de ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
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Cartographie de ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
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Comment contacter ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0320258677 |
| Adresse : |
2 allée Louise et Victor Champier 59056 ROUBAIX
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Appels d'offres lancés par ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un appareil de mesure destiné à évaluer le confort d’un textile dans le cadre d’un projet de recherche. Cet équipement devra permettre de mesurer de manière fiable, rapide et reproductible le taux de transmission de vapeur d’eau à travers un échantillon.
Montant : 48 975,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERSON VLIES & COURCIER (VVC)
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Objet : L’ENSAIT, via le laboratoire GEMTEX souhaite acquérir un pilote de filage en voie solvant humide (coagulation à l’échelle laboratoire).
Montant : 128 500,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 00001
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Objet : Dans le cadre du projet de recherche DUCHES, l’ENSAIT a besoin d’acquérir un équipement de mesure de la longueur des fibres de carbones discontinues.
Montant : 61 996,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERSON VLIES & COURCIER (VVC)
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de mise en sécurité des bâtiments de l’ENSAIT à Roubaix, comprenant notamment des interventions sur les équipements de protection incendie, l’accessibilité et la stabilité des structures. - ELECTRICITE COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES
Montant : 24 923,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - NORD
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de mise en sécurité des bâtiments de l’ENSAIT à Roubaix, comprenant notamment des interventions sur les équipements de protection incendie, l’accessibilité et la stabilité des structures. - GROS OEUVRE
Montant : 3 357,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FREYSSINET FRANCE
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de mise en sécurité des bâtiments de l’ENSAIT à Roubaix, comprenant notamment des interventions sur les équipements de protection incendie, l’accessibilité et la stabilité des structures. - PEINTURE
Montant : 13 900,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC RUDANT ET FILS
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de mise en sécurité des bâtiments de l’ENSAIT à Roubaix, comprenant notamment des interventions sur les équipements de protection incendie, l’accessibilité et la stabilité des structures. - MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 28 794,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M.S. MENUISERIE SERVICES (MENUISERIE SERVICES)
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de mise en sécurité des bâtiments de l’ENSAIT à Roubaix, comprenant notamment des interventions sur les équipements de protection incendie, l’accessibilité et la stabilité des structures. - CLOISONS / DOUBLAGE / FAUX PLAFOND
Montant : 73 076,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ROUZE
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Objet : Mission de maitrise d’œuvre pour la réorganisation et la modernisation des ateliers de l’ENSAIT à Roubaix.
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IDONEIS
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Objet : Le présent marché porte sur une mission de maîtrise d’œuvre concernant des travaux de mise en sécurité des bâtiments de l’ENSAIT. A la suite d’une visite périodique de la commission communale pour la sécurité contre les risques d’incendie et de paniques dans les établissements recevant du public (ERP), il a été émis un avis défavorable à l’exploitation du bâtiment accompagné de prescription à lever afin d’exploiter le bâtiment. Le présent marché porte donc sur le choix de la maîtrise d’oeuvre chargée de d’accompagner l’ENSAIT dans la levée de ces réserves.
Montant : 34 000,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROJEX
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Objet : Le présent marché porte sur une mission de maîtrise d’œuvre concernant des travaux de remplacement de menuiseries et d’une porte automatique situés dans l’Aile Sud du bâtiment principal de l’ENSAIT. Ce bâtiment est classé à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques et nécessitera donc une validation par les Architectes des Bâtiments de France (ABF). Les travaux devront être réalisés entre avril et novembre 2025 pour un budget estimé à 200 000 € TTC.
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER ROUGE BRIQUE
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Objet : L’ENSAIT a besoin d’hôte(sse)s d’accueil chargé(e)s d’assurer l’accueil physique et téléphonique, d’orienter le public, et de contribuer aux activités logistiques et de sécurité de l’établissement. Le présent marché porte sur une prestation permanente de 7h30 à 19h du lundi au vendredi pendant 46 semaines par an (4 semaines de fermeture en été et 2 semaines en hiver).
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PHONE REGIE
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Objet : Fourniture, installation et formation à l’utilisation d’une machine de filage en voie fondu.
Montant : 66 600,00 € · Notifié le : 12/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 00002
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Objet : Le présent marché porte sur la fourniture de prestations d’assurances pour l’ensemble de l’ENSAIT, tous sites confondus. - Assurance Cyber Risk
Montant : 1 413,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARRE ET MOSELLE
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Objet : Le présent marché porte sur la fourniture de prestations d’assurances pour l’ensemble de l’ENSAIT, tous sites confondus. - Assurance Responsabilité Civile et Protection Juridique
Montant : 9 390,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : Le présent marché porte sur la fourniture de prestations d’assurances pour l’ensemble de l’ENSAIT, tous sites confondus. - Assurance Individuelle-accident
Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACL COURTAGE
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Objet : Le présent marché porte sur la fourniture de prestations d’assurances pour l’ensemble de l’ENSAIT, tous sites confondus. - Assurance Multirisque Dommages aux biens dont Tous Risques Expositions
Montant : 21 195,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : Le présent marché porte sur la fourniture de prestations d’assurances pour l’ensemble de l’ENSAIT, tous sites confondus. - Assurance Bris de machine et Tous Risques Informatique
Montant : 2 182,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DEROUSSEN ASSURANCES
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Objet : Dans le cadre de son activité, l’ENSAIT souhaite recourir aux service d’une entreprise adaptée du secteur du handicap pour assurer le nettoyage de son bâtiment T.
Montant : 134 320,00 € · Notifié le : 31/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASS POUR ADULTES & JEUNES HANDICAPES (ATELIER PROTEGE LE SEXTANT)
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Objet : Dans le cadre de son activité de recherche, l’ENSAIT a besoin d’acquérir un chromatographe de permeation sur gel lui permettant de réaliser notamment l’analyse de masse molaire, d’indice de polydispersité…etc de polymères de commodité textile soluble dans
Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WATERS
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Objet : Dans le cadre de son activité de formation et de recherche, l’ENSAIT a besoin de recourir aux services d’un laboratoire d’analyse pour quantifier le relargage de fibres microplastiques pendant toute la durée de la thèse de l’un de ses doctorants.
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 14/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTERTEK FRANCE
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Objet : Dans le cadre de son activité d’enseignement et de recherche, l’ENSAIT a besoin d’acquérir un équipement permettant de remplir à la fois la fonction de zétamètre et de granulomètre afin d’analyser la taille et le potentiel zéta de particules ou de molécul
Montant : 40 463,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANTON PAAR FRANCE
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Objet : Dans le cadre de son activité de recherche, l’ENSAIT a besoin d’acquérir une machine de laboratoire qui sera utilisée pour des travaux de recherche en lien avec l’ennoblissement, le traitement et la fonctionnalisation de textiles. L’achat de l’équipement
Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 18/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXTRATEX S.F.I
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Objet : Achat, livraison, installation et formation des utilisateurs d’une imprimante 3D grand format. -
Montant : 49 890,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ICONIC
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Objet : Installation de ventilation hygiénique double flux pour les amphithéâtres A,B,C au R+2 et simple flux pour l’amphithéâtre H, la cour d’honneur et la bibliothèque de l’ENSAIT - Echafaudage
Montant : 11 679,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONTAGE BRUNET
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Objet : Installation de ventilation hygiénique double flux pour les amphithéâtres A,B,C au R+2 et simple flux pour l’amphithéâtre H, la cour d’honneur et la bibliothèque de l’ENSAIT - Démolition
Montant : 8 300,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEMOLITION DE GENIE CIVIL DU NORD
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Objet : Installation de ventilation hygiénique double flux pour les amphithéâtres A,B,C au R+2 et simple flux pour l’amphithéâtre H, la cour d’honneur et la bibliothèque de l’ENSAIT - Plâtrerie/Faux plafond
Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ROUZE
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Objet : Installation de ventilation hygiénique double flux pour les amphithéâtres A,B,C au R+2 et simple flux pour l’amphithéâtre H, la cour d’honneur et la bibliothèque de l’ENSAIT - Electricité
Montant : 17 054,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARETTE
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Objet : Installation de ventilation hygiénique double flux pour les amphithéâtres A,B,C au R+2 et simple flux pour l’amphithéâtre H, la cour d’honneur et la bibliothèque de l’ENSAIT - Traitement d’air
Montant : 178 083,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTERNE NORD TERTIAIRE (SANTERNE FLUIDES LILLE METROPOLE/GRANDS PROJETS/GT)
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Objet : l’ENSAIT a besoin d’acquérir un spectromètre infrarouge principalement dédié aux analyses de fibres textiles issus de tout type de matériaux. L’achat du spectromètre comprend également la livraison, la mise en service et la formation des utilisateurs de l
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 30/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMO ELECTRON SAS
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Objet : Travaux de rénovation, fourniture et pose de mobilier et de stores extérieurs dans 3 salles informatiques de l’ENSAIT. - Sol souple
Montant : 10 903,00 € · Notifié le : 30/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC RUDANT ET FILS
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Objet : Travaux de rénovation, fourniture et pose de mobilier et de stores extérieurs dans 3 salles informatiques de l’ENSAIT. - Mobilier
Montant : 35 572,00 € · Notifié le : 29/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B.O.A.
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Objet : Travaux de rénovation, fourniture et pose de mobilier et de stores extérieurs dans 3 salles informatiques de l’ENSAIT. - Démolition
Montant : 18 710,00 € · Notifié le : 29/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REMI BARBIER
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Objet : Travaux de rénovation, fourniture et pose de mobilier et de stores extérieurs dans 3 salles informatiques de l’ENSAIT. - Menuiseries intérieures
Montant : 12 511,00 € · Notifié le : 29/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ROUZE
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Objet : Travaux de rénovation, fourniture et pose de mobilier et de stores extérieurs dans 3 salles informatiques de l’ENSAIT. - Cloison/Doublage/Plafond
Montant : 48 444,00 € · Notifié le : 29/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ROUZE
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Objet : Travaux de rénovation, fourniture et pose de mobilier et de stores extérieurs dans 3 salles informatiques de l’ENSAIT. - Chauffage/Ventilation
Montant : 33 849,00 € · Notifié le : 22/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMERY ENERGIES
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Objet : Travaux de rénovation, fourniture et pose de mobilier et de stores extérieurs dans 3 salles informatiques de l’ENSAIT. - Stores extérieurs
Montant : 10 162,00 € · Notifié le : 22/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUERMONPREZ
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Objet : Travaux de rénovation, fourniture et pose de mobilier et de stores extérieurs dans 3 salles informatiques de l’ENSAIT. - Menuiseries extérieures
Montant : 11 488,00 € · Notifié le : 22/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALNOR
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Objet : Travaux de rénovation, fourniture et pose de mobilier et de stores extérieurs dans 3 salles informatiques de l’ENSAIT. - Electricité
Montant : 45 797,00 € · Notifié le : 22/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARETTE
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Objet : Travaux de rénovation, fourniture et pose de mobilier et de stores extérieurs dans 3 salles informatiques de l’ENSAIT. - Peinture
Montant : 6 405,00 € · Notifié le : 22/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REMI BARBIER
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Objet : Achat, livraison, installation et formation des utilisateurs d’un scanner corporel 3D
Montant : 128 884,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HRB 3238500001
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Objet : Achat d’un microscope numérique à grande profondeur de champ comprenant la livraison, l’installation et la formation des utilisateurs du matériel.
Montant : 47 000,00 € · Notifié le : 09/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EVIDENT EUROPE GMBH (EVIDENT EUROPE GMBH - FRENCH BRANCH)
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Objet : Dans le cadre de son activité d’enseignement et de recherche, l’ENSAIT a besoin d’acquérir un microscope à force atomique. L’achat du microscope comprend également la livraison, la mise en service et la formation des utilisateurs de l’ENSAIT par le titula
Montant : 64 400,00 € · Notifié le : 09/05/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCIENTEC
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Objet : Gardiennage et sécurité de l’ENSAIT
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/02/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGIDE PROTECTION
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Objet : Fourniture, installation et formation à l’utilisation d’une machine textile d’étirage de fibres longues
Montant : 168 000,00 € · Notifié le : 16/09/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : N.SCHLUMBERGER
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Objet : L’ENSAIT souhaite proposer à un opérateur économique d’installer et d’exploiter des distributeurs automatiques dans ses locaux.
Montant : 1,00 € · Notifié le : 09/07/2021 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LILLE AUTOMATIQUE DISTRIBUTION
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Objet : Fourniture, installation et formation à l’utilisation d’un équipement d’étirage de filaments (Relance d’une nouvelle consultation suite à l’infructuosité de la première).
Montant : 60 400,00 € · Notifié le : 08/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACCURATE PROCESS & SYSTEMS (APSYS)
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Objet : Acquisition de matériel technique, pédagogique et renouvellement équipements audiovisuels - 4 lots - Achats d’un système collaboratif de partage de contenu pédagogique pour 11 salles de cours
Montant : 45 576,00 € · Notifié le : 07/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE AVN DAULMERIE
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Objet : Acquisition de matériel technique, pédagogique et renouvellement équipements audiovisuels - 4 lots - Fourniture de 6 points de diffusion salle AS avec option système d’automatisation
Montant : 17 357,00 € · Notifié le : 07/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE AVN DAULMERIE
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Objet : Acquisition de matériel technique, pédagogique et renouvellement équipements audiovisuels - 4 lots - Remplacement vidéo projecteur et installation audio salle I202
Montant : 7 079,00 € · Notifié le : 07/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE AVN DAULMERIE
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Objet : Acquisition de matériel technique, pédagogique et renouvellement équipements audiovisuels - 4 lots - Remplacement vidéo projecteur Amphi H
Montant : 4 400,00 € · Notifié le : 07/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE AVN DAULMERIE
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Labels et certificats de ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
Marques déposées par ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
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Fetex Forum Emploi TextileEnregistrée le 16/09/2011Expire le 16/09/2021Classes : 41Numéro : FR3860256Marque expirée
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INNOTEX Innovation textileEnregistrée le 07/10/2010Expire le 20/06/2026Classes : 35 , 41Numéro : FR3772389Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
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E ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILESEnregistrée le 28/01/1999Expire le 28/01/2009Classes : 41 , 42Numéro : FR99772598Marque expirée
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TRADITION D'AVENIREnregistrée le 28/01/1999Expire le 28/01/2009Classes : 41 , 42Numéro : FR99772599Marque expirée
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ENSAIT GEMTEXEnregistrée le 08/07/1996Expire le 08/07/2006Classes : 42Numéro : FR96634030Marque expirée
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ENSAIT INNOTEXEnregistrée le 08/07/1996Expire le 20/06/2026Classes : 42Numéro : FR96634031Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Brevets déposés par ENSAIT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES
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MICROCAPSULES COMPRENANT DES MATERIAUX NOTAMMENT A CHANGEMENT DE PHASEEnregistré le 14/12/2004Expiré le 22/12/2011Numéro : FR0413289Classes : B01J13/14 , B01J13/22 , C09K5/063 , D06M23/12 , Y10T428/2984 , Y10T428/2989 , B01J13/14 , B01J13/22 , C09K5/063 , D06M23/12 , Y10T428/2984 , Y10T428/2989Dossier déchu définitivement
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PROCEDE DE FABRICATION D'UN MATERIAU COMPOSITE, NOTAMMENT POUR LA PROTECTION BALISTIQUE, ET MATERIAU COMPOSITE OBTENU.Enregistré le 06/06/2007Expiré le 11/06/2015Numéro : FR0755511Classes : F41H5/0485 , Y10T428/27 , Y10T428/249921 , Y10T428/27 , Y10T428/249921 , F41H5/0485Dossier déchu définitivement
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MATRICE DE MISE EN FORME D'ELEMENTS TEXTILES LONGILIGNES POUR LA FABRICATION D'UNE PIECE TEXTILE EN TROIS DIMENSIONS ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE PIECE TEXTILE EN TROIS DIMENSIONS.Enregistré le 15/02/2011Expiré le 01/03/2017Numéro : FR1151234Classes : D04C3/34 , D04C3/04Dossier déchu définitivement
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REALISATION D’UN COMPOSANT DE BATTERIE METAL-ION A ELECTROLYTE ORGANIQUE LIQUIDE, ET CELLULE ELECTROCHIMIQUE COMPORTANT UN TEL COMPOSANT.Enregistré le 14/10/2022Expire le 30/10/2026Numéro : FR2210610Classes : H01M50/414 , H01M50/446 , H01M4/0411 , H01M4/622 , H01M4/625 , H01M10/0525 , Y02E60/10 , H01M4/0411 , H01M4/139 , H01M50/403 , H01M50/414 , H01M4/625 , H01M4/622 , H01M10/0525 , Y02E60/10 , Y02P70/50 , H01M10/0525 , H01M10/054 , H01M10/0569 , H01M2300/0028 , H01M2300/0091