| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de CC DU CLUNISOIS
| SIREN : | 200 040 293 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 040 293 00058 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CC DU CLUNISOIS
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Etablissements de l'entreprise CC DU CLUNISOIS
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Adresse : 5 PLACE DU MARCHE 71250 CLUNYDate de création : 10/09/2014Professionnels du BioEngagée
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Adresse : 5 PLACE DU MARCHE 71250 CLUNYDate de création : 01/01/2024Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : 4 ZONE ARTISANALE LA COURBE 71250 SALORNAY-SUR-GUYEDate de création : 04/08/2023Activité distincte : Fabrication de plats préparés (10.85Z)Enseigne : LABORATOIRE DE TRANSFORMATION ALIMENTAIRE
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Adresse : 5 PLACE DU MARCHE 71250 CLUNYDate de création : 07/01/2014Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE DE LA GARE
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Adresse : 5 PLACE DU MARCHE 71250 CLUNYDate de création : 07/01/2014Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE DE LA COURBE
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Adresse : MAIRIE PARC DE L ABBATIALE 71250 CLUNYDate de création : 01/01/2014Date de clôture : 10/09/2014
Etablissements de l'entreprise CC DU CLUNISOIS
Dirigeants et représentants de CC DU CLUNISOIS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC DU CLUNISOIS
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Comment contacter CC DU CLUNISOIS ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0385211919 |
| Adresse : | Non disponible |
Appels d'offres lancés par CC DU CLUNISOIS
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Objet : Construction d une station de traitement des eaux usees par filtres plantes de roseaux, du reseau de transfert et mise en separatif du reseau unitaire FLAGY
Montant : 295 750,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS SIVIGNON TP (HTS)
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Objet : INSTALLATION D UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU SOL POUR LE LABORATOIRE DE TRANSFORMATION ALIMENTAIRE DU CLUNISOIS
Montant : 105 053,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VMH
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Objet : Elaboration d un Schema directeur d asainissement intercommunal sur le territoire de la Communaute de communes du CLunisois
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : REALITES ENVIRONNEMENT
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Objet : Marche de curage des reseaux publics d assainissement et ouvrages associes
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARP CENTRE EST (AC SARP CENTRE EST - AC SANIVEM)
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Objet : Marche d entretien des installations ANC des usagers du territoire de la CC du Clunisois
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALVERT REGIONALE D ASSAINISSEMENT
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Objet : INSTALLATION D UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU SOL POUR LE LABORATOIRE DE TRANSFORMATION ALIMENTAIRE DU CLUNISOIS
Montant : 105 053,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VMH ENERGIES
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Objet : MISSION D ASSISTANT A MAITRISE D OUVRAGE - POLE D ACCUEIL CLUNY-CLUNISOIS-CLUNISIEN
Montant : 104 300,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHIPROGRAMME
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Objet : YOURTE PREFABRIQUEE RP
Montant : 130 568,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YOURTECO
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Objet : Signalisation horizontale
Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE HELIOS (GROUPE HELIOS - PROXIMARK)
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Objet : Signalisation verticale
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGNAUX GIROD
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Objet : MAITRISE D UVRE POUR REHABILITATION DE L ANCIEN SANATORIUM DE BERGESSERIN EN MAISON DU GESTE
Montant : 113 530,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCH:ETHIK
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Objet : MAITRISE D UVRE POUR REHABILITATION DE L ANCIEN SANATORIUM DE BERGESSERIN EN MAISON DU GESTE
Montant : 113 530,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : MAITRISE D UVRE POUR REHABILITATION DE L ANCIEN SANATORIUM DE BERGESSERIN EN MAISON DU GESTE
Montant : 113 530,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BECA
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Objet : MAITRISE D UVRE POUR REHABILITATION DE L ANCIEN SANATORIUM DE BERGESSERIN EN MAISON DU GESTE
Montant : 113 530,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STUDIS INGENIERIE
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Objet : MAITRISE D UVRE POUR REHABILITATION DE L ANCIEN SANATORIUM DE BERGESSERIN EN MAISON DU GESTE
Montant : 113 530,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BECA
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Objet : Execution du service de la navette reguliere sur la ligne Ameugny - Cortevaix - Bonnay Saint Ythaire - Salornay-sur-Guye - Cluny
Montant : 172 543,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES VOYAGES CLUNYSOIS
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Objet : Prestation d exploitation et de maintenance de la STEP Cluny et des 5 postes de relevage de Cluny + Assistance a la regie d assainissement our l exploitation des postes de relevage et stations en regies
Montant : 44 021,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ EAU FRANCE
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Objet : Lames directionnelles et bagues de locatisation
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 05/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIC BOIS RHONE ALPES
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Objet : Prestations d exploitation et de maintenance de la station d epuration et des 5 postes de relevage Cluny
Montant : 46 275,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ EAU FRANCE
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Objet : Reduction des apports d eaux claires parasites permanentes temps de pluie - Mise en separatif
Montant : 127 333,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS POTAIN TP
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Objet : Maitrise d oeuvre realtive a la rehabilitation de la station d epuration et des reseaux d assainissement - La Guiche
Montant : 44 820,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2AGE - CONSEILS (2AGE-CONSEILS)
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Objet : Maitrise d oeuvre realtive a la rehabilitation de la station d epuration et des reseaux d assainissement - La Guiche
Montant : 44 820,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BET FABIEN BALLANDRAS
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Objet : Le marche a pour objet le suivi et l animation d une operation programmee d amelioration de l habitat (OPAH) et de ses actions d accompagnement sur le territoire de la Communaute de Communes du Clunisois.
Montant : 102 600,00 € · Notifié le : 21/09/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOLIHA JURA- SAONE ET LOIRE
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Objet : Le marche a pour objet le suivi et l animation d une operation programmee d amelioration de l habitat (OPAH) et de ses actions d accompagnement sur le territoire de la Communaute de Communes du Clunisois.
Montant : 381 600,00 € · Notifié le : 21/09/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOLIHA JURA- SAONE ET LOIRE
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Objet : ETUDE PREALABLE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE AEP
Montant : 51 260,00 € · Notifié le : 14/09/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : ETUDE PREALABLE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE AEP
Montant : 53 823,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALTEREO (G2C ENVIRONNEMENT)
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Objet : ETUDE PREALABLE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE AEP
Montant : 53 823,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALTEREO (G2C ENVIRONNEMENT)
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Objet : Etude de faisabilite et de programmation du nouveau pole d accueil a Cluny. Bien accueillir au coeur de Cluny, du Clunisois et du reseau clunisien
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LMA-LAURE MARIEU ARCHITECTURE
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Objet : Etude de faisabilite et de programmation du nouveau pole d accueil a Cluny. Bien accueillir au coeur de Cluny, du Clunisois et du reseau clunisien
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UBISCENE
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Objet : Etude de faisabilite et de programmation du nouveau pole d accueil a Cluny. Bien accueillir au coeur de Cluny, du Clunisois et du reseau clunisien
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TROISIEME PAYSAGE
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Objet : Etude de faisabilite et de programmation du nouveau pole d accueil a Cluny. Bien accueillir au coeur de Cluny, du Clunisois et du reseau clunisien
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ITINERAIRES AVOCATS - CADOZ - LACROIX - REY - VERNE
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Objet : Etude de faisabilite et de programmation du nouveau pole d accueil a Cluny. Bien accueillir au coeur de Cluny, du Clunisois et du reseau clunisien
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAITRES DU REVE
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Objet : Travaux pluriannuels d assainissement 2022-2026
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GCBAT (GCBAT SAONE ET LOIRE)
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Objet : Travaux pluriannuels d assainissement 2022-2026
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS SIVIGNON TP (HTS)
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Objet : lot 2 : Controles prealables a la reception des reseaux d assainissement : controles de compactage epreuves d etancheite
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANALYSE DEBIMETRIE TRACAGE ECOUTE CORREL
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Objet : Accompagner la Communaute de Communes du Clunisois dans l elaboration de son Plan de Paysage
Montant : 59 850,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EJO COOPERATIVE
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Objet : MOE Travaux pluriannuels d assainissement Cluny
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 08/04/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPEE
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Objet : Etude pre-operationnelle relative a l Operation Programmee d Amelioration de l Habitat (OPAH)
Montant : 50 380,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBANIS
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Objet : JONCY - CIRCUIT 10553
Montant : 114 210,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES VOYAGES CLUNYSOIS
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Objet : SIVOS JEAN TARDIEU - CIRCUITS 10550 ET 10551
Montant : 242 432,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES VOYAGES CLUNYSOIS
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Objet : CLUNY-JALOGNY-CHATEAU - CIRCUIT 10155
Montant : 62 303,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES VOYAGES CLUNYSOIS
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Objet : BUFFIERES-SIVIGNON - CIRCUIT 10157
Montant : 126 785,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES VOYAGES CLUNYSOIS
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Objet : CLUNY-BLANOT-DONZY LE PERTHUIS - CIRCUIT 10152
Montant : 98 159,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES VOYAGES CLUNYSOIS
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Objet : ST ANDRE LE DESERT - LA VINEUSE - circuit 1, 2 et cantine - CIRCUITS 10150 - 10170 - 10151
Montant : 289 783,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES VOYAGES CLUNYSOIS
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Objet : LOURNAND - MASSILLY - CIRCUIT 10154
Montant : 152 775,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES VOYAGES CLUNYSOIS
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Objet : CLUNY-BERZE LE CHATEL - CIRCUIT 10171
Montant : 45 230,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES VOYAGES CLUNYSOIS
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Objet : CLUNY-CORTAMBERT - CIRCUIT 10172
Montant : 45 806,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES VOYAGES CLUNYSOIS
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Objet : ST CECILE-MAZILLE-BERGESSERIN ET CANTINE - CIRCUITS 10156 - 10173
Montant : 177 525,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES VOYAGES CLUNYSOIS
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Objet : SIGY LE CHATEL-SAILLY-SALORNAY SUR GUYE - CIRCUIT 10158
Montant : 57 985,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES VOYAGES CLUNYSOIS
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Objet : CARACTERISATION ET CARTOGRAPHIE DES HABITATS NATURELS FORESTIERS DES SITES NATURA 2000 N° FR2601016 BOCAGE, FORETS ET MILIEUX HUMIDES DU BASSIN DE LA GROSNE ET DU CLUNISOIS ET N° FR2600975 CAVITES A CHAUVES-SOURIS DE BOURGOGNE
Montant : 145 588,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MATHIAS VOIRIN
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Objet : CARACTERISATION ET CARTOGRAPHIE DES HABITATS NATURELS FORESTIERS DES SITES NATURA 2000 N° FR2601016 BOCAGE, FORETS ET MILIEUX HUMIDES DU BASSIN DE LA GROSNE ET DU CLUNISOIS ET N° FR2600975 CAVITES A CHAUVES-SOURIS DE BOURGOGNE
Montant : 145 588,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGENCE MOSAIQUE ENVIRONNEMENT
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Objet : ISOLATION - PLATRERIE - PEINTURE
Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 06/04/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GAULT
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Objet : REVETEMENT DE SOLS SOUPLES
Montant : 7 179,00 € · Notifié le : 06/04/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.M.L.
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Objet : PEINTURE DE FACADES
Montant : 41 037,00 € · Notifié le : 06/04/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : Electricité
Montant : 15 832,00 € · Notifié le : 06/04/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERIC MONTEIL
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Objet : Chauffage-ventilation-plomberie-sanitaire
Montant : 33 470,00 € · Notifié le : 06/04/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DUTRION COLAS
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Objet : TERRASSEMENT-VRD-MACONERIE
Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 06/04/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE THIERRY FAUCHON
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Montant : 33 118,00 € · Notifié le : 06/04/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ART SMA
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Objet : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Montant : 12 360,00 € · Notifié le : 06/04/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE LAFFAY PERE ET FILS
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Labels et certificats de CC DU CLUNISOIS
Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Aides perçues par CC DU CLUNISOIS
Intitulé :
PAC - VI.21 - Coopération (article 35)
Montant :
8 189 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est d’encourager les formes de coopération associant au moins deux entités et portant notamment sur les éléments suivants: les projets pilotes; la mise au point de nouveaux produits, pratiques, procédés et technologies dans les secteurs de l’agriculture, de l’alimentation et de la foresterie; les services touristiques; le développement de circuits d’approvisionnement courts et de marchés locaux; les pratiques/projets communs en matière d’environnement/de changement climatique; les projets en faveur d’une fourniture durable de biomasse; les stratégies locales de développement mises en œuvre en dehors du cadre Leader; les plans de gestion forestière; et la diversification vers des activités relevant de l’«agriculture sociale».
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
266 149 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
42 284 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.7 - Services de base et rénovation des villages en zones rurales
Montant :
11 925 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue