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Mise à jour INSEE : le 19/09/2026

CC DU HAUT BEARN

200 067 262 · Active
Adresse : 12 PLACE DE JACA, 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/2017

Informations juridiques de CC DU HAUT BEARN

SIREN : 200 067 262
SIRET (siège) : 200 067 262 00010
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR39200067262
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CC DU HAUT BEARN

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise CC DU HAUT BEARN

  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00010
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/01/2017
  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00184
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/07/2021
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
    Enseigne : REGIE DES MOBILITES
  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00176
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 13/10/2020
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE D'ACTIVITES DU CAMOU
  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00168
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 09/04/2019
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE D' ACTIVITES DE LASSEUBE
  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00150
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 12/07/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE D ACTIVITES DES BARTHES
  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00143
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SPANC
  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00028
    Adresse : POLE TECHNIQUE INTERCOMMUNAL RUE DU PIC D’AYOUS 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : SICTOM
  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00036
    Adresse : RTE DU COL DU SOMPORT 64490 URDOS
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
    Enseigne : REGIE D'EXPLOITATION DU SOMPORT
  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00119
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE ACTIVITE DU GABARN
  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00051
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : ATELIER RELAIS ENERGIE BOIS
  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00044
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : PLATEFORME PONT DE LESCUN
  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00085
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (91.04Z)
    Enseigne : PARC ACTIVITES OGEU
  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00069
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : PEPINIERE ENTREPRISE
  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00093
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)
    Enseigne : RESTAURATION SCOLAIRE
  • Établissement

    En activité

    200 067 262 00101
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE ACTIVITE LANNERETONNE 3 ET 4
  • Établissement

    Fermé

    200 067 262 00077
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 31/12/2023
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : BATIMENT RELAIS FEDERAL MOGUL
  • Établissement

    Fermé

    200 067 262 00127
    Adresse : 12 PLACE DE JACA 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 09/06/2026
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES LAZERES GURMENCON
  • Établissement

    Fermé

    200 067 262 00135
    Adresse : RUE DE LA POSTE 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 31/12/2020
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SERVICE CULTUREL OLORON

Etablissements de l'entreprise CC DU HAUT BEARN

Finances de CC DU HAUT BEARN

Dirigeants et représentants de CC DU HAUT BEARN

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC DU HAUT BEARN

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CC DU HAUT BEARN

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CC DU HAUT BEARN

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de CC DU HAUT BEARN

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CC DU HAUT BEARN

  • ARCEP, 10/04/2020, 20-0424
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, YARA FRANCE, COMMUNE DE RIVERY, CENTRE HOSPITALIER DE ROCHEFORT, TRANSPORTS CORSO, CRT GROUPE ALQUENRY, ALLEZ CIE, MANUF FRANC PNEUMATIQUES MICHELIN, VALTRANS, ETS CELLIER, LUPA PATRIMOINE FRANCE, BLOT ODILE, JAMING ET FILS, HOWA TRAMICO, M GIRARDET DANIEL, COMMUNE DE ARZON, MAUTE, ATRIUM GESTION, COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS, COMMUNE DE LONGUEIL ANNEL, SICI IN'LI GRAND EST, SANOFI-AVENTIS GROUPE, COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE, FONDERIE DE NIEDERBRONN, NAF NAF, PHILIPPE REY SA-TRANSIT TRANSPORTS, LE GOLF DES HAUTS DE NIMES, ITIREMIA, SMACL ASSURANCES SA, SEM INTERCOMMUNALE POUR L'AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, DEULEP DISTILL LANGUEDOC PROVENCE, ASS RANDONICE LES RANDONNEURS NICOIS, HAULOTTE GROUP, BOUYGUES ENERGIES & SERVICES, SERIS SECURITY, M MARIN PACHE, TRAVAUX FORESTIERS REPARATIONS ALY, COMMUNE DE GRIGNY, ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, SMAC SOC DU MARCHE AUX CUIRS DE LYON & SA REG, SECURIGUARD SECURITE PRIVEE, AAA TAXI STRASS 67, SYNDICAT E S F DES CARROZ, GROUPEMENT POUR LA GESTION DE NAVIRES DE RECHERCHE GENAVIR, SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE, SOCIETE DES ENGRAIS DESMAREZ, M FRANCO FABRICE, AMG SECURITE, DEPARTEMENT DU FINISTERE, COMMUNE DE BRUGUIERES, AFS SEDAN SAS, BOUYGUES CONSTRUCTION EXPERTISES NUCLEAIRES, SODEXO ENTREPRISES, PROSEGUR SECURITE HUMAINE, DENIBAT, VALNOR, Q-PARK FRANCE, CBS ATM GROUP SECURITE, DANO SECURITE, BATEG, ZRE KATOWICE, SPIE BATIGNOLLES OUTAREX, EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, EIFFAGE CONSTRUCTION ALPES DAUPHINE, GA ENTREPRISE, BEC CONSTRUCTION, LYNX SECURITE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 10/04/2020, 20-0424
    Début du contentieux : 29/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, YARA FRANCE, COMMUNE DE RIVERY, CENTRE HOSPITALIER DE ROCHEFORT, TRANSPORTS CORSO, CRT GROUPE ALQUENRY, ALLEZ CIE, MANUF FRANC PNEUMATIQUES MICHELIN, VALTRANS, ETS CELLIER, LUPA PATRIMOINE FRANCE, BLOT ODILE, JAMING ET FILS, HOWA TRAMICO, M GIRARDET DANIEL, COMMUNE DE ARZON, MAUTE, ATRIUM GESTION, COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS, COMMUNE DE LONGUEIL ANNEL, SICI IN'LI GRAND EST, SANOFI-AVENTIS GROUPE, COMMUNE DE TREMBLAY EN FRANCE, FONDERIE DE NIEDERBRONN, NAF NAF, PHILIPPE REY SA-TRANSIT TRANSPORTS, LE GOLF DES HAUTS DE NIMES, ITIREMIA, SMACL ASSURANCES SA, SEM INTERCOMMUNALE POUR L'AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, DEULEP DISTILL LANGUEDOC PROVENCE, ASS RANDONICE LES RANDONNEURS NICOIS, HAULOTTE GROUP, BOUYGUES ENERGIES & SERVICES, SERIS SECURITY, M MARIN PACHE, TRAVAUX FORESTIERS REPARATIONS ALY, COMMUNE DE GRIGNY, ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, SMAC SOC DU MARCHE AUX CUIRS DE LYON & SA REG, SECURIGUARD SECURITE PRIVEE, AAA TAXI STRASS 67, SYNDICAT E S F DES CARROZ, GROUPEMENT POUR LA GESTION DE NAVIRES DE RECHERCHE GENAVIR, SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE, SOCIETE DES ENGRAIS DESMAREZ, M FRANCO FABRICE, AMG SECURITE, DEPARTEMENT DU FINISTERE, AFS SEDAN SAS, BOUYGUES CONSTRUCTION EXPERTISES NUCLEAIRES, SODEXO ENTREPRISES, PROSEGUR SECURITE HUMAINE, DENIBAT, VALNOR FRANCE, Q-PARK FRANCE, CBS ATM GROUP SECURITE, DANO SECURITE, BATEG, ZRE KATOWICE, SPIE BATIGNOLLES OUTAREX, EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, EIFFAGE CONSTRUCTION ALPES DAUPHINE, GA ENTREPRISE, BEC CONSTRUCTION, LYNX SECURITE

Annonces de CC DU HAUT BEARN

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Cartographie de CC DU HAUT BEARN

Comment contacter CC DU HAUT BEARN ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 12 PLACE DE JACA
64400 OLORON-SAINTE-MARIE
Organisme : SYNDICAT MIXTE LA FIBRE64
Email : [email protected]
Téléphone : 0559901990
Adresse : Non disponible

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CC DU HAUT BEARN

Biens immobiliers de CC DU HAUT BEARN

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Appels d'offres lancés par CC DU HAUT BEARN

  • Objet : AMELIORATION CONFORT THERMIQUE ESTIVAL CRECHE ILOT MOMES

    Montant : 48 260,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AYPHASSORHO BEARN

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  • Objet : SCENOGRAPHIE DES ALCOVES

    Montant : 40 190,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAFIKDART MUSEO

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet, de choisir un exploitant pour l’exécution d’un service de transport public de voyageurs dont la gestion est assurée par la Communauté de Communes du Haut-Béarn.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCATP. Lieu d’exécution du marché : Territoire de la commune d’Oloron Sainte-Marie.

    Montant : 2 934 207,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

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  • Objet : NAVETTE URBAINE - TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS

    Montant : 2 934 207,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

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  • Objet : MENUISERIE BOIS

    Montant : 112 371,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE NOUVELLE PAYBOU

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  • Objet : PLATRERIE

    Montant : 91 058,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NAYA

    En savoir plus
  • Objet : ELECTRICITE

    Montant : 73 000,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INEO AQUITAINE

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  • Objet : PLOMBERIE / CVC

    Montant : 68 535,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AYPHASSORHO BEARN

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  • Objet : PEINTURE - SOLS SOUPLES

    Montant : 67 318,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VILLANUA

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation de l’aile nord de la cité administrative, rue Adoue à Oloron Ste-Marie (aménagement de bureaux). - Démolition/Gros oeuvre

    Montant : 29 155,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BORDATTO

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  • Objet : Réhabilitation de l’aile nord de la cité administrative, rue Adoue à Oloron Ste-Marie (aménagement de bureaux). - Menuiserie bois

    Montant : 112 371,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE NOUVELLE PAYBOU

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation de l’aile nord de la cité administrative, rue Adoue à Oloron Ste-Marie (aménagement de bureaux). - Plâtrerie

    Montant : 91 058,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NAYA

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  • Objet : Réhabilitation de l’aile nord de la cité administrative, rue Adoue à Oloron Ste-Marie (aménagement de bureaux). - Electricité

    Montant : 73 000,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00032

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  • Objet : Réhabilitation de l’aile nord de la cité administrative, rue Adoue à Oloron Ste-Marie (aménagement de bureaux). - Plomberie/Chauffage/Ventilation

    Montant : 68 535,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AYPHASSORHO BEARN

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation de l’aile nord de la cité administrative, rue Adoue à Oloron Ste-Marie (aménagement de bureaux). - Carrelage

    Montant : 2 698,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL ERBINARTEGARAY ENT DE CARRELAGE

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  • Objet : Réhabilitation de l’aile nord de la cité administrative, rue Adoue à Oloron Ste-Marie (aménagement de bureaux). - Peinture/Sols souples

    Montant : 67 318,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VILLANUA

    En savoir plus
  • Objet : MOBILIERS - AGENCEMENTS - DISPOSITIFS MEDIATION + DECORUM

    Montant : 79 417,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAFIKDART MUSEO

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement pour la mise en valeur et la scénographie du Site du Fort du Portalet. Relance d’une consultation déclarée sans suite. - Signalétique de type serrurerie

    Montant : 33 950,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIC BOIS PYRENEES

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement pour la mise en valeur et la scénographie du Site du Fort du Portalet. Relance d’une consultation déclarée sans suite. - Mobiliers, agencements, dispositifs de médiation et décorum

    Montant : 79 417,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAFIKDART MUSEO

    En savoir plus
  • Objet : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES

    Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commandes pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques des déchèteries du Haut-Béarn.

    Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES

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  • Objet : MACONNERIE ET PIERRES DE TAILLE

    Montant : 156 128,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARREBAT ENTREPRISE ARTISANALE DE RENOVATION DU BATIMENT

    En savoir plus
  • Objet : SERRURERIE

    Montant : 135 730,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MONGABURE ALAIN (MOGABURE ALAIN)

    En savoir plus
  • Objet : LOCATION CAMION GRUE SICTOM

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT

    En savoir plus
  • Objet : LOCATION CAMION GRUE SICTOM

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOCCA (BOM SERVICES)

    En savoir plus
  • Objet : RENFORCEMENT MURS + TRAITEMENT MASSE ROCHEUSE FORT PORTALET

    Montant : 585 898,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NGE FONDATIONS

    En savoir plus
  • Objet : STRUCTURE PASSERELLE

    Montant : 86 983,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FOURTINE TRAVAUX SPECIAUX

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MOE POUR REHABILITATION DE LA CITE ADMINISTRATIVE

    Montant : 55 381,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TORCAL ARCHITECTE

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MOE POUR REHABILITATION DE LA CITE ADMINISTRATIVE

    Montant : 55 381,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INTEGRALE ATLANTIQUE

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MOE POUR REHABILITATION DE LA CITE ADMINISTRATIVE

    Montant : 55 381,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INTEGRALE INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : AC A BC POUR TRAVAUX DE VOIRIE 2026-2030

    Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA AQUITAINE

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour divers travaux de voirie.

    Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA AQUITAINE

    En savoir plus
  • Objet : Fouilles d’archéologie préventive en vue de l’implantation de conteneurs semi-enterrés dans le centre-ville d’Oloron Ste-Marie.

    Montant : 163 069,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HADES

    En savoir plus
  • Objet : FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE CENTRE VILLE

    Montant : 163 069,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HADES

    En savoir plus
  • Objet : TRANSPORTS SCOLAIRES 2025-2029 - VERS PISCINES ET AUTRES

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

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  • Objet : TRANSPORTS SCOLAIRES 2025-2029 - VERS PISCINES ET AUTRES

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS BERNARD CLAVERIE

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  • Objet : MODERNISATION DU SSI EXISTANT DE LA MEDIATHEQUE

    Montant : 45 366,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INEO AQUITAINE

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  • Objet : CRÉATION D’UN DISPOSITIF ANIMÉ ET MISE A NIVEAU DU SITE INTERNET DU PAYS D’ART ET D’HISTOIRE DES PYRÉNÉES BÉARNAISES - Dispositif animé

    Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DEUX DEGRES

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  • Objet : GDC - POUR ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU ET PAPIER

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)

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  • Objet : Travaux de désamiantage de l’aile nord de la cité administrative (rue Adoue, 64400 Oloron Ste-Marie)

    Montant : 35 830,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOUVELLE ASSAINISSEMENT ADDUCTION D EAU

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  • Objet : Travaux d’élévation du niveau de sécurité de la médiathèque des Gaves, à Oloron Ste-Marie.

    Montant : 45 366,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00032

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  • Objet : AC A BC - FOURNITURE INSTAL. SYSTEME ELECTRONIQUE S/VEHICULE DE COLLECTE

    Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLLECTE LOCALISATION SATELLITES

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  • Objet : ELABORATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE.

    Montant : 22 150,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IRIS CONSEIL OUEST-ATLANTIQUE

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  • Objet : AMENAGEMENT D’UN ESPACE LUDO-PEDAGOGIQUE A L’ESPACE DU SOMPORT (64490 ETSAUT). Relance des lots 02 et 03 déclarés sans suite. - Scénographie des alcôves

    Montant : 40 190,00 € · Notifié le : 27/08/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAFIKDART MUSEO

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  • Objet : LOCATION CAMION GRUE SICTOM

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 18/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOCCA (BOM SERVICES)

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  • Objet : Location d’un équipement de collecte des déchets ménagers et assimilés équipé d’une grue de levage.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 18/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOCCA (BOM SERVICES)

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  • Objet : AMENAGEMENT D’UN ESPACE LUDO-PEDAGOGIQUE - ESPACE DU SOMPORT (64490 URDOS) - Structure passerelle ludo-pédagogique

    Montant : 77 983,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FOURTINE TRAVAUX SPECIAUX

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  • Objet : PRESTATIONS DE TRANSPORTS PÉRISCOLAIRES A DESTINATION DES ÉQUIPEMENTS ET EVENENEMENTS ORGANISES PAR LA CCHB. - Transport des écoliers du RPI de Josbaig vers la cantine de St-Goin

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAS BERNARD CLAVERIE

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  • Objet : PRESTATIONS DE TRANSPORTS PÉRISCOLAIRES A DESTINATION DES ÉQUIPEMENTS ET EVENENEMENTS ORGANISES PAR LA CCHB. - Transport périscolaires vers équipements intercommunaux ou évènements organisés par CCHB

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

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  • Objet : LE TRAITEMENT DE DÉCHETS NON DANGEREUX ISSUS DES DÉCHETTERIES DU HAUT-BEARN - Traitement des ferrailles

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS PERISSER ET FILS

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  • Objet : LE TRAITEMENT DE DÉCHETS NON DANGEREUX ISSUS DES DÉCHETTERIES DU HAUT-BEARN - Tri-conditionnement des cartons

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JDS TRANSPORTS

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  • Objet : TRI ET CONDITIONNEMENT DES CARTONS

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JDS ENVIRONNEMENT

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  • Objet : TRANSPORTS SCOLAIRES 2025-2029 - RPI JOSBAIG VERS CANTINE

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS BERNARD CLAVERIE

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L’ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE A DESTINATION DES HABITANTS DU TERRITOIRE.

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : Travaux de réhabilitation de l’ISDI de Soeix

    Montant : 266 080,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LONNE-PEYRET

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  • Objet : ACQUISITION D’1 VEHICULE FRIGORIFIQUE NEUF < 3.5 T

    Montant : 56 989,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LABESQUE VEHICULES INDUSTRIELS

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  • Objet : ACQUISITION D’UN VEHICULE FRIGORIFIQUE NEUF < 3,5 TONNES POUR L’OPERATION Ô Béarn Mange bon "La cantine en circuits courts"

    Montant : 56 989,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LABESQUE VEHICULES INDUSTRIELS

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  • Objet : TVX DE RACCORDEMENT BATIMENTS AU RCU

    Montant : 47 014,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCAP ENERGIES

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  • Objet : Programme d’amélioration des espaces de travail des pôles de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN (Diagnostic et pistes d’amélioration). Relance d’une consultation déclarée sans suite pour motif d’intérêt général.

    Montant : 25 850,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HABITAT ECO ACTION

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  • Objet : RACCORDEMENT DES SOUS-STATIONS DE DIVERS BÂTIMENTS INTERCOMMUNAUX AU RESEAU DE CHALEUR URBAIN.

    Montant : 47 014,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCAP ENERGIES

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  • Objet : ENTRETIEN SENTIERS VALLON EST VALLEE D’ASPE

    Montant : 54 306,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS ESTIVADE D'ASPE PYRENEES

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  • Objet : ENTRETIEN SENTIERS VALLON OUEST VALLEE D’ASPE

    Montant : 57 324,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SANTA FE

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  • Objet : ENTRETIEN SENTIERS HAUE VALLEE D’ASPE

    Montant : 48 682,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BORTHELLE FLEURS ENTRETIEN

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  • Objet : Entretien des chemins du Plan de Local de Randonnées sur la période 2025-2027. - Entretien sentiers Basse Vallée d’Aspe

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BORTHELLE FLEURS ENTRETIEN

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  • Objet : Entretien des chemins du Plan de Local de Randonnées sur la période 2025-2027. - Entretien sentiers Vallon Est Vallée d’Aspe

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Entretien des chemins du Plan de Local de Randonnées sur la période 2025-2027. - Entretien sentiers Vallon Ouest Vallée d’Aspe

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SANTA FE

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  • Objet : Entretien des chemins du Plan de Local de Randonnées sur la période 2025-2027. - Entretien sentiers Haute-Vallée d’Aspe.

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BORTHELLE FLEURS ENTRETIEN

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  • Objet : Entretien des chemins du Plan de Local de Randonnées sur la période 2025-2027. - Entretien sentiers du Piémont Oloronais et de la Vallée du Barétous

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES VELOS EN PRET ET LOCATION

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : AC A BC POUR LA MAINTENANCE VAE - PRET + LOCATION

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet l’installation sur les véhicules de collecte d’un système électronique d’identification permettant la mise en place d’une tarification incitative, d’un système de navigation et de gestion des incidents de collecte en cabine et d’une solution logicielle de supervision.

    Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLLECTE LOCALISATION SATELLITES

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  • Objet : NAVETTE PERIURBAINE 2025-2026

    Montant : 224 229,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA COLLECTE ET LE TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS. RELANCE DU LOT 01 "EMBALLAGES PAPIER/CARTON ET ORDURES MENAGERES RESIDUELLES". - Collecte et transport colonnes ordures ménagères résiduelles (lot 01a).

    Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MINERIS ENVIRONNEMENT

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  • Objet : AC A BC POUR COLLECTE ET TPT DES COLONNES A OM RESIDUELLES

    Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE LANDAISE DE RECUPERATION

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  • Objet : AC A BC POUR COLLECTE ET TPT DES COLONNES EMBALLAGE + PAPIER

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE LANDAISE DE RECUPERATION

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  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION DE SONDES DE TELEMESURE DU REMPLISSAGE DES CONTENEURS A DECHETS ET DE DISPOSITIFS ELECTRONIQUES POUR LE CONTROLE D’ACCES DES CONTENEURS DECHETS EN POINT D’APPORT VOLONTAIRE. - Sondes télémesures du remplissage des conteneurs déchets d’apport volontaire

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BH TECHNOLOGIES

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  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION DE SONDES DE TELEMESURE DU REMPLISSAGE DES CONTENEURS A DECHETS ET DE DISPOSITIFS ELECTRONIQUES POUR LE CONTROLE D’ACCES DES CONTENEURS DECHETS EN POINT D’APPORT VOLONTAIRE. - Dispositif de contrôle d’accès pour équipements collecte

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BH TECHNOLOGIES

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  • Objet : SONDES ET TELEMESURE

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BH TECHNOLOGIES

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  • Objet : DISPOSITIF DE CONTROLE D’ACCES

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BH TECHNOLOGIES

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  • Objet : FOURNITURE EQIPEMENT PRE-COLLECTE OM + COLONNE SEMI-ENTERREE

    Montant : 2 600 000,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SULO FRANCE

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  • Objet : TRAVAUX DE SIGNALISATION VERTICALE

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOZERR SIGNAL

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  • Objet : TRAVAUX DE SIGNALISATION VERTICALE

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SUD-OUEST SIGNALISATION

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  • Objet : Travaux de réhabilitation de l’aire d’installation de stockage de déchets inertes de SOEIX.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LONNE-PEYRET

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  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES CONTROLES TECHNIQUES REGLEMENTAIRES DES BATIMENTS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX DU HAUT-BEARN - RELANCE D’UNE CONSULTATION DECLAREE SANS SUITE. - Contrôles des installations électriques

    Montant : 112 880,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU VERITAS EXPLOITATION

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  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES CONTROLES TECHNIQUES REGLEMENTAIRES DES BATIMENTS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX DU HAUT-BEARN - RELANCE D’UNE CONSULTATION DECLAREE SANS SUITE. - Contrôles des installations gaz, SSI et désenfumage

    Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS

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  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES CONTROLES TECHNIQUES REGLEMENTAIRES DES BATIMENTS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX DU HAUT-BEARN - RELANCE D’UNE CONSULTATION DECLAREE SANS SUITE. - Contrôles des ascenseurs, monte-charges, porte et portail, appareil de levage, ligne de vie et ancrage

    Montant : 26 825,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS

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  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU ET DE PAPIER

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)

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  • Objet : EXPLOITATION D’UN SERVICE DE TRANSPORT REGULIER SUR LES COMMUNES LIMITROPHES D’OLORON STE-MARIE.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

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  • Objet : CAPTURE ANIMAUX ERRANTS

    Montant : 175 391,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SACPA

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  • Objet : CAPTURE, RAMASSAGE, TRANSPORT ANIMAUX ERRANTS, BLESSES OU DECEDES SUR LA VOIE PUBLIQUE ET GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE.

    Montant : 175 391,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SACPA

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  • Objet : TRANSPORT A LA DEMANDE DE LA VALEE D’ASPE 2025-2026

    Montant : 117 446,00 € · Notifié le : 16/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

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  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA MAINTENANCE, LA VERIFICATION ET LA FOURNITURE D’EXTINCTEURS, RIA ET DEFIBRILLATEURS - MAINTENANCE, VERIFICATION, ET FOURNITURE D’EXTINCTEURS ET RIA

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL EX PA BA (EX PA BA SECURITE)

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  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA MAINTENANCE, LA VERIFICATION ET LA FOURNITURE D’EXTINCTEURS, RIA ET DEFIBRILLATEURS - MAINTENANCE, VERIFICATION, ET FOURNITURE DE DEFIBRILLATEURS

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : CONFORTEMENT DU LIT DE LA RIVE DROITE DU TORRENT

    Montant : 524 646,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GAUTHIER

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de la Cité Administrative à Oloron Sainte-Marie (64)

    Montant : 39 675,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TORCAL ARCHITECTE

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  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES CONTROLES TECHNIQUES REGLEMENTAIRES DES BATIMENTS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX DU HAUT-BEARN - CONTROLES DES AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENTS DE BATIMENTS

    Montant : 22 818,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLEUS

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR L’ACQUISITION D’EQUIPEMENTS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (2024-2028). - Véhicules de collecte des déchets ménagers par apport volontaire, automatique ou semi-automatique et prestations diverses

    Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR L’ACQUISITION D’EQUIPEMENTS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (2024-2028). - Bennes à ordures ménagères de 12 tonnes (porteur + caisson compacteur)

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FAUN ENVIRONNEMENT

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR L’ACQUISITION D’EQUIPEMENTS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (2024-2028). - Bennes à ordures ménagères de 3,5 tonnes (porteur + caisson compacteur)

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PB ENVIRONNEMENT

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  • Objet : ACQUISITION BENNES A OM DE 12 TONNES - PORTEUR + CAISSON

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FAUN ENVIRONNEMENT

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Labels et certificats de CC DU HAUT BEARN

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Marques déposées par CC DU HAUT BEARN

  • CYCL'O BEARN
    Enregistrée le 27/01/2020
    Expire le 27/01/2030
    Classes : 35 , 39 , 41
    Numéro : FR4618565
    Marque enregistrée
  • Pyrénées Béarnaises, le Pays du Bonheur Vrai
    Enregistrée le 15/12/2017
    Expire le 15/12/2027
    Classes : 35
    Numéro : FR4415489
    Marque enregistrée

Aides perçues par CC DU HAUT BEARN

Intitulé : PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant : 109 220 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue

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