| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
| SIREN : | 200 069 052 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 069 052 00013 |
| Forme juridique : | Communauté d'agglomération |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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Etablissements de l'entreprise GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE D'ARMES 90000 BELFORTDate de création : 01/01/2017
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE D'ARMES 90000 BELFORTDate de création : 30/01/2017Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU BESSONCOURT
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Adresse : PLACE D'ARMES 90000 BELFORTDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU
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Adresse : PLACE D'ARMES 90000 BELFORTDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : SERVICE ORDURES MENAGERES
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Adresse : PLACE D'ARMES 90000 BELFORTDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : PLACE D'ARMES 90000 BELFORTDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT ARTISANAL ET TERTIAIRE DES ERRUES
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Adresse : PLACE D'ARMES 90000 BELFORTDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LE SENARMONT
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Adresse : PLACE D'ARMES 90000 BELFORTDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 31/12/2017Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : SERVICE ORDURES MENAGERES-REDEVANCE SPIC
Etablissements de l'entreprise GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Dirigeants et représentants de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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Entreprises dirigées par GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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Administrateur
SIREN : 980365787Depuis le 19/09/2023
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Alertes de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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Tribunal administratif de Besançon, 06/10/2025, 2401581Début du contentieux : 16/05/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Désistement d'officeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Besançon, 12/09/2025, 2501829Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Besançon, 26/05/2025, 2501044Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Besançon, 30/01/2024, 2101993Début du contentieux : 06/09/2021Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Besançon, 25/01/2023, 2001787Début du contentieux : 04/12/2020Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat CGT des agents du Grand Belfort, Syndicat CGT des agents de la ville de Belfort, Comité des œuvres sociales (COS) du personnel de la ville de Belfort, du Grand Belfort et des collectivités adhérentes, Ville de BelfortDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Besançon, 25/01/2023, 2001806Début du contentieux : 04/12/2020Position : DéfendeurAutres parties : Ville de Belfort, Syndicat CGT des agents du Grand Belfort, Syndicat CGT des agents de la ville de Belfort, Comité des œuvres sociales (COS) du personnel de la ville de Belfort, du Grand Belfort et des collectivités adhérentesDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Besançon, 29/09/2022, 2200693Début du contentieux : 21/02/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Désistement d'officeLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 27/12/2019, 18NC03198Début du contentieux : 27/09/2018Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 07/03/2019, 18-10.351Début du contentieux : 24/10/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, société Olivia, société EVODispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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Comment contacter GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0384542424 |
| Adresse : |
Hôtel de Ville de Belfort et du Grand Belfort Service : Délégué à la protection des données Place d'Armes 90020 BELFORT CEDEX
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Appels d'offres lancés par GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
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Objet : Création d’un forage d’exploration et d’un piézomètre dans le territoire du Grand Belfort Communauté d’Agglomération
Montant : 505 537,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FORASUD
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Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 2 - Contrôle réglementaire gaz
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU VERITAS EXPLOITATION
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Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 9 - Contrôle réglementaire, maintenance et dépannage des systèmes de désenfumage mécanique
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MS SECURITE EST
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Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 10 - Contrôle réglementaires des DAD (Détecteur Autonome Déclencheur)
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MS SECURITE EST
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Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 12 - Maintenance et entretien réglementaire des groupes électrogènes
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAP GENERATEUR
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Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 13 - Maintenance et entretien réglementaire des ascenseurs, monte-charges et élévateurs PMR
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ILEX FRANCHE COMTE
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Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 14 - Maintenance et entretien réglementaire des portes automatiques et portails
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : F.2.A. SARL
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Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 16 - Ramonage des conduits de fumée
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LE RAMONEUR COMTOIS
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Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 17 - Maintenance réglementaire, remplacement et achat de Défibrillateurs Externes Automatisés (DEA)
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHILLER FRANCE
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Objet : Renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 2 - Communes GBCA-Ouest hors Belfort
Montant : 5 400 000,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
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Objet : Renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 1 - Commune de Belfort
Montant : 5 400 000,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS (STPI)
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Objet : Renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 3 - Communes GBCA-Est
Montant : 2 700 000,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS (STPI)
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Objet : Mission de programmation pour la réhabilitation de la piscine Pannoux
Montant : 27 900,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIAPOLIS (ARKOPOLIS)
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Objet : Entretien des fossés d’eaux pluviales du Grand Belfort Communauté d’Agglomération
Montant : 251 476,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEORGES HUSSON
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Objet : Suivi-animation de l’OPAH-RU Belfort Nord – Jean Jaurès n°2 & opérations de restauration immobilière
Montant : 1 677 835,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : URBANIS
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Objet : Suivi-animation de l’OPAH-RU Belfort Nord – Jean Jaurès n°2 & opérations de restauration immobilière
Montant : 1 677 835,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JEAN NOYER
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Objet : Contrôle de compactage, inspection télévisuelle, essais d’étanchéité - Contrôle de compactage
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INERA GRAND EST
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Objet : Contrôle de compactage, inspection télévisuelle, essais d’étanchéité - Inspection télévisuelle et essais d’étanchéité
Montant : 174 000,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INERA GRAND EST
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Objet : Vidéoprotection
Montant : 4 500 000,00 € · Notifié le : 20/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LORRAINE ALSACE NORD
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Objet : Etude socio-économique sur le projet de restauration de la continuité écologique de la Savoureuse en centre-ville de Belfort
Montant : 62 280,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IREEDD- INSTITUT DES RESSOURCES ENVIRONNEMENTALES ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IREEDD)
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Objet : Etude socio-économique sur le projet de restauration de la continuité écologique de la Savoureuse en centre-ville de Belfort
Montant : 62 280,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUXILIA
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Objet : Travaux d’aménagement, d’entretien et de maintenance des espaces communautaires
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN
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Objet : Mission d’études pour une évaluation environnementale et étude d’impact sur le site des Plutons à Meroux-Moval et Bourogne
Montant : 135 090,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTE INGENIERIE (O.T.E.)
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Objet : Mission d’études pour une évaluation environnementale et étude d’impact sur le site des Plutons à Meroux-Moval et Bourogne
Montant : 135 090,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNISIM CONSULTANTS
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Objet : Mission d’études pour une évaluation environnementale et étude d’impact sur le site des Plutons à Meroux-Moval et Bourogne
Montant : 135 090,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CITADIA (AIRE PUBLIQUE - EVEN CONSEIL - MERCAT - CITADIA CONSEIL)
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Objet : Mission d’études pour une évaluation environnementale et étude d’impact sur le site des Plutons à Meroux-Moval et Bourogne
Montant : 135 090,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CERYX TRAFIC SYSTEM
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Objet : Mission d’études pour une évaluation environnementale et étude d’impact sur le site des Plutons à Meroux-Moval et Bourogne
Montant : 135 090,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERALIA CONSEILS ET INGENIERIE TERRITORIALE
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Objet : Fourniture de réactifs pour les U.D.E.P de Grand Belfort Communauté d’Agglomération/Lot 1 - Fourniture de sels métalliques de fer en solution "Gros Volumes"
Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STE KRONOS INTERNATIONAL INC
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Objet : Travaux de remplacement des tubes d’aération de la STEP de Trévenans
Montant : 137 802,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIOTRADE
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Objet : Transport et traitement des déchets sableux du Grand Belfort Communauté d’Agglomération et de la Ville de Belfort - Lot 1 - Traitement et valorisation des sables de curage des réseaux d’assainissement du GBCA
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LINGENHELD ENVIRONNEMENT
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Objet : Fourniture de conteneurs aériens pour la collecte d’ordures ménagères, la collecte sélective et de verre
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLLECTAL
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la création d’un réseau de chauffage urbain de Grand Belfort Communauté d’Agglomération
Montant : 64 335,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEXLEAD AVOCATS
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la création d’un réseau de chauffage urbain de Grand Belfort Communauté d’Agglomération
Montant : 64 335,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLUTIONS FOR ENERGY EFFICIENCY (SF2E)
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une liaison cyclable entre Denney et Offemont
Montant : 31 500,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D ETUDES JACQUET (BEJ)
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Objet : Prestations de réhabilitation de la vis de relevage n°3 de l’UD BELFORT
Montant : 105 443,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCE SAS
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Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du GBCA/Lot 5 - Équipements sous pression
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE
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Objet : Raccordement du clarificateur C100 de l’UDEP de Belfort au réseau d’eau industrielle de l’usine
Montant : 222 420,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARKEDIA
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Objet : Maintenance préventive et curative du dispositif d’autosurveillance du Grand Belfort Communauté d’Agglomération
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C.N.S INSTRUMENTATION
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Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 1 - Contrôles réglementaires des installations électriques
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE
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Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 2 - Levage, échafaudage
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE
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Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 3 - Portes et portails
Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE
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Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 4 - Equipements de protection individuelle
Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE
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Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 6 - Disconnecteurs
Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONCEPTION INGENIERIE TRAITEMENT DES EAUX
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Objet : Fourniture de réactifs pour les UDEP de Grand Belfort Communauté d’Agglomération/Lot 1 - Fourniture de sels métalliques de fer en solution "Gros Volumes"
Montant : 429 000,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : KUHLMANN FRANCE
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Objet : Transport et le traitement des boues des UDEP du Grand Belfort Communauté d’Agglomération. - Lot 1 : Compostage des boues en Centre de Compostage conventionné avec l’Agence de l’Eau RMC
Montant : 3 450 480,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VEOLIA AGRICULTURE FRANCE
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Objet : Transport et le traitement des boues des UDEP du Grand Belfort Communauté d’Agglomération. - Lot 2 : Traitement des boues non compostables par une autre filière autorisée
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VEOLIA AGRICULTURE FRANCE
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Objet : Entretien des installations d’assainissement non collectif - Vidange des fosses et micro-stations
Montant : 213 000,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARP-OSIS SUD EST
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Objet : Prestations d’intervention mécanique sur les terrains de sport engazonnés et stabilisés du Grand Belfort
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 03/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIGAZON
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Objet : Prestations d’intervention mécanique sur les terrains de sport engazonnés et stabilisés du Grand Belfort
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 03/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTGREEN
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Objet : Mise en œuvre d’une couverture isothermique sur le bassin olympique extérieur de la piscine du Parc
Montant : 284 570,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Titulaire : HAEHN
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Objet : Etude de restauration de la continuité écologique de la Savoureuse en centre-ville de Belfort
Montant : 459 750,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI) (INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE)
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Objet : Etude de restauration de la continuité écologique de la Savoureuse en centre-ville de Belfort
Montant : 459 750,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SORTONS DU BOIS
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Objet : Travaux de mise en oeuvre d’équipements de dégrillage à la STEP de DENNEY
Montant : 83 410,00 € · Notifié le : 06/06/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDREA
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Objet : Opérations d’infrastructures supportant de la fibre optique
Montant : 586 375,00 € · Notifié le : 23/05/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT BELFORT HAUTE SAONE)
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la remise à niveau des déchetteries du Grand Belfort Communauté d’Agglomération
Montant : 25 720,00 € · Notifié le : 17/04/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANETAME INGENIERIE
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la remise à niveau des déchetteries du Grand Belfort Communauté d’Agglomération
Montant : 25 720,00 € · Notifié le : 17/04/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER D ARCHITECTURE ALAIN DRAPIER
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Objet : Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) du secteur de l’avenue Jean Jaurès et du quartier Belfort Nord - Lot 1 : étude pré-opérationnelle
Montant : 38 560,00 € · Notifié le : 23/03/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBANIS
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Objet : Renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 1 : Commune de Belfort
Montant : 1 492 327,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN
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Objet : Renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 2 : Communes GBCA-Ouest (hors Belfort)
Montant : 1 686 677,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS (STPI)
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Objet : Renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 3 : Communes GBCA-Est
Montant : 902 584,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN
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Objet : Visites simplifiées et inspections détaillées d’ouvrages d’art avec mission de contrôle
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATIMENT OUVRAGE D'ART SERVICES
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Objet : Remplacement des tubes aération de la STEP de Chèvremont
Montant : 29 420,00 € · Notifié le : 14/12/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIOTRADE
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour la requalification de l’usine de production d’eau potable (U.P.E.P.) de Belfort
Montant : 185 250,00 € · Notifié le : 17/11/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BEREST RHIN RHONE
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Objet : Entretien des séparateurs hydrocarbures du Grand Belfort Communauté d’Agglomération
Montant : 144 000,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARP-OSIS SUD EST
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Objet : Mission d’assistance au Grand Belfort Communauté d’Agglomération pour l’élaboration du document d’orientations et du programme d’actions de son Programme Local de l’Habitat (PLH) 2024-2030
Montant : 42 080,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.O.H.S.
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Objet : Travaux renouvellement des réseaux d’assainissement par chemisage à Andelnans rue des Prés et à Belfort boulevard Dunant
Montant : 70 515,00 € · Notifié le : 05/10/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REHA ASSAINISSEMENT
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Objet : Maîtrise d’oeuvre réhabilitation du CRD Chatenois-Les-Forges
Montant : 120 600,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUBY HEMMERLE BRIGAND ARCHITECTES
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Objet : Maîtrise d’oeuvre réhabilitation du CRD Chatenois-Les-Forges
Montant : 120 600,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAOUL NICOLAS
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Objet : Réhabilitation de la passerelle des sablettes
Montant : 686 172,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PARIETTI
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Objet : Mission d’Assistance à Maîtrise d’oeuvre Théâtre Granit
Montant : 66 493,00 € · Notifié le : 17/06/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FLORES
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Objet : Réalisation des dossiers techniques des bâtiments du Grand Belfort Communauté d’Agglomération dans le cadre du "Décret Tertiaire"
Montant : 23 520,00 € · Notifié le : 16/06/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUARDINA
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Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Niveau 3 - Travaux neufs des réseaux eau et assainissement - Années 2022-2023-2024
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 13/05/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 488946018
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Objet : Transport et traitement des déchets sableux du Grand Belfort Communauté d’Agglomération et de la Ville de Belfort - Années 2022 à 2024 - Lot 3 : Traitement et valorisation des sables de balayage des voiries de la Ville de Belfort
Montant : 224 100,00 € · Notifié le : 14/04/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE FINANCIERE VERMOT
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Objet : Transport et traitement des déchets sableux du Grand Belfort Communauté d’Agglomération et de la Ville de Belfort - Années 2022 à 2024 - Lot 1 : Traitement et valorisation des sables de curage des réseaux d’assainissement du GBCA
Montant : 74 700,00 € · Notifié le : 13/04/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE FINANCIERE VERMOT
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Objet : Transport et traitement des déchets sableux du Grand Belfort Communauté d’Agglomération et de la Ville de Belfort - Années 2022 à 2024 - Lot 2 : Traitement et valorisation des sables de dessablage des UDEP du GBCA
Montant : 74 700,00 € · Notifié le : 13/04/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE FINANCIERE VERMOT
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Objet : Tri des recyclables en ECT
Montant : 121 810,00 € · Notifié le : 01/03/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHROLL
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Objet : Analyses physico-chimiques des matrices eaux potables, eaux résiduaires, eaux naturelles et boues - Lot 1 : Analyse des eaux résiduaires et des milieux récepteurs
Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 10/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROFINS HYDROLOGIE EST
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Objet : Analyses physico-chimiques des matrices eaux potables, eaux résiduaires, eaux naturelles et boues - Lot 3 : Analyse des eaux destinées à la consommation humaine
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 10/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROFINS HYDROLOGIE EST
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Objet : Analyses physico-chimiques des matrices eaux potables, eaux résiduaires, eaux naturelles et boues - Lot 2 : Analyse des boues et des matières de vidange
Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 05/01/2022 · Durée : 2 ans
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Titulaire : SOCIETE AUXILIAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FERTILISATION
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Objet : Création d’une déchetterie fixe à Fontaine - Lot 2 : Réseaux secs
Montant : 143 516,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HAEFELI
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Objet : Conception et réalisation d’un logo, d’un slogan, d’une charte graphique, d’une carte et d’un site Internet pour les forts Séré de Rivières Nord Franche-Comté
Montant : 11 200,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORIGINIS
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Objet : Création d’une déchetterie fixe à Fontaine - Lot 1 : Voirie et réseaux divers (VRD)
Montant : 592 540,00 € · Notifié le : 15/12/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN
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Objet : Fourniture de postes de travail informatiques
Montant : 204 000,00 € · Notifié le : 29/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCC FRANCE (SCC. SCC DIRECT. SCC EXCHANGE. SCC STORE)
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Objet : Maintenance des installations frigorifiques de la patinoire du Grand Belfort
Montant : 358 000,00 € · Notifié le : 09/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AXIMA REFRIGERATION FRANCE (EQUANS)
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Objet : Exploitation des installations de génie climatique du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 1 Maintenance et dépannage des installations de CVC & Lot 2 Nettoyage et décontamination des installations de ventilation
Montant : 577 464,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TECHNORAM
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Objet : Exploitation des installations de génie climatique du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 1 Maintenance et dépannage des installations de CVC & Lot 2 Nettoyage et décontamination des installations de ventilation
Montant : 577 464,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI
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Objet : Entretien, réparation et modernisation des systèmes de vidéosurveillance des espaces publics des bâtiments
Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : COTEB CODIEL (EITE)
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Objet : Prestations de réhabilitation de la vis de relevage n°3 de l’UD Belfort
Montant : 87 397,00 € · Notifié le : 13/09/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCE SAS
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Objet : Opérations d’infrastructures supportant de la fibre optique
Montant : 437 038,00 € · Notifié le : 12/08/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT BELFORT HAUTE SAONE)
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Objet : Etude bilan du plan d’action agricole sur les captages grenelle du Grand Belfort : Commune de Morvillars, Sermamagny et Foussemagne
Montant : 27 161,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STUDEIS
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Objet : Maintenance préventive et curative du dispositif d’autosurveillance du Grand Belfort Communauté d’Agglomération
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 13/07/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C.N.S INSTRUMENTATION
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Objet : Étude du marché immobilier
Montant : 21 900,00 € · Notifié le : 15/06/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 297881299
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Objet : Réaménagement de l’avenue du Maréchal Juin - Lot 4 - Signalisation
Montant : 38 331,00 € · Notifié le : 07/06/2021 · Durée : 1 mois
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Titulaire : GROUPE HELIOS (PROXIMARK // T.1 // SIGNAROUTES // SIGNAROUTES FRANCHE-COMTE)
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Objet : Réaménagement de l’avenue du Maréchal Juin - Lot 3 - Espaces verts, mobilier, maçonnerie paysagère et serrurerie
Montant : 457 808,00 € · Notifié le : 02/06/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’un parking relais au niveau de l’échangeur de Bermont
Montant : 10 300,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D ETUDES JACQUET
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Objet : Réaménagement de l’avenue du Maréchal Juin - Lot 1 - Voirie et réseaux divers (VRD)
Montant : 764 624,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN
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Objet : Réaménagement de l’avenue du Maréchal Juin - Lot 2 - Eclairage
Montant : 137 425,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO RESEAUX NORD EST
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Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du GBCA - Lot 2 - Levage, échafaudage
Montant : 28 800,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 3 ans
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Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS
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Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du GBCA - Lot 3 - Portes et portails
Montant : 3 600,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS
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Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du GBCA - Lot 4 - EPI
Montant : 3 600,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS
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Franchement FortsEnregistrée le 07/12/2023Expire le 07/12/2033Classes : 06 , 16 , 20 , 21 , 25 , 30 , 32 , 41 , 43Numéro : FR5012422Marque enregistrée