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Mise à jour INSEE : le 15/06/2026

GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

200 069 052 · Active
Adresse : HOTEL DE VILLE, PLACE D'ARMES, 90000 BELFORT
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2017

Informations juridiques de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

SIREN : 200 069 052
SIRET (siège) : 200 069 052 00013
Forme juridique : Communauté d'agglomération
Numéro de TVA : FR74200069052
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

  • Établissement

    En activité

    200 069 052 00013
    Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE D'ARMES 90000 BELFORT
    Date de création : 01/01/2017
  • Établissement

    En activité

    200 069 052 00104
    Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE D'ARMES 90000 BELFORT
    Date de création : 30/01/2017
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU BESSONCOURT
  • Établissement

    En activité

    200 069 052 00096
    Adresse : PLACE D'ARMES 90000 BELFORT
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU
  • Établissement

    En activité

    200 069 052 00088
    Adresse : PLACE D'ARMES 90000 BELFORT
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : SERVICE ORDURES MENAGERES
  • Établissement

    En activité

    200 069 052 00070
    Adresse : PLACE D'ARMES 90000 BELFORT
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    200 069 052 00062
    Adresse : PLACE D'ARMES 90000 BELFORT
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT ARTISANAL ET TERTIAIRE DES ERRUES
  • Établissement

    En activité

    200 069 052 00047
    Adresse : PLACE D'ARMES 90000 BELFORT
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT LE SENARMONT
  • Établissement

    Fermé

    200 069 052 00039
    Adresse : PLACE D'ARMES 90000 BELFORT
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 31/12/2017
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : SERVICE ORDURES MENAGERES-REDEVANCE SPIC

Etablissements de l'entreprise GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Finances de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Dirigeants et représentants de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

  • Tribunal administratif de Besançon, 06/10/2025, 2401581
    Début du contentieux : 16/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 12/09/2025, 2501829
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 26/05/2025, 2501044
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 30/01/2024, 2101993
    Début du contentieux : 06/09/2021
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 25/01/2023, 2001787
    Début du contentieux : 04/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat CGT des agents du Grand Belfort, Syndicat CGT des agents de la ville de Belfort, Comité des œuvres sociales (COS) du personnel de la ville de Belfort, du Grand Belfort et des collectivités adhérentes, Ville de Belfort
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 25/01/2023, 2001806
    Début du contentieux : 04/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ville de Belfort, Syndicat CGT des agents du Grand Belfort, Syndicat CGT des agents de la ville de Belfort, Comité des œuvres sociales (COS) du personnel de la ville de Belfort, du Grand Belfort et des collectivités adhérentes
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 29/09/2022, 2200693
    Début du contentieux : 21/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 27/12/2019, 18NC03198
    Début du contentieux : 27/09/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 07/03/2019, 18-10.351
    Début du contentieux : 24/10/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, société Olivia, société EVO
    Dispositif : Rejet
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Annonces de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

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Cartographie de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

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Comment contacter GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : HOTEL DE VILLE
PLACE D'ARMES
90000 BELFORT
Email : [email protected]
Téléphone : 0384542424
Adresse : Hôtel de Ville de Belfort et du Grand Belfort Service : Délégué à la protection des données Place d'Armes 90020 BELFORT CEDEX

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

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Appels d'offres lancés par GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

  • Objet : Création d’un forage d’exploration et d’un piézomètre dans le territoire du Grand Belfort Communauté d’Agglomération

    Montant : 505 537,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FORASUD

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 2 - Contrôle réglementaire gaz

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BUREAU VERITAS EXPLOITATION

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 9 - Contrôle réglementaire, maintenance et dépannage des systèmes de désenfumage mécanique

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MS SECURITE EST

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 10 - Contrôle réglementaires des DAD (Détecteur Autonome Déclencheur)

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MS SECURITE EST

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 12 - Maintenance et entretien réglementaire des groupes électrogènes

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAP GENERATEUR

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 13 - Maintenance et entretien réglementaire des ascenseurs, monte-charges et élévateurs PMR

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ILEX FRANCHE COMTE

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 14 - Maintenance et entretien réglementaire des portes automatiques et portails

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : F.2.A. SARL

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 16 - Ramonage des conduits de fumée

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LE RAMONEUR COMTOIS

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort - Lot 17 - Maintenance réglementaire, remplacement et achat de Défibrillateurs Externes Automatisés (DEA)

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCHILLER FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 2 - Communes GBCA-Ouest hors Belfort

    Montant : 5 400 000,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE

    En savoir plus
  • Objet : Renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 1 - Commune de Belfort

    Montant : 5 400 000,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS (STPI)

    En savoir plus
  • Objet : Renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 3 - Communes GBCA-Est

    Montant : 2 700 000,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS (STPI)

    En savoir plus
  • Objet : Mission de programmation pour la réhabilitation de la piscine Pannoux

    Montant : 27 900,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VIAPOLIS (ARKOPOLIS)

    En savoir plus
  • Objet : Entretien des fossés d’eaux pluviales du Grand Belfort Communauté d’Agglomération

    Montant : 251 476,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEORGES HUSSON

    En savoir plus
  • Objet : Suivi-animation de l’OPAH-RU Belfort Nord – Jean Jaurès n°2 & opérations de restauration immobilière

    Montant : 1 677 835,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : URBANIS

    En savoir plus
  • Objet : Suivi-animation de l’OPAH-RU Belfort Nord – Jean Jaurès n°2 & opérations de restauration immobilière

    Montant : 1 677 835,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : JEAN NOYER

    En savoir plus
  • Objet : Contrôle de compactage, inspection télévisuelle, essais d’étanchéité - Contrôle de compactage

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INERA GRAND EST

    En savoir plus
  • Objet : Contrôle de compactage, inspection télévisuelle, essais d’étanchéité - Inspection télévisuelle et essais d’étanchéité

    Montant : 174 000,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INERA GRAND EST

    En savoir plus
  • Objet : Vidéoprotection

    Montant : 4 500 000,00 € · Notifié le : 20/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LORRAINE ALSACE NORD

    En savoir plus
  • Objet : Etude socio-économique sur le projet de restauration de la continuité écologique de la Savoureuse en centre-ville de Belfort

    Montant : 62 280,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IREEDD- INSTITUT DES RESSOURCES ENVIRONNEMENTALES ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IREEDD)

    En savoir plus
  • Objet : Etude socio-économique sur le projet de restauration de la continuité écologique de la Savoureuse en centre-ville de Belfort

    Montant : 62 280,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUXILIA

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’aménagement, d’entretien et de maintenance des espaces communautaires

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’études pour une évaluation environnementale et étude d’impact sur le site des Plutons à Meroux-Moval et Bourogne

    Montant : 135 090,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OTE INGENIERIE (O.T.E.)

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’études pour une évaluation environnementale et étude d’impact sur le site des Plutons à Meroux-Moval et Bourogne

    Montant : 135 090,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECHNISIM CONSULTANTS

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’études pour une évaluation environnementale et étude d’impact sur le site des Plutons à Meroux-Moval et Bourogne

    Montant : 135 090,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CITADIA (AIRE PUBLIQUE - EVEN CONSEIL - MERCAT - CITADIA CONSEIL)

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’études pour une évaluation environnementale et étude d’impact sur le site des Plutons à Meroux-Moval et Bourogne

    Montant : 135 090,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CERYX TRAFIC SYSTEM

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’études pour une évaluation environnementale et étude d’impact sur le site des Plutons à Meroux-Moval et Bourogne

    Montant : 135 090,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERALIA CONSEILS ET INGENIERIE TERRITORIALE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de réactifs pour les U.D.E.P de Grand Belfort Communauté d’Agglomération/Lot 1 - Fourniture de sels métalliques de fer en solution "Gros Volumes"

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STE KRONOS INTERNATIONAL INC

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de remplacement des tubes d’aération de la STEP de Trévenans

    Montant : 137 802,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIOTRADE

    En savoir plus
  • Objet : Transport et traitement des déchets sableux du Grand Belfort Communauté d’Agglomération et de la Ville de Belfort - Lot 1 - Traitement et valorisation des sables de curage des réseaux d’assainissement du GBCA

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LINGENHELD ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de conteneurs aériens pour la collecte d’ordures ménagères, la collecte sélective et de verre

    Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLLECTAL

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la création d’un réseau de chauffage urbain de Grand Belfort Communauté d’Agglomération

    Montant : 64 335,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEXLEAD AVOCATS

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la création d’un réseau de chauffage urbain de Grand Belfort Communauté d’Agglomération

    Montant : 64 335,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLUTIONS FOR ENERGY EFFICIENCY (SF2E)

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une liaison cyclable entre Denney et Offemont

    Montant : 31 500,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU D ETUDES JACQUET (BEJ)

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de réhabilitation de la vis de relevage n°3 de l’UD BELFORT

    Montant : 105 443,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCE SAS

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du GBCA/Lot 5 - Équipements sous pression

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Raccordement du clarificateur C100 de l’UDEP de Belfort au réseau d’eau industrielle de l’usine

    Montant : 222 420,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARKEDIA

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance préventive et curative du dispositif d’autosurveillance du Grand Belfort Communauté d’Agglomération

    Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : C.N.S INSTRUMENTATION

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 1 - Contrôles réglementaires des installations électriques

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 2 - Levage, échafaudage

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 3 - Portes et portails

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 4 - Equipements de protection individuelle

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 6 - Disconnecteurs

    Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONCEPTION INGENIERIE TRAITEMENT DES EAUX

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de réactifs pour les UDEP de Grand Belfort Communauté d’Agglomération/Lot 1 - Fourniture de sels métalliques de fer en solution "Gros Volumes"

    Montant : 429 000,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KUHLMANN FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Transport et le traitement des boues des UDEP du Grand Belfort Communauté d’Agglomération. - Lot 1 : Compostage des boues en Centre de Compostage conventionné avec l’Agence de l’Eau RMC

    Montant : 3 450 480,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VEOLIA AGRICULTURE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Transport et le traitement des boues des UDEP du Grand Belfort Communauté d’Agglomération. - Lot 2 : Traitement des boues non compostables par une autre filière autorisée

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VEOLIA AGRICULTURE FRANCE

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  • Objet : Entretien des installations d’assainissement non collectif - Vidange des fosses et micro-stations

    Montant : 213 000,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARP-OSIS SUD EST

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  • Objet : Prestations d’intervention mécanique sur les terrains de sport engazonnés et stabilisés du Grand Belfort

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 03/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECHNIGAZON

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  • Objet : Prestations d’intervention mécanique sur les terrains de sport engazonnés et stabilisés du Grand Belfort

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 03/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPORTGREEN

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  • Objet : Mise en œuvre d’une couverture isothermique sur le bassin olympique extérieur de la piscine du Parc

    Montant : 284 570,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : HAEHN

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  • Objet : Etude de restauration de la continuité écologique de la Savoureuse en centre-ville de Belfort

    Montant : 459 750,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI) (INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE)

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  • Objet : Etude de restauration de la continuité écologique de la Savoureuse en centre-ville de Belfort

    Montant : 459 750,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SORTONS DU BOIS

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  • Objet : Travaux de mise en oeuvre d’équipements de dégrillage à la STEP de DENNEY

    Montant : 83 410,00 € · Notifié le : 06/06/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDREA

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  • Objet : Opérations d’infrastructures supportant de la fibre optique

    Montant : 586 375,00 € · Notifié le : 23/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT BELFORT HAUTE SAONE)

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  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la remise à niveau des déchetteries du Grand Belfort Communauté d’Agglomération

    Montant : 25 720,00 € · Notifié le : 17/04/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANETAME INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la remise à niveau des déchetteries du Grand Belfort Communauté d’Agglomération

    Montant : 25 720,00 € · Notifié le : 17/04/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER D ARCHITECTURE ALAIN DRAPIER

    En savoir plus
  • Objet : Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) du secteur de l’avenue Jean Jaurès et du quartier Belfort Nord - Lot 1 : étude pré-opérationnelle

    Montant : 38 560,00 € · Notifié le : 23/03/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : URBANIS

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  • Objet : Renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 1 : Commune de Belfort

    Montant : 1 492 327,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN

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  • Objet : Renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 2 : Communes GBCA-Ouest (hors Belfort)

    Montant : 1 686 677,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS (STPI)

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  • Objet : Renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 3 : Communes GBCA-Est

    Montant : 902 584,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN

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  • Objet : Visites simplifiées et inspections détaillées d’ouvrages d’art avec mission de contrôle

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BATIMENT OUVRAGE D'ART SERVICES

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  • Objet : Remplacement des tubes aération de la STEP de Chèvremont

    Montant : 29 420,00 € · Notifié le : 14/12/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIOTRADE

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  • Objet : Maîtrise d’œuvre pour la requalification de l’usine de production d’eau potable (U.P.E.P.) de Belfort

    Montant : 185 250,00 € · Notifié le : 17/11/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BEREST RHIN RHONE

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  • Objet : Entretien des séparateurs hydrocarbures du Grand Belfort Communauté d’Agglomération

    Montant : 144 000,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARP-OSIS SUD EST

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  • Objet : Mission d’assistance au Grand Belfort Communauté d’Agglomération pour l’élaboration du document d’orientations et du programme d’actions de son Programme Local de l’Habitat (PLH) 2024-2030

    Montant : 42 080,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : E.O.H.S.

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  • Objet : Travaux renouvellement des réseaux d’assainissement par chemisage à Andelnans rue des Prés et à Belfort boulevard Dunant

    Montant : 70 515,00 € · Notifié le : 05/10/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : REHA ASSAINISSEMENT

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre réhabilitation du CRD Chatenois-Les-Forges

    Montant : 120 600,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROUBY HEMMERLE BRIGAND ARCHITECTES

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre réhabilitation du CRD Chatenois-Les-Forges

    Montant : 120 600,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAOUL NICOLAS

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  • Objet : Réhabilitation de la passerelle des sablettes

    Montant : 686 172,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE PARIETTI

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’Assistance à Maîtrise d’oeuvre Théâtre Granit

    Montant : 66 493,00 € · Notifié le : 17/06/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FLORES

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  • Objet : Réalisation des dossiers techniques des bâtiments du Grand Belfort Communauté d’Agglomération dans le cadre du "Décret Tertiaire"

    Montant : 23 520,00 € · Notifié le : 16/06/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUARDINA

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  • Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Niveau 3 - Travaux neufs des réseaux eau et assainissement - Années 2022-2023-2024

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 13/05/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 488946018

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  • Objet : Transport et traitement des déchets sableux du Grand Belfort Communauté d’Agglomération et de la Ville de Belfort - Années 2022 à 2024 - Lot 3 : Traitement et valorisation des sables de balayage des voiries de la Ville de Belfort

    Montant : 224 100,00 € · Notifié le : 14/04/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE FINANCIERE VERMOT

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  • Objet : Transport et traitement des déchets sableux du Grand Belfort Communauté d’Agglomération et de la Ville de Belfort - Années 2022 à 2024 - Lot 1 : Traitement et valorisation des sables de curage des réseaux d’assainissement du GBCA

    Montant : 74 700,00 € · Notifié le : 13/04/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE FINANCIERE VERMOT

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  • Objet : Transport et traitement des déchets sableux du Grand Belfort Communauté d’Agglomération et de la Ville de Belfort - Années 2022 à 2024 - Lot 2 : Traitement et valorisation des sables de dessablage des UDEP du GBCA

    Montant : 74 700,00 € · Notifié le : 13/04/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE FINANCIERE VERMOT

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  • Objet : Tri des recyclables en ECT

    Montant : 121 810,00 € · Notifié le : 01/03/2022 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCHROLL

    En savoir plus
  • Objet : Analyses physico-chimiques des matrices eaux potables, eaux résiduaires, eaux naturelles et boues - Lot 1 : Analyse des eaux résiduaires et des milieux récepteurs

    Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 10/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROFINS HYDROLOGIE EST

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  • Objet : Analyses physico-chimiques des matrices eaux potables, eaux résiduaires, eaux naturelles et boues - Lot 3 : Analyse des eaux destinées à la consommation humaine

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 10/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROFINS HYDROLOGIE EST

    En savoir plus
  • Objet : Analyses physico-chimiques des matrices eaux potables, eaux résiduaires, eaux naturelles et boues - Lot 2 : Analyse des boues et des matières de vidange

    Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 05/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE AUXILIAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FERTILISATION

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  • Objet : Création d’une déchetterie fixe à Fontaine - Lot 2 : Réseaux secs

    Montant : 143 516,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HAEFELI

    En savoir plus
  • Objet : Conception et réalisation d’un logo, d’un slogan, d’une charte graphique, d’une carte et d’un site Internet pour les forts Séré de Rivières Nord Franche-Comté

    Montant : 11 200,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ORIGINIS

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  • Objet : Création d’une déchetterie fixe à Fontaine - Lot 1 : Voirie et réseaux divers (VRD)

    Montant : 592 540,00 € · Notifié le : 15/12/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN

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  • Objet : Fourniture de postes de travail informatiques

    Montant : 204 000,00 € · Notifié le : 29/11/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCC FRANCE (SCC. SCC DIRECT. SCC EXCHANGE. SCC STORE)

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance des installations frigorifiques de la patinoire du Grand Belfort

    Montant : 358 000,00 € · Notifié le : 09/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AXIMA REFRIGERATION FRANCE (EQUANS)

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  • Objet : Exploitation des installations de génie climatique du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 1 Maintenance et dépannage des installations de CVC & Lot 2 Nettoyage et décontamination des installations de ventilation

    Montant : 577 464,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TECHNORAM

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  • Objet : Exploitation des installations de génie climatique du Grand Belfort Communauté d’Agglomération - Lot 1 Maintenance et dépannage des installations de CVC & Lot 2 Nettoyage et décontamination des installations de ventilation

    Montant : 577 464,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI

    En savoir plus
  • Objet : Entretien, réparation et modernisation des systèmes de vidéosurveillance des espaces publics des bâtiments

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : COTEB CODIEL (EITE)

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  • Objet : Prestations de réhabilitation de la vis de relevage n°3 de l’UD Belfort

    Montant : 87 397,00 € · Notifié le : 13/09/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCE SAS

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  • Objet : Opérations d’infrastructures supportant de la fibre optique

    Montant : 437 038,00 € · Notifié le : 12/08/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT BELFORT HAUTE SAONE)

    En savoir plus
  • Objet : Etude bilan du plan d’action agricole sur les captages grenelle du Grand Belfort : Commune de Morvillars, Sermamagny et Foussemagne

    Montant : 27 161,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STUDEIS

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance préventive et curative du dispositif d’autosurveillance du Grand Belfort Communauté d’Agglomération

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 13/07/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : C.N.S INSTRUMENTATION

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  • Objet : Étude du marché immobilier

    Montant : 21 900,00 € · Notifié le : 15/06/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 297881299

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  • Objet : Réaménagement de l’avenue du Maréchal Juin - Lot 4 - Signalisation

    Montant : 38 331,00 € · Notifié le : 07/06/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE HELIOS (PROXIMARK // T.1 // SIGNAROUTES // SIGNAROUTES FRANCHE-COMTE)

    En savoir plus
  • Objet : Réaménagement de l’avenue du Maréchal Juin - Lot 3 - Espaces verts, mobilier, maçonnerie paysagère et serrurerie

    Montant : 457 808,00 € · Notifié le : 02/06/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’un parking relais au niveau de l’échangeur de Bermont

    Montant : 10 300,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU D ETUDES JACQUET

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  • Objet : Réaménagement de l’avenue du Maréchal Juin - Lot 1 - Voirie et réseaux divers (VRD)

    Montant : 764 624,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN

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  • Objet : Réaménagement de l’avenue du Maréchal Juin - Lot 2 - Eclairage

    Montant : 137 425,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INEO RESEAUX NORD EST

    En savoir plus
  • Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du GBCA - Lot 2 - Levage, échafaudage

    Montant : 28 800,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS

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  • Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du GBCA - Lot 3 - Portes et portails

    Montant : 3 600,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS

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  • Objet : Vérifications périodiques des installations et équipements techniques du service eau et assainissement du GBCA - Lot 4 - EPI

    Montant : 3 600,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS

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Labels et certificats de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Bilan carbone
Publié

Marques déposées par GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

  • Franchement Forts
    Enregistrée le 07/12/2023
    Expire le 07/12/2033
    Classes : 06 , 16 , 20 , 21 , 25 , 30 , 32 , 41 , 43
    Numéro : FR5012422
    Marque enregistrée

Aides perçues par GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Intitulé : régime cadre exempté de notification N° 43197 relatif aux aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréative multifonctionnelles pour la période 2014-2020
Montant : 2 000 000 €
Autorité : Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Octroi : 11/05/2019
Objectif : Aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles (art. 55)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.48740
Référence : TM-10179865