| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE PARCIEUX
| SIREN : | 210 102 851 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 102 851 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE PARCIEUX
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PARCIEUX
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Adresse : HOTEL DE VILLE 4 ROUTE DE GENAY 01600 PARCIEUXDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 01600 PARCIEUXDate de création : 01/05/2003Activité distincte : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (85.51Z)Enseigne : LOISIRS
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Adresse : ALLEE DES MARRONNIERS 01600 PARCIEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PARCIEUX
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE PARCIEUX
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE PARCIEUX
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE PARCIEUX
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE PARCIEUX
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE PARCIEUX
Alertes de COMMUNE DE PARCIEUX
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE PARCIEUX
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE PARCIEUX
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Tribunal administratif de Lyon, 29/01/2025, 2501043Début du contentieux : 12/12/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 03/10/2023, 2306005Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 26/07/2023, 2306209Début du contentieux : 24/07/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, CHSV COLLECTIF DES HABITANTS DU STADE ET LEURS VOISINSLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 21/07/2023, 2306006Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 25/04/2023, 2205363Début du contentieux : 03/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : MOBILI INVESTDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE PARCIEUX
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Cartographie de COMMUNE DE PARCIEUX
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Comment contacter COMMUNE DE PARCIEUX ?
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE PARCIEUX
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Objet : Aménagement de voirie Chemin de la Charité, du Trève d’Ars et des Eguets
Montant : 269 770,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE DE L'AIN)
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Objet : La présente consultation concerne un marché de travaux relatifs à la restructuration des bâtiments du stade de Parcieux. - Démolition – Gros œuvre - Ravalement
Montant : 79 000,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RICHARD CONSTRUCTION
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Objet : La présente consultation concerne un marché de travaux relatifs à la restructuration des bâtiments du stade de Parcieux. - Electricité
Montant : 41 886,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EG3P
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Objet : La présente consultation concerne un marché de travaux relatifs à la restructuration des bâtiments du stade de Parcieux. - Plomberie – Chauffage - Ventilation
Montant : 214 209,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RABY
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Objet : La présente consultation concerne un marché de travaux relatifs à la restructuration des bâtiments du stade de Parcieux. - Carrelage
Montant : 4 499,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUIS FONTAINE
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Objet : La présente consultation concerne un marché de travaux relatifs à la restructuration des bâtiments du stade de Parcieux. - Sol souple
Montant : 36 841,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PEROTTO SARL
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Objet : La présente consultation concerne un marché de travaux relatifs à la restructuration des bâtiments du stade de Parcieux. - Menuiseries intérieures
Montant : 12 174,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CHEVILLON GILLES
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Objet : La présente consultation concerne un marché de travaux relatifs à la restructuration des bâtiments du stade de Parcieux. - Plâtrerie - Peinture
Montant : 118 906,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUICHARDAN PEINTURES REVETEMENTS
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Objet : La présente consultation concerne un marché de travaux relatifs à la restructuration des bâtiments du stade de Parcieux. - Menuiseries extérieures
Montant : 117 949,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAM - SERRURERIE ALUMINIUM DU MACONNAIS (SAM-SERRURERIE ALUMINIUM DU MA)
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Objet : La présente consultation concerne un marché de travaux pour la réhabilitation des sanitaires du camping de Parcieux. - Fourniture des cabines et du matériel sanitaire
Montant : 51 000,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : SANILOISIRS
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Objet : La présente consultation concerne un marché de travaux pour la réhabilitation des sanitaires du camping de Parcieux. Lot n°1 : Désamiantage et démolition
Montant : 23 943,00 € · Notifié le : 31/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : QS3D
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Objet : La présente consultation concerne un marché de travaux pour la réhabilitation des sanitaires du camping de Parcieux. - Lot n°3 : Electricité
Montant : 5 214,00 € · Notifié le : 31/08/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : EG3P
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Objet : La présente consultation concerne un marché de travaux pour l’aménagement de parkings et du parc paysager du futur pôle multi-activités situé sur le territoire de la commune de Parcieux - Lot n°1 - Déconstruction
Montant : 143 686,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : BARRET CHANTIERS GANATHAINS
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Objet : La présente consultation concerne un marché de travaux pour l’aménagement de parkings et du parc paysager du futur pôle multi-activités situé sur le territoire de la commune de Parcieux. Lot n°2 " VRD"
Montant : 83 707,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : SAONE TP
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Objet : La présente consultation concerne un marché de travaux pour l’aménagement de parkings et du parc paysager du futur pôle multi-activités situé sur le territoire de la commune de Parcieux. Lot n°3 "Espaces verts"
Montant : 197 970,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Le présent marché est un marché de services conclu suivant la technique d’achat de l’accord-cadre, relatif à la fourniture de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de la commune de Parcieux. - Le prestataire de services réalise notamment les
Montant : 0,00 € · Notifié le : 06/03/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : RESTAURATION POUR COLLECTIVITES
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Objet : La présente consultation a pour objet un marché de maîtrise d’oeuvre en vue de la restructuration des bâtiments du stade de Parcieux soit : - - La restructuration d’un premier bâtiment pour accueillir des associations culturelles ; - - La restructuratio
Montant : 62 975,00 € · Notifié le : 25/10/2022 · Durée : 2 ans
Titulaire : IDONEIS
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Objet : Aménagement place de l’eglise et impasse de l’eglise: Lot 1 : VRD
Montant : 120 955,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAONE TP
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Objet : Aménagement place de l’eglise et impasse de l’eglise: Lot 2 : Espaces Verts place de l’Eglise
Montant : 13 249,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAZAL
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Objet : Travaux de vrd: Lot 2 : Travaux de VRD Rue Comte de Chateaubriand / chemin des Mûriers / Chemin du Pont de l’Ane
Montant : 113 600,00 € · Notifié le : 22/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAONE TP
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Objet : Travaux de désamiantage, de démolition et pose de carrelage et faïence du bloc sanitaire n°2 du camping de l’ecluse de parcieux: Lot 2 : Pose de carrelage et faïence
Montant : 26 970,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGRANGE - THIENOT (CARRE CREATION)
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Objet : Travaux de construction d’un centre périscolaire et d’extension de la cantine : Lot 12 - Métallerie
Montant : 27 146,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS JANDARD
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Objet : Marché de travaux de construction d’un centre périscolaire et d’extension de la cantine : Lot 02 Maçonnerie - Gros oeuvre
Montant : 188 883,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RICHARD CONSTRUCTION
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Objet : Marché de travaux de construction d’un centre périscolaire et d’extension de la cantine : Lot 06 Métallerie - Plâtrerie - Peinture - Faux Plafonds
Montant : 48 636,00 € · Notifié le : 20/11/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS LARDY
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Objet : Marché de travaux de construction d’un centre périscolaire et d’extension de la cantine : Lot 09 Electricité CFO CFA
Montant : 33 386,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SM BERTHOLON ELECTRICITE
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Objet : Marché de travaux de construction d’un centre périscolaire et d’extension de la cantine : Lot 10 Plomberie - Chauffage Ventilation
Montant : 52 854,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS MURY
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Objet : Travaux de désamiantage, de démolition et pose de carrelage et faïence du bloc sanitaire n°2 du camping de l’ecluse de parcieux: Lot 1 : Désamiantage et travaux de démolition
Montant : 33 900,00 € · Notifié le : 13/11/2020 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SODETEC
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Objet : Marché de travaux de construction d’un centre périscolaire et d’extension de la cantine : Lot 04 Menuiseries extérieures aluminium - Métallerie
Montant : 35 084,00 € · Notifié le : 05/11/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C'BOIS MENUISERIE
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Objet : Marché de travaux de construction d’un centre périscolaire et d’extension de la cantine : Lot 05 Menuiseries intérieures
Montant : 34 190,00 € · Notifié le : 11/09/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES MENUISERIES DE L'AIN
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Objet : Marché de travaux de construction d’un centre périscolaire et d’extension de la cantine : Lot 08 Sols souples
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 05/09/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS MURS REALISATION
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Objet : Marché de travaux de construction d’un centre périscolaire et d’extension de la cantine : Lot 08 Sols souples
Montant : 10 837,00 € · Notifié le : 21/07/2020 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de construction d’un centre périscolaire et d’extension de la cantine : Lot 11 - Agencements extérieurs
Montant : 33 829,00 € · Notifié le : 02/06/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAONE TP
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Objet : Marché de travaux de construction d’un centre périscolaire et d’extension de la cantine et#8211; lot 1 : terrassement - vrd - agencements extérieurs
Montant : 30 950,00 € · Notifié le : 30/01/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACES VERTS DES MONTS D'OR
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Objet : Marché de travaux de construction d’un centre périscolaire et d’extension de la cantine : Lot 03 Charpente bois et Couverture - Zinguerie
Montant : 101 409,00 € · Notifié le : 30/01/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ARCHIREL
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Objet : Travaux de vrd: Lot 1 : Travaux de VRD Route de Reyrieux
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAONE TP
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Objet : Marché de travaux de construction d’un centre périscolaire et d’extension de la cantine : Lot 07 Carrelage - Faïence
Montant : 12 635,00 € · Notifié le : 05/09/2019 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AIN CARRELAGES
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Objet : Travaux de vrd et espaces verts chemin des eguets et chemin de port bernalin: Lot 2 : Espaces verts
Montant : 15 829,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACES VERTS DES MONTS D'OR
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Objet : Travaux de vrd et espaces verts chemin des eguets et chemin de port bernalin: Lot 1 : VRD
Montant : 193 564,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAONE TP
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