| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE SAUGUES
| SIREN : | 214 302 341 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 214 302 341 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAUGUES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAUGUES
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Adresse : RUE DE L'HOTEL DE VILLE 43170 SAUGUESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 43170 SAUGUESDate de création : 01/01/2010Activité distincte : Commerce d'électricité (35.14Z)Enseigne : REGIE ENERGIE
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Adresse : ROUTE DU MALZIEU 43170 SAUGUESDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL DE LA SEUGE
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 43170 SAUGUESDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : BA ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 43170 SAUGUESDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : BA SERVICE EAU
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Adresse : RUE YAN PALLACH 43170 SAUGUESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 43170 SAUGUESDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 25/12/2001Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)Enseigne : SECTION DE LONGEVAL
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Adresse : MAIRIE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 43170 SAUGUESDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 25/12/2001Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)Enseigne : SECTION DE POUZAS
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Adresse : RUE YAN PALLACH 43170 SAUGUESDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 01/09/2001Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAUGUES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAUGUES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAUGUES
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Documents juridiques de COMMUNE DE SAUGUES
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Comptes annuels de COMMUNE DE SAUGUES
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Conformité de COMMUNE DE SAUGUES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAUGUES
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Procédures collectives de COMMUNE DE SAUGUES
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Contentieux de COMMUNE DE SAUGUES
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Conseil d'État, 30/03/2011, 241749Début du contentieux : 22/12/1994Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 04/02/2004, 241749Début du contentieux : 22/12/1994Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 08/11/2001, 96LY00816Début du contentieux : 22/12/1994Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 15/06/1999, 97-19.329Début du contentieux : 19/06/1997Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 25/10/1989, 87-70.008Début du contentieux : 28/11/1986Position : DéfendeurAutres parties : Association immobilière LE VELAYDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE SAUGUES
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Entreprises citées de COMMUNE DE SAUGUES
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MARCHE AU CADRAN DE SAUGUES (852 923 200) Cité 1 fois en 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE SAUGUES et MARCHE AU CADRAN DE SAUGUES de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : COMMUNE DE SAUGUES , Philippe PLANTIN , Ludovic LACOMBRADE et 5 autres
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAUGUES
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Objet : LOT 15 ELECTRICITE
Montant : 162 552,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTERNE CENTRE EST ENERGIES (CEGELEC LE PUY EN VELAY)
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Objet : LOT 15 ELECTRICITE
Montant : 162 552,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEGELEC RESEAUX AUVERGNE DROME ARDECHE
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Objet : MOE REHABILITATION D’UN BATIMENT COMMUNAL EN POINT D’ACCUEIL PELERINS ET LOGEMENTS COMMUNAUX
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GBA & CO
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Objet : MOE REHABILITATION D’UN BATIMENT COMMUNAL EN POINT D’ACCUEIL PELERINS ET LOGEMENTS COMMUNAUX
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : MOE REHABILITATION D’UN BATIMENT COMMUNAL EN POINT D’ACCUEIL PELERINS ET LOGEMENTS COMMUNAUX
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GBA ENERGIES
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Objet : MOE REHABILITATION D’UN BATIMENT COMMUNAL EN POINT D’ACCUEIL PELERINS ET LOGEMENTS COMMUNAUX
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE ETUDES ET STRUCTURES BATIMENTS (SARL IESTB)
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Objet : LOT14 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
Montant : 179 390,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GIGNAC ET COMPAGNIE (ENTREPRISE GIGNAC ET CIE)
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Objet : PROLONGEMENT EXTENSION DU RESEAU CHALEUR RUE DES FOSSES/RUE DES TOURS NEUVES
Montant : 88 643,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES CUBIZOLLES
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Objet : lot 3 SOUS STATIONS COLLEGE ECOLE
Montant : 55 619,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CROZE
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Objet : LOT 2
Montant : 121 302,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANCETTE CONSTRUCTION
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Objet : LOT 10 PLATRERIE PEINTURE
Montant : 168 050,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERETTI SAS
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Objet : LOT 01 RESEAUX
Montant : 594 833,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : LOT 5 FACADES
Montant : 59 174,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATI FACADES 43
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Objet : LOT 6 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 105 948,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LR ALUMINIUM
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Objet : LOT 5 FACADES
Montant : 54 808,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATI FACADES 43 (B.F. 43)
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Objet : Lot 5 - Travaux paysagers
Montant : 107 613,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEE PAYSAGE (BEEPAYSAGE)
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Objet : LOT 2 TERRASSEMENT VOIRIE
Montant : 357 920,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : LOT 2 MACONNERIE
Montant : 187 420,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAILLARD CONSTRUCTIONS
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Objet : LOT 3 MACONNERIE-SERRURERIE
Montant : 800 710,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : LOT 1 ET 2
Montant : 482 542,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES CUBIZOLLES
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Objet : LOT 1 ET 2
Montant : 482 542,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVALIER
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Objet : PROGRAMME VOIRIE 2025
Montant : 227 972,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES CUBIZOLLES
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Objet : LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Montant : 53 439,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL PARRIN AS
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Objet : LOT 6 ISOLATION PLATRERIE PEINTURE
Montant : 80 713,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAYS BORDEL
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Objet : Lot 2 - Voirie
Montant : 88 220,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : LOT 3 POMPAGE ET EQUIPEMENT
Montant : 333 000,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : O D T P 43
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Objet : LOT 3 POMPAGE ET EQUIPEMENT
Montant : 333 000,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTERNE CENTRE EST ENERGIES (CEGELEC LE PUY EN VELAY)
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Objet : LOT 3 MACONNERIE-SERRURERIE-MOBILIER
Montant : 76 790,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : Lot 1 réseaux
Montant : 285 334,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : MOE - Aménagement des places du coeur historique de Saugues
Montant : 165 101,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DU ROUGET SIMON TEYSSOU ET ASSOCIES
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Objet : MOE - Aménagement des places du coeur historique de Saugues
Montant : 165 101,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET CROS
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Objet : MOE - Aménagement des places du coeur historique de Saugues
Montant : 165 101,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES ECLAIREURS
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Objet : LOT 4 COUVERTURE METALLIQUE-BARDAGE POLYCARBONATE
Montant : 174 465,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALTI SERRURERIE METALLERIE
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Objet : ACHAT D’UNE BALAYEUSE ASPIRATRICE
Montant : 97 567,00 € · Notifié le : 18/02/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KARCHER SAS (KARCHER)
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Objet : LOT 3 CHARPENTE BOIS
Montant : 69 500,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE CHARPENTE PONTIER YVES
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Objet : lot 3 SOUS STATIONS COLLEGE ECOLE
Montant : 55 619,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CROZE
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Objet : ELECTRICITE REGULATION TELEGESTION
Montant : 97 119,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CROZE
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Objet : FOURNITURES COLLECTIONS MEDIATHEQUE
Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : CAFE-LIBRAIRIE GRENOUILLE
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Objet : FOURNITURES COLLECTIONS MEDIATHEQUE
Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : R D M VIDEO (RDM DVD SHOPPINGCENTER)
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Objet : FOURNITURES COLLECTIONS MEDIATHEQUE
Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : AUX 2 PELERINS
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Objet : FOURNITURES COLLECTIONS MEDIATHEQUE
Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : COLACO
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Objet : FOURNITURES COLLECTIONS MEDIATHEQUE
Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : LE GREMLIN
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Objet : FOURNITURES COLLECTIONS MEDIATHEQUE
Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : LIBRAIRIE CHAT PERCHE
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Objet : FOURNITURES COLLECTIONS MEDIATHEQUE
Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : MATHIEU (INTERLUDE)
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Objet : FOURNITURES COLLECTIONS MEDIATHEQUE
Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : SOC FRANCE PUBLICATIONS
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Objet : lot 3 SOUS STATIONS COLLEGE ECOLE
Montant : 54 631,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : MOE REHABILITATION D’UN BATIMENT COMMUNAL EN POINT D’ACCUEIL PELERINS ET LOGEMENTS COMMUNAUX
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 16/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE ETUDES ET STRUCTURES BATIMENTS (SARL IESTB)
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Objet : MOE REHABILITATION D’UN BATIMENT COMMUNAL EN POINT D’ACCUEIL PELERINS ET LOGEMENTS COMMUNAUX
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 16/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GBA ENERGIES
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Objet : LOT 2 MOBILIER COLLECTIONS
Montant : 41 748,00 € · Notifié le : 21/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 131 971,00 € · Notifié le : 09/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE ETUDES ET STRUCTURES BATIMENTS (SARL IESTB)
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 131 971,00 € · Notifié le : 09/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DTM ETUDES
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 131 971,00 € · Notifié le : 09/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DTM ETUDES
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 131 971,00 € · Notifié le : 09/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE ETUDES ET STRUCTURES BATIMENTS (SARL IESTB)
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 131 971,00 € · Notifié le : 09/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU DE METRES ET DE VERIFICATIONS
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 131 971,00 € · Notifié le : 09/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DAVID FARGETTE
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 131 971,00 € · Notifié le : 09/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGNA
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Objet : ACHAT D’UN TELESCOPIQUE MERLO
Montant : 144 700,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELOR VINCENT
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Objet : LOT 9 BARDAGE BOIS
Montant : 64 420,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE CHARPENTE PONTIER YVES
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Objet : SMACL ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS LOT1
Montant : 85 265,00 € · Notifié le : 29/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 121 900,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'AGENCE D'INGENIERIE DES TERRITOIRES DE HAUTE-LOIRE
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 121 900,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DAVID FARGETTE
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 121 900,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU DE METRES ET DE VERIFICATIONS
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 121 900,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DTM ETUDES
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 121 900,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGNA
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Objet : Lot 1 réseaux
Montant : 216 956,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : Lot 2 - Voirie
Montant : 80 058,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : MOE - Aménagement des places du coeur historique de Saugues
Montant : 153 304,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DU ROUGET SIMON TEYSSOU ET ASSOCIES
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Objet : MOE - Aménagement des places du coeur historique de Saugues
Montant : 153 304,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET CROS
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Objet : TRAVAUX PRIORITAIRES DE RENOUVELLEMENT DE RESEAUX AEP FUYARDS - lot 1
Montant : 259 530,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : TRAVAUX PRIORITAIRES DE RENOUVELLEMENT DE RESEAUX AEP FUYARD - lot 3
Montant : 347 717,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : ETUDE DE DIAGNOSTIC ET SCHEMAS DIRECTEURS EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Montant : 135 705,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NALDEO
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Objet : ETUDE DE DIAGNOSTIC ET SCHEMAS DIRECTEURS EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Montant : 135 705,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A B 2 R AMENAG.BURE.ETUD.RES.ROUTIERS
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 72 270,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'AGENCE D'INGENIERIE DES TERRITOIRES DE HAUTE-LOIRE
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 72 270,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU DE METRES ET DE VERIFICATIONS
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 72 270,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'AGENCE D'INGENIERIE DES TERRITOIRES DE HAUTE-LOIRE
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 72 270,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DAVID FARGETTE
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 72 270,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGNA
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Objet : MOE ESPACE ROBERT SABATIER
Montant : 72 270,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DTM ETUDES
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Objet : TRAVAUX PRIORITAIRES DE RENOUVELLEMENT DE RESEAUX AEP FUYARDS - lot 1
Montant : 290 936,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : TRAVAUX PRIORITAIRES DE RENOUVELLEMENT DE RESEAUX AEP FUYARD - lot 2
Montant : 506 474,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : TRAVAUX PRIORITAIRES DE RENOUVELLEMENT DE RESEAUX AEP FUYARD - lot 3
Montant : 402 317,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : TRAVAUX PRIORITAIRES DE RENOUVELLEMENT DE RESEAUX AEP FUYARDS - lot 1
Montant : 290 936,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : TRAVAUX PRIORITAIRES DE RENOUVELLEMENT DE RESEAUX AEP FUYARD - lot 2
Montant : 506 474,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : TRAVAUX PRIORITAIRES DE RENOUVELLEMENT DE RESEAUX AEP FUYARD - lot 3
Montant : 402 317,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : TRAVAUX PRIORITAIRES DE RENOUVELLEMENT DE RESEAUX AEP FUYARDS - lot 1
Montant : 242 446,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : TRAVAUX PRIORITAIRES DE RENOUVELLEMENT DE RESEAUX AEP FUYARD - lot 2
Montant : 422 062,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : TRAVAUX PRIORITAIRES DE RENOUVELLEMENT DE RESEAUX AEP FUYARD - lot 3
Montant : 335 265,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : MOE - Aménagement des places du coeur historique de Saugues
Montant : 107 000,00 € · Notifié le : 19/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET CROS
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Objet : MOE - Aménagement des places du coeur historique de Saugues
Montant : 107 000,00 € · Notifié le : 19/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DU ROUGET SIMON TEYSSOU ET ASSOCIES
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Objet : ETUDE DE DIAGNOSTIC ET SCHEMAS DIRECTEURS EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Montant : 127 210,00 € · Notifié le : 14/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A B 2 R AMENAG.BURE.ETUD.RES.ROUTIERS
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Objet : ETUDE DE DIAGNOSTIC ET SCHEMAS DIRECTEURS EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Montant : 127 210,00 € · Notifié le : 14/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NALDEO
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Objet : TOILETTES SECHES
Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 02/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANISPHERE
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Objet : ROUTE FORESTIERE LA GRIET
Montant : 320 921,00 € · Notifié le : 25/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES CUBIZOLLES
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Objet : PROGRAMME DE VOIRIE 2021
Montant : 166 305,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES CUBIZOLLES
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Objet : PROGRAMME DE VOIRIE 2021
Montant : 158 816,00 € · Notifié le : 23/08/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES CUBIZOLLES
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Objet : AMENAGEMENT DU CARREFOUR LE VERNET
Montant : 85 551,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM
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Objet : AMENAGEMENT DU CARREFOUR LE VERNET
Montant : 84 291,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM
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Objet : Tribunes du stade - LOT 13 PLOMBERIE / SANITAIRES
Montant : 51 959,00 € · Notifié le : 18/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GIGNAC ET COMPAGNIE (ENTREPRISE GIGNAC ET CIE)
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE
Montant : 126 375,00 € · Notifié le : 31/08/2020 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES CUBIZOLLES
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Objet : Tribunes du stade - LOT 7 PLATRERIE PEINTURE
Montant : 78 800,00 € · Notifié le : 09/07/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCK VERNE
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Aides perçues par COMMUNE DE SAUGUES
Intitulé :
PAC - VI.4 - Investissements physiques (article 17)
Montant :
243 814 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est d’améliorer des performances économiques et environnementales des exploitations agricoles et des entreprises rurales, d’accroître l’efficacité des secteurs de la commercialisation et de la transformation des produits agricoles, de mettre en place des infrastructures nécessaires au développement de l’agriculture et de la foresterie, et de soutenir les investissements non rémunérateurs nécessaires à la réalisation des objectifs dans le domaine de l’environnement.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
113 459 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue