| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE TRAINOU
| SIREN : | 214 503 278 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 214 503 278 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE TRAINOU
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE TRAINOU
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Adresse : 1103 RUE DE LA REPUBLIQUE 45470 TRAINOUDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : RUE DES 3 CROIX 45470 TRAINOUDate de création : 01/01/2012Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT SCOLAIRE
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Adresse : 761 RUE DE LA REPUBLIQUE 45470 TRAINOUDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : 605 RUE DE LA REPUBLIQUE 45470 TRAINOUDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE BERNADETTE DESPRES
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Adresse : MAIRIE 1103 RUE DE LA REPUBLIQUE 45470 TRAINOUDate de création : 01/01/1992Date de clôture : 05/04/2018Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE 1103 RUE DE LA REPUBLIQUE 45470 TRAINOUDate de création : 01/01/1992Date de clôture : 31/12/2017Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE TRAINOU
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE TRAINOU
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE TRAINOU
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE TRAINOU
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Comptes annuels de COMMUNE DE TRAINOU
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Conformité de COMMUNE DE TRAINOU
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE TRAINOU
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE TRAINOU
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE TRAINOU
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Cour d'appel d'Orléans, 17/03/2026, 24/01151Début du contentieux : 08/02/2024Position : DéfendeurAutres parties : S.A.R.L. LOTIR 37 FONCIER AMENAGEMENTDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 23/10/2025, 2303407Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 25/09/2025, 2303493Début du contentieux : 29/06/2023Position : DéfendeurAutres parties : TOWERCASTDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 13/06/2024, 2401770Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 17/05/2024, 2401771Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 06/07/2023, 2102177Début du contentieux : 08/02/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 17/02/2021, 19-87.708Début du contentieux : 05/11/2019Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 26/11/2019, 18NT02893Début du contentieux : 05/06/2018Position : DéfendeurAutres parties : Crédit agricole Centre Loire aménagement foncierLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE TRAINOU
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Comment contacter COMMUNE DE TRAINOU ?
| Organisme : | DATA VIGI PROTECTION |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0645051633 |
| Adresse : |
5 RUE DES INDES NOIRES 80440 BOVES
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE TRAINOU
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Objet : LOT 3 COUVERTURE / ETANCHEITE BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 136 000,00 € · Notifié le : 08/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 12 SOLS SPORTIFS
Montant : 130 265,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTINGSOLS
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Objet : LOT 6 MENUISERIES INTERIEURES BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 87 067,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DELARUE
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 07 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 43 000,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELARUE
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Objet : REHABILITATION ET MISES AUX NORMES GYMNASE SERGE DE LEEUW
Montant : 85 399,00 € · Notifié le : 14/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GANTHA
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Objet : REHABILITATION ET MISES AUX NORMES GYMNASE SERGE DE LEEUW
Montant : 85 399,00 € · Notifié le : 14/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G.T.2.E.
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Objet : REHABILITATION ET MISES AUX NORMES GYMNASE SERGE DE LEEUW
Montant : 85 399,00 € · Notifié le : 14/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUIPEMENT TECHNIQUE ENERGIE 45 (ETE 45)
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Objet : REHABILITATION ET MISES AUX NORMES GYMNASE SERGE DE LEEUW
Montant : 85 399,00 € · Notifié le : 14/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LR ARCHITECTURE
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Objet : REHABILITATION ET MISES AUX NORMES GYMNASE SERGE DE LEEUW
Montant : 85 399,00 € · Notifié le : 14/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATIMENTS STRUCTURES INGENIERIE
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Objet : LOT 1 GROS OEUVRE / CARRELAGE BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETS SADORGE FRERES SARL
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Objet : LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES ALU BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 105 990,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HEAU
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 11 ELECTRICITE COURANTS FORTS / FAIBLES
Montant : 135 494,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEGELEC VAL DE LOIRE (CEGELEC ORLEANS)
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 10 CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE
Montant : 421 940,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS MARTINS
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 06 CLOISONS / FZAUX PLAFONDS
Montant : 79 272,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ISOLUX
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 01 DESAMIANTAGE
Montant : 49 990,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CESAM - CREATION D'ESPACES SANS AMIANTE
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 04 ISOLATION EXTERIEURE
Montant : 152 000,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORLEANS FACADES
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 05 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 87 340,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DROUET ET FILS
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 09 PEINTURE
Montant : 49 503,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KUFIT
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 02 DEMOLITION / GROS OEUVRE
Montant : 72 431,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXIA CONSTRUCTION
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT03A CHARPENTE
Montant : 84 960,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERVIBOIS
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT03B COUVERTURE
Montant : 84 090,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA MAISON DRU (DRU COUVERTURE - SERVIBOIS - DRU ENTREPRISES)
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Objet : LOT 9 PEINTURE / SOL SOUPLE / FAIENCE BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 63 739,00 € · Notifié le : 27/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LEROY-SEB DECO SARL
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Objet : LOT 8 ELECTRICITE / COURANT FAIBLE BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 142 115,00 € · Notifié le : 27/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NORMIELEC
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Objet : LOT 7 PLOMBERIE VENTILATION CLIMATISATION BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 27/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LREI
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Objet : LOT 2 CHARPENTE / BARDAGE BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 277 972,00 € · Notifié le : 27/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHARPENTE METALLIQUE B
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Objet : LOT 10 VRD / ESPACES VERTS / CLOTURE / ECLAIRAGE BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 236 426,00 € · Notifié le : 27/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL COTRET
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Objet : LOT 5 PLATERIE ISOLATION FAUX PLAFONDS BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 99 300,00 € · Notifié le : 27/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL ISOLUX
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Objet : MARCHE PUBLIC D’ENTRETIEN, EXPLOITATION MAINTENANCE ET DE TRAVAUX PONCTUELS SUR LES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC, DE SIGNALISATION TRICOLORE, D’INSTALLATIONS SPORTIVES ET D’ILLUMINATIONS DE FETES
Montant : 78 115,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISI-ELEC SARL
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Objet : MAITRISE OEUVRE CREATION BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 89 080,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATIMENTS STRUCTURES INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE CREATION BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 89 080,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUIPEMENT TECHNIQUE ENERGIE 45 (ETE 45)
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Objet : MAITRISE OEUVRE CREATION BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 89 080,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOIRET ARCH'CONCEPT
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 09 PEINTURE
Montant : 49 503,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KUFIT
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 02 DEMOLITION / GROS OEUVRE
Montant : 72 431,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXIA CONSTRUCTION
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 12 SOLS SPORTIFS
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTINGSOLS
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 11 ELECTRICITE COURANTS FORTS / FAIBLES
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEGELEC VAL DE LOIRE (CEGELEC ORLEANS)
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 10 CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE
Montant : 148 852,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS MARTINS
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 07 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 43 000,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELARUE
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 06 CLOISONS / FZAUX PLAFONDS
Montant : 75 117,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ISOLUX
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 05 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 87 340,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DROUET ET FILS
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 04 ISOLATION EXTERIEURE
Montant : 152 000,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORLEANS FACADES
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Objet : GYMNASE SERGE DE LEEUW LOT 01 DESAMIANTAGE
Montant : 49 990,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CESAM - CREATION D'ESPACES SANS AMIANTE
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Objet : REHABILITATION ET MISES AUX NORMES GYMNASE SERGE DE LEEUW
Montant : 67 648,00 € · Notifié le : 26/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LR ARCHITECTURE
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Objet : MAITRISE OEUVRE CREATION BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 61 200,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOIRET ARCH'CONCEPT
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Objet : MAITRISE OEUVRE CREATION BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 61 200,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATIMENTS STRUCTURES INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE CREATION BATIMENT DEDIE AUX PROFESSIONNELS DE SANTE
Montant : 61 200,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUIPEMENT TECHNIQUE ENERGIE 45 (ETE 45)
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Objet : AMENAGEMENT DE LA BASE DE LOISIRS REMPLACEMENT DE LA BONDE ENROCHEMENT DE LA BERGE CREATION D UNE ROSELIERE ET D UN AMPHITHEATRE VEGETALISE
Montant : 130 200,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHOGNOT
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Objet : AMENAGEMENT DE LA BASE DE LOISIRS REMPLACEMENT DE LA BONDE ENROCHEMENT DE LA BERGE CREATION D UNE ROSELIERE ET D UN AMPHITHEATRE VEGETALISE
Montant : 122 407,00 € · Notifié le : 11/04/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHOGNOT
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Objet : CRETATION D UN PLATEAU SURELEVE SUR LA RD11
Montant : 44 152,00 € · Notifié le : 29/03/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES TRAVAUX PUBLICS DU LOIRET
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Objet : MARCHE PUBLIC D’ENTRETIEN, EXPLOITATION MAINTENANCE ET DE TRAVAUX PONCTUELS SUR LES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC, DE SIGNALISATION TRICOLORE, D’INSTALLATIONS SPORTIVES ET D’ILLUMINATIONS DE FETES
Montant : 78 115,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISI-ELEC SARL
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