| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BOURBON-LANCY
| SIREN : | 217 100 478 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 100 478 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BOURBON-LANCY
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOURBON-LANCY
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Adresse : PLACE DE LA MAIRIE 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 02/03/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DE SORNAT
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Adresse : MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 07/03/2019Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)Enseigne : CHAUFFERIE BOIS
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Adresse : 3 PLACE MARC GOUTHERAUT 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 01/09/2018Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : MULTI-ACCUEIL JACQUES PREVERT
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Adresse : 25 RUE MAX BOIROT 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 01/09/2002Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE J. PREVERT
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Adresse : PLACE DE LA MAIRIE 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : BA LOCATION IMMEUBLES
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Adresse : PLACE DE LA MAIRIE 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 25/12/1996Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU
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Adresse : PLACE DE LA MAIRIE 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 25/12/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 7 A 9 7 RUE DU STADE 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE DE SAINT DENIS
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Adresse : PLACE DU CHAMP DE FOIRE 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : PIERRE ET MARIE CURIE
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Adresse : 3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CENTRE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 01/01/2004Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : BA CIMETIERE
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Adresse : PLACE DE LA MAIRIE 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 23/02/2017Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : BA USINE RELAIS SOCOMEB
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Adresse : PLACE DE LA MAIRIE 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 31/12/2013Activité distincte : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers (68.32A)Enseigne : BA SYNDIC COPROPRIETE
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Adresse : RUE MAX BOIROT 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 01/09/1998Date de clôture : 31/08/2002Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE J. PREVERT
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Adresse : RUE MAX BOIROT 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 17/06/1998Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JACQUES PREVERT
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Adresse : LE CARRAGE 71140 BOURBON LANCYDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 17/06/1998Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE J PREVERT
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Adresse : 1 RUE DU DOCTEUR ROBERT 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2002Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE MARIE CURIE
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Adresse : QUARTIER ST DENIS 9 RUE DU STADE 71140 BOURBON-LANCYDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2002Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOURBON-LANCY
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BOURBON-LANCY
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BOURBON-LANCY
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Documents juridiques de COMMUNE DE BOURBON-LANCY
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Comptes annuels de COMMUNE DE BOURBON-LANCY
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Conformité de COMMUNE DE BOURBON-LANCY
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BOURBON-LANCY
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Procédures collectives de COMMUNE DE BOURBON-LANCY
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Contentieux de COMMUNE DE BOURBON-LANCY
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Tribunal administratif de Dijon, 05/02/2026, 2403789Début du contentieux : 25/08/2025Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 22/04/2025, 2302227Début du contentieux : 30/06/2020Position : DéfendeurAutres parties : APSMCSDJF ASSOCIATION DE L'AMITIE DU PARTAGE ET DE LA SOLIDARITE MUTUALISTE DE LA COMMUNE DE SADA DJULAMLIMA EN FRANCE, Caisse d'allocations familiales de Saône-et-LoireDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 13/06/2024, 2401024Position : DemandeurAutres parties : AXA FRANCE IARD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 25/04/2023, 2102780Position : DéfendeurAutres parties : AXA, SMACL, DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cartographie de COMMUNE DE BOURBON-LANCY
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Comment contacter COMMUNE DE BOURBON-LANCY ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
6 RUE DE FLACE 71000 MACON
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BOURBON-LANCY
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal en Espace de Santé - Lot n°4 électricité générale
Montant : 56 712,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAGOUNEAU SEBASTIEN (SARL SEBASTIEN DAGOUNEAU)
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Objet : Maîtrise d’oeuvre concernant le renouvellement de canalisations d’adduction d’eau potable programme 2026-2029
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEPRO
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Objet : Fourniture de matériels et de produits pour l’entretien et l’hygiène - Petit matériel, brosserie et droguerie
Montant : 2 500,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURGOGNE HYGIENE ENTRETIEN B.H.E. (B.H.E (BOURGOGNE HYGIENE ENTRETIEN))
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Objet : Fourniture de matériels et de produits pour l’entretien et l’hygiène - Essuyage pour sanitaires et autres, collecte des déchets
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORAPI HYGIENE (ARGOS - ORAPI HYGIENE)
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Objet : Fourniture de matériels et de produits pour l’entretien et l’hygiène - produits d’entretien des sols, surfaces sanitaires, hygiène, linge et produits pour la restauration
Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURGOGNE HYGIENE ENTRETIEN B.H.E. (B.H.E (BOURGOGNE HYGIENE ENTRETIEN))
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Objet : Travaux d’entretien de la voirie communale et réalisation d’aménagements
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MONTCEAU-LES-MINES)
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Objet : Travaux d’entretien de la voirie communale et réalisation d’aménagements
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 796820173
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Objet : Travaux d’entretien de la voirie communale et réalisation d’aménagements
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Contrat d’assurance du personnel 2026 / 2029 (contrat de groupe)
Montant : 380 000,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : CNP ASSURANCES
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Objet : Restauration de l¿Eglise du Sacré Cœur suite à sinistre Lot 1 maçonnerie ¿ pierre de taille
Montant : 130 069,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SOCIETE DAGOIS
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Objet : Travaux de réfection de la ventilation et de la déshumidification de la zone bassin - Chauffage - Ventilation
Montant : 187 000,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MCI
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Objet : Restauration de l’Eglise du Sacré Coeur suite à sinistre - Maçonnerie - Pierre de Taille
Montant : 130 069,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DAGOIS
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Objet : Restauration de l’Eglise du Sacré Coeur suite à sinistre - Charpente - Couverture
Montant : 18 847,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGOUTTE
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Objet : Etude de restauration de la continuité écologique et d’accès à l’ile de l’ENS du Petit Fleury
Montant : 34 075,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEODIS-3D
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment Communal en Espace de Santé lot 6: Désamiantage - Désamiantage
Montant : 17 340,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D.G.A. DESAMIANTAGE
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal en Espace de Santé - Lot n°1 charpente couverture zinguerie
Montant : 85 161,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGOUTTE
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal en Espace de Santé - Lot n°2 menuiserie
Montant : 107 593,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE POTIER BOIS - PVC
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal en Espace de Santé - Lot n°5 chauffage rafraichissement plomberie CVC
Montant : 110 870,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARION
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Objet : Réalisation de point à temps sur la voirie communale - année 2025
Montant : 83 333,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal en espace de santé - 4 Place de l’Eglise - Charpente couverture zinguerie
Montant : 85 161,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGOUTTE
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal en espace de santé - 4 Place de l’Eglise - Menuiserie
Montant : 107 593,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE POTIER BOIS - PVC
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal en espace de santé - 4 Place de l’Eglise - Plâtrerie peinture faux plafonds
Montant : 39 595,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRIAUD SAS
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal en espace de santé - 4 Place de l’Eglise - Electricité
Montant : 43 842,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAGOUNEAU SEBASTIEN (SARL SEBASTIEN DAGOUNEAU)
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal en espace de santé - 4 Place de l’Eglise - plomberie chauffage CVC
Montant : 110 870,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARION
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Objet : réalisation de point à temps manuel
Montant : 83 333,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Réfection des courts extérieurs de tennis
Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 16/04/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale - Viandes
Montant : 17 000,00 € · Notifié le : 03/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOPA VIANDES
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Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale - volaille fraîche/produits élaborés à base de volaille
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 03/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
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Objet : Accord-cadre relatif à la réalisation des travaux d’assainissement en lien avec le schéma directeur
Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE CHAROLLAISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Accord-cadre relatif à la réalisation des travaux d’assainissement en lien avec le schéma directeur
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE CHAROLLAISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Accord-cadre travaux d’assainissement - Programme 2024-2028
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE CHAROLLAISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Conception réalisation d’une piste de pumptrack
Montant : 127 819,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
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Objet : conception et réalisation d’une piste de pupmtrack
Montant : 127 819,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 796820173
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Objet : conception et réalisation d’une piste de pupmtrack
Montant : 127 819,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 796820173
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Objet : Souscription des contrats d’assurances - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Montant : 65 635,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Souscription des contrats d’assurances - Assurance des responsabilités et des risques annexes
Montant : 13 506,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Souscription des contrats d’assurances - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Montant : 21 195,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Souscription des contrats d’assurances - Assurance de la protection juridique
Montant : 354,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS MUTUAL INSURANCE
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Objet : Souscription des contrats d’assurances - Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Montant : 645,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Souscription des contrats d’assurances - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Montant : 65 635,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Souscription des contrats d’assurances - Assurance des responsabilités et des risques annexes
Montant : 13 506,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Souscription des contrats d’assurances - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Montant : 21 195,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Souscription des contrats d’assurances - Assurance de la protection juridique
Montant : 354,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS MUTUAL INSURANCE
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Objet : Souscription des contrats d’assurances - Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Montant : 645,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Lot 1 - Assurances des dommages aux biens et des risques annexes
Montant : 258 924,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Prestation de nettoyage des locaux de la crèche municipale
Montant : 1 872,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ONET SERVICES (ONET PROPRETE)
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Objet : Prestation de nettoyage des locaux de la crèche municipale
Montant : 1 872,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ONET SERVICES (ONET PROPRETE)
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Objet : Prestation de nettoyage des locaux du Multi Accueil Jacques Prévert
Montant : 89 837,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ONET SERVICES
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Objet : Mesures conservatoires effondrement éperon rocheux rue Collégiale
Montant : 125 035,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CRTP
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Objet : remplacement des tribunes télescopiques de l’Espace Culturel St Léger
Montant : 182 212,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HUSSON INTERNATIONAL
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Objet : remplacement des tribunes télescopiques de l’Espace Culturel St Léger
Montant : 182 212,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HUSSON INTERNATIONAL
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Objet : Exploitation des installations de la chaufferie et du réseau de chaleur bois - Juill. 2024 à déc. 2026
Montant : 89 095,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS)
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Objet : Marché d’exploitation des installations de la chaufferie et du réseau de chaleur bois de Bourbon-Lancy- P2+P3 avec intéressement
Montant : 35 638,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (AGENCE BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
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Objet : Marché d’exploitation des installations de la chaufferie et du réseau de chaleur bois de Bourbon-Lancy- P2+P3 avec intéressement
Montant : 35 638,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (AGENCE BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
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Objet : Fourniture, livraison et entretien de vêtements de travail
Montant : 42 696,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 775733835
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Objet : Fourniture, livraison et entretien de vêtements de travail
Montant : 42 696,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 775733835
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Objet : Réalisation de point à temps manuel
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 796820173
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Objet : Réalisation de point à temps manuel
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 796820173
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Objet : Réalisation de point à temps manuel sur la voirie communale
Montant : 83 333,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
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Objet : Location avec maintenance de photocopieurs
Montant : 59 784,00 € · Notifié le : 01/04/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELAN
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Objet : Location avec prestation de maintenance de photocopieurs
Montant : 59 780,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELAN
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Objet : Location avec prestation de maintenance de photocopieurs
Montant : 59 780,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELAN
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Objet : Mise en séparatif réseau d’assainissement rue Bellevue
Montant : 138 116,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MONTCEAU-LES-MINES)
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Objet : Mise en séparatif du réseau d’assainissement Rue de Bellevue
Montant : 138 116,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 4 mois
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MONTCEAU-LES-MINES)
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Objet : Reconversion d’une ancienne école en centre d’animation social et culturel - Lot 9 seul lot relancé à l’issue de la consultation du 24/11/2022 - sols souples faïences
Montant : 37 924,00 € · Notifié le : 14/11/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : SARL STEPHANE LEPAGE (STEPHANE LEPAGE)
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Objet : Recrutement d’une maîtrise d’œuvre pour la requalification du Quartier Thermal
Montant : 92 650,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : INGEPRO
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Objet : MOE Requalification du Quartier Thermal
Montant : 92 650,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUINOXE PAYSAGES
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Objet : MOE Requalification du Quartier Thermal
Montant : 92 650,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEPRO
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Objet : Restauration du mur du sentier des Remparts
Montant : 58 926,00 € · Notifié le : 19/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROMAIN LEITAO (MONTEIRO ARTISAN DU PATRIMOINE)
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Objet : Réalisation de point à temps manuel sur la voirie communale
Montant : 58 333,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Réalisation de point à temps manuel sur la voirie communale
Montant : 58 333,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GEORGES BOUHET
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Objet : réalisation de point à temps manuel
Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : ENTREPRISE GEORGES BOUHET
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Objet : Réalisation des travaux présentés dans le Schéma Directeur de l’Assainissement
Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/06/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : INGEPRO
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Objet : Accord-cadre MOE travaux schéma directeur de l’assainissement
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEPRO
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Objet : Réfection de la Maison de Quartier Joseph Vincent - Charpente - couverture
Montant : 35 101,00 € · Notifié le : 17/04/2023 · Durée : 3 mois
Titulaire : LAGOUTTE
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Objet : Réfection de la Maison de Quartier Joseph Vincent - Menuiseries
Montant : 25 793,00 € · Notifié le : 17/04/2023 · Durée : 3 mois
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : Réfection de la Maison de Quartier Joseph Vincent - Chauffage - ventilation
Montant : 11 670,00 € · Notifié le : 17/04/2023 · Durée : 3 mois
Titulaire : MARION
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Objet : Réfection de la Maison de Quartier Joseph Vincent - Electricité
Montant : 11 815,00 € · Notifié le : 17/04/2023 · Durée : 3 mois
Titulaire : DAGOUNEAU SEBASTIEN (SARL SEBASTIEN DAGOUNEAU)
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Objet : Assurance dommage ouvrages et tous risques chantiers
Montant : 26 015,00 € · Notifié le : 09/02/2023 · Durée : 10 ans
Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Reconversion du Cercle St Louis en Centre Social - Lot 2
Montant : 290 778,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
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Objet : Reconversion du Cercle St Louis en Centre Social - Lot 6
Montant : 139 787,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRURERIE NOUVELLE
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Objet : Reconversion du Cercle St Louis en Centre Social - Lot 7
Montant : 210 351,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL PRO ME BAT
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Objet : Reconversion du Cercle St Louis en Centre Social - Lot 7
Montant : 210 351,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE POTIER BOIS - PVC
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Objet : Reconversion du Cercle St Louis en Centre Social - Lot 8
Montant : 166 924,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRIAUD SAS
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Objet : Reconversion du Cercle St Louis en Centre Social - Lot 10
Montant : 181 591,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BOULOT
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Objet : Reconversion du Cercle St Louis en Centre Social - Lot 10
Montant : 181 591,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARION
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Objet : Reconversion du Cercle St Louis en Centre Social - Lot 11
Montant : 126 308,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESMERCIERES ELECTRICITE GENERALE
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Objet : Fourniture de matériels et de produits pour l’entretien et l’hygiène - Fourniture de matériels et de produits pour l’entretien et l’hygiène
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 3 ans
Titulaire : BOURGOGNE HYGIENE ENTRETIEN B.H.E. (B.H.E (BOURGOGNE HYGIENE ENTRETIEN))
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Objet : Fourniture de matériels et de produits pour l’entretien et l’hygiène - Essuyage pour sanitaires et autres, collecte de déchets
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 3 ans
Titulaire : BOURGOGNE HYGIENE ENTRETIEN B.H.E. (B.H.E (BOURGOGNE HYGIENE ENTRETIEN))
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Objet : Fourniture de matériels et de produits pour l’entretien et l’hygiène - Produits d’entretien des sols, surfaces sanitaires, hygiène, linge et produits pour la restauration
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 3 ans
Titulaire : BOURGOGNE HYGIENE ENTRETIEN B.H.E. (B.H.E (BOURGOGNE HYGIENE ENTRETIEN))
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Objet : Reconversion du Cercle St Louis en Centre Social - Lot 6
Montant : 139 787,00 € · Notifié le : 30/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRURERIE NOUVELLE
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Objet : Reconversion du Cercle St Louis en Centre Social - Lot 7
Montant : 210 351,00 € · Notifié le : 30/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL PRO ME BAT
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Objet : Reconversion du Cercle St Louis en Centre Social - Lot 7
Montant : 210 351,00 € · Notifié le : 30/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE POTIER BOIS - PVC
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Objet : Reconversion du Cercle St Louis en Centre Social - Lot 8
Montant : 166 924,00 € · Notifié le : 30/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRIAUD SAS
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Objet : Reconversion du Cercle St Louis en Centre Social - Lot 11
Montant : 126 308,00 € · Notifié le : 30/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESMERCIERES ELECTRICITE GENERALE
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Objet : Reconversion d’une ancienne école en centre d’animation social et culturel - Désamiantage
Montant : 25 800,00 € · Notifié le : 30/12/2022 · Durée : 2 ans
Titulaire : EQUILIBRE ENVIRONNEMENT
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Objet : Reconversion d’une ancienne école en centre d’animation social et culturel - VRD-Aménagements paysagers
Montant : 290 778,00 € · Notifié le : 30/12/2022 · Durée : 2 ans
Titulaire : 796820173
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Objet : Reconversion d’une ancienne école en centre d’animation social et culturel - Charpente bois
Montant : 74 527,00 € · Notifié le : 30/12/2022 · Durée : 2 ans
Titulaire : LAGOUTTE
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Objet : Reconversion d’une ancienne école en centre d’animation social et culturel - Couverture-Etanchéité
Montant : 156 995,00 € · Notifié le : 30/12/2022 · Durée : 2 ans
Titulaire : LAGOUTTE
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Objet : Reconversion d’une ancienne école en centre d’animation social et culturel - Menuiseries bois
Montant : 210 351,00 € · Notifié le : 30/12/2022 · Durée : 2 ans
Titulaire : MENUISERIE POTIER BOIS - PVC
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Marques déposées par COMMUNE DE BOURBON-LANCY
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TAM TERRE D'ACCUEIL MÉDICAL Boubon-Lancy (71)Enregistrée le 16/07/2025Expire le 16/07/2035Classes : 44Numéro : FR5165487Marque enregistrée
Aides perçues par COMMUNE DE BOURBON-LANCY
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
292 110 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la protection de l’environnement pour la période 2014-2020
Montant :
495 873 €
Autorité :
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Objectif :
Aides à l’investissement dans les mesures promouvant l’efficacité énergétique (art. 38)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts