NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 10/08/2026

COMMUNE DE MONTRIOND (MAIRIE)

217 401 884 · Active
Adresse : 15 VIEILLE ROUTE, 74110 MONTRIOND
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE MONTRIOND

SIREN : 217 401 884
SIRET (siège) : 217 401 884 00010
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR71217401884
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE MONTRIOND

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MONTRIOND

  • Établissement

    En activité

    217 401 884 00010
    Adresse : 15 VIEILLE ROUTE 74110 MONTRIOND
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    217 401 884 00085
    Adresse : VIEILLE ROUTE 74110 MONTRIOND
    Date de création : 07/09/2022
    Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)
    Enseigne : MAISON FUNERAIRE - MONTRIOND
  • Établissement

    En activité

    217 401 884 00077
    Adresse : MAIRIE 15 VIEILLE ROUTE 74110 MONTRIOND
    Date de création : 02/07/2007
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
    Enseigne : PARKING SOUTERRAIN
  • Établissement

    En activité

    217 401 884 00051
    Adresse : MAIRIE 15 VIEILLE ROUTE 74110 MONTRIOND
    Date de création : 25/12/1994
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SCE EAU & ASSAINISSEMENT DE MONTRIOND
  • Établissement

    En activité

    217 401 884 00044
    Adresse : MAIRIE 15 VIEILLE ROUTE 74110 MONTRIOND
    Date de création : 25/12/1994
    Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)
    Enseigne : SERVICE TOURISTIQUE DE MONTIOND
  • Établissement

    En activité

    217 401 884 00069
    Adresse : MAIRIE 15 VIEILLE ROUTE 74110 MONTRIOND
    Date de création : 31/12/1986
    Activité distincte : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
  • Établissement

    En activité

    217 401 884 00028
    Adresse : 93 ROUTE DE L'ECOLE 74110 MONTRIOND
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE MONTRIOND
  • Établissement

    Fermé

    217 401 884 00036
    Adresse : MAIRIE 15 VIEILLE ROUTE 74110 MONTRIOND
    Date de création : 25/12/1994
    Date de clôture : 31/12/2023
    Activité distincte : Sylviculture et autres activités forestières (02.10Z)
    Enseigne : SERVICE FORESTIER DE MONTRIOND

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MONTRIOND

Finances de COMMUNE DE MONTRIOND

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MONTRIOND

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MONTRIOND

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE MONTRIOND

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE MONTRIOND

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de COMMUNE DE MONTRIOND

0 procédure collective
25 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de COMMUNE DE MONTRIOND

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de COMMUNE DE MONTRIOND

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE MONTRIOND

  • Tribunal administratif de Grenoble, 27/05/2026, 2206656
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière (SCI) Village, SCI Village
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 27/05/2026, 2206901
    Début du contentieux : 19/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : EARL Angolon
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 10/02/2026, 2202210
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 23/10/2025, 492924
    Début du contentieux : 20/11/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : CHARM IN FRANCE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 05/09/2025, 2508638
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 06/06/2025, 2505846
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 18/04/2025, 2401053
    Position : Défendeur
    Autres parties : L'OP TRAKEN
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 14/08/2024, 24LY02069
    Début du contentieux : 26/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de la Haute-Savoie
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 12/07/2024, 2404876
    Position : Défendeur
    Autres parties : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 12/07/2024, 2404906
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de la Haute-Savoie
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 25/03/2024, 24LY00183
    Début du contentieux : 21/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : CHARM IN FRANCE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Renvoi
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 06/12/2023, 23-2785
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DU TOUQUET PARIS PLAGE, TOULOUSE FOOTBALL CLUB, EIFFAGE CONSTRUCTION CENTRE EST, ROQUETTE FRERES, COMMUNE DE GIEN, CHASSE ET LOISIRS DU DOMAINE DE SANDRICOURT, ICI LA TERRE, SMAD SYNDICAT MIXTE AIR DORDOGNE, S3M SECURITE, LINGENHELD TRAVAUX PUBLICS, UNIVAR SOLUTIONS, CPAM CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE, GROUPE SGP, ELIOR ENTREPRISES, LE HAVRE CROISIERES, DIR INTERREG DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES-GRD-OUEST, LES NOUVELLES SUBSISTANCES, EIFFAGE CONSTRUCTION TERTIAIRE, CAMPING LA VALLEE DE DEAUVILLE, TRELLEBORG CLERMONT-FERRAND, GCC, SOLUMAT, NOFRAYANE, BIOLANDES ROSE, PARIS-OUEST CONSTRUCTION
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 06/12/2023, 23-2785
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DU TOUQUET PARIS PLAGE, TOULOUSE FOOTBALL CLUB, EIFFAGE CONSTRUCTION CENTRE EST, ROQUETTE FRERES, COMMUNE DE GIEN, CHASSE ET LOISIRS DU DOMAINE DE SANDRICOURT, ICI LA TERRE, SMAD SYNDICAT MIXTE AIR DORDOGNE, S3M SECURITE, LINGENHELD TRAVAUX PUBLICS, UNIVAR SOLUTIONS, CPAM CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE, GROUPE SGP, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, LE HAVRE CROISIERES, DIR INTERREG DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES-GRD-OUEST, LES NOUVELLES SUBSISTANCES, EIFFAGE CONSTRUCTION TERTIAIRE, CAMPING LA VALLEE DE DEAUVILLE, TRELLEBORG CLERMONT-FERRAND, GCC, SOLUMAT, NOFRAYANE, BIOLANDES ROSE, PARIS-OUEST CONSTRUCTION, LE GRAND R
  • Tribunal administratif de Grenoble, 04/12/2023, 2001370
    Début du contentieux : 27/03/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 20/11/2023, 2206067
    Début du contentieux : 20/04/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA PASSION ARDENTE, CHARM IN FRANCE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 05/12/2022, 1907602
    Début du contentieux : 12/02/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA CYVALYUX
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 23/11/2022, 2206900
    Début du contentieux : 29/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 30/09/2022, 2000169
    Début du contentieux : 19/11/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Cyvalyux
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 15/09/2022, 2000168
    Début du contentieux : 12/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Cyvalyux
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 16/05/2017, 15LY04116
    Début du contentieux : 30/10/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 28/02/2008, 04LY00558
    Début du contentieux : 22/05/2001
    Position : Défendeur
    Autres parties : Sarl Willem Den Hengst, ARCADIS ESG, Société Jardin des Pierres Dorées, Société ISS Espaces Verts, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 09/03/2006, 03LY01661
    Début du contentieux : 07/07/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) DE LA HAUTE-SAVOIE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 13/04/2005, 259805
    Début du contentieux : 24/06/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 10/06/2003, 98LY01587
    Début du contentieux : 24/06/1998
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 09/02/1994, 107620
    Début du contentieux : 29/08/1985
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de COMMUNE DE MONTRIOND

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNE DE MONTRIOND

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNE DE MONTRIOND ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 15 VIEILLE ROUTE
74110 MONTRIOND

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE MONTRIOND

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE MONTRIOND

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MONTRIOND

  • Objet : traversée des lindarets lot 2

    Montant : 545 851,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALPES

    En savoir plus

  • Objet : aménagement parking et boucle ardent

    Montant : 369 390,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALPES

    En savoir plus

  • Objet : reseaux AEP Lavanchy Dravachet

    Montant : 619 091,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCCO ENTREPRISE

    En savoir plus

  • Objet : traversée des lindarets lot 2

    Montant : 545 851,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALPES

    En savoir plus

  • Objet : aménagement parking et boucle ardent

    Montant : 369 390,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALPES

    En savoir plus

  • Objet : canalisation eau potable ardent

    Montant : 448 898,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCCO ENTREPRISE

    En savoir plus

  • Objet : aménagement traversée lindarets réseaux secs et humides lot 1/DAZZA

    Montant : 180 633,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAZZA

    En savoir plus

  • Objet : traversée des lindarets lot 2

    Montant : 545 851,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALPES

    En savoir plus

  • Objet : construction réservoir ardent + renouvellement canalisation eau potable

    Montant : 608 697,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOINNARD TRAVAUX PUBLICS & MATERIAUX

    En savoir plus

  • Objet : construction réservoir ardent + renouvellement canalisation eau potable

    Montant : 608 697,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDROLACS

    En savoir plus

  • Objet : construction réservoir ardent + renouvellement canalisation eau potable

    Montant : 608 697,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS

    En savoir plus

  • Objet : réhabilitation chalet de la baignade du lac lot 2

    Montant : 59 000,00 € · Notifié le : 06/03/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE CONSTRUCTION ALPES DAUPHINE (EIFFAGE CONSTRUCTION HAUTE-SAVOIE)

    En savoir plus

  • Objet : réhabilitation chalet du lac lot 1

    Montant : 85 295,00 € · Notifié le : 06/03/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARRAUD NICOLAS

    En savoir plus

Labels et certificats de COMMUNE DE MONTRIOND

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE MONTRIOND

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE MONTRIOND

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur