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Mise à jour INSEE : le 20/09/2026

COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

243 000 643 · Active
Adresse : LE COLISEE, 3 RUE DU COLISEE, 30000 NIMES
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 31/12/2001

Informations juridiques de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

SIREN : 243 000 643
SIRET (siège) : 243 000 643 00045
Forme juridique : Communauté d'agglomération
Numéro de TVA : FR90243000643
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

  • Établissement

    En activité

    243 000 643 00045
    Adresse : LE COLISEE 3 RUE DU COLISEE 30000 NIMES
    Date de création : 13/02/2003
  • Établissement

    En activité

    243 000 643 00151
    Adresse : AEROPORT NIMES ALES CAMARGUE CEV 30800 SAINT-GILLES
    Date de création : 15/04/2018
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports aériens (52.23Z)
    Enseigne : AEROPORT
  • Établissement

    En activité

    243 000 643 00144
    Adresse : LE COLISEE 5 RUE DU COLISEE 30000 NIMES
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : GRAND CYCLE DE L'EAU
  • Établissement

    En activité

    243 000 643 00094
    Adresse : LE COLISEE 1 RUE DU COLISEE 30000 NIMES
    Date de création : 01/01/2015
    Activité distincte : Télécommunications filaires (61.10Z)
    Enseigne : GECKO AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE
  • Établissement

    En activité

    243 000 643 00136
    Adresse : 65 B RUE DE LA REPUBLIQUE 30000 NIMES
    Date de création : 25/12/2014
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : POLE SANTE
  • Établissement

    En activité

    243 000 643 00128
    Adresse : 143 AVENUE FREDERIC BARTHOLDI 30000 NIMES
    Date de création : 25/12/2014
    Enseigne : CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL GREZAN
  • Établissement

    En activité

    243 000 643 00110
    Adresse : PARC GEORGES BESSE 30000 NIMES
    Date de création : 25/12/2014
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : ARCHE BOTTI
  • Établissement

    En activité

    243 000 643 00102
    Adresse : RTE DE LA PINEDE 30320 POULX
    Date de création : 25/12/2014
    Activité distincte : Traitement et élimination des déchets non dangereux (38.21Z)
    Enseigne : DECHETTERIE
  • Établissement

    En activité

    243 000 643 00086
    Adresse : LE COLISEE 1 RUE DU COLISEE 30000 NIMES
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS
  • Établissement

    En activité

    243 000 643 00078
    Adresse : LE COLISEE 1 RUE DU COLISEE 30000 NIMES
    Date de création : 23/07/2007
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : REGIE SPANC
  • Établissement

    En activité

    243 000 643 00060
    Adresse : LE COLISEE 3 RUE DU COLISEE 30000 NIMES
    Date de création : 01/01/2007
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SPANC
  • Établissement

    En activité

    243 000 643 00052
    Adresse : LE COLISEE 3 RUE DU COLISEE 30000 NIMES
    Date de création : 01/01/2005
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    243 000 643 00037
    Adresse : 3 RUE DU COLISEE 30000 NIMES
    Date de création : 18/08/2002
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : BA EAU
  • Établissement

    En activité

    243 000 643 00029
    Adresse : 3 RUE DU COLISEE 30000 NIMES
    Date de création : 18/08/2002
    Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)
    Enseigne : BA TRANSPORTS
  • Établissement

    Fermé

    243 000 643 00011
    Adresse : MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 30000 NIMES
    Date de création : 31/12/2001
    Date de clôture : 13/02/2003
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

Finances de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

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Entreprises dirigées par COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

  • Tribunal administratif de Nîmes, 08/08/2024, 2202352
    Début du contentieux : 17/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 13/07/2023, 2000956
    Début du contentieux : 19/06/2018
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 20/04/2023, 2302159
    Position : Défendeur
    Autres parties : ORANGE
    Dispositif : TA Nîmes
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nîmes, 15/09/2016, 14/04132
    Début du contentieux : 11/08/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI LA CARBONNIERE, CRISPA, COMMUNE DE LA CALMETTE
  • Cour d'appel de Nîmes, 06/03/2012, 08/05418
    Début du contentieux : 03/11/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association DE L'ORPHELINAT DE COURBESSAC, VILLE DE NÎMES

Annonces de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

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Cartographie de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

Comment contacter COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LE COLISEE
3 RUE DU COLISEE
30000 NIMES
Email : [email protected]
Téléphone : 0466025555
Adresse : 3 rue du colisée 30000 NÎMES

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

Biens immobiliers de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

  • Objet : AC Travaux GPT SOGEA-SCAMP TP

    Montant : 54 000 000,00 € · Notifié le : 17/09/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOGEA SUD HYDRAULIQUE

    En savoir plus
  • Objet : PRESTATIONS DE TRAITEMENT INTELLECTUEL ET MATERIEL D ARCHIVES PUBLIQUES POUR LE COMPTE DU SERVICE MUTUALISE DES ARCHIVES:OPERATION D ELIMINATIONS EN VUE D UN DEMENAGEMENT

    Montant : 172 000,00 € · Notifié le : 17/09/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EVERIAL

    En savoir plus
  • Objet : COLLECTE DES POINTS D APPORT VOLONTAIRE D’ORDURES MENAGERES RESIDUELLES - VERRE- JOURNAUX REVUES MAGAZINES - EMBALLAGES MENAGERS

    Montant : 27 000 000,00 € · Notifié le : 17/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUEZ RV MEDITERRANEE

    En savoir plus
  • Objet : COLLECTE DES POINTS D APPORT VOLONTAIRE D’ORDURES MENAGERES RESIDUELLES - VERRE- JOURNAUX REVUES MAGAZINES - EMBALLAGES MENAGERS

    Montant : 27 000 000,00 € · Notifié le : 17/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OCEAN

    En savoir plus
  • Objet : AUDITS ENERGETIQUES SUR LE PATRIMOINE DES COMMUNES DE NIMES METROPOLE

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 17/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AKAJOULE

    En savoir plus
  • Objet : AUDITS ENERGETIQUES SUR LE PATRIMOINE DES COMMUNES DE NIMES METROPOLE

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 17/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRIMUM NON NOCERE

    En savoir plus
  • Objet : AUDITS ENERGETIQUES SUR LE PATRIMOINE DES COMMUNES DE NIMES METROPOLE

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 17/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NORMEC ABIOLAB (ASPOSAN ENVIRONNEMENT)

    En savoir plus
  • Objet : RELANCE TRAVAUX DE RENOVATION DE SOL D’UNE PARTIE COMMUNE DE LA SALLE "PALOMA"'AU 250 CHEMIN DE L’AERODROME, A NIMES

    Montant : 80 392,00 € · Notifié le : 16/09/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL PROVENCALE DE PEINTURE

    En savoir plus
  • Objet : Lot 2 : Travaux parcellaires, d’arpentage et de bornage Titulaire No3

    Montant : 333 333,00 € · Notifié le : 16/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EQUINOX

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  • Objet : RENOVATION DES ASCENSEURS DE LA PISCINE DE NEMAUSA

    Montant : 118 092,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KONE

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 : Génie Civil

    Montant : 3 610 171,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GTM SUD OUEST TP GC

    En savoir plus
  • Objet : Maitrise d¿œuvre pour l¿aménagement des barrages de Rouvières et de l¿Oliveraie à Nîmes

    Montant : 533 663,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NATURALIA ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Maitrise d¿œuvre pour l¿aménagement des barrages de Rouvières et de l¿Oliveraie à Nîmes

    Montant : 533 663,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : I S L INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : travaux d’aménagements , d’entretien et de réparation des équipements sur le réseau transport

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EDF BUSINESS SERVICES ET TRAVAUX

    En savoir plus
  • Objet : travaux d’aménagements , d’entretien et de réparation des équipements sur le réseau transport

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAUDET ELECTRICITE

    En savoir plus
  • Objet : Entretien des ouvrages de protection contre les inondations

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PHILIP FRERES

    En savoir plus
  • Objet : travaux d’aménagements , d’entretien et de réparation des équipements sur le réseau transport

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EDF BUSINESS SERVICES ET TRAVAUX

    En savoir plus
  • Objet : MAINTENANCE ET EVOLUTION DU RESEAU DE MESURE DES EVENEMENTS PLUVIEUX

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 14/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CENEAU

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation de la plateforme de compostage de la station de traitement des eaux usées de Nîmes

    Montant : 1 174 749,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE (LAUTIER MOUSSAC)

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation de la plateforme de compostage de la station de traitement des eaux usées de Nîmes

    Montant : 1 174 749,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GUINTOLI

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 PRESTATION DE SONORISATION, D’ECLAIRAGE ET DE FOURNITURE DU MATERIEL AD HOC, AINSI QUE DU MOBILIER POUR LES LOGES DANS LA CADRE DU NMJF 2026

    Montant : 50 347,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B.G.M.REALISATIONS

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  • Objet : AC BDC SPTMI LOT 4 MENUISERIE BOIS-MIROITERIE-SERRURERIE

    Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPT MARITIME ET INDUSTRIEL

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  • Objet : AC BDC SPTMI LOT 5 MENUISERIES ALU PVC

    Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPT MARITIME ET INDUSTRIEL

    En savoir plus
  • Objet : AC Travaux GPT FAURIE-LAUTIER-SCAIC

    Montant : 72 000 000,00 € · Notifié le : 10/09/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE FAURIE

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  • Objet : Lot 1 ¿ Création d¿une station de pompage et d¿un bassin d¿orage sur la Commune de Milhaud

    Montant : 5 189 344,00 € · Notifié le : 10/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : EHTP

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 ¿ Création d¿une station de pompage et d¿un bassin d¿orage sur la Commune de Milhaud

    Montant : 5 189 344,00 € · Notifié le : 10/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : TERELIAN

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 ¿ Création d¿une station de pompage et d¿un bassin d¿orage sur la Commune de Milhaud

    Montant : 5 189 344,00 € · Notifié le : 10/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : GTM SUD OUEST TP GC

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 ¿ Création d¿une station de pompage et d¿un bassin d¿orage sur la Commune de Milhaud

    Montant : 5 189 344,00 € · Notifié le : 10/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : BOTTE FONDATIONS

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 ¿ Création d¿une station de pompage et d¿un bassin d¿orage sur la Commune de Milhaud

    Montant : 5 189 344,00 € · Notifié le : 10/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : HYDRAUSTAB

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  • Objet : Lot 1 : Travaux topo Titulaire No2

    Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 10/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EQUINOX

    En savoir plus
  • Objet : MS 03 - MISSION 01 ETUDE DE DEPLACEMENT DE LA FATO HELICOPTERE SECURITE CIVILE VIS A VIS DE L AIRE DE TRAFIX DE SABENA - MISSION 02 ETUDE D IMPLANTATION D UN SYSTEME D ATTERISSAGE AUX IMPLANTATIONS - MISSIONS 03 ETUDES DE FAISABILITE TECHNIQUE ET F

    Montant : 56 800,00 € · Notifié le : 09/09/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COMM1POSSIBLE

    En savoir plus
  • Objet : MS 03 - MISSION 01 ETUDE DE DEPLACEMENT DE LA FATO HELICOPTERE SECURITE CIVILE VIS A VIS DE L AIRE DE TRAFIX DE SABENA - MISSION 02 ETUDE D IMPLANTATION D UN SYSTEME D ATTERISSAGE AUX IMPLANTATIONS - MISSIONS 03 ETUDES DE FAISABILITE TECHNIQUE ET F

    Montant : 56 800,00 € · Notifié le : 09/09/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATELIERS A+ ARCHITECTURE ET PAYSAGE (ATELIERS A+ CONCEPTION)

    En savoir plus
  • Objet : MS 03 - MISSION 01 ETUDE DE DEPLACEMENT DE LA FATO HELICOPTERE SECURITE CIVILE VIS A VIS DE L AIRE DE TRAFIX DE SABENA - MISSION 02 ETUDE D IMPLANTATION D UN SYSTEME D ATTERISSAGE AUX IMPLANTATIONS - MISSIONS 03 ETUDES DE FAISABILITE TECHNIQUE ET F

    Montant : 56 800,00 € · Notifié le : 09/09/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC INTERNATIONAL

    En savoir plus
  • Objet : Mise en oeuvre d’une solution open payment pour le réseau de mobilité de Nîmes Métropole

    Montant : 224 850,00 € · Notifié le : 09/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

    En savoir plus
  • Objet : COLLECTE DES ORDURES MENAGERS RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES MENAGERS RECYCLAGLES DE LEINS-GARDONNENQUE ET DU SECTEUR GARIGUES EST

    Montant : 10 038 135,00 € · Notifié le : 08/09/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OCEAN

    En savoir plus
  • Objet : LOT 3 NETTOIEMENT ZAE D’INTERET COMMUNAUTAIRE

    Montant : 4 766 285,00 € · Notifié le : 08/09/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OCEAN

    En savoir plus
  • Objet : Sécurisation de la ressource en eau potable des communes de la Vaunage - Liaison Clarensac et Saint Côme

    Montant : 3 212 512,00 € · Notifié le : 07/09/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE FAURIE

    En savoir plus
  • Objet : LOT1 -Schéma Directeur d¿Assainissement des Eaux Usées LA ROUVIERE

    Montant : 79 996,00 € · Notifié le : 07/09/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTECH INGENIEURS CONSEILS

    En savoir plus
  • Objet : LOT2 - Schéma Directeur d¿Assainissement des Eaux Usées MONTIGNARGUES

    Montant : 64 651,00 € · Notifié le : 07/09/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTECH INGENIEURS CONSEILS

    En savoir plus
  • Objet : MS 05 MISSIONS DE MONTAGE OPERATIONNEL ET DE PROGRAMMATION ; MISSION DE REALISATION DE PERSPECTIVESD AMBIANCE ; MISSION D ETUDE DE L ELARGISSEMENT DE LA BRETELLE "GOLF" (G) ; MISSION DE DIAGNOSTIC DES VOIERIES URBAINES

    Montant : 130 080,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC ORGANISATION

    En savoir plus
  • Objet : MS 05 MISSIONS DE MONTAGE OPERATIONNEL ET DE PROGRAMMATION ; MISSION DE REALISATION DE PERSPECTIVESD AMBIANCE ; MISSION D ETUDE DE L ELARGISSEMENT DE LA BRETELLE "GOLF" (G) ; MISSION DE DIAGNOSTIC DES VOIERIES URBAINES

    Montant : 130 080,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATELIERS A+ ARCHITECTURE ET PAYSAGE (ATELIERS A+ CONCEPTION)

    En savoir plus
  • Objet : MS 05 MISSIONS DE MONTAGE OPERATIONNEL ET DE PROGRAMMATION ; MISSION DE REALISATION DE PERSPECTIVESD AMBIANCE ; MISSION D ETUDE DE L ELARGISSEMENT DE LA BRETELLE "GOLF" (G) ; MISSION DE DIAGNOSTIC DES VOIERIES URBAINES

    Montant : 130 080,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC INTERNATIONAL

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  • Objet : REALISATION DE L ENSEMBLE DES ETUDES NATURALISTES NECESSAIRES A LA MISE EN ŒUVRE DES PROJETS D AMENAGEMENT PORTES PAR NIMES METROPOL

    Montant : 951 497,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EGIS STRUCTURES ET ENVIRONNEMENT (: EGIS ENVIRONNEMENT-EGIS TUNNELS-EGIS GEOTECHNIQUE-EGIS JMI-ODZ CONSULT)

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  • Objet : MS1- Conception du schéma d’aménagement et élaboration des dossiers réglementaires

    Montant : 638 930,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATELIER ROLAND JEOL

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  • Objet : MS1- Conception du schéma d’aménagement et élaboration des dossiers réglementaires

    Montant : 638 930,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CITAE (CITAE FORMATION)

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  • Objet : MS1- Conception du schéma d’aménagement et élaboration des dossiers réglementaires

    Montant : 638 930,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATELIERS A+ ARCHITECTURE ET PAYSAGE (ATELIERS A+ CONCEPTION)

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  • Objet : MS1- Conception du schéma d’aménagement et élaboration des dossiers réglementaires

    Montant : 638 930,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC ORGANISATION

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  • Objet : MS1- Conception du schéma d’aménagement et élaboration des dossiers réglementaires

    Montant : 638 930,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CRONOS CITY LAB

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  • Objet : MS1- Conception du schéma d’aménagement et élaboration des dossiers réglementaires

    Montant : 638 930,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ANTEA FRANCE

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  • Objet : MS1- Conception du schéma d’aménagement et élaboration des dossiers réglementaires

    Montant : 638 930,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COMM1POSSIBLE

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  • Objet : MS1- Conception du schéma d’aménagement et élaboration des dossiers réglementaires

    Montant : 638 930,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOILPRINT

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  • Objet : MS1- Conception du schéma d’aménagement et élaboration des dossiers réglementaires

    Montant : 638 930,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC INTERNATIONAL

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  • Objet : MS 02 MISSION DE COMPTAGES ET D ENQUETES DE MOBILITE ; MISSION D ETUDES D EXTENSION DU TAXIWAY ; MISSION DE REALISATION DES ANALYSES BIODIVERSITE ET D ELABORATION DU DOSSIER DE DEROGATION DES ESPECES PROTEGEES

    Montant : 132 005,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC INTERNATIONAL

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  • Objet : MS 02 MISSION DE COMPTAGES ET D ENQUETES DE MOBILITE ; MISSION D ETUDES D EXTENSION DU TAXIWAY ; MISSION DE REALISATION DES ANALYSES BIODIVERSITE ET D ELABORATION DU DOSSIER DE DEROGATION DES ESPECES PROTEGEES

    Montant : 132 005,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATELIERS A+ ARCHITECTURE ET PAYSAGE (ATELIERS A+ CONCEPTION)

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  • Objet : DIAGNOSTIC DU PATRIMOINE D ECLAIRAGE PUBLIC DES ZONES D ACTIVITES ECONOMIQUES

    Montant : 58 738,00 € · Notifié le : 01/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATEL CONCEP ETUDE RESEAUX SEC ECL PUBLIC

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  • Objet : AC A BDC PRESENTS SA - LOT 2 MISSIONS DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE

    Montant : 466 000,00 € · Notifié le : 26/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRESENTS (SITETUDES)

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  • Objet : Maintenance et prestations associées des plateformes logicielles « loT » du réseau bas débit

    Montant : 960 000,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SYNOX

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  • Objet : CEREG PARTIE A BONS DE COMMANDE Lot 1 Maîtrise d¿œuvre et études en eau et assainissement pour des opérations de travaux dont le montant estimé est inférieur à 3 000 000 €HT

    Montant : 675 057,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATELIERS A+ ARCHITECTURE ET PAYSAGE (ATELIERS A+ CONCEPTION)

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  • Objet : CEREG PARTIE A BONS DE COMMANDE Lot 1 Maîtrise d¿œuvre et études en eau et assainissement pour des opérations de travaux dont le montant estimé est inférieur à 3 000 000 €HT

    Montant : 675 057,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL

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  • Objet : CEREG PARTIE A BONS DE COMMANDE Lot 1 Maîtrise d¿œuvre et études en eau et assainissement pour des opérations de travaux dont le montant estimé est inférieur à 3 000 000 €HT

    Montant : 675 057,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CEREG

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  • Objet : LOT 1 TRAVAUX DE GENIE CIVIL

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SEBASTIEN NICOLAS

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  • Objet : LOT 3 GEODETECTION DE RESEAUX HORS ZAE COMMUNAUTAIRES ET RECOLEMENT EN CLASSE A DES INFRASTRUCTURES TELECOM

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DETECT RESEAUX 30 / 34

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  • Objet : LOT 6 TRAVAUX DE CABLAGE VDI ET COURANT FORT

    Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INEO INFRACOM

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  • Objet : LOT 4 ACQUISITION PARAMETRAGE ET MAINTENANCE DE SWITCH DURCIS

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYSTELCOM (AXIANS)

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  • Objet : AC BDC TABUSSE MENUISERIE LOT 4 MENUISERIE BOIS-MIROITERIE-SERRURERIE

    Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL TABUSSE MENUISERIE

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  • Objet : SAFEGE PARTIE A BONS DE COMMANDE Lot 1 Maîtrise d¿œuvre et études en eau et assainissement pour des opérations de travaux dont le montant estimé est inférieur à 3 000 000 €HT

    Montant : 920 509,00 € · Notifié le : 21/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INFRAMED INGENIEURS CONSEILS

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  • Objet : SAFEGE PARTIE A BONS DE COMMANDE Lot 1 Maîtrise d¿œuvre et études en eau et assainissement pour des opérations de travaux dont le montant estimé est inférieur à 3 000 000 €HT

    Montant : 920 509,00 € · Notifié le : 21/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAFEGE

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  • Objet : SAFEGE PARTIE A BONS DE COMMANDE Lot 1 Maîtrise d¿œuvre et études en eau et assainissement pour des opérations de travaux dont le montant estimé est inférieur à 3 000 000 €HT

    Montant : 920 509,00 € · Notifié le : 21/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARLD ARCHITECTURE ABADIE PHILIPPE

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  • Objet : AC A BDC CSMC - LOT 2 MISSIONS DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE

    Montant : 466 000,00 € · Notifié le : 21/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONCEPT SERVICE MEDITERRANEE COORDINATION

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  • Objet : AC A BDC BUREAU ALPES CONTROLES- LOT 2 MISSIONS DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE

    Montant : 466 000,00 € · Notifié le : 21/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BUREAU ALPES CONTROLES

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  • Objet : AC A BDC AASCO - LOT 2 MISSIONS DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE

    Montant : 466 000,00 € · Notifié le : 21/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AS COURTHEZON (AASCO)

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  • Objet : AC A BDC BUREAU VERITAS CONSTRUCTION - LOT 2 MISSIONS DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE

    Montant : 466 000,00 € · Notifié le : 21/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION

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  • Objet : Lot 2 : Construction de la station de surpression Valdegour

    Montant : 220 988,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : Système d?Assainissement de la Vaunage Création de 2 postes de refoulement des eaux usées Communes de Langlade et Saint Dionisy

    Montant : 433 065,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRO.G+

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  • Objet : Système d?Assainissement de la Vaunage Création de 2 postes de refoulement des eaux usées Communes de Langlade et Saint Dionisy

    Montant : 433 065,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : Système d?Assainissement de la Vaunage Création de 2 postes de refoulement des eaux usées Communes de Langlade et Saint Dionisy

    Montant : 433 065,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL JP INDUSTRIE (JP INDUSTRIE)

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  • Objet : Lot 2 : Zone tampon végétalisée

    Montant : 426 890,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE TRAVAUX PUBLICS BASTIDE (S T P B)

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  • Objet : Lot 2 : Zone tampon végétalisée

    Montant : 426 890,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT (SERPE)

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  • Objet : Lot 2 : Réhabilitation de la station

    Montant : 270 260,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : AC Travaux GPT SOGEA-SCAM TP

    Montant : 6 491 667,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOGEA SUD HYDRAULIQUE

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  • Objet : AC Travaux GPT FAURIE-CISE-LAUTIER

    Montant : 5 606 667,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE FAURIE

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  • Objet : REHABILITATION DE LA DESODORISATION DU PR CENTRE DE NÎMES

    Montant : 1 052 555,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SARL JP INDUSTRIE (JP INDUSTRIE)

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  • Objet : REHABILITATION DE LA DESODORISATION DU PR CENTRE DE NÎMES

    Montant : 1 052 555,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : REHABILITATION DE LA DESODORISATION DU PR CENTRE DE NÎMES

    Montant : 1 052 555,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : PRO.G+

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  • Objet : LOT 1 GENIE CIVIL

    Montant : 2 992 553,00 € · Notifié le : 14/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAZEL-BEC

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  • Objet : LOT 1 FOURNITURES DE BUREAU

    Montant : 599 000,00 € · Notifié le : 12/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LYRECO FRANCE

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  • Objet : MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE LA SOLUTION DE GESTION DE LA TRESORERIE

    Montant : 42 320,00 € · Notifié le : 12/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SELDON.FIN SAS

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  • Objet : PRESTATIONS D ENTRETIEN DES ITINERAIRES MULTI ACTIVITES DE NIMES METROPOLE

    Montant : 420 000,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASS COMMUNICATION ECHANGES ET EMPLOI

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  • Objet : AC BDC SAMPER LOT 6 MACONNERIE COUVERTURE

    Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAMPER CONSTRUCTION

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  • Objet : AC BDC JAB REALISATION LOT 6 MACONNERIE COUVERTURE

    Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : JAB REALISATION

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  • Objet : AC BDC DARVER30 LOT 6 MACONNERIE CARRELAGE COUVERTURE SERRURERIE

    Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DARVER 30

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  • Objet : Système d?assainissement de la commune de Garons. Création de la 2ème tranche de la station de traitement des eaux usées

    Montant : 168 996,00 € · Notifié le : 10/08/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTELIA

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  • Objet : Système d?assainissement de la commune de Garons. Création de la 2ème tranche de la station de traitement des eaux usées

    Montant : 168 996,00 € · Notifié le : 10/08/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FRANCOIS CHRESTIAN-NOSNY

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  • Objet : TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 10/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MIDITRACAGE

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  • Objet : CATP 2022_07 acquisition de pièces de rechange pour vélos de marque Arcade Cycles

    Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 10/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : AC BDC MIROITERIE COULON RAYNAL LOT 4 MENUISERIE BOIS-MIROITERIE-SERRURERIE

    Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 10/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MIROITERIE COULON RAYNAL

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  • Objet : AC BDC APS FERMETURES LOT 5 MENUISERIES ALU PVC

    Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 10/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : A.P.S FERMETURES

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  • Objet : AC BDC MIROITERIE COULON RAYNAL LOT 5 MENUISERIES ALU PVC

    Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 10/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MIROITERIE COULON RAYNAL

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  • Objet : LOT 1 PRESTATIONS DEDIEES AUX EVENEMENTS GERES PAR LE SERVICE CULTURE DE NIMES METROPOLE

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECHO PROTECTION SECURITE

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  • Objet : CATP 2025_28 Acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange

    Montant : 80 000 000,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AGIR TRANSPORT

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Labels et certificats de COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

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Publié

Marques déposées par COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

  • NemoVélo
    Enregistrée le 06/05/2025
    Expire le 06/05/2035
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR5141631
    Marque enregistrée
  • NemoVélo
    Enregistrée le 06/05/2025
    Expire le 06/05/2035
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR5145665
    Marque enregistrée
  • Aéroport Nîmes Grande Provence Méditerranée
    Enregistrée le 28/11/2022
    Expire le 28/11/2032
    Classes : 16 , 25 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43 , 45
    Numéro : FR4916750
    Marque enregistrée
  • NÎMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL
    Enregistrée le 13/05/2020
    Expire le 13/05/2030
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4647087
    Marque enregistrée
  • NMJF
    Enregistrée le 13/05/2020
    Expire le 13/05/2030
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4647092
    Marque enregistrée
  • eau de nîmes métropole
    Enregistrée le 06/05/2019
    Expire le 06/05/2029
    Classes : 35 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41
    Numéro : FR4549024
    Marque enregistrée
  • Nîmes Métropole Jazz Festival
    Enregistrée le 12/03/2019
    Expire le 21/09/2026
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4532877
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • Les Crins Blancs de Noël
    Enregistrée le 12/03/2019
    Expire le 12/03/2029
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4532884
    Marque enregistrée
  • Le Carré De L'eau
    Enregistrée le 14/02/2019
    Expire le 14/02/2029
    Classes : 16 , 41 , 42
    Numéro : FR4525322
    Marque enregistrée
  • eau de nîmes métropole
    Enregistrée le 12/02/2019
    Expire le 12/02/2029
    Classes : 35 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41
    Numéro : FR4524322
    Marque enregistrée
  • mercatura centrale d'achat
    Enregistrée le 11/02/2019
    Expire le 11/02/2029
    Classes : 35 , 42 , 45
    Numéro : FR4524103
    Marque enregistrée
  • NÎMES AGGLO RANDO
    Enregistrée le 09/07/2018
    Expire le 09/07/2028
    Classes : 16 , 21 , 25 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4467667
    Marque enregistrée
  • Nîmes Terre de Golf
    Enregistrée le 07/06/2018
    Expire le 07/06/2028
    Classes : 16 , 18 , 25 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4459568
    Marque enregistrée
  • desvisageslagglo
    Enregistrée le 06/06/2018
    Expire le 06/06/2028
    Classes : 12 , 16 , 18 , 20 , 21 , 25 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4459106
    Marque enregistrée
  • VELO TANGO LES VELOS DE NIMES METROPOLE
    Enregistrée le 18/05/2017
    Expire le 18/05/2027
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR4362494
    Marque enregistrée
  • MAGNA PORTA LA PORTE D'UN NOUVEAU SIECLE
    Enregistrée le 21/12/2016
    Expire le 21/12/2026
    Classes : 35 , 36 , 37 , 39 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4324989
    Marque enregistrée
  • MAGNA PORTA LA PORTE D'UN NOUVEAU SIECLE
    Enregistrée le 21/12/2016
    Expire le 21/12/2026
    Classes : 35 , 36 , 37 , 39 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4324990
    Marque enregistrée
  • MAGNA PORTA LA PORTE D'UN NOUVEAU SIECLE
    Enregistrée le 21/12/2016
    Expire le 21/12/2026
    Classes : 35 , 36 , 37 , 39 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4324991
    Marque enregistrée
  • DIAGONAL
    Enregistrée le 13/12/2016
    Expire le 13/12/2026
    Classes : 09 , 12 , 39
    Numéro : FR4322005
    Marque enregistrée
  • TRAM'BUS
    Enregistrée le 13/12/2016
    Expire le 13/12/2026
    Classes : 09 , 12 , 39
    Numéro : FR4322026
    Marque enregistrée
  • DOMOTICA
    Enregistrée le 09/06/2014
    Expire le 09/06/2024
    Classes : 09 , 10 , 35 , 38 , 39 , 41
    Numéro : FR4097112
    Marque expirée
  • BANG
    Enregistrée le 03/09/2013
    Expire le 03/09/2023
    Classes : 09 , 35 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR4032800
    Marque expirée
  • NÎMES METROPOLE
    Enregistrée le 06/03/2012
    Expire le 06/03/2032
    Classes : 35 , 39 , 41
    Numéro : FR3902986
    Marque renouvelée
  • NIMES METROPOLE
    Enregistrée le 06/03/2012
    Expire le 06/03/2032
    Classes : 35 , 39 , 41
    Numéro : FR3902987
    Marque renouvelée
  • NÎMES METROPOLE
    Enregistrée le 06/03/2012
    Expire le 06/03/2022
    Classes : 35 , 39 , 41
    Numéro : FR3902988
    Marque expirée
  • JM' Journées Méditerranéennes des Saveurs
    Enregistrée le 11/07/2011
    Expire le 11/07/2031
    Classes : 35 , 41
    Numéro : FR3846088
    Marque renouvelée
  • actiparc
    Enregistrée le 20/05/2011
    Expire le 20/05/2031
    Classes : 35 , 36
    Numéro : FR3834023
    Marque renouvelée
  • JOURNÉES MÉDITERRANÉENNES DE L'OLIVIER
    Enregistrée le 03/05/2011
    Expire le 03/05/2021
    Classes : 29 , 31 , 35 , 41
    Numéro : FR3828984
    Marque expirée
  • Gecko réseau numérique Nîmes Métropole passe à la vitesse supérieure
    Enregistrée le 03/05/2011
    Expire le 03/05/2031
    Classes : 38 , 42
    Numéro : FR3828991
    Marque renouvelée
  • Tango+ Le tramibus de l'Agglo
    Enregistrée le 03/05/2011
    Expire le 03/05/2021
    Classes : 39
    Numéro : FR3829004
    Marque expirée
  • STADE NAUTIQUE NEMAUSA
    Enregistrée le 15/10/2007
    Expire le 15/10/2027
    Classes : 41
    Numéro : FR3536222
    Marque renouvelée
  • NIMES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
    Enregistrée le 15/10/2007
    Expire le 15/10/2027
    Classes : 35 , 39 , 41
    Numéro : FR3536227
    Marque renouvelée

Aides perçues par COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

Intitulé : PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant : 6 014 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la protection de l’environnement pour la période 2014-2023
Montant : 2 977 320 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Aides à l’investissement en faveur de la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (art. 41)
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.59108
Référence : TM-10257963
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la protection de l’environnement pour la période 2014-2023
Montant : 9 616 860 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Aides à l’investissement en faveur de la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (art. 41)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59108
Référence : TM-10257959

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