| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
| SIREN : | 247 400 617 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 247 400 617 00095 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Etablissements de l'entreprise CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Adresse : 14 RUE DU BIENHEUREUX PIERRE FAVRE 74230 THONESDate de création : 09/01/2023
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Adresse : 14 RUE DU BIENHEUREUX PIERRE FAVRE 74230 THONESDate de création : 01/07/2021Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : MOBILITE
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Adresse : 14 RUE DU BIENHEUREUX PIERRE FAVRE 74230 THONESDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Traitement et élimination des déchets non dangereux (38.21Z)Enseigne : GESTION DES DECHETS
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Adresse : 14 RUE DU BIENHEUREUX PIERRE FAVRE 74230 THONESDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES
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Adresse : MAIRIE 74230 THONESDate de création : 01/01/1995Date de clôture : 25/12/2001Activité distincte : Epuration des eaux usées (90.0A)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT BAS
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Adresse : MAIRIE 74230 THONESDate de création : 01/01/1995Date de clôture : 25/12/2001Activité distincte : Epuration des eaux usées (90.0A)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT HAUT
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Adresse : MAISON DU CANTON 4 RUE DU PRE DE FOIRE 74230 THONESDate de création : 01/01/1994Date de clôture : 09/01/2023
Etablissements de l'entreprise CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
Dirigeants et représentants de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Documents juridiques de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Comptes annuels de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Conformité de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
0 procédure collective
Alertes de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Procédures collectives de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Contentieux de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Cour d'appel de Chambéry, 10/05/2022, 20/00386Début du contentieux : 04/12/2019Position : DemandeurAutres parties : S.A.S. CGH - COMPAGNIE DE GESTION HOTELIEREDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Cartographie de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
Comment contacter CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES ?
Entreprises citées de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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JMDS IMMOBILIER (899 535 140) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES et JMDS IMMOBILIER de la relation : Banque
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Appels d'offres gagnés par CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Objet : Réalisation de travaux légers et expertise pour la lutte contre les plantes exotiques envahissantes du bassin versant Fier et Lac d’Annecy 2024
Montant : 1 713,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY
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Objet : Travaux de transformation de l’ancienne école maternelle et création d’une crèche.
Montant : 20 644,00 € · Notifié le : 05/10/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DINGY SAINT CLAIR (MAIRIE)
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Appels d'offres lancés par CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Objet : Lot 1- Travaux aménagement parcours pietons
Montant : 596 219,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERT.I.ALP
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Objet : Groupement de commandes 2024-13
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOGOMA
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Objet : ACHAT PICK UP 4X4 PLATEAU DOUBLE CABINE
Montant : 43 006,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOGEY BONNEVILLE UTILITAIRES
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Objet : MESERS - ÉTUDE SUR AMÉNAGEMENT
Montant : 253 542,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 14 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABEST INGENIERIE
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Objet : MESERS - ÉTUDE SUR AMÉNAGEMENT
Montant : 253 542,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 14 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SORGO
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Objet : MESERS - ÉTUDE SUR AMÉNAGEMENT
Montant : 253 542,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 14 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOXIA ECOLOGIE
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Objet : MESERS - ÉTUDE SUR AMÉNAGEMENT
Montant : 253 542,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 14 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BALTA
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE INFRASTRUCTURES DECHETTERIES TH0NES SAINT JEAN SERRAVAL
Montant : 300 780,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NALDEO
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE INFRASTRUCTURES DECHETTERIES TH0NES SAINT JEAN SERRAVAL
Montant : 300 780,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GATECC
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE INFRASTRUCTURES DECHETTERIES TH0NES SAINT JEAN SERRAVAL
Montant : 300 780,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CETRALP - CONSEIL ET ETUDES TECHNIQUES RHONE ALPES
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE INFRASTRUCTURES DECHETTERIES TH0NES SAINT JEAN SERRAVAL
Montant : 300 780,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU D'ETUDES PLANTIER
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE INFRASTRUCTURES DECHETTERIES TH0NES SAINT JEAN SERRAVAL
Montant : 300 780,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ADELA ARCHITECTE
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Objet : PLAINE DU FIER - TRAVAUX CONSTRUCTION ABRIS PEDAGOGIQUES
Montant : 195 447,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SUIZE LUDOVIC COUVERTURE ZINGUERIE METALLERIE (SUIZE LUDOVIC)
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Objet : LOT 1 EXPERTISES NATURALISES
Montant : 62 980,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASTERS CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE HAUTE-SAVOIE
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Objet : LOT 6 AUTOCARS BALLANFAT
Montant : 598 000,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUTOCARS BALLANFAT
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Objet : LOT 4 ARAVIS VOYAGE
Montant : 984 000,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARAVIS VOYAGES ET TAXIS
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Objet : LOT 5 BALLANFAT
Montant : 511 000,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUTOCARS BALLANFAT
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Objet : 2025-08-LOT7 MOBI FRANCE
Montant : 888 000,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPE MOBI-FRANCE
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Objet : LOT 8 CARS PHILLIBERT
Montant : 516 000,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CARS PHILIBERT
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre Infrastructure pour lextension des déchèteries intercommunales de Thônes, Saint-Jean de Si
Montant : 300 780,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CETRALP - CONSEIL ET ETUDES TECHNIQUES RHONE ALPES
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre Infrastructure pour lextension des déchèteries intercommunales de Thônes, Saint-Jean de Si
Montant : 300 780,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ADELA ARCHITECTE
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre Infrastructure pour lextension des déchèteries intercommunales de Thônes, Saint-Jean de Si
Montant : 300 780,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NALDEO
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre Infrastructure pour lextension des déchèteries intercommunales de Thônes, Saint-Jean de Si
Montant : 300 780,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU D'ETUDES PLANTIER
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre Infrastructure pour lextension des déchèteries intercommunales de Thônes, Saint-Jean de Si
Montant : 300 780,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GATECC
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Objet : DIAGNOSTIC DE VULNÉRABILITÉ DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU RISQUE FEU DE FORÊT EN LIEN AVEC LE CHANGEMENT
Montant : 53 480,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE MTDA
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE LA VOIRIE
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE ANNECY)
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Objet : LOT 01 - PRODUITS PETROLIERS
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VPP (VPP / INUSTRY)
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Objet : LOT 02 - BOIS DE CHAUFFAGE
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAVOIE PALETTES (SAVOIE ENERGIE)
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Objet : GESTION SERVICE LOCATION VAE
Montant : 55 440,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E-BIKE SOLUTIONS
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Objet : FOURNITURE DE BENNES A ORDURES MENAGERES AVEC GRUES
Montant : 932 000,00 € · Notifié le : 07/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MANJOT ENVIRONNEMENT
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Objet : ENLÈVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 01/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EXCOFFIER RECYCLAGE (SOCIETE DE LOCATION DE BENNES (SLB))
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Objet : MESERS - ÉTUDE SUR AMÉNAGEMENT
Montant : 253 542,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 14 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET UGUET
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Objet : SCOT - REPRISE DE LA MISSION D’ACCOMPAGNEMENT
Montant : 149 340,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VE2A - VILLES ET ARCHITECTURES EN ATELIERS
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Objet : Mise en place d’un observatoire pour connaître la fréquentation touristique pour un périmètre défini
Montant : 297 819,00 € · Notifié le : 23/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : G2A CONSULTING
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Objet : MISE EN PLACE SERVICE DE LOCATION DE VELOS ASSISTANCE ELECTRIQUE
Montant : 116 915,00 € · Notifié le : 16/03/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E-BIKE SOLUTIONS
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Objet : Etude portant sur les scénarii climatiques et conditions d’enneigement dans les stations CCVT
Montant : 81 000,00 € · Notifié le : 07/12/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABEST HORIZONS (KALIBLUE DIANEIGE)
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Objet : Etude portant sur les scénarii climatiques et conditions d’enneigement dans les stations CCVT
Montant : 81 000,00 € · Notifié le : 07/12/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METEO-FRANCE (DIRECTION GENERALE)
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Objet : MISSION DACCOMPAGNEMENT POUR LELABORATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE LA CCVT
Montant : 67 381,00 € · Notifié le : 06/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE ALPINE DES TERRITOIRES
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Objet : MISSION DACCOMPAGNEMENT POUR LELABORATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE LA CCVT
Montant : 67 381,00 € · Notifié le : 06/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE MOSAIQUE ENVIRONNEMENT
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Objet : Exploitation des lignes saisonnières du réseau ARAVIS BUS
Montant : 2 168 680,00 € · Notifié le : 01/12/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSDEV MONT BLANC BUS
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Objet : TRANSPORT ROUTIER SAISONNIER HIVER 2022 2023
Montant : 2 168 580,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TRANSDEV MONT BLANC BUS
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Objet : TRANSPORT SCOLAIRE LOT 18 GBO
Montant : 837 000,00 € · Notifié le : 01/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSDEV BASSIN ANNECIEN
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Objet : Aménagements exterieurs
Montant : 149 350,00 € · Notifié le : 13/06/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS
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Objet : Exploitation du service de transports publics de personnes saisonnier ARAVIS BUS été 2022
Montant : 369 510,00 € · Notifié le : 08/06/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSDEV MONT BLANC BUS
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Objet : Etude d’opportunité et de faisabilité d’un ascenseur VALLEEN et autres modes de transports collectifs pour accès station
Montant : 99 565,00 € · Notifié le : 02/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
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Objet : Elaboration du programme localde l’habitat et renouvellement de l’OPAH de la CCVT
Montant : 104 015,00 € · Notifié le : 05/04/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBANIS
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Objet : LOT 03 : ASSURANCE AUTO ET AUTO-MISSION
Montant : 57 724,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : MARCHE TRANSPORTS SCOLAIRES -- LOT 21-22402
Montant : 253 603,00 € · Notifié le : 26/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUTOCARS BALLANFAT
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Objet : MARCHE TRANSPORTS SCOLAIRES -- LOT 21-22403
Montant : 277 965,00 € · Notifié le : 26/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUTOCARS BALLANFAT
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES FIER ET NOM
Montant : 2 518 750,00 € · Notifié le : 23/08/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TCHASSAGNE
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES FIER ET NOM
Montant : 2 518 750,00 € · Notifié le : 23/08/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECREMPS BTP
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES FIER ET NOM
Montant : 2 518 750,00 € · Notifié le : 23/08/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S G C TRAVAUX SPECIAUX (SGC TRAVAUX SPECIAUX)
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES FIER ET NOM
Montant : 2 518 750,00 € · Notifié le : 23/08/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERILLAT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : SERVICES DE TRANSPORTS A TITRE PRINCIPAL SCOLAIRES
Montant : 469 095,00 € · Notifié le : 20/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NATHALIE JOSSERAND
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Objet : MARCHE TRANSPORT SCOLAIRE GOLLIET VEYRAT JOSSERAND
Montant : 117 274,00 € · Notifié le : 20/08/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BERNARD GOLLIET
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Objet : MARCHE TRANSPORT SCOLAIRE GOLLIET VEYRAT JOSSERAND
Montant : 117 274,00 € · Notifié le : 20/08/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : YVES VEYRAT-DUREBEX
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Objet : MARCHE TRANSPORT SCOLAIRE GOLLIET VEYRAT JOSSERAND
Montant : 117 274,00 € · Notifié le : 20/08/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NATHALIE JOSSERAND
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Objet : SERVICES DE TRANSPORTS A TITRE PRINCIPAL SCOLAIRES
Montant : 469 095,00 € · Notifié le : 20/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : YVES VEYRAT-DUREBEX
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Objet : SERVICES DE TRANSPORTS A TITRE PRINCIPAL SCOLAIRES
Montant : 469 095,00 € · Notifié le : 20/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BERNARD GOLLIET
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Objet : circuits 224-003H, 224-007H, 224-008H
Montant : 880 186,00 € · Notifié le : 19/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARAVIS VOYAGES ET TAXIS
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Objet : circuit 224-009
Montant : 309 781,00 € · Notifié le : 19/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CARS PHILIBERT
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE LA VOIERIE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 20/04/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 69
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Objet : MSAP - lot 06 - Serrurerie
Montant : 71 428,00 € · Notifié le : 14/04/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX ALPINS - S.T.A.
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Objet : Déch Thônes - LOT 12 - Cloisons, doublages, plafonds, faux-plafonds, peintures
Montant : 41 346,00 € · Notifié le : 12/01/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COULEURS DES CIMES
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Objet : Etude de danger sur les systèmes d’endiguement du BV du fier et détermination du positionnement GEMAPI de la CCVT
Montant : 89 895,00 € · Notifié le : 09/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : ETUDE DIGUE - BASSIN VERSANT DU FIER
Montant : 89 895,00 € · Notifié le : 09/12/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : ETUDE DIGUE - BASSIN VERSANT DU FIER
Montant : 89 895,00 € · Notifié le : 09/12/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ALPINE DE GEOTECHNIQUE
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Objet : MSAP - Lot 07 - Menuiseries intérieurs
Montant : 327 755,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A4 AGENCEMENT
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Objet : MSAP - Lot 08 - Agencement
Montant : 158 285,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAGENCE
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Objet : MSAP - Lot 12 - Peinture
Montant : 75 092,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS NEBIHU
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Objet : MSAP - Lot 05 - Menuiseries extérieurs
Montant : 326 675,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEELGLASS
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Objet : MSAP - Lot 09 - Cloisons plafonds démontables
Montant : 154 694,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS NEBIHU
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Objet : MSAP - Lot 10 - Carrelages faiences
Montant : 86 788,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONCEPTION REALISATION CARRELAGES - C.R.C. (C.R.C.)
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Objet : MSAP - Lot 03 - Charpente
Montant : 470 178,00 € · Notifié le : 07/09/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOSCO ENTREPRISE
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Objet : MSAP - Lot 02 - Gros Oeuvre
Montant : 958 398,00 € · Notifié le : 04/09/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARRACHIN B.T.P.
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Objet : MSAP - Lot 15 - Electricité CFO CFA
Montant : 216 754,00 € · Notifié le : 04/09/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE ROGER MERMILLOD
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Objet : MSAP - Lot 04 - Etanchéité
Montant : 58 866,00 € · Notifié le : 05/08/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMP ETANCHEITE
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Objet : MSAP - Lot 11 - Sols souples
Montant : 52 373,00 € · Notifié le : 04/08/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.P.M (A.P.M.)
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Objet : MSAP - Lot 01 - Terrassement
Montant : 168 888,00 € · Notifié le : 04/08/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BEBER TP (BEBER MINI TP)
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Objet : MSAP - Lot 14 - Chauffage Sanitaire Ventilation
Montant : 419 018,00 € · Notifié le : 04/08/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC NOUVELLE HELLE A ET B
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Objet : MSAP - Lot 14 - Chauffage Sanitaire Ventilation
Montant : 419 018,00 € · Notifié le : 04/08/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC NOUVELLE HELLE A ET B
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Objet : Fourniture de carburants pour CCVT et communes membres
Montant : 684 983,00 € · Notifié le : 04/02/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VPP (VALLIER ENERGIES, INUSTRY)
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Objet : Déch Thônes - LOT 7 - Plomberie - Chauffage - Ventilation - Climatisation
Montant : 45 398,00 € · Notifié le : 29/01/2020 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VENTIMECA CHABLAIS
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Objet : Collecte Sélective
Montant : 212 000,00 € · Notifié le : 27/01/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EXCOFFIER RECYCLAGE (SOCIETE DE LOCATION DE BENNES (SLB))
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Objet : Déchetteries - enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries intercommunales
Montant : 355 760,00 € · Notifié le : 27/01/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EXCOFFIER RECYCLAGE (SOCIETE DE LOCATION DE BENNES (SLB))
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Objet : Déch Thônes - Bennes comptacteurs déchetterie
Montant : 330 229,00 € · Notifié le : 17/10/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : G GILLARD SAS
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Objet : GYM - AGRES GYMNIQUES
Montant : 124 011,00 € · Notifié le : 01/10/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GYMNOVA
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Objet : Déch Thônes - LOT 5 - Couverture étanchéité
Montant : 118 774,00 € · Notifié le : 27/09/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACAR
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Objet : Transport scolaire - BALLANFAT - lot no19-224 01
Montant : 3 489 600,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUTOCARS BALLANFAT
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Objet : Transport scolaire - PHILIBERT lot no9 - 2019-224-02
Montant : 4 344 000,00 € · Notifié le : 28/08/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARS PHILIBERT
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Objet : Déch Thônes - LOT 6 - Electricité CFO/CFA
Montant : 56 496,00 € · Notifié le : 05/07/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE ROGER MERMILLOD
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Objet : Gym - Lot 02 - construction
Montant : 1 750 354,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MATHIS
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Objet : Gym - Lot 02 - construction
Montant : 1 750 354,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LATHUILLE FRERES MACONN
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Objet : Investigations et études Géotechniques dans le cadre du projet de protection de LA CLUSAZ contre les crues centennales du NANT et ses affluents
Montant : 34 957,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOLITHE
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE GYMNASTIQUE A THÔNES
Montant : 1 705 354,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MATHIS
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE GYMNASTIQUE A THÔNES
Montant : 459 836,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LATHUILLE FRERES MACONN
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Objet : Gym - Lot 01 - Terrassement et VDRD
Montant : 459 836,00 € · Notifié le : 23/05/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LATHUILLE FRERES MACONN
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Objet : MARCHÉ DE TRANSPORT SAISONNIER
Montant : 9 485 569,00 € · Notifié le : 12/12/2016 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSDEV MONT BLANC BUS
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Objet : SCoT - Implantation activités économiques
Montant : 48 200,00 € · Notifié le : 08/07/2016 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMERCITE
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Marques déposées par CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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ANNECY MOUNTAINSEnregistrée le 22/07/2024Expire le 22/07/2034Classes : 03 , 04 , 08 , 09 , 11 , 12 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 28 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 39 , 41 , 43 , 45Numéro : FR5071605Marque enregistrée
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Enregistrée le 22/07/2024Expire le 22/07/2034Classes : 35 , 36 , 37 , 39 , 41 , 43 , 45Numéro : FR5071607Marque enregistrée
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Aravis busEnregistrée le 03/05/2022Expire le 22/07/2026Classes : 39Numéro : FR4866690Demande totalement rejetée
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SAVEURS des ARAVISEnregistrée le 01/06/2012Expire le 01/06/2032Classes : 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 35 , 43Numéro : FR3923933Marque renouvelée
Aides perçues par CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
89 380 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue