ETS PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN SAONE ET DOUBS

Objet : 19-02-Diagnostics de vulnérabilité au ruissellement et de sensibilité des sols agricoles à l’érosion suite aux inondations de mai et juin 2018

Montant : 78 423,00 € · Notifié le : 12/09/2019 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD

Objet : Aménagement, vannages, ouvrage de franchissement et terrassement à Poncey-Lès-Athée (21)

Montant : 69 800,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COLAS FRANCE (TRAVAUX DE GENIE ECOLOGIQUE)

Objet : Fourniture de carburants en station par carte accréditive et prestations annexes

Montant : 0,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE

Objet : Etude pour le rétablissement de la continuité écologique au droit de l’ouvrage de Charentenay (70)

Montant : 15 600,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ARTELIA

Objet : Etude et cartographie de la végétation du site Natura 2000 « Moyenne vallée du Doubs » (25) - Marais de Saône et Extension

Montant : 131 910,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ROMAIN BLANCHARD

Objet : Aménagement clôture de 3 fils barbelés - commune d’Auxonne (21)

Montant : 0,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TELLA ENVIRONNEMENT

Objet : Aménagement d’une tour d’observation - sentier nature - Lamarche sur Saône (21)

Montant : 38 600,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARL DYNAMIQUE ENVIRONNEMENT

Objet : Elaboration du Plan de Gestion Stratégique des Milieux Humides (PGSMH) du Val de Saône

Montant : 157 857,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 391484862

Objet : Location longue durée de quatre véhicules

Montant : 48 246,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 686850223

Objet : Terrassement et aménagement d’un ouvrage buse Poncey les Athée (21)

Montant : 16 313,00 € · Notifié le : 08/01/2025 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EHTP

Objet : Travaux forestiers - commune d’Auxonne (21)

Montant : 31 941,00 € · Notifié le : 08/01/2025 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TELLA ENVIRONNEMENT

Objet : Etude de faisabilité juridique et technique pour la réduction de la vulnérabilité aux petites crues

Montant : 16 425,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OLIVIER GINGEMBRE (RISQUE ET TERRITOIRE)

Objet : Etude de faisabilité juridique et technique pour la réduction de la vulnérabilité aux petites crues

Montant : 16 425,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OLIVIER GINGEMBRE (RISQUE ET TERRITOIRE)

Objet : Etude de l’impact du changement climatique sur l’hydrologie du bassin de la Saône et du Doubs et sur les milieux et usages des axes Saône et Doubs

Montant : 158 985,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

Objet : Etude de l’impact du changement climatique sur l’hydrologie du bassin de la Saône et du Doubs et sur les milieux et usages des axes Saône et Doubs

Montant : 158 985,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE

Objet : Sensibilisation à la réduction de la vulnérabilité des PME/TPE sur le Beaujolais

Montant : 14 868,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES (CMAR AUVERGNE-RHONE-ALPES)

Objet : Sensibilisation à la réduction de la vulnérabilité des PME/TPE sur le Beaujolais

Montant : 14 868,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES (CMAR AUVERGNE-RHONE-ALPES)

Objet : Restauration écologique du ruisseau de Mancenans (25) - Etude de faisabilité, définition d’un programme de travaux et avant-projet

Montant : 34 860,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Objet : Restauration écologique du ruisseau de Mancenans (25) - Etude de faisabilité, définition d’un programme de travaux et avant-projet

Montant : 34 860,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Objet : Travaux d’amélioration de l’alimentation en eau de la frayère de l’écluse à Auxonne (21)

Montant : 165 010,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 410335855

Objet : Travaux d’amélioration de l’alimentation en eau de la frayère de l’écluse à Auxonne (21)

Montant : 165 010,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 410335855

Objet : Travaux de protection et de diversification du platis sur la Saône à La Salle (71)

Montant : 155 902,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EHTP

Objet : Travaux de protection et de diversification du platis sur la Saône à La Salle (71)

Montant : 155 902,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EHTP

Objet : Travaux de terrassement et d’aménagement d’un ouvrage busé en PEHD à Lamarche-sur-Saône (21)

Montant : 12 750,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE COTE D'OR)

Objet : Travaux de terrassement et d’aménagement d’un ouvrage busé en PEHD à Lamarche-sur-Saône (21)

Montant : 12 750,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE COTE D'OR)

Objet : Etude "suivi de l’avifaune prairiale des sites Natura 2000 Prairies alluviales et milieux associés de Saône-et-Loire (FR 261 2006) et Basse Vallée de la Seille (FR 261 0006)"

Montant : 16 627,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LPO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (LPO BFC)

Objet : Etude "suivi de l’avifaune prairiale des sites Natura 2000 Prairies alluviales et milieux associés de Saône-et-Loire (FR 261 2006) et Basse Vallée de la Seille (FR 261 0006)"

Montant : 16 627,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LPO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (LPO BFC)

Objet : Diagnostics de bâtiments particuliers, publics, d’activités professionnelles et d’exploitations agricoles sur le val de Saône

Montant : 39 180,00 € · Notifié le : 05/03/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OLIVIER GINGEMBRE (RISQUE ET TERRITOIRE)

Objet : Diagnostics de bâtiments particuliers, publics, d’activités professionnelles et d’exploitations agricoles sur le val de Saône

Montant : 39 180,00 € · Notifié le : 05/03/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OLIVIER GINGEMBRE (RISQUE ET TERRITOIRE)

Objet : Location et maintenance de copieurs multifonctions

Montant : 22 966,00 € · Notifié le : 12/02/2024 · Durée : 5 ans

Titulaire : VOTRE BUREAU

Objet : Location et maintenance de copieurs multifonctions

Montant : 22 966,00 € · Notifié le : 12/02/2024 · Durée : 5 ans

Titulaire : VOTRE BUREAU

Objet : Travaux de restauration de l’ancien méandre de la Saône à Monthureux-sur-Saône (88)

Montant : 22 579,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 mois

Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT VOSGES)

Objet : Travaux de Création de milieux humides et aquatiques sur les berges du plan d’eau de Fleurville (71)

Montant : 102 015,00 € · Notifié le : 07/08/2023 · Durée : 2 mois

Titulaire : GUINTOLI

Objet : Médiation artistique autour du risque inondation sur l’axe Saône

Montant : 83 000,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 2 ans

Titulaire : LA FOLIE KILOMETRE

Objet : Contrat de rivière Vallée du Doubs - Etude bilan et prospective

Montant : 25 913,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 1 an

Titulaire : AGENCE MOSAIQUE ENVIRONNEMENT

Objet : Travaux de restauration de la zone humide du Paquier des Bordes (71)

Montant : 32 883,00 € · Notifié le : 12/07/2023 · Durée : 1 mois

Titulaire : EHTP

Objet : Réduction de la vulnérabilité agricole : prévision des premiers débordements

Montant : 16 575,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 7 mois

Titulaire : SEPIA CONSEILS

Objet : Projet global d’éradication d’un foyer de jussie et de recréation d’une mare de substitution à Ouroux-sur-Saône (71)

Montant : 42 918,00 € · Notifié le : 08/06/2023 · Durée : 1 mois

Titulaire : PIQUAND TP (M.C. RESEAU - SOTRAP)

Objet : Acquisition de matériels et logiciels informatiques

Montant : 15 873,00 € · Notifié le : 27/02/2023 · Durée : 1 an

Titulaire : TOUTE L INFORMATIQUE DE LOISIR DE THONON

Objet : Maîtrise d’œuvre pour la création d’une alimentation en eau de la frayère de l’écluse à Auxonne

Montant : 21 500,00 € · Notifié le : 10/02/2023 · Durée : 2 ans

Titulaire : ARTELIA

Objet : Etude de gouvernance préalable à la mise en place d’une organisation des maitrises d’ouvrage du grand cycle de l’eau sur le bassin de l''Allan

Montant : 54 225,00 € · Notifié le : 27/01/2023 · Durée : 9 mois

Titulaire : SEPIA CONSEILS

Objet : Accompagnement à la concertation pour la restauration de l’espace de bon fonctionnement du Doubs sur le secteur Longepierre / Charette-Varennes (71)

Montant : 18 850,00 € · Notifié le : 05/01/2023 · Durée : 5 mois

Titulaire : CONTRECHAMP A

Objet : Prestations de services d’assurance pour la flotte automobile de l’EPTB Saône et Doubs

Montant : 44 001,00 € · Notifié le : 23/12/2022 · Durée : 5 ans

Titulaire : SMACL ASSURANCES

Objet : Restauration morphologique des berges et du lit du Doubs à Branne (25) - Maîtrise d’oeuvre

Montant : 21 819,00 € · Notifié le : 23/12/2022 · Durée : 2 ans

Titulaire : NALDEO

Objet : Etude et cartographie de la végétation des milieux forestiers et milieux associés (clairières, milieux aquatiques, milieux ouverts inscrits dans la zone forestière) du site Natura 2000 de la « Vallée de la Lanterne »

Montant : 50 698,00 € · Notifié le : 07/12/2022 · Durée : 2 ans

Titulaire : CONSEIL ET DIAGNOSTIC POUR L'EAU ET L'ENVIRONNEMENT (CD EAU ENVIRONNEMENT)

Objet : Nettoyage des locaux du siège de l’EPTB Saône et Doubs à Mâcon (71)

Montant : 18 031,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 3 ans

Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE

Objet : Nettoyage des locaux de l’antenne de Besançon de l’EPTB Saône et Doubs (25)

Montant : 5 566,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 3 ans

Titulaire : NET'CLEAN

Objet : Restauration écologique du ruisseau de Soye dans la traversée du village de Pompierre-sur-Doubs (25) : études de faisabilité / avant-projet

Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 9 mois

Titulaire : ARTELIA

Objet : Chantier d’arrachage manuel de la Jussie sur la coupure de la Seille (communes de Branges et de Sornay), située sur le site Natura 2000 « Basse vallée de la Seille » (71 - FR 261 0006) »

Montant : 9 750,00 € · Notifié le : 22/07/2022 · Durée : 4 mois

Titulaire : MICHEL FOUGERE (ENTREPRISE FOUGERE MICHEL)

Objet : Travaux de restauration physique du bief du Triot et de la Saône sur la commune d’Ecuelles (71)

Montant : 83 210,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 3 mois

Titulaire : ENTREPRISE DESERTOT SA

Objet : Consultation pour la souscription à des abonnements de téléphonie mobile et acquisition de terminaux associés

Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/07/2022 · Durée : 3 ans

Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE -SFR

Objet : Travaux de restauration de la morte du Petit Gravier sur la commune de Lays-sur-le-Doubs

Montant : 58 861,00 € · Notifié le : 04/06/2022 · Durée : 2 mois

Titulaire : ENTREPRISE DESERTOT SA

Objet : Travaux de défrichement - communes de Poncey lès Athée et Lamarche sur Saône (21).

Montant : 0,00 € · Notifié le : 02/06/2022 · Durée : 4 ans

Titulaire : BONGARD BAZOT ET FILS

Objet : Acquisition d’un GNSS centimétrique

Montant : 22 161,00 € · Notifié le : 11/04/2022 · Durée : 3 mois

Titulaire : GEOTOPO

Objet : Suivi de l’avifaune prairiale des sites Natura 2000 Prairies alluviales et milieux associés de Saône-et-Loire et Basse Vallée de la Seille

Montant : 11 300,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 7 mois

Titulaire : LPO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (LPO BFC)

Objet : Evaluation du contrat vert et bleu Val de Saône en Rhône-Alpes

Montant : 37 555,00 € · Notifié le : 15/03/2022 · Durée : 8 mois

Titulaire : SEPIA CONSEILS

Objet : Actualisation des connaissances ornithologiques sur les sites Natura 2000 de la Basse vallée du Doubs (39 - 71)

Montant : 46 520,00 € · Notifié le : 15/03/2022 · Durée : 8 mois

Titulaire : LPO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (LPO BFC)

Objet : Etude et cartographie de la végétation du site Natura 2000 de la « Vallée de la Saône » : complément sur les entités de Côte d’Or

Montant : 28 950,00 € · Notifié le : 10/03/2022 · Durée : 1 an

Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

Objet : Acquisition de fournitures de bureaux pour les services de l’EPTB

Montant : 0,00 € · Notifié le : 17/01/2022 · Durée : 4 ans

Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)

Objet : Consultation pour l’acquisition de matériels et logiciels informatiques

Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/01/2022 · Durée : 1 an

Titulaire : XEFI MACON (CFI MACON)

Objet : Restauration de zone humide prairie de Garnerans (01)

Montant : 41 995,00 € · Notifié le : 27/08/2021 · Durée : 2 mois

Titulaire : SOCAFL

Objet : Conception d’une application mobile EPTB de sensibilisation / communication avec création d’activités et parcours interactifs.

Montant : 44 550,00 € · Notifié le : 13/07/2021 · Durée : 6 mois

Titulaire : ATELIER NATURE

Objet : Travaux de restauration du ruisseau du château sur la commune de Soye.

Montant : 59 680,00 € · Notifié le : 02/07/2021 · Durée : 2 mois

Titulaire : ECORIVER

Objet : RESTAURATION ECO-MORPHOLOGIQUE DU NACEY SUR LA COMMUNE DE FLAMMERANS (21)

Montant : 64 110,00 € · Notifié le : 06/04/2021 · Durée : 2 mois

Titulaire : ARBEO

Objet : PRESTATION D’ANIMATION DU VOLET AGRICOLE (HORS PAEC) - SUR LES SITES NATURA 2000 - « VALLEE DE LA SAONE ET DE LA GROSNE » ET « BASSE VALLEE DE LA SEILLE » (71) -

Montant : 3 200,00 € · Notifié le : 26/05/2020 · Durée : 8 mois

Titulaire : CHAMBRE D AGRICULTURE DE SAONE ET LOIRE