| Code NAF ou APE : | 84.13Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de APTV ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
| SIREN : | 257 302 539 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 257 302 539 00024 |
| Forme juridique : | Syndicat mixte ouvert |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de APTV ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
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Etablissements de l'entreprise APTV ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
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Adresse : MAISON DE LA COOPERATION INTERCOMMUNAL 133 QUAI SAINT-REAL 73600 MOUTIERSDate de création : 16/09/2014
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Adresse : MAISON DE LA COOPERATION INTERCOMMUNAL 133 QUAI SAINT-REAL 73600 MOUTIERSDate de création : 01/01/2023Enseigne : GEMAPI
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 73600 MOUTIERSDate de création : 08/02/2005Date de clôture : 16/09/2014
Etablissements de l'entreprise APTV ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
Dirigeants et représentants de APTV ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de APTV ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
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Appels d'offres gagnés par APTV ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
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Objet : ACCOMPAGNEMENT STRATEGIQUE COMMUNICATION
Montant : 11 690,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
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Appels d'offres lancés par APTV ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
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Objet : TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU SYSTEME ENDIGUEMENT DE ARBONNE BSM SUITE A CRUE NOVEMBRE 2023
Montant : 414 717,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO T.P.
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Objet : TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU SYSTEME ENDIGUEMENT DE ARBONNE BSM SUITE A CRUE NOVEMBRE 2023
Montant : 414 717,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHILTE TP
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Objet : LOT 2 - MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES
Montant : 40 013,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME DURAND (MENUISERIE SAVOISIENNE)
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Objet : LOT 2 ACQUISITION DE DONNEES LIDAR
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEMAP-GEOMETRES EXPERTS (CEMAP GEOMETRES EXPERTS)
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Objet : ACCOMPAGNEMENT COMMUNICATION 2026-2027
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOHANNE BASTIEN
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Objet : LOT 1 ACQUISITION DE VUES AERIENNES ORTHOPHOTOS - PHOTOS - OBLIQUES - VIDEOS
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIG-DRONE
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Objet : LOT 1 ACQUISITION DE VUES AERIENNES ORTHOPHOTOS - PHOTOS - OBLIQUES - VIDEOS
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEMAP-GEOMETRES EXPERTS (CEMAP GEOMETRES EXPERTS)
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Objet : INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN RESEAU DE SUIVI DE LA RESSOURCE DEN EAU SURLE BASSIN VERSANT DE L’ISERE EN TARENTAISE
Montant : 494 515,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPTP
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Objet : INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN RESEAU DE SUIVI DE LA RESSOURCE DEN EAU SURLE BASSIN VERSANT DE L’ISERE EN TARENTAISE
Montant : 494 515,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAE SYNAPSE
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Objet : INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN RESEAU DE SUIVI DE LA RESSOURCE DEN EAU SURLE BASSIN VERSANT DE L’ISERE EN TARENTAISE
Montant : 494 515,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEMERU
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Objet : INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN RESEAU DE SUIVI DE LA RESSOURCE DEN EAU SURLE BASSIN VERSANT DE L’ISERE EN TARENTAISE
Montant : 494 515,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYNAPSE INFORMATIQUE (SYNAPSE INFORMATIQUE SARL)
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Objet : LOT 2 - REGULAROSATION DE 2 SYSTEMES D ENDIGUEMENT DE CLASSE C - BONRIEU DE BOZEL
Montant : 42 080,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GINGER BURGEAP
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Objet : LOT 1 - ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D’EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CCCT
Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)
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Objet : LOT 1 - ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D’EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CCCT
Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ONF VEGETIS
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Objet : LOT 2 - ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D’EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVA
Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ONF VEGETIS
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Objet : LOT 2 - ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D’EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVA
Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)
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Objet : LOT 2 - ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D’EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVA
Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES PAYSAGES
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Objet : LOT 3 - ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D’EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA COVA
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES PAYSAGES
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Objet : EDD MOE DORON DE BELLEVILLE AU BETTAIX
Montant : 85 438,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : AMO POUR L’OBTENTION DE LA MAITRISE FONCIERE DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT, D’OUVRAGES DE PROTECTION ET TVX DE PREVENTION CONTRE LES INONDATIONS
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAEM TERRITOIRES 38
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Objet : LOT 1 STRATEGIE FONCIERE
Montant : 31 680,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARCELEON
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Objet : ENTRETIEN DES COURS D’EAU
Montant : 92 993,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)
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Objet : LOT 2 - DOSSIER D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
Montant : 71 910,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPODE
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Objet : LOT 2 - DOSSIER D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
Montant : 71 910,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)
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Objet : PROTECTION DE LA BERGE ET DES SEMELLES DU PONT D’ACCES AU FILET A EMBACLES SUR LE TORRENT DU VERSOYEN
Montant : 73 980,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHILTE TP
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Objet : TRAVAUX DE RESTAURATION DU CANAL BETONNE DU TORRENT DU SAINT CLEMENT A TOURS EN SAVOIE
Montant : 231 724,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARTOIA T P
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Objet : EDD DORON DES ALLUES ET TRAVERSEE BRIDES ET REGULARISATION SYSTEME ENDIGUEMENT
Montant : 91 620,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : EDD DORON DES ALLUES ET TRAVERSEE BRIDES ET REGULARISATION SYSTEME ENDIGUEMENT
Montant : 91 620,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ALPINE DE GEOTECHNIQUE
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Objet : ACCOMPAGNEMENT STRATEGIQUE COMMUNICATION
Montant : 11 690,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
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Objet : ACCOMPAGNEMENT STRATEGIQUE COMMUNICATION
Montant : 11 690,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : JOHANNE BASTIEN
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Objet : LOT 1 - AMELIORATION DES CONDITIONS D’ECOULEMENT EN AMONT DU SOMMET DU CONE DE DEJECTION DU BONNEGARDE
Montant : 46 244,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : I S L INGENIERIE (ISL)
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Objet : ANIMATION PLAN PASTORAL TARENTAISE
Montant : 58 425,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ECONOMIE ALPESTRE
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Objet : LOT 15 : RESTAURATION ET ENTRETIEN DES BOISEMENTS DE BERGES ET DES OUVRAGES HYDRAULIQUES ISERE BASSE TARENTAISE
Montant : 41 509,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES PAYSAGES
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Objet : PRESTATION D’ENTRETIEN DES COURS D’EAU ET DE GESTION DES ESPECES INVASIVES SECTEUR VERSANTS D’AIME
Montant : 213 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES PAYSAGES
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Objet : LOT 2 AMENAGEMENT ENTRETIEN ET TRAVAUX COURS D’EAU
Montant : 611 377,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)
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Objet : LOT 2 AMENAGEMENT ENTRETIEN ET TRAVAUX COURS D’EAU
Montant : 611 377,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHILTE TP
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Objet : LOT 2 AMENAGEMENT ENTRETIEN ET TRAVAUX COURS D’EAU
Montant : 611 377,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLERC LEGER TERRASSEMENT
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION DES COURS D’EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CC VAL VANOISE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES PAYSAGES
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION DES COURS D’EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CC VAL VANOISE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION DES COURS D’EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CC VAL VANOISE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OD73
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Objet : REMISE EN ETAT DE LA PLAGE DE DEPOT DU TORENT DE LA GRUVAZ A CEVINS LOT 17
Montant : 131 000,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIBILLE T.P. (ENTREPRISE SIBILLE NOEL)
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Objet : LOT 1 MOE TRAVAUX SUR L’ISERE ET REGULARISATION DU SYSTEME D’ENDIGUEMENT DU PLAN DU TRUY A AIGUEBLANCHE
Montant : 121 398,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HYDRETUDES (HYDRETUDES ALPES DU NORD)
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Objet : LOT 2 MOE TRAVAUX SUR LA GOUGERE A NOTRE DAME DE BRIANCON
Montant : 64 336,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HYDRETUDES (HYDRETUDES ALPES DU NORD)
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Objet : LOT 16 - TRAVAUX D’ENTRETIEN SEDIMENTAIRE URGENCE, POST CRUE, INFERIEUR A 2 000M² ISERE BASSE TARENTAISE
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIBILLE T.P. (ENTREPRISE SIBILLE NOEL)
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Objet : ETUDES DE FAISABILITE POUR LA GESTION DES RISQUES D’INONDATIONS ET TORENTIELLES SUR L’ISERE EN BASSE TARENTAISE
Montant : 146 802,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
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Objet : ETUDE GESTION DU RISQUE D’INONDATION DES TRAVERSEES D’AIGUEBLANCHE ET ND BRIANCON
Montant : 95 575,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SETEC HYDRATEC
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION DES COURS D’EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CC VAL VANOISE
Montant : 325 760,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : CONSTITUTION DU DOSSIER D’AUTORISATION DU SYSTEME D’ENDIGUEMENT DU RECLUS COMMUNE DE SEEZ
Montant : 30 675,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : LOT 1 ANIMATION ET ETUDE POUR L’INTEGRATION DES OBJECTIFS DE LUTTE CONTRE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS AU PROJET DE TERRITOIRE ET AUTRES ADAPTATIONS A REPERER
Montant : 96 900,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALGOE
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Objet : ETUDE DE DIAGNOSTIC ET DE DEFINITION D’ACTIONS SUR LE TORRENT DU NANT CRUET A SEEZ
Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)
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Objet : LOT 17 - TRAVAUX D’ENTREITEN SEDIMENTAIRE SUPPERIEUR A 2 000M3 - ISERE BASSE TARENTAISE
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTR TRAVAUX PUBLICS LOCAT MAT
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Objet : LOT 17 - TRAVAUX D’ENTREITEN SEDIMENTAIRE SUPPERIEUR A 2 000M3 - ISERE BASSE TARENTAISE
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIBILLE T.P. (ENTREPRISE SIBILLE NOEL)
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Objet : LOT 17 - TRAVAUX D’ENTREITEN SEDIMENTAIRE SUPPERIEUR A 2 000M3 - ISERE BASSE TARENTAISE
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS
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Objet : LOT 1 ACQUISITION DE VUES AERIENNES ORTHOPHOTOS - PHOTOS - OBLIQUES - VIDEOS
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEMAP-GEOMETRES EXPERTS
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Objet : LOT 2 ACQUISITION DE DONNEES LIDAR
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEMAP-GEOMETRES EXPERTS
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Objet : LOT 3 ACQUISITION DE DONNES TOPOGRAPHIQUES TERRESTRES Y COMPRIS SOUS LA SURFACE DE L’EAU (HORS LIDAR)
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES (HYDRETUDES ALPES DU NORD)
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Objet : ETUDE DE DIAGNOSTIC ET DE DEFINITION D’ACTIONS SUR LE TORRENT DU NANT CRUET A SEEZ
Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS
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Objet : LOT 2 ACQUISITION DE DONNEES LIDAR
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : LOT 3 ACQUISITION DE DONNES TOPOGRAPHIQUES TERRESTRES Y COMPRIS SOUS LA SURFACE DE L’EAU (HORS LIDAR)
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : TRAVAUX PROTECTION BERGES PONTHURIN A LANDRY SUITE CRUE NOVEMBRE 2023
Montant : 139 750,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERELIAN
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Objet : ETUDE PROGRAMME D’ACTION POUR LUTTER CONTRE LA DESTABILISATION DES TORRENTS DU VERSANT UBAC DES ARCS
Montant : 88 768,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : LOT 2 - REGULAROSATION DE 2 SYSTEMES D ENDIGUEMENT DE CLASSE C - BONRIEU DE BOZEL
Montant : 40 990,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GINGER BURGEAP
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Objet : TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DU LIT DU TORRENT DE LA FOUGERE NDDB
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTR TRAVAUX PUBLICS LOCAT MAT
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Objet : ENTRETIEN COURS D’EAU GESTION DES ESPECES TOXIQUES ENVAHISSANTES ET LUTTE CONTRE LES DECHETS
Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)
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Objet : TRAVAUX D’URGENCE COURS D’EAU ET SITUATION DE CRUE HAUTE TARENTAISE
Montant : 5 382 000,00 € · Notifié le : 17/04/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO T.P.
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Objet : LOT 17 - TRAVAUX D’ENTREITEN SEDIMENTAIRE SUPPERIEUR A 2 000M3 - ISERE BASSE TARENTAISE
Montant : 532 167,00 € · Notifié le : 16/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS
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Objet : LOT 17 - TRAVAUX D’ENTREITEN SEDIMENTAIRE SUPPERIEUR A 2 000M3 - ISERE BASSE TARENTAISE
Montant : 532 167,00 € · Notifié le : 16/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIBILLE T.P. (ENTREPRISE SIBILLE NOEL)
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Objet : LOT 17 - TRAVAUX D’ENTREITEN SEDIMENTAIRE SUPPERIEUR A 2 000M3 - ISERE BASSE TARENTAISE
Montant : 532 167,00 € · Notifié le : 16/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTR TRAVAUX PUBLICS LOCAT MAT
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Objet : REMISE EN ETAT DE LA PLAGE DE DEPOT DU TORENT DE LA GRUVAZ A CEVINS LOT 17
Montant : 131 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIBILLE T.P. (ENTREPRISE SIBILLE NOEL)
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Objet : 3709957-3709957
Montant : 152 414,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
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Objet : ETUDE PROGRAMME D’ACTION POUR LUTTER CONTRE LA DESTABILISATION DES TORRENTS DU VERSANT UBAC DES ARCS
Montant : 88 768,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : CONSTITUTION DU DOSSIER D’AUTORISATION DU SYSTEME D’ENDIGUEMENT DU RECLUS COMMUNE DE SEEZ
Montant : 46 350,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : ETUDES DE FAISABILITE POUR LA GESTION DES RISQUES D’INONDATIONS ET TORENTIELLES SUR L’ISERE EN BASSE TARENTAISE
Montant : 146 802,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
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Objet : ETUDE DE DIAGNOSTIC ET DE DEFINITION D’ACTIONS SUR LE TORRENT DU NANT CRUET A SEEZ
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)
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Objet : EDD MOE DORON DE BELLEVILLE AU BETTAIX
Montant : 83 003,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : EDD MOE DORON DE BELLEVILLE AU BETTAIX
Montant : 83 003,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : 3707879-3707879
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 13/06/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO T.P.
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Objet : PRESTATION D’ENTRETIEN DES COURS D’EAU ET DE GESTION DES ESPECES INVASIVES SECTEUR VERSANTS D’AIME
Montant : 213 000,00 € · Notifié le : 08/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES PAYSAGES
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Objet : TRAVAUX D’URGENCE COURS D’EAU ET SITUATION DE CRUE HAUTE TARENTAISE
Montant : 5 382 000,00 € · Notifié le : 17/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO T.P.
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Objet : ETUDE DE DANGER ET DOSSIER DE REGULARISATION DU SYSTEME D’ENDIGUEMENT DU NANT FESSON/PONTHURIN - PEISEY NANCROIX
Montant : 69 050,00 € · Notifié le : 23/03/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAFEGE
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Objet : ENTRETIEN COURS D’EAU GESTION DES ESPECES TOXIQUES ENVAHISSANTES ET LUTTE CONTRE LES DECHETS
Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 26/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)
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Objet : ETUDE GESTION DU RISQUE D’INONDATION DES TRAVERSEES D’AIGUEBLANCHE ET ND BRIANCON
Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : ETUDE GESTION DU RISQUE D’INONDATION DES TRAVERSEES D’AIGUEBLANCHE ET ND BRIANCON
Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SETEC HYDRATEC
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Objet : ETUDE SUR LA RESSOURCE EN EAU EN TARENTAISE
Montant : 89 900,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECODECISION
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Objet : LOT 15 : RESTAURATION ET ENTRETIEN DES BOISEMENTS DE BERGES ET DES OUVRAGES HYDRAULIQUES ISERE BASSE TARENTAISE
Montant : 41 509,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES PAYSAGES
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Objet : LOT 17 - TRAVAUX D’ENTREITEN SEDIMENTAIRE SUPPERIEUR A 2 000M3 - ISERE BASSE TARENTAISE
Montant : 532 167,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTR TRAVAUX PUBLICS LOCAT MAT
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Objet : LOT 17 - TRAVAUX D’ENTREITEN SEDIMENTAIRE SUPPERIEUR A 2 000M3 - ISERE BASSE TARENTAISE
Montant : 532 167,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIBILLE T.P. (ENTREPRISE SIBILLE NOEL)
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Objet : LOT 17 - TRAVAUX D’ENTREITEN SEDIMENTAIRE SUPPERIEUR A 2 000M3 - ISERE BASSE TARENTAISE
Montant : 532 167,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS
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Objet : LOT 17 - TRAVAUX D’ENTREITEN SEDIMENTAIRE SUPPERIEUR A 2 000M3 - ISERE BASSE TARENTAISE
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS
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Objet : ANIMATION PLAN PASTORAL TARENTAISE
Montant : 58 425,00 € · Notifié le : 17/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ECONOMIE ALPESTRE
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Objet : REALISATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR VELO TOURISME ET MOBILITE DU QUOTIDIEN
Montant : 45 450,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRENEURS DU CHANGEMENT (B&L EVOLUTION SCOP EC)
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Objet : LOT 2 - REGULAROSATION DE 2 SYSTEMES D ENDIGUEMENT DE CLASSE C - BONRIEU DE BOZEL
Montant : 40 990,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GINGER BURGEAP
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Objet : ENTRETIEN DES COURS D’EAU
Montant : 92 993,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)
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Objet : ETUDE FONCIER ECONOMIQUE SCOT
Montant : 74 150,00 € · Notifié le : 02/05/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTER AGENCE (ARTER)
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Objet : ETUDE FONCIER ECONOMIQUE SCOT
Montant : 74 150,00 € · Notifié le : 02/05/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPELIA
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Objet : CONSTITUTION DU DOSSIER D’AUTORISATION DU SYSTEME D’ENDIGUEMENT DU RECLUS COMMUNE DE SEEZ
Montant : 46 350,00 € · Notifié le : 25/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : ETUDE PROGRAMME D’ACTION POUR LUTTER CONTRE LA DESTABILISATION DES TORRENTS DU VERSANT UBAC DES ARCS
Montant : 88 768,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : ETUDE STRUCTURATION GEMAPI
Montant : 47 000,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LANDOT & ASSOCIES
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Objet : ETUDE STRUCTURATION GEMAPI
Montant : 47 000,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LANDOT & ASSOCIES
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Objet : LOT 2 AMENAGEMENT ENTRETIEN ET TRAVAUX COURS D’EAU
Montant : 611 377,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)
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Aides perçues par APTV ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
15 706 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
199 256 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue