| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
| SIREN : | 287 500 052 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 287 500 052 00082 |
| Forme juridique : | Autre établissement public administratif local |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
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Etablissements de l'entreprise AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
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Adresse : 8 BOULEVARD VICTOR HUGO 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEDate de création : 17/04/2023
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Adresse : 8 BOULEVARD VICTOR HUGO 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEDate de création : 25/12/2002Activité distincte : Services de soutien à l'exploitation forestière (02.40Z)Enseigne : COUPE DE BOIS
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Adresse : 90-92 90 AVENUE DU GENERAL LECLERC 93500 PANTINDate de création : 25/08/2014Date de clôture : 17/04/2023
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Adresse : 99 RUE DE L'ABBE GROULT 75015 PARISDate de création : 22/05/2006Date de clôture : 22/08/2014
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Adresse : 19 RUE BARBET DE JOUY 75007 PARISDate de création : 01/03/1992Date de clôture : 22/05/2006Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
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Adresse : 251 RUE DE VAUGIRARD 75015 PARISDate de création : 26/05/1988Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)
Etablissements de l'entreprise AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
Dirigeants et représentants de AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
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Comptes annuels de AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
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Conformité de AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
Alertes de AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
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Procédures collectives de AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
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Cour d'appel de Versailles, 28/05/2026, 25/04779Début du contentieux : 01/10/2019Position : DemandeurDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 16/04/2026, 24VE03121Début du contentieux : 04/10/2024Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montreuil, 16/02/2026, 2115283Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 05/08/2025, 506502Début du contentieux : 07/07/2025Position : DéfendeurAutres parties : Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12Lire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Pontoise, 18/07/2025, 25/03400Début du contentieux : 01/10/2019Position : DéfendeurAutres parties : SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ETUDE ET L'AMENAGEMENT DE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 07/07/2025, 2511047Position : DéfendeurAutres parties : Préfet du Val-d'Oise, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 20/06/2025, 2510653Début du contentieux : 01/10/2019Position : DéfendeurAutres parties : Ile-de-France nature, Etat, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 20/06/2025, 2510691Début du contentieux : 01/10/2019Position : DemandeurAutres parties : Ile-de-France nature, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Pontoise, 07/03/2025, 24/01086Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 30/01/2025, 2411427Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE GROSLAYDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Melun, 16/01/2025, 1906878Début du contentieux : 05/12/2023Position : DéfendeurAutres parties : ETABLISSEMENTS POULINGUE, SELARL Ajire, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 09/01/2025, 23-17.394Début du contentieux : 03/05/2021Position : DéfendeurAutres parties : ENEDIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 19/12/2024, 24/03511Début du contentieux : 22/01/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montreuil, 04/11/2024, 2115483Début du contentieux : 04/09/2019Position : DéfendeurAutres parties : Commune de Raincy, EAU DE PARIS, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 08/10/2024, 22/07618Début du contentieux : 08/11/2022Position : DemandeurAutres parties : DNID DIRECTION NATIONALE D'INTERVENTIONS DOMANIALES, ETABLISSEMENT PUBLIC GRAND PARIS AMÉNAGEMENT, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 12/09/2024, 24/00925Début du contentieux : 11/08/2021Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 27/08/2024, 2411428Position : DéfendeurAutres parties : Préfet du Val-d'Oise, COMMUNE DE GROSLAY, REGION ILE DE FRANCEDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 02/08/2024, 2410932Début du contentieux : 14/03/2024Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE GROSLAYDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 25/04/2024, 23-17.394Début du contentieux : 03/05/2021Position : DéfendeurAutres parties : ENEDIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Versailles, 24/04/2024, 2205885Position : DéfendeurAutres parties : Association quartier Gambetta, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 21/03/2024, 476227Début du contentieux : 02/02/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Melun, 20/10/2023, 2001980Position : DéfendeurAutres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne, Commune de Boissise-la-Bertrand, REGION ILE DE FRANCE, ONF OFFICE NATIONAL DES FORETS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 23/05/2023, 22PA01488Début du contentieux : 02/02/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 10/03/2023, 21/10906Début du contentieux : 03/05/2021Position : DéfendeurAutres parties : ENEDIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 14/12/2022, 21PA04952Début du contentieux : 25/07/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 05/10/2022, 21PA04528Début du contentieux : 04/07/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 06/10/1998, 97-70.135Début du contentieux : 30/01/1997Position : DéfendeurAutres parties : Agence Foncière et Technique de la région parisienne, REGION ILE DE FRANCE, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
Annonces de AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
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Cartographie de AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
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Comment contacter AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0183653830 |
| Adresse : |
90-92 avenue du Général Leclerc 93500 PANTIN
|
Appels d'offres gagnés par AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
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Objet : CONVENTION PARTENARIAT AMENAGEMENT_GESTION ESPACES REGIONAUX
Montant : 321 000,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE
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Appels d'offres lancés par AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
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Objet : AC à BC D’ETUDES ET AMO POUR FORAGES AGRICOLES
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOTHER
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Objet : TRAVAUX DE REALISATION DE VOIRIE FORESTIERE TERRASSEMENT ET RESEAUX - LOT 2 TERRITOIRE SUD
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE ILE DE FRANCE (EJL IDF)
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Objet : TRAVAUX DE REALISATION DE VOIRIE FORESTIERE TERRASSEMENT ET RESEAUX - LOT 1 TNO
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : WATELET TP
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Objet : TRAVAUX DE REALISATION DE VOIRIE FORESTIERE TERRASSEMENT ET RESEAUX - LOT 1 TNO
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COCHERY ILE DE FRANCE
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Objet : TRAVAUX DE REALISATION DE VOIRIE FORESTIERE TERRASSEMENT ET RESEAUX - LOT 1 TNO
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EMULITHE
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Objet : TRAVAUX DE TERRASSEMENTS ET DE DEMOLITION - TNO HORS BUTTE PINSON
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERSEN (PICHETA TERRASSEMENT PICHETA DEMOLITION)
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Objet : CONVENTION POUR LE CONTROLE VIDEOSCOPIQUE DE VIDES SOUTERRAINS BUTTE DES CHATAIGNIERS
Montant : 65 124,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEPARTEMENT DES YVELINES
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Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE DIAGNOSTICS PHYTOSANITAIRES
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYMBIOSE
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Objet : TRAVAUX AMGT ET VALORISATION DE LA FONTAINE GRAVIER - ENR MOULIN DES MARAIS
Montant : 525 054,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL
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Objet : TRAVAUX AMGT ET VALORISATION DE LA FONTAINE GRAVIER - ENR MOULIN DES MARAIS
Montant : 525 054,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : R.D.L.R.
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Objet : TRAVAUX AMGT ET VALORISATION DE LA FONTAINE GRAVIER - ENR MOULIN DES MARAIS
Montant : 525 054,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL MABILLON
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Objet : TRAVAUX AMGT ET VALORISATION DE LA FONTAINE GRAVIER - ENR MOULIN DES MARAIS
Montant : 525 054,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL ESPACES VERTS ILE DE FRANCE
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Objet : TRAVAUX AMGT ET VALORISATION DE LA FONTAINE GRAVIER - ENR MOULIN DES MARAIS
Montant : 525 054,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL ESPACES VERTS ILE DE FRANCE
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Objet : ACQUITION DE LICENCES D UTILISATION D UN LOGICIEL DE REDACTION DE PIECES MARCHES PUBLICS
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORDIGES FRANCE
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Objet : Travaux de réalisation de voirie forestière, terrassements et réseaux - Lot 3 : Territoire Nord-Est
Montant : 375,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERIDEAL MABILLON (MABILLON)
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Objet : Travaux de rénovation de la caponnière de Gorge du Fort de Cormeilles (ENR des buttes du Parisis) - Lot n°8 : Terrassements - VRD
Montant : 11 000,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERIDEAL MABILLON (MABILLON)
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Objet : MARCHE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS REGIONAUX - LOT 5
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCANDELLA PAYSAGE
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Objet : Travaux de renaturation de la façade Est de la forêt de Saint-Eutrope (91)
Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERIDEAL (TERIDEAL SEGEX)
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Objet : MS 11 : collecte de données dans le cadre des suivis naturalistes de la RNR du marais de Stors (95) : suivis floristiques à l’accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents de prestations de diagnostics écologiques et de plans de gestion - Lot n°1 : Milieux terrestres : diagnostics écologiques et plans d’actions
Montant : 4 902,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUDDICE ENVIRONNEMENT
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Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET LIVRAISON D’ALIMENTS POUR CHEVAUX
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEALIA
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Objet : MARCHE TRAV AMGT PAYSAGERS ENTREE EST - ENR DU BOUT DU MONDE
Montant : 261 493,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PINSON PAYSAGE
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Objet : TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE BRANCHEMENT AEP ET INCENDIE FORT DE CORMEILES
Montant : 46 904,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SFDE TRAVAUX
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Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS REGIONAUX - LOT 22
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PINSON PAYSAGE
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Objet : LOT 1 : REALISATION FORAGE AVEC ESSAIS DE POMPAGE A ORGE-AVAL
Montant : 227 592,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANFOR
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Objet : Réalisation de forage avec essais de pompage sur des propriétés régionales à Orge-Aval, parcelle cadastrée ZE12 à Epinay-sur-Orge pour le lot 1
Montant : 227 592,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 16 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANFOR
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Objet : Ile-de-France Nature engage l’aménagement de l’entrée sud au bois humide du Moulin des Marais et la valorisation du site de la Fontaine-Gravier, sur une superficie d’environ un demi-hectare. Cela fait suite à la suppression du barrage de la Fontaine-Gravier effectuée en 2020, dans le cadre de travaux écologiques visant à restaurer le fonctionnement hydraulique naturel de ce site, et répond à la nécessité de finaliser l’aménagement de l’allée principale. Ce marché est lancé pour donner suite à la décision sans suite du 13 décembre 2024.
Montant : 0,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL MABILLON (MABILLON)
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Objet : MARCHE MOE RELATIF A LA CONTRUCTION DE LOCAUX ACTIVITE (BUREAUX) A CORMEILLES-EN-PARISIS
Montant : 169 350,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ACOUSTIBEL
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Objet : MARCHE MOE RELATIF A LA CONTRUCTION DE LOCAUX ACTIVITE (BUREAUX) A CORMEILLES-EN-PARISIS
Montant : 169 350,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ETUDES BOIS DU BARROIS
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Objet : MARCHE MOE RELATIF A LA CONTRUCTION DE LOCAUX ACTIVITE (BUREAUX) A CORMEILLES-EN-PARISIS
Montant : 169 350,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ADATT
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Objet : MARCHE MOE RELATIF A LA CONTRUCTION DE LOCAUX ACTIVITE (BUREAUX) A CORMEILLES-EN-PARISIS
Montant : 169 350,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BIELEC ECLA
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Objet : MARCHE MOE RELATIF A LA CONTRUCTION DE LOCAUX ACTIVITE (BUREAUX) A CORMEILLES-EN-PARISIS
Montant : 169 350,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : OXALIS (OXALIS-SCOP SA)
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Objet : MARCHE MOE RELATIF A LA CONTRUCTION DE LOCAUX ACTIVITE (BUREAUX) A CORMEILLES-EN-PARISIS
Montant : 169 350,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : LANDFABRIK
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Objet : MARCHE REAMENAGEMENT ZONE EVACUATo DES EAUX DE LA CARICAIE OUEST RNR MARAIS DE STORS
Montant : 88 060,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TERIDEAL
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Objet : Réaménagement de la zone d’évacuation des eaux de la caricaie Ouest - RNR du Marais de Stors (Lot n°2)
Montant : 4 110,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TERIDEAL (TERIDEAL SEGEX)
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Objet : MARCHE TRAVAUX DE REAMENAGEMENT PAYSAGER DU BOIS DE BREVIANDE - CLAIRIERE NORD
Montant : 656 747,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PINSON PAYSAGE
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Objet : Travaux de réaménagement paysager du bois de Bréviande - Clairière Nord, Vert-Saint-Denis ( 77)
Montant : 21 133,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 628200255
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Objet : Entretien des espaces verts régionaux - Lots 2, 4, 5, 6, 7, 11, 13, 15 et 16 - Lot 15
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERIDEAL MABILLON (MABILLON)
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Objet : LOT 4 FOURNITURES ECRANS BUREAUTIQUES
Montant : 100 000 000,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INMAC WSTORE
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Objet : Entretien des espaces verts régionaux - Lots 2, 4, 5, 6, 7, 11, 13, 15 et 16 - Lot 4
Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERIDEAL MABILLON (MABILLON)
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Objet : Entretien des espaces verts régionaux - Lots 2, 4, 5, 6, 7, 11, 13, 15 et 16 - Lot 13
Montant : 13 500,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FRANCE ENVIRONNEMENT
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Objet : Entretien des espaces verts régionaux - Lots 1, 3, 8, 9, 10, 12 et 20 - Lot n°10 : Forêt régionale du Maubué (La Grange et Boulay, Célie et Bois Saint Martin)
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERIDEAL MABILLON (MABILLON)
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Objet : Mise en sécurité par abattage et élagage d’arbres - Lot n°2 : Territoire Sud
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERIDEAL MABILLON (MABILLON)
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion des déchets du Nord de l’espace naturel régional de la Butte Pinson - Montmagny et Groslay (95)
Montant : 38 570,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : 500212659
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Objet : SUBSEQUENT No 1 - REALISATION PLANS DE GESTION BOIS ST-MARTIN ET BOIS DE FOOTEL
Montant : 52 355,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BIOTOPE
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Objet : Travaux d’aménagement paysagers des bas jardins de la Butte Pinson (Villetaneuse)
Montant : 13 424,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL MABILLON (MABILLON)
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Objet : La présente opération concerne le domaine de VILLARCEAUX, à CHAUSSY (95), classé Monument Historique dans son ensemble par arrêté du 10 septembre 1941. Elle porte sur la création d’un potager conservatoire d’environ 2 000 m² qu’Ile de France Nature, à la demande de la Région Île-de-France, engage comme premier jalon d’un programme de valorisation du domaine. Le projet a fait l’objet d’une demande d’autorisation de travaux auprès de la DRAC d’Île-de-France, accordée le 22 mars 2024 sous le numéro AC 095 150 23 00001. Outre ses qualités d’intérêt patrimonial et culturel, le site de VILLARCEAUX est intégré dans un périmètre de protection « Natura 2000 » directive habitat faune-flore et il est inscrit au PNR du Vexin.
Montant : 274 905,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL MABILLON (MABILLON)
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Objet : Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire deux missions : l’animation du potager de Villarceaux et l’entretien de ce potager. Ces deux missions sont étroitement liées car le titulaire du marché orientera ses animations en fonction des opérations d’entretien menées sur le potager conservatoire et réciproquement. Certaines animations pourront ainsi avoir pour objet l’entretien du potager. Pour cette raison le présent marché n’est pas alloti et le titulaire devra exécuter les deux missions sans sous-traiter intégralement l’une d’entre elles.
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSOCIATION MOULIN DE PONT RU
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Objet : ANIMATION ET ENTRETIEN D’UN POTAGER - DOMAINE REGIONAL VILLARCEAUX
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSOCIATION MOULIN DE PONT RU
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Objet : TRAVAUX DE TERRASSEMENTS ET DEMOLITION - TNO BUTTE PINSON
Montant : 4 400 000,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERSEN (PICHETA TERRASSEMENT PICHETA DEMOLITION)
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Objet : SUBSEQUENT No 7-INV FLORISTIQUES, FONGIQUES ET CARTOGRAPHIE DES HABITATS RNR GD-VOYEUX
Montant : 50 587,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUDDICE ENVIRONNEMENT
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Objet : Travaux de remplacement de menuiseries - MFR de Bréviande (Lot 2)
Montant : 26 161,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : 433464997
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Objet : Acquisition d’un logiciel ERP
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ONTOMANTICS SAS (ONTOMANTICS)
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Objet : Le présent marché consiste en la réalisation de réseaux AEP et Incendie ainsi que la mise en conformité d’une chambre de comptage et d’un poteau incendie. Le projet se situe route du Fort, dans le nord de la commune de Cormeilles en Parisis (95). Le montant estimé des travaux est de 45 800 € HT.
Montant : 2 228,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SFDE TRAVAUX
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Objet : REALISATION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES LOT 2 - TERRITOIRE SUD
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GEOSAT
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Objet : REALISATION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES LOT 3 - TERRITOIRE NORD-EST
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GEOSAT
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Objet : REALISATION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES LOT 2 - TERRITOIRE SUD
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PT506998959
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Objet : REALISATION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES LOT 3 - TERRITOIRE NORD-EST
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PT506998959
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Objet : Tierce maintenance applicative de la suite logiciel IXBus
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SRCI
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Objet : TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DE LA SUITE LOGICIELLE IXBUS
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SRCI
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Objet : REALISATION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES LOT 1 - TERRITOIRE NORD-OUEST
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PT506998959
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Objet : REALISATION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES LOT 1 - TERRITOIRE NORD-OUEST
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GEOSAT
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Objet : ETUDE D’OPPORTUNITE ET DE POSITIONNEMENT POUR MISE EN OEUVRE MESURES COMPENSATOIRES PAR ILE DE FRANCE NATURE
Montant : 66 600,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEAN GUIONY (ACQUA ALTA)
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Objet : ETUDE D’OPPORTUNITE ET DE POSITIONNEMENT POUR MISE EN OEUVRE MESURES COMPENSATOIRES PAR ILE DE FRANCE NATURE
Montant : 66 600,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARP ASTRANCE (ARCHITECTURE REALISATION PROGRAMMATION-ASTRANCE-GONDWANA)
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Objet : LOT 1 - PATROUILLES EQUESTRES ET VTT SUR LES ESPACES REGIONAUX SITUES AU NORD OUEST DE L’ILE DE FRANCE
Montant : 1 188 000,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARCADIE PRODUCTION
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Objet : LOT 2 - PATROUILLES EQUESTRES ET VTT SUR LES ESPACES REGIONAUX SITUES AU NORD EST DE L’ILE DE FRANCE
Montant : 682 000,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARCADIE PRODUCTION
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Objet : LOT 3 - PATROUILLES EQUESTRES ET VTT SUR LES ESPACES REGIONAUX SITUES AU SUD DE L’ILE DE FRANCE
Montant : 330 000,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARCADIE PRODUCTION
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Objet : Sensibilisation aux enjeux écologiques au sein des sites naturels régionaux : éco médiateurs patrouilles équestres et éco médiateurs patrouilles VTT - Lot 1
Montant : 297 000,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARCADIE PRODUCTION
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Objet : Sensibilisation aux enjeux écologiques au sein des sites naturels régionaux : éco médiateurs patrouilles équestres et éco médiateurs patrouilles VTT - Lot 2
Montant : 170 500,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARCADIE PRODUCTION
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Objet : Sensibilisation aux enjeux écologiques au sein des sites naturels régionaux : éco médiateurs patrouilles équestres et éco médiateurs patrouilles VTT - Lot 3
Montant : 82 500,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARCADIE PRODUCTION
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Objet : Entretien des espaces verts régionaux - Lots 5 et 12 - Lot 12
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IDVERDE (ILE DE FRANCE EST MAINTENANCE)
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Objet : ENTRETIEN DES EV - LOT 12 - ER DE LA PROMENADE DE LA DHUIS, FR DES VALLIERES
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IDVERDE (ILE DE FRANCE EST MAINTENANCE)
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Objet : Le présent marché a pour objet le désamiantage et la fourniture et pose d’une nouvelle toiture en bac acier en remplacement de celles, en fibrociment, existantes pour les sites suivants. Lot 1 – Atelier menuiserie du Centre à matériel du territoire Nord-Est, 490 route de la Brosse 77169 Ferrières-en-Brie et Lot 2 – Garage de la Maison forestière de Rougeau, chemin des Maisons Forestières 77176 Savigny le Temple. Les travaux consistent principalement à déposer et évacuer les couvertures amiantées en place et ce afin d’en installer de nouvelles en plaques de type bac acier. - Lot 2
Montant : 26 110,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS LECUYER
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Objet : Le présent marché a pour objet l’assistance à maitrise d’ouvrage pour des chantiers de forages d’irrigation ainsi que la réalisation d’études de faisabilité de forages et des démonstrations d’entretien de forages sur terres régionales, sur l’ensemble de l’Ile-de-France.
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOTHER
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Objet : ENTRETIEN DES EV - LOT 5 - ESPACE REGIONAL DU MOULIN DES MARAIS, ER DE PRECY SUR MARNE, FR DE CLAYE SOUILLY, FR DE MONTGE, RNR GRAND VOYEUX
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERIDEAL ESPACES VERTS ILE DE FRANCE
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Objet : ENTRETIEN DES EV - LOT 5 - ESPACE REGIONAL DU MOULIN DES MARAIS, ER DE PRECY SUR MARNE, FR DE CLAYE SOUILLY, FR DE MONTGE, RNR GRAND VOYEUX
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERIDEAL L'EDEN VERT
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Objet : Entretien des espaces verts régionaux - Lots 5 et 12 - Lot 5
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERIDEAL ESPACES VERTS ILE DE FRANCE
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Objet : ACQUISITION DE LICENCES D’UN LOGICIEL DE REDACTION DE PIECES MARCHES
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SIS MARCHES
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Objet : Acquisition de licences d’utilisation d’un logiciel de rédaction de pièces marchés publics
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SIS MARCHES
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Objet : SUIVIS NATURALISTES MISSIONS ACCUEIL ET EDUCATo ENVIRONNT RNR GD-VOYEUX
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASS VALORISATION ESPACE NATUREGD VOYEUX
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Objet : Suivis naturalistes, missions d’accueil du public et d’éducation à l’environnement sur la Réserve Naturelle Régionale du Grand-Voyeux
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASS VALORISATION ESPACE NATUREGD VOYEUX
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Objet : Concours restreint de maîtrise d’œuvre sur esquisse pour la construction de locaux d’activité (Bureaux) à Cormeilles-en-Parisis
Montant : 169 350,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : LANDFABRIK
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Objet : PLAN VERT 12 - ACQUISTION POUR EXTENSION DU SQUARE DE LA GARE DE LEVALLOIS PERRET
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMUNE DE LEVALLOIS PERRET (MAIRIE)
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Objet : PLAN VERT 12 - AMENAGEMENT DU SQUARE EDITH PIAF
Montant : 92 494,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMUNE LE KREMLIN BICETRE (MAIRIE)
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Objet : PLAN VERT 12 - TRAVEAUX DE CREATION D UN PARC EN SITE CLASSESUR LA COMMUNE DE LINAS
Montant : 192 141,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMUNE DE LINAS (MAIRIE)
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Objet : CCT PLAINE DE MONTESSON
Montant : 43 077,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAFER DE L ILE DE FRANCE
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Objet : Le présent marché a pour objet le désamiantage et la fourniture et pose d’une nouvelle toiture en bac acier en remplacement de celles, en fibrociment, existantes pour les sites suivants. Lot 1 – Atelier menuiserie du Centre à matériel du territoire Nord-Est, 490 route de la Brosse 77169 Ferrières-en-Brie et Lot 2 – Garage de la Maison forestière de Rougeau, chemin des Maisons Forestières 77176 Savigny le Temple. Les travaux consistent principalement à déposer et évacuer les couvertures amiantées en place et ce afin d’en installer de nouvelles en plaques de type bac acier. - Lot 1
Montant : 39 975,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MALET COUVERTURE
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Objet : Le présent marché a pour objet l’exécution des travaux d’aménagements paysagers dans un lot unique comprenant les types de prestations suivants : Préparation de chantier avec études d’exécutions, installations de chantier, Travaux préparatoires, d’abattage, débroussaillage et démolitions diverses, Travaux de terrassements pour fonds de forme cheminements et modelages paysagers fins, Réalisation de voirie avec création de cheminements en grave de béton recyclé, placettes en pavés calcaire, accotements et zones de giration en mélange terre-pierre, Fourniture et pose de mobilier (bancs pierre, banc et chaises longues bois, bornes bois) et de signalétique (panneaux informatifs/réglementaires), serrurerie (main-courante), Travaux d’espaces verts avec préparations de sol en place, fourniture et plantation d’arbres, arbustes et plantes vivaces, semis de prairies et gazons, travaux d’entretien et garantie de reprise sur 2 ans. Le montant estimé des travaux est de 420 000 € TTC
Montant : 261 493,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 628200255
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Objet : Fourniture de service de télécommunication - Réseau d’interconnexion
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FREE PRO (JAGUAR NETWORK)
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Objet : TRAVAUX DE RESTAURATION HYDROLOGIQUE RNR MARAIS STORS - LOT 1 : TRAVAUX PARTIE SUD
Montant : 168 634,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FL JARDIN
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Objet : Travaux de couverture – Ferme des huit routes – 78710 Rosny-sur-Seine
Montant : 13 262,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA TUILERIE
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Objet : Fourniture et pose de deux pompes à chaleur air/eau en remplacement des chaudières à fioul des deux Maisons Forestières Coubron 1 et 2 situées 2, rue Jean Jaurès à Coubron (93470).
Montant : 25 119,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE HOME SERVICES (SAVELYS)
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Objet : Prestation de nettoyage et d’entretien des maisons forestières gérées par Île-de-France Nature - Lot n°5 : Maison de la réserve du Grand Voyeux à Congis sur Thérouane (77)
Montant : 3 577,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUN SERVICE
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Objet : FOURNITURE ET TRAVAUX D’INSTALLATION D’UNE PASSERELLE DE FRANCHISSEMENT DU RU DE ST LEU à MANDRES-LES-ROSES
Montant : 51 138,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : HANSEN MARINE
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Objet : INFOGERANCE DE L’INFRASTRUCTURE INFORMATIQUE
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCALESQUAD
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Objet : Infogérance de l’infrastructure informatique
Montant : 0,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCALESQUAD
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Objet : PLAN VERT 11 - PROJET DE VALORISATION DU CHEMIN DE HALAGE
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMUNE D ARGENTEUIL (MAIRIE)
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Objet : PLAN VERT 11 - VEGETALISATION DE LA PLACE PIONTE FONTANA
Montant : 59 472,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (MAIRIE)
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Objet : PLAN VERT 11 - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU PARC DES COUDRAYS A ELANCOURT
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMUNE DE ELANCOURT (MAIRIE)
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Objet : PLAN VERT 11 - RENATURATION BERGES DE MARNE LAGNY ET MONTEVRAIN ET REQUALIFICATION SQUARE ST AGATHE DES MONTS
Montant : 105 571,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMUNAUTE D AGGLO MARNE ET GONDOIRE
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Objet : PLAN VERT 11 - CREATION DU SQUARE JEAN JAURES A L ILE SAINT DENIS
Montant : 177 420,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLAINE COMMUNE
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Marques déposées par AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
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îledeFrance natureEnregistrée le 15/12/2022Expire le 15/12/2032Classes : 16 , 35 , 37 , 41 , 42 , 45Numéro : FR4921967Marque enregistrée
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Natur'boxEnregistrée le 01/08/2014Expire le 01/08/2024Classes : 41Numéro : FR4111371Marque expirée
Dessins déposés par AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
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Barrière coulissante écorcéeEnregistré le 05/10/2010Expiré le 05/10/2015Numéro : FR20105042
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Corbeille d'extérieurEnregistré le 05/10/2010Expiré le 05/10/2015Numéro : FR20105043
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Ensemble BANC/TABLE d'extérieurEnregistré le 05/10/2010Expiré le 05/10/2015Numéro : FR20105044
Aides perçues par AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE
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