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Mise à jour RCS : le 07/07/2026 Mise à jour RNE : le 07/07/2026 Mise à jour INSEE : le 07/07/2026

ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS (A.T.M.E. - SA A.T.M.E.)

302 355 011 · Active
Adresse : RTE DE MAGNIEU RN 504, ZA DE L’OUSSON, 01300 BELLEY
Activité : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1965
Dirigeant : ROSAZZA Pascal

Informations juridiques de ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

SIREN : 302 355 011
SIRET (siège) : 302 355 011 00040
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR03302355011
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 13/03/1975 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/07/1965)
Numéro RCS : 302 355 011 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 200 000,00 €

Activité de ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

Activité principale déclarée : Électricité générale tous travaux dans le domaine de l'électricité
Autres activités : ELECTRICITE GENERALE, ELECTRICITE AUTO DIESEL CONTROLE DE TACHYGRAPHE CONTROLE DE TACHYGRAPHE
Code NAF ou APE : 43.21A (Travaux d'installation électrique dans tous locaux)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Conventions collectives : Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- - IDCC 1597
Cadres du bâtiment - IDCC 2420
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    302 355 011 00040
    Adresse : RTE DE MAGNIEU RN 504 ZA DE L’OUSSON 01300 BELLEY
    Date de création : 20/12/1990
    Nom commercial : A.T.M.E.
    Enseigne : SA A.T.M.E.

Etablissements de l'entreprise ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

Finances de ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 2,05M 1,51M 2,31M
Marge brute (€) 1,21M 1,08M 1,49M
EBITDA - EBE (€) 32,5K 66K -43,8K
Résultat d'exploitation (€) 21,4K 57,5K 46,8K
Résultat net (€) 20,2K 67K 40,8K -156K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 36,2 -34,8
Taux de marge brute (%) 58,9 72,1 64,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 1,6 4,4 -1,9
Taux de marge opérationnelle (%) 1 3,8 2
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 600K 598K 622K 617K
BFR exploitation (€) 623K 604K 638K 698K
BFR hors exploitation (€) -23,1K -5,89K -16,4K -81,8K
BFR (j de CA) 107 145 98,3
BFR exploitation (j de CA) 111 147 101
BFR hors exploitation (j de CA) -4,1 -1,4 -2,6
Délai de paiement clients (j) 123 114 114
Délai de paiement fournisseurs (j) 56,8 48,8 69,7
Ratio des stocks / CA (j) 18,4 57,8 31,6
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 31,3K 79,9K 54,4K -156K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 1,5 5,3 2,4
Fonds de roulement net global (€) 602K 653K 664K 701K
Couverture du BFR 1 1,1 1,1 1,1
Trésorerie (€) 2,19K 54,8K 41,9K 84K
Dettes financières (€) 122K 193K 271K 359K
Capacité de remboursement 3,8 1,7 4,2 -1,8
Ratio d'endettement (Gearing) 0,2 0,3 0,5 0,7
Autonomie financière (%) 51,1 51,9 37,6 35,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) 3,7 2,1 -5,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 495K
Liquidité générale 2
Couverture des dettes 1,2 2,1 1,1 1
Fonds propres (€) 521K 510K 453K 413K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 1 4,5 1,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 3,9 13,1 9 -37,8
Rentabilité économique (%) 2 6,8 3,4 -13,4
Valeur ajoutée (€) 818K 766K 806K
Valeur ajoutée / CA (%) 39,9 50,9 34,9
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 774K 690K 757K
Salaires / CA (%) 37,8 45,8 32,8
Impôts et taxes (€) 8,31K 7,98K 8,2K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

    • Document inconnu
    29/02/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    16/04/2020
    • Document inconnu
    31/03/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    04/05/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    30/04/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
    16/05/2005
    • Divers
      • TRANSFORMATION EN SAS
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    11/04/2003
    • Divers
      • RAPPORT PREALABLE A LA TRANSFORMATION EN SASDU 07.11.2002
    15/11/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    14/02/2002
    • Divers
      • ADJONCTION D'ACTIVITE
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    15/06/1994

Comptes annuels de ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

  • Comptes sociaux 2025 20/02/2026
  • Comptes sociaux 2024 13/02/2025
  • Comptes sociaux 2023 09/02/2024
  • Comptes sociaux 2022 14/03/2023
  • Comptes sociaux 2021 24/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 09/04/2021
  • Comptes sociaux 2019 26/06/2020
  • Comptes sociaux 2016 29/05/2017

Conformité de ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction

Annonces BODACC de ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2026
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : Zone De L'ousson Route Nationale 504 Route De Magnieu 01300 Belley
    Bodacc C n°20260044, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : Zone de l'Ousson Route Nationale 504 Route de Magnieu 01300 Belley
    Bodacc C n°20250033, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/02/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : Zone de l'Ousson Route Nationale 504 Route de Magnieu 01300 Belley
    Bodacc C n°20240035, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/03/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : Zone de l'Ousson Route Nationale 504 Route de Magnieu 01300 Belley
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230053, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : Zone de l'Ousson Route Nationale 504 Route de Magnieu 01300 Belley
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220061, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/04/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : Zone de l'Ousson Route Nationale 504 Route de Magnieu 01300 Belley
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210072, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : Zone de l'Ousson Route Nationale 504 Route de Magnieu 01300 Belley
    Bodacc C n°20200125, annonce n°3
  • MODIFICATION 21/04/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : ARTS ET TECHNIQUES MODERNES D'ELECTRICITE A DESCHAMPS
    Adresse : Zone de l'Ousson Route Nationale 504 Route de Magnieu 01300 Belley
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ROSAZZA Pascal
    Bodacc B n°20200078, annonce n°12
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : Zone de l'Ousson Route Nationale 504 Route de Magnieu 01300 Belley
    Bodacc C n°20190067, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : Zone de l'Ousson Route Nationale 504 Route de Magnieu 01300 Belley
    Bodacc C n°20180136, annonce n°3
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : Zone de l'Ousson RN 504 route de Magnieu 01300 Belley
    Bodacc C n°20170048, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : Zone de l'Ousson RN 504 route de Magnieu 01300 Belley
    Bodacc C n°20160056, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/05/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : Zone de l'Ousson RN 504 route de Magnieu 01300 Belley
    Bodacc C n°20150038, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : Zone de l'Ousson RN 504 route de Magnieu 01300 Belley
    Bodacc C n°20140034, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : Zone de l'Ousson RN 504 route de Magnieu 01300 Belley
    Bodacc C n°20130024, annonce n°3
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : Zone de l'Ousson RN 504 route de Magnieu 01300 Belley
    Bodacc C n°20120034, annonce n°3
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : Zone de l'Ousson RN 504 route de Magnieu 01300 Belley
    Bodacc C n°20110025, annonce n°6
  • MODIFICATION 29/03/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : ARTS ET TECHNIQUES MODERNES D'ELECTRICITE A DESCHAMPS
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20110062, annonce n°59
  • MODIFICATION 23/05/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : ARTS ET TECHNIQUES MODERNES D'ELECTRICITE A DESCHAMPS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : ROSAZZA Pascal Commissaire aux comptes titulaire : ANDRE Vincent Commissaire aux comptes suppléant : GAUDIN Olivier
    Bodacc B n°20100099, annonce n°34
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : Zone de l'Ousson RN 504 route de Magnieu 01300 Belley
    Bodacc C n°20100028, annonce n°3
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2009
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : Zone de l'Ousson RN 504 route de Magnieu, 01300 Belley
    Bodacc C n°20090033, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2008
    RCS de Belley
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : zone de l'Ousson, 504, route de Magnieu, R.N. 01300 Belley
    Bodacc C n°20080058, annonce n°3
  • MODIFICATION 27/06/2008
    RCS de Belley
    Dénomination : ARTS ET TECHNIQUES MODERNES D'ELECTRICITE A DESCHAMPS
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : Zone de l'Ousson, Route Nationale 504 route de Magnieu 01300 Belley
    Description : modification sur l'administration ; date d'effet : 28/03/2008
    Administration : changement de commissaire(s) aux comptes, à compter du 28/03/2008 : ANDRE (Vincent) a été nommé en qualité de commissaire aux comptes suppléant en remplacement de ROUX (Alain)
    Bodacc B n°20080112, annonce n°18

Cartographie de ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

Comment contacter ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : RTE DE MAGNIEU RN 504
ZA DE L’OUSSON
01300 BELLEY

Services recommandés pour les SAS

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Entreprises citées de ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

  • RD HOLDING (443 838 875) Cité 5 fois entre 2008 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS et RD HOLDING de la relation : Commissaire aux comptes
  • DESCHAMPS ELECTRIC AUTO (347 395 949) Cité 2 fois en 1994 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS et DESCHAMPS ELECTRIC AUTO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Roland DESCHAMPS
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS et SOS DEPANNAGE-DE FAZIO de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

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Appels d'offres gagnés par ATME ARTS TECHNIQUE MODERNE ELECT A DESCHAMPS

  • Objet : SEYSSEL rue du Mont des Princes SIESS - Construction de 68 logements collectifs et locaux

    Montant : 270 202,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de réaménagement et d’amélioration énergétique du bâtiment communal comprenant un logement, la salle des fêtes et la Mairie. - ELECTRICITE-COURANTS FAIBLES

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LOMPNAS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Le projet a pour objet le réaménagement d’un local pris en location se trouvant en rez de chaussée d’un immeuble en copropriété. Les travaux comprennent tous les lots de second œuvre (démolition, plâtrerie/peinture, carrelage/faïence, menuiserie, métallerie, sol souple, etc.), de reprise en sous-œuvre avec l’agrandissement par l’allège d’un châssis et lots techniques (électricité, VMC, plomberie/sanitaire, etc.). - COURANT FORT COURANT FAIBLE

    Montant : 17 765,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE AIN

    En savoir plus
  • Objet : REHABILITATION D’UN ANCIEN EHPAD POUR LE SIEGE DE LA CCBS

    Montant : 424 153,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC BUGEY SUD

    En savoir plus
  • Objet : POLE FAMILLE ET MAISON SCE PUBLICS LOT 7 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES VDI

    Montant : 106 030,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHAMBERY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Lot 8 ELECTRICITE MARCHE CREATION TRIBUNES COMPLEXE SPORTIF RAOUL VILLOT

    Montant : 48 671,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : POLE FAMILLE ET MAISON SCE PUBLICS LOT 7 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES VDI

    Montant : 104 506,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHAMBERY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Lot no 4 - Alimentation électrique des HLL

    Montant : 46 855,00 € · Notifié le : 28/03/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

    En savoir plus
  • Objet : Mise en place d’habitations légères de loisirs (HLL) au camping des 12 Cols - Alimentation électrique

    Montant : 46 855,00 € · Notifié le : 28/03/2023 · Durée : 4 mois

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

    En savoir plus
  • Objet : SEYSSEL rue du Mont des Princes SIESS - Construction de 68 logements collectifs et locaux

    Montant : 264 725,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN)

    En savoir plus
  • Objet : POLE FAMILLE ET MAISON SCE PUBLICS LOT 7 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES VDI

    Montant : 104 087,00 € · Notifié le : 30/09/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHAMBERY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Electricité

    Montant : 40 206,00 € · Notifié le : 12/07/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

    En savoir plus
  • Objet : Rénovation de l’hébergement du Centre Européen de Séjours et de Stages Sportifs (CESSS) sur le PLateau d’Hauteville (01110) - Electricité

    Montant : 40 206,00 € · Notifié le : 12/07/2022 · Durée : 6 mois

    Acheteur : HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

    En savoir plus
  • Objet : Bâtiment Belvédère de la Chambotte (Entrelacs): travaux de Second OEuvre

    Montant : 54 573,00 € · Notifié le : 15/04/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’une nouvelle école à LOMPNAS - Electricité Courants faibles

    Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 14/03/2022 · Durée : 1 an

    Acheteur : COMMUNE DE LOMPNAS (MAIRIE)

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  • Objet : CONSTRUCTION GENDARMERIE ET 6 LOGEMENTS DE FONCTION LOT 19 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES

    Montant : 149 490,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE YENNE

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  • Objet : Travaux de construction d’une cantine scolaire et extension du préau de l’école de Rochetoirin. Lot 11

    Montant : 35 234,00 € · Notifié le : 07/02/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROCHETOIRIN (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de rénovation des bureaux et vestiaires de la station d’épuration de Belley - Electricité / VMC / Chauffage

    Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 11 mois

    Acheteur : COMMUNE DE BELLEY (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de réaménagement de l’immeuble "Le Jugeant" et création d’une maison de santé pluridisciplinaire à Culoz

    Montant : 75 538,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES BELLEY-BAS BUGEY

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